[esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable]

Sujet: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Sam 4 Fév 2012 - 8:01

Citation :: Soltam cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 19,20 écus.

Citation :: Destinataire: Soltam
date: 4/2/1460
objet:embauche illégale

Bonjour,

Lors de mon contrôle quotidien à la mairie, j'ai remarqué que vous souhaitiez embaucher à 20 écus pour 19 points d'intelligence. Je vous prie d'enlever cette offre d'emploi au plus vite car vous ne respectez pas la loi.

Conformément au décret du 11 novembre 1459 (visible en mairie, dans le message du maire) :
-Le salaire MINIMAL est fixé en Poitou à 16 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 19 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 21 écus.
Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Ma propriété/Mon champ" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.(par exemple pour 19 pts de force, 21 écus)

Cordialement,
Crisolde
Lieutenant de police de Poitiers

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Sam 4 Fév 2012 - 9:08

Citation :: 04/02 08:43 : Soltam embauche Mollyanne_ pour 19,20 écus

Citation :: Destinataire: Soltam
date: 4/2/1460
objet:embauche illégale

Bonjour,

Vous avez été informé que votre offre d'emploi ne respectait pas la loi en vigueur en Poitou!
Soltam cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 19,20 écus.

Malheureusement un habitant a pris cette embauche:
04/02 08:43 : Soltam embauche Mollyanne_ pour 19,20 écus (20,00)

Ceci ne respecte pas la grille des salaires en vigueur dans le Comté du Poitou:
- 16 écus pour 0 de caractéristiques
- 19 écus de 1 à 10 de caractéristiques
- 21 écus au dessus de 10.

Vous êtes donc en infraction

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 3 écus (1 écus d'écart + 2 écus de frais de dossier) . Cette amende sera prélevée par moi même. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,
Crisolde
Lieutenant de police de Poitiers

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Dim 5 Fév 2012 - 14:23

Citation :: o Expéditeur : Soltam
o Date d'envoi : 04/02/2012 - 16:01:27
o Titre : Re: objet:embauche illégale
o comment je paye lamende

Citation :: Bonjour

Dès que j'aurai reçu le nouveau mandat pour le mois de février je vous communiquerai les modalités de paiement de cette amende.

Bonne journée

Crisolde
Lieutenant de Police de Poitiers

Il est gentil lui!! Rolling Eyes

Citation :: * Expéditeur : Soltam
* Date d'envoi : 05/02/2012 - 16:11:38
* Titre : Re: paiement de l'amende

* vous ne pouvais donc rien faire sans mandat
*

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Sam 11 Fév 2012 - 14:59

Il a vendu son champ !!

Citation :: Destinataire: Soltam
date 11/2/1460
objet: paiement de l'amende

Bonjour,

En date du 4 février vous vous êtes rendu coupable d'esclavagisme. Vous avez accepté de payer une amende de 3 écus.

Voilà comment nous allons procéder pour régler cette amende :

Dans Village/Marché, vous trouverez un stère de bois à 13 écus l'unité.

Dans la case à droite de la marchandise, choisissez 1 en quantité. La marchandise et la quantité apparaissent alors dans votre panier. VALIDEZ.
Tant que l'achat n'est pas validé, l'amende n'est pas payée. Pour vérifier votre achat : Village/Marché/Vos ordres d'achats et de ventes : la marchandise achetée et le prix apparaissent. Sinon, RECOMMENCEZ.
La marchandise apparaîtra quelques minutes après dans votre inventaire personnel. J'en serai immédiatement notifiée.

Ensuite vous remettrez en vente au prix de 10 écus ce stère de bois que je vous rachèterai. L'amende de 3 écus sera alors payée.

Vous avez jusqu'au 16 février pour payer votre amende. En cas de retraite prévue ou de difficulté pour payer, merci de me le signaler rapidement, car, au delà de cette date, votre dossier sera automatiquement transmis au procureur et vous serez poursuivi devant la cour de justice.

Cordialement,
Crisolde
Police de Poitiers

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Mar 14 Fév 2012 - 10:42

A quitté Poitiers cette nuit ... sans s'acquitter de sa dette!!

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Sam 18 Fév 2012 - 9:12

Voilà maintenant il est furtif et invisible. Il avait jusqu'au 16/2 pour règler son amende et nous sommes le 18, je transmets donc son dossier au procureur.

Citation :: Informations sur Soltam

Né(e) le 18 Janvier 2012

Soltam fête son anniversaire le 07 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Niveau : 1
Points de réputation : 18
Argent : 44

Soltam ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 18 Février 2012

Citation :: Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Sam 18 Fév 2012 - 9:52

Nan pas en furtif car j'ai pus le mettre en procès Very Happy

acte d'accusation a écrit:: Accusateur : Comté du Poitou

Accusé : Soltam
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Victimes : Mollyanne_

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 18 février 1460, le sieur Soltam, d'esclavagisme pour avoir embauché en dessous du salaire minimum.

En effet, au matin du 4 février, l'accusé s'est vue contrôlée par un agent de la prévôté de Poitiers, alors qu'il déposait une offre d'embauche non conforme à notre Coutume.

Hélas, l'avertissement aura été inutile, l'offre trouvant un candidat quelques heures plus tard.

Un dossier de plainte fut donc ouvert par le Lieutenant Crisolde et plusieurs courriers lui furent envoyés afin de lui faire payer une amende. Puis un beau jour l'accusé à vendu son champ et à quitté la ville, sans payer son amende.

***Rappel du texte de loi***

II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d’infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle peut en trouver au chateau:

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est a la défense.

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Mer 22 Fév 2012 - 11:58

-Il s'était peut-être dévoilé à ce moment Xedar.

Citation :: Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Mer 22 Fév 2012 - 12:22

Citation :: Expéditeur : Soltam
Date d'envoi : 22/02/2012 - 12:16:54
Titre : Re: Procès
n etan point dans le poitou je n est aucune information sur les fait qui me sont reprocher

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Mer 22 Fév 2012 - 12:25

Citation :: Bonjour,
Je vous invite par conséquent à me confier votre première plaidoirie par courrier. Vous avez deux jours.
Ci-joint l'acte d'accusation.
SGCG, Juge du Poitou

Accusateur : Comté du Poitou

Accusé : Soltam
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Victimes : Mollyanne_

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 18 février 1460, le sieur Soltam, d'esclavagisme pour avoir embauché en dessous du salaire minimum.

En effet, au matin du 4 février, l'accusé s'est vue contrôlée par un agent de la prévôté de Poitiers, alors qu'il déposait une offre d'embauche non conforme à notre Coutume.

Hélas, l'avertissement aura été inutile, l'offre trouvant un candidat quelques heures plus tard.

Un dossier de plainte fut donc ouvert par le Lieutenant Crisolde et plusieurs courriers lui furent envoyés afin de lui faire payer une amende. Puis un beau jour l'accusé à vendu son champ et à quitté la ville, sans payer son amende.

***Rappel du texte de loi***

II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d’infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle peut en trouver au chateau:

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est a la défense.

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Mer 22 Fév 2012 - 21:07

Citation :: Expéditeur : Soltam
Date d'envoi : 22/02/2012 - 20:51:06
Titre : Re: Re: Re: Procès
etan plus en poitous je ne suis point exposer a la santence,?

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Mer 22 Fév 2012 - 21:09

Citation :: Bonsoir,
Il n'est nul lieu de non droit. La fuite ne pardonne pas la faute.
Faites-moi parvenir votre plaidoirie dès que possible. Vous avez deux jours.
SGCG, Juge du Poitou

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Sam 25 Fév 2012 - 16:40

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Sam 25 Fév 2012 - 17:22

réquisitoire a écrit:: Et voilà, une personne qui ne prend pas la peine de venir s'expliquer devant le tribunal. Que dire face au silence?
A priori donc l'individu reconnait les faits vu qu'il ne vient pas contester sa mise en accusation et n'a pas l'air de s'inquiéter de la portée de son acte.
Je demande pour cet individu un jour de prison afin de l'obliger à réfléchir à ses actes.

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Mar 28 Fév 2012 - 18:18

Citation :

Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre par courrier ou demander un délais justifié.
Ci-joint une copie des greffes du procès.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Spoiler:

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Jeu 1 Mar 2012 - 12:24

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable] Jeu 1 Mar 2012 - 12:44

Citation :: Le 18 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine le sieur Soltam pour esclavagisme sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le Parquet, représenté par le procureur Xedar, accuse sieur Soltam d’avoir embauché dame Mollyanne_ à un salaire inférieur au minimum légal, puis d'avoir fuit la justice. Il s’appuie sur la grille des salaires obligatoire.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Le parquet estime que le silence de l'accusé vaut reconnaissance des faits et requiert 1 jour de prison.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Étant données les pièces suivantes :
«Soltam cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 19,20 écus.»
« 04/02 08:43 : Soltam embauche Mollyanne_ pour 19,20 écus»
Ne remettant pas en cause le travail de la police poitevine, et l’accusée ne niant pas les faits d’esclavagisme, nous les considérons avérés.

Étant donné l’article de décret suivant :
«Salaire brut:
[...]
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques»
Considérons qu’embaucher à 20 écus pour 19 points de caractéristiques est un acte d’esclavagisme passible de poursuites.

Par jurisprudence, ce délit est passible de un jour de prison.

Nous considérons comme circonstance aggravante le fait que l'accusé ait laissé entendre à la police qu'elle paierait l'amende avant de fuir pour s'extraire de la justice. Cet acte est assimilable à un non respect de la justice, passible d'un jour de prison supplémentaire.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce jeudi 1er mars 1460 sieur Soltam coupable d’Esclavagisme et la condamnons à 2 jours de prison.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Sujet: Re: [esclavagisme]Soltam (4/2/1460) [Coupable]