[Installation] Berhael (11/02/1460) Thouars [Coupable]

Citation :: Douane de Thouars le 11/02/2012

Étrangers autorisés arrivés :
Berhael : Saumur (Anjou)

Citation :: Informations sur Berhael

Né(e) le 17 Septembre 2011

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 127

Berhael ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 11 Février 2012

Citation :: Bonjour,

Je suis la Comtesse Sophie, Lieutenant de Police de Thouars.

Nos frontières sont ouvertes aux étrangers au Ponant (Anjou, Artois, Berry, Bretagne, Guyenne, Poitou).
Cependant, le stationnement à Poitiers est strictement interdit à tout étranger (Ponant compris).
De plus, toute installation sur le sol poitevin est strictement interdite (même pour un ressortissant du Ponant).
Toute dérogation doit être expressément demandée au prévôt Theudrik.

Je souhaite que votre voyage se soit bien passé.
Si malheureusement vous avez fait une mauvaise rencontre, je vous invite à me confier le signalement de vos agresseurs afin qu’une enquête puisse être menée.
Si vous venez de Saumur, contactez la maréchaussée angevine, le nœud entre Saumur et Thouars étant angevin.

Je vous invite également à me signaler tout mouvement dont vous auriez été témoin. (Mémoire et vision.)

Ci-joint une copie du décret comtal concernant les restrictions évoquées,

Formellement,

Sa Grandeur Sophie Garion, Lieutenant de Police et Douanière de Thouars

*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

Arrivé à Poitiers et bien évidemment aussitôt installé !!

Spoiler:

le sort s'acharne sur lui, je voulais aller voir ce que disait Theudrik dans le bureau du prévôt mais sans explication, je retombe ici à chaque fois. Il est arrivé à Poitiers et c'est installé, l'erreur de trop, j'allais attendre demain généreusement mais le destin m'appelle ici et aujourd'hui Laughing

acte d'accusation a écrit:: Le 13 février 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar

Accusé: Berhael
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou(Comté du Poitou)
Village : Saumur(poitiers)

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 13 février 1460, le dénommé Berhael de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de s'installer en Poitou sans autorisation en entrant à Thouars le 11 février et en s'y installant puis en venant ce jour à Poitiers, capitale interdite aux étrangers là aussi en s'y installant.
Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15671-installation-illegale-berhael-11-02-1460-thouars ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Citation :: Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

réquisitoire a écrit:: Un accusé à rajouter à la longue liste de ceux n'étant pas venus se défende, à croire que leur propre sort ne les intéresse pas.
Je vais donc faire comme bon nombre d'accusé qui s'installent ou viennent car ils ne reçoivent pas de réponse. L'accusé ne disant rien, c'est donc qu'il reconnait ses torts et ne nie pas ses infractions, mais dans le même temps ne fait montrer d'aucun repentir.
J'espère qu'un mois de bannissement hors du Poitou et trois jours de prisons pour cette double peine, installation et présence illégale, lui feront réfléchir à l'avenir. S'il veut revenir ensuite en Poitou qu'il fasse une demande en bonne et du forme.

Poitevins partis :
Berhael : La Rochelle (Poitou)
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :: Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Le 12 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Berhael pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse sieur Berhael d'avoir franchi les murailles pictaves et s'être installé en ville sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Le parquet regrette le silence de l'accusé et requiert trois jours de prison, et un mois de bannissement.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.»
«L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»
Considérons qu’une incursion et une installation à Poitiers sans autorisation, même pour un ressortissant du Ponant, sont bien illégaux et passibles de trouble à l’ordre public.

L'accusé ne niant pas les faits, et ne remettant pas en doute le travail de la police, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette double infraction est de 2 jours de prison (ou 60 écus d'amende) et d'un mois de bannissement.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce vendredi 24 février 1460 sieur Berhael coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 60 écus d'amende et un mois de bannissement.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Sujet: Re: [Installation] Berhael (11/02/1460) Thouars [Coupable]

» [installation]Pierric LP-> 01/03/1460 [Coupable]
» Installation illégale Ildoough (11/03/1460) Thouars
» [présence/installation] Jasinte(15/02/1460) [Coupable]
» [Installation illégale]Hippolyte(28/01/1460) [Coupable]
» Installation illégale Trias (31/01/1460) [Coupable]