[Installation illégale]Hippolyte(28/01/1460) [Coupable]

Il s'installe partout où il passe, pourtant il a été prévenu et depuis assez longtemps. Il le fait donc sciemment!!

Citation :: Douane de Thouars le 22/01/2012

Étrangers autorisés arrivés :
Hippolyte : Angers (Anjou)

Citation :: Douane de Thouars le 27/01/2012

Poitevins partis :
Hippolyte : Thouars (Poitou)

Citation :: Douane de Poitiers le 28/01/2012

Poitevins arrivés :
Hippolyte : Poitiers (Poitou)

Citation :: Informations sur Hippolyte

Né(e) le 15 Novembre 2011

Hippolyte fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 15
Argent : 0

Hippolyte ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 28 Janvier 2012

Spoiler:

Bon il prétend ne pas avoir été prévenu!! Sophie tu fais bien tous les courriers ??? J'aimerai savoir!!

Citation :: * Expéditeur : Hippolyte
* Date d'envoi : 28/01/2012 - 12:13:15
* Titre : Re: Installation illégale

* Vous en avez déjà été avisé en date du 22 janvier et n'en avez tenu aucun compte en vous installant d'abord à Thouars

La lettre l'avait surpris.
Mais ce qui le surpris encore d'avantage etait cette affirmation.
C'etait bien la premiere fois qu'il apprenait ne pas devoir rester sur la Vendée.

Pour ce jour, il avait été embauché comme milicien.
Mais des demain , il s'en irait

Bonjour Crisolde, j'envois bien les courriers, t'inquiètes, vu mon manque de temps, surtout à ceux qui sont étrangers et sans LP.

En voilà encore un qui m'aime!! Razz

Citation :: * Expéditeur : Hippolyte
* Date d'envoi : 29/01/2012 - 23:26:52
* Titre : Re: Installation illégale

* Je suis parti
Et sans regret pour votre accueil ...

Que le diable vous emporte !
*

S'est installé à Niort ! A surveiller !
S'il reste trop longtemps, procès !

resté trop longtemps, hop procès dans la journée

acte d'accusation a écrit:: Le 3 février 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar

Accusé: Hippolyte
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou(Comté du Poitou)
Village : Angers(Poitiers)

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 3 février 1460, le dénommé Hippolyte
de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour sur les terres du Poitou en venant dans notre capitale Poitiers qui se trouve être interdite aux étrangers d’où qu'ils viennent. Cet individu a été aperçu dans notre province depuis le 22 janvier et en commençant pas s'installer à Thouars entre cette date et le 27 janvier puis en s'installant le 28 à Poitiers.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 14560, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15556-installation-illegalehippolyte28-01-1460-poitiers ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Citation :: Bonjour sieur,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre lors du procès vous opposant au Poitou est écoulé.
Je vous laisse cependant jusqu'à demain pour répondre ou me demander un délais (sous réserve d'une justification valable).
SGCG
Juge du Poitou

PS: Pour accéder au tribunal:
Sénéchaussée/Tribunal/Voir les affaires en cours/Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme

Citation :: Expéditeur : Xedar
Date d'envoi : 10/02/2012 - 15:27:52
Titre : délai
bonjour,
désolé si je respecte pas les délai, j'ai du mal a aller au tribunal depuis deux jours (problème de connexion internet et de mon wifi qui marche plus), à partir de lundi ça ira mieux. Merci donc de pas laisser passer mes réquisitoires, ils seront fait le plus vite possible.
Amicalement,
xedar

-Accordé bien sur.

Première plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

réquisitoire a écrit:: La personne n'a pas daigné venir se présenter à la barre afin d'exposer sa défense. Je ne prendrais donc pas la peine de faire un long discours qu'il n'entendra pas. Il n'a pas l'air de montrer de la bonne volonté, les faits sont avérés, je demande donc une amende de quarante écus pour la violation des frontières, un jour de prison pour l'installation illégale et un bannissement d'un mois pour le tout.
Et j'invite l'accusé à venir s'expliquer devant le tribunal, il ne peut qu'en ressortir du positif pour lui.

Citation :: Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Le 3 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Hippolyte pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet, représenté par le procureur Xedar, accuse le sieur Hippolyte d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation, puis de s'y être installé plusieurs fois.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Le parquet estime que le silence de l'accusé vaut aveu, requiert quarante écus d'amende, un jour de prison et un bannissement d'un mois.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Étant donné les extraits de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
«L'installation sur l'ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»
Considérons qu’une incursion puis une installation en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

Ne remettant pas en cause le travail de la police, et la victime ne niant pas les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette double infraction est de 3 jours de prison et 1 mois de bannissement.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce vendredi 17 février 1460 sieur Hippolyte coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 3 jours de prison et 1 mois de bannissement.

L'accusé jugé coupable devra quitter le Poitou sous 5 jours après sa sortie de prison.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Sujet: Re: [Installation illégale]Hippolyte(28/01/1460) [Coupable]

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