Baillant
Soldat d'élite
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 | | Sujet: De la Coutume de la Noblesse Poitevine Sam 19 Fév 2011 - 22:32 | |
| - Citation :
Coutume de la Noblesse Poitevine
I/ De l’Accès à la Chambre de la Noblesse
Article premier : Des accès
Sont membres de facto de la Chambre de la Noblesse les nobles ayant reçu un fief de mérite ou de retraite sur le sol Poitevin et devant, en conséquence, allégeance au Poitou. Les époux de ceux-ci n'ont donc pas accès à cette Chambre de la Noblesse.
Article Second : De son rôle
La Chambre de la Noblesse est un lieu de débat où les nobles Poitevins pourront remplir pleinement leur serment de conseil au Comte du Poitou. Ils pourront discuter des sujets qui leur plairont concernant de près ou de loin le Poitou.
Durant son mandat c’est le Comte du Poitou qui mènera les débats et orientera les discussions comme bon lui semble.
La noblesse donnera son avis par le biais d’un vote pour les nominations à l’ordre du Mérite Civil des Champions du Poitou. La nomination étant acceptée à la majorité des voix exprimées arrondie au chiffre supérieur et confirmée ou infirmée par le Comte.
Son avis est aussi important pour toutes les demandes d’anoblissement faites par le Régnant, cet avis servant d’indicateur au Collège Héraldique de France et pourra conforter ou non le Comte dans son choix.
II/ De l’étiquette
La noblesse a un statut social différent de celui du simple roturier. Du fait des compétences et des valeurs qu’elle représente, le roturier doit lui montrer un profond respect.
Tout roturier faisant montre d’irrespect envers un membre de la noblesse, directement ou indirectement (suppositions, rumeurs) sera poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public (TAOP).
Un même respect doit être montré aux représentants de l'Eglise Aristotélicienne.
III/ De ses Droits
Article Premier : Des Droits Militaires
Tout noble vassal du Comte du Poitou peut former des lances ou des armées qui, en cas de conflit et sur demande du Comte, se rallieront à l'Ost du Poitou. L'Armée du Poitou et les Armées de Noblesses peuvent se réunir en tout temps afin de se coordonner et d'appliquer la stratégie du régnant.
Les Nobles vassaux de la Couronne Poitevine ne devant allégeance qu'au Comte, ils ont le devoir de soumettre leurs armées privées au seul regard de leur suzerain, et d'accéder à toutes demandes émanant du Comte concernant leurs armées.
Le Comte, en temps que chef suprême des forces armées poitevine, dispose d’un droit de veto sur les actions et la gestion des armées de noblesse et peut demander à tout moment la dissolution de celles-ci.
Article Second : Des Droits Judiciaires
La noblesse de mérite, de par son statut et les valeurs de droiture et d'honnêteté qu'elle incarne, a une parole qui vaut plus que celle d'un simple roturier notamment lors des procès.
Ensuite, comme stipulé dans le codex Levan :
- Citation :
- Le noble a droit à la différence Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.
La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d’une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.
Article Troisième: Des Droits Généraux
Tout noble jugeant son honneur bafoué par un autre noble peut le défier directement en duel. Les termes du duel seront à déterminer par les deux partis en conflit.
Tout noble jugeant son honneur bafoué par un roturier peut se défendre en mandatant l'un de ses hommes, portant alors les couleurs de son seigneur, au cours d'un duel opposant le mandaté au dit roturier.
Le Héraut Poitevin étant le témoin privilégié, si nécessaire, pour les duels.
IV/ De ses devoirs
Article Premier : Du Devoir Général
Tout noble Poitevin doit respecter scrupuleusement les règles édictées par la Hérauderie de France et plus particulièrement le « Vivre Noblement » sans quoi, sur demande motivée du Comte, il pourra être destitué de ses fiefs.
Article Second : De la levée de Ban
Le Ban est composé des nobles Poitevins vassaux directs du Comté du Poitou (nobles de mérite et fiefs de retraite).
Le Comte du Poitou s’il en ressent le besoin, peut lever le Ban de sa province. Les nobles concernés devront respecter les consignes dictées dans l’annonce officielle ou à défaut prendre contact avec le capitaine en vue de leur intégration à l’OST.
Si un noble est dans l’incapacité de par ses fonctions (Charges incompatibles avec le fait de prendre les armes) ou autres causes diverses (noble qui habite dans un autre Comté/Duché) de participer à la levée de ban, il devra mander un de ses hommes qui le représentera dans le conflit. S’il n’a personne, il apportera un soutien financier qui compensera son absence à la levée de Ban.
Tous les vassaux directs, en cas de levée de Ban doivent 40 jours de service gratuit par an, la nourriture devant néanmoins être prévue. Si la mobilisation dure plus longtemps les vassaux pourront demander une rémunération.
Tout manquement au présent article entraînera des poursuites pour Haute Trahison.
Fait à Poitiers,
Le dix-neuf février mille quatre cents cinquante-neuf
Entériné par Sa Grandeur Baillant de Mauléon, Comte du Poitou.
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