[installation]Pierric LP-> 01/03/1460 [Coupable]

Citation :

Informations sur Pierric

Né(e) le 28 Mai 2010

Pierric fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 51
Argent : 27

Pierric ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 16 Février 2012

Douane du 15

Étrangers autorisés arrivés :
Pierric : Bordeaux (Guyenne)


A fait une demande de lp mais en s'installant illégalement. Fais le malin en taverne en disant que par défaut il a eu l'autorisation de s'installer.
Par défaut si demain il prend par la route de la frontière sud il aura un procès je pense.

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 25 janvier de l'an 1460 par sa grandeur Allydou, Comtesse du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours, soit en allant vers la frontières sud, c'est à dire la direction de Saintes.
Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Theudrik, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

xedar a écrit:

A fait une demande de lp mais en s'installant illégalement. Fais le malin en taverne en disant que par défaut il a eu l'autorisation de s'installer.

Il ne m'a pas fait de demande, en tout cas ! Donc, qu'il ne fasse pas le malin !

C'est marrant : à peine je dis qu'il ne m'a pas écrit qu'un pigeon se pose chez moi :

Citation :

Expéditeur : Pierric
Date d'envoi : 16/02/2012 - 21:53:09
Titre : dérogation

Bonsoir messire,

Je dois me rendre dans le nord, je suis prier de quitter pa le sud, je traverse votre belle province sans animosité aucune. J'ai écrit à votre comtesse sans résultat. mon ambition n'est que de rejoindr eau plus vite ma belle...

Aussi, je me jette sur vos chemins, seul, désarmé de mon baton...

Que le trés haut est pitié de ma carcasse.

Pier, vagabond

Et la demande qu'il a faites à la comtesse et au secrétariat du prévôt dans la section adéquat sur les laisser passer

J'allais le dire, j'avais déposé son courrier sur ton bureau Theud

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t5542p285-demandes-de-lp-courriers-et-refus

Ah voilà ! Je le cherchais, ce courrier ! (la fonction recherche, même avec l'option "messages" ne me l'a pas redonné)
N'empêche que, avec des demandes éparpillées dans tous les bureaux, il faut être drôlement attentif et avoir l'œil partout !

Désolée...

Non, ce n'est pas grave ! Mais ce que je ne comprends pas, c'est qu'il te dit vouloir pêcher à LR, et à moi s'en aller voir sa belle !?!
Bref, je le laisse partir ?

Dans tout les cas il vient chez moi pour son installation illégale.

Citation :

Expéditeur : Pierric
Date d'envoi : 17/02/2012 - 17:05:29
Titre : Procès contre pierric
'Soir Monsieur le juge.

Copie du courrier m'acquitant de toute accusation quand aux faits quime sont reprochés:

Expéditeur : Theudrik de Saint-Savin
Date d'envoi : 16/02/2012 - 22:46:49
Titre : Re: dérogation
Bonsoir messire

Vous avez écrit à la Comtesse que vous vouliez pêcher à LR et à moi que vous vouliez partir du Poitou pour aller voir votre belle. Passons ! On va oublier que vous vous êtes installé illégalement à La Rochelle et je vous délivre un laissez-passer pour partir rapidement du Poitou. Par contre, vous ne vous arrêterez à Poitiers sous aucun prétexte, sinon, ce sera le tribunal directement.
Je vous souhaite un bon voyage.
Mes cordiales salutations,
Theudrik de Saint-Savin
Prévôt du Poitou


LP à conserver et à présenter aux services de douane si besoin :

[ Par la présente,

Un laissez-passer jusqu'au 1er mars 1460 est accordé à messire Pierric en vue de traverser le Poitou.

Il n'est pas autorisé à séjourner à Poitiers, juste à traverser la ville sans s'y arrêter.

Il revient au détenteur du laissez-passer de demander éventuellement son renouvellement avant le terme de celui-ci.

Les installations sur le sol poitevin sont interdites, même pendant la trêve, tant qu'une paix durable et sérieuse ne sera pas signée. Vous devrez faire preuve de patience avant de pouvoir prendre domicile en Poitou.

Je vous invite dès à présent à consulter les lois et coutumes du Poitou afin de les respecter le temps de votre séjour:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f2-lois-et-coutume-du-poitou

Je vous rappelle que le Poitou est en guerre et que, par conséquent, tout déplacement se fait aux risques et périls de celui ou celle qui décide de prendre la route pour quelque raison que ce soit, et ce même muni d'un laissez-passer.
Le comté ne pourra pas être tenu responsable des blessures ou des pertes occasionnées, si vous veniez à croiser une armée.

Fait à Poitiers le 16 février 1460
Theudrik de Saint-Savin,
Prévôt du Poitou ]

Merci de faire accélérer la procédure,

Respectueuses salutations,

Pierric

ça tombe bien il est pas accusé de présence illégale mais d'installation illégale

Citation :

Bonjour,
Le procès ne sera pas accéléré sans ordre comtal et suivra donc son cours.
Cependant si vous estimez que les pièces que vous produisez vous assurent l'acquittement, ne craignez pas le verdict et laissez simplement le procès venir à son terme.
SGCG
Juge du Poitou

-Ah tiens t'as posté entre les deux

Dites Messieurs, vous avez pris quoi ce midi au réfectoire du Château ? Des vitamines surpuissantes ?

Jamais encore, même dans des cas bien plus urgents, je n'ai vu un procès en arriver au verdict à rendre par le juge, le jour même de l'ouverture du dit procès.

Je savais bien que les légumes de Xavix avaient un drole de gout !

Pareil ! Jamais vu un procès aussi rapide !

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Votre Honneur,

Je fûs informé des interdictions après mon installation! de plus à saintes, je n'ai reçu aucun message d'avertissement.

Facile de prendre sur le fait...

J'ai bien la rochellle en plus! et la pêche aussi..je ne nie pas être en effraction, mais bien malgré moi... Le prêvost l'a compris lui...

Maintenant, je pense que notre procureur,mien aussi car habitant de la Rochelle et fier de l'être, fait preuve de beaucoup d'effet de manches, pour une broutille sans conséquence aucune...

Sachez que vagabond déménage souvent sans pour autant être installé, je n'ai pas ouvert d'échoppe, ni même acheté champ, ni commercé... je ne fais que transiter pour rejoindre ma Belle..

Guerroyez honnestes Gens, mais laissez errer l'amour. Pourquoi le mettre entre murs, ou aiguiser le fil de sa lame afin de le terrasser?

Je ne fais que passer et espère garder du Comté du poitou un souvenir plaisant malgré votre difficile situation.

Je ne suis pas là pour juger. Je suis là, passant, pour marcher droit vers l'horizon à la recherche de la paix certaine que nous trouverons tous.

Je n'ai rien à prendre, j'ai tout à offrir.

* s'incline devant le juge et se rassoit espérant filer comme convenu*

En attendant, le sieur Pierric me demande s'il doit sauter Poitiers ou pas : je fais quoi, moi, maintenant ? Je passe pour qui ?

Et bien sachant qu'il peut suivre un procès de n'importe qu'elle vide du Poitou, oui il peut "sauter" Poitiers.

Citation :

Le 17 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Pierric pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet, représenté par le procureur Xedar, accuse le sieur Pierric de s'être installé à La Rochelle sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Pierric lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat, lit un laisser passer de la procure lui accordant le droit de passage en Poitou. Elle reconnait les fais mais assure de ses bonnes intentions. Elle estime que ce procès n'aurait pas dû être lancé.

Le parquet insiste sur les faits d'installation illégale.

La défense se plaint de ne pas avoir été avertie et minimise les faits. Pierric répète ne pas être doté de mauvaises intentions.

Étant donné les extraits de décret suivant:
«L'installation sur l'ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»
Considérons qu’une installation en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de 1 jour de prison et 2 semaines de bannissement.

Estimant qu'une peine de bannissement ne se justifie que par la dangerosité effective ou latente d'un prévenu, et estimant que la coopération de Pierric est sincère nous en ferons abstraction.

Le laisser passer proposé par l'accusé ne lui permettait pas de s'installer, et nous ne retenons pas cette pièce comme élément atténuant.
Au contraire, nous insistons sur le fait que, selon le même décret, il aurait dû être demandé avant l'entrée en Poitou.
La procure n'ayant pas relevé cette charge, et l'accusé n'ayant donc pas pû s'en défendre, nous ne la retiendrons pas non plus.

Le fait de ne pas être prévenu ne dispense pas de connaître les Lois poitevines, les courriers des douanes ne sont là que pour le confort des voyageurs, ils ne dispensent en aucun cas la lecture attentive de nos lois.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce samedi 18 février 1460 sieur Pierric coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 1 jour de prison.

Attention, ce verdict ne vous dispense pas de vous mettre en règle avec la prévôté: vous devez demander et recevoir une autorisation d'installation, ou déménager rapidement.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Citation :

Bonjour sieur Pierric,
Dans le cadre du procès vous opposant au Poitou je requiers un jour de prison à votre encontre.
Je vous propose de convertir cette peine en 25 écus d'amende.
Si vous acceptez, faites un don de 24 écus au comté, le dernier écu sera symboliquement imposé par le verdict.
(Mon personnage > Faire un don à une collectivité > Faire un don au comté)
SGCG
Juge du Poitou

Citation :

Expéditeur : Pierric
Date d'envoi : 18/02/2012 - 19:28:13
Titre : Re: Procès
Monsieur le juge,

Je n'ai que 21 écus sur moi, je n'accepterai pas de monnayer ma liberté. Faites comme bon vous semble... Je sais quoi penser de Sieur Xedar et de la justuce en poitou.

Pier Vagabond

Citation :

Le 17 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Pierric pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet, représenté par le procureur Xedar, accuse le sieur Pierric de s'être installé à La Rochelle sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Pierric lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat, lit un laisser passer de la procure lui accordant le droit de passage en Poitou. Elle reconnait les fais mais assure de ses bonnes intentions. Elle estime que ce procès n'aurait pas dû être lancé.

Le parquet insiste sur les faits d'installation illégale.

La défense se plaint de ne pas avoir été avertie et minimise les faits. Pierric répète ne pas être doté de mauvaises intentions.

Étant donné les extraits de décret suivant:
«L'installation sur l'ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»
Considérons qu’une installation en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de 1 jour de prison et 2 semaines de bannissement.

Estimant qu'une peine de bannissement ne se justifie que par la dangerosité effective ou latente d'un prévenu, et estimant que la coopération de Pierric est sincère nous en ferons abstraction.

Le laisser passer proposé par l'accusé ne lui permettait pas de s'installer, et nous ne retenons pas cette pièce comme élément atténuant.
Au contraire, nous insistons sur le fait que, selon le même décret, il aurait dû être demandé avant l'entrée en Poitou.
La procure n'ayant pas relevé cette charge, et l'accusé n'ayant donc pas pû s'en défendre, nous ne la retiendrons pas non plus.

Le fait de ne pas être prévenu ne dispense pas de connaître les Lois poitevines, les courriers des douanes ne sont là que pour le confort des voyageurs, ils ne dispensent en aucun cas la lecture attentive de nos lois.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce samedi 18 février 1460 sieur Pierric coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 1 jour de prison.

Attention, ce verdict ne vous dispense pas de vous mettre en règle avec la prévôté: vous devez demander et recevoir une autorisation d'installation, ou déménager rapidement.

Pour information, l'accusé jugé coupable s'est vu proposer la peine alternative d'un don de 24 écus au comté plus 1 écu symbolique, peine alternative qu'il a refusée.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.