[COUPABLE][PI] Totor92h (03/1460) [Retraite/22/03]

Sujet: [COUPABLE][PI] Totor92h (03/1460) [Retraite/22/03] Sam 3 Mar 2012 - 14:38

En présence illégale depuis le 11/9/1459. Le prévenu s'est mis en retraite à réception de l'acte d'accusation et son dossier classé par Brisson pour cause de retraite trop longue. Mais ce monsieur en sort régulièrement. Je lui fais à nouveau un courrier et demande la sortie de son précédent dossier des archives du procureur.
C'est vraiment pénible de ne pas pouvoir le mettre dehors manu militari!

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14576-pitotor92h-11-9-1459?highlight=Totor92h

Citation :: Informations sur Totor92h

Né(e) le 27 Août 2011

Totor92h fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Rodez

Totor92h entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 4
Argent : 173

Totor92h ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 02 Mars 2012

Spoiler:

Sorti de sa retraite **Citation :** Dernière connexion le 12 Mars 2012

Sorti de sa retraite

Citation :: Dernière connexion le 12 Mars 2012

Sorti également hier en ville. Crisolde, vous pouvez le relancer, je vous prie ?

Citation :: Présence illégale... dernier avis
Bonjour

En date du 3 mars je vous ai informé de la fermeture de nos frontières et de votre présence illégale sur le sol poitevin depuis de longs mois; je vous ai demandé de quitter Poitiers et le Poitou dans les plus brefs délais.

Sans réponse de votre part dans les 48h, je transmettrai votre dossier au procureur. Vous n'échapperez pas deux fois de suite à notre justice!

Salutations

Crisolde
Lieutenant de Police de Poitiers

Merci beaucoup, Crisolde !

Bon ! On lui a laissé le temps de se manifester ou de partir, ça suffit !
Xedar, c'est pour toi !

Citation :: Informations sur Totor92h

Né(e) le 27 Août 2011

Totor92h fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Rodez

Niveau : 1
Points de réputation : 4
Argent : 283

Totor92h ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 18 Mars 2012

Ses filleuls : Zopinette

acte d'accusation a écrit:: Le 19 mars 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar
Accusé: Totor92h
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Rodez

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le19 mars 1460, le dénommé Totor92h de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de circuler en Poitou depuis le 11 septembre en étant présent à Poitiers

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1459, la fermeture des frontières déjà décrété par le comte Ventreachoux le 27 septembre a été renouvelée, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

--- copie du décret comtal du 24 janvier 1459 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

--- copie du décret comtal du 27 septembre 1459 ---
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.

Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l’an de grâce 1459.

Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Citation :: Totor92h est MORT.

il est passé en retraite

Poitevin Pure Souche Nombre de messages : 2703 Date d'inscription : 09/11/2008

Citation :: Totor92h entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Citation :: Dernière connexion le 22 Mars 2012

Toujours en retraite mais j'avance le dossier en faisant mon réquisitoire.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
La jeune femme avait repris le dossier et attendait depuis un long moment dans une salle d'audience vide de l'accusé.

Elle finit par prendre la parole :

Votre Honneur,

L'homme est en retraite depuis son arrivée en nos terres, et effectivement à son arrivée les frontières étaient fermées et l'accusé a outrepassé cette interdiction de circuler en nos terres sans laisser passer en bonne et due forme.

Je demanderai cependant une amende de 50 écus pour l'infraction commise sans pour autant demander de peine d'emprisonnement ni de bannissement, nos frontières étant actuellement ouvertes.

La jeune femme salue la juge et retourne à sa place.

Citation :: Dernière connexion le 22 Mars 2012

Longue retraite en effet.Mais c'est bien d'avoir réquisitoire fait:dès qu'il bouge, je prononce mon verdict.

La personne semble agoniser à Poitiers !

Citation :: Informations sur Totor92h

Totor92h est MORT.

Dernière connexion le 16 Juillet 2012

Citation :: Totor92h est actuellement en retranchement.

Procès lancé au mois de mars.
Je vais prononcer une relaxe.

La personne ne s'est jamais manifestée pour plaider.

COUPABLE : 50 ECUS D'AMENDE

Capacité de payer du joueur :

Spoiler:

Verdict du juge :

Citation :: *Petitfrerekoala avait pris connaissance de cet étrange dossier, et c'est dans une salle d'audience presque déserte qu'il s'avança pour le verdict.*

-Bien. L'affaire de ce jour est un peu particulière, puisque l'accusé n'est pas ici. On m'a reporté que le dénommé Totor92h, poursuivi ici pour Trouble à l'ordre public par le Comté du Poitou, avait en effet décidé de se retirer du monde et d'aller vivre très loin en ermite. Il est donc "en retranchement".

S'il existe une règle de droit fondamentale qui interdit de poursuivre les personnes en quête de spiritualité dans un monastère, il n'est fait aucune mention dans le droit naturel des personnes dites "en retranchement". La loi n'interdit donc pas de prononcer un verdict contre une personne dans ce cas. Le non-lieu pour quête de spiritualité ne peut donc être accepté.

Ensuite, en ce qui concerne le non-lieu pour procès ayant duré plus de trois mois, la Cour relève plusieurs choses.

D'une part, il ressort du dossier que le procès a duré anormalement longtemps à cause du comportement de l'accusé, qui allait régulièrement au monastère sans répondre aux demandes de la justice. En conséquence, les périodes de "suspens" de la procédure judiciaire ne sauraient entrer en compte dans le délai de trois mois à respecter lorsqu'il ressort que l'accusé utilise ses périodes pour se soustraire à la justice. La Cour considère donc que le délai de trois mois court à partir du jour où l'accusé est venu pour la dernière fois en ville, soit le seize juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

D'autre part, compte-tenu de cette date de départ, le procès aurait dû être réglé trois mois plus tard dernier délai, soit au plus tard le seize octobre de cette année, et que nous sommes aujourd'hui le vingt-et-un. Toutefois, il est à noter que différents juges et différents procureurs ont été en charge de cette affaire. Chaque changement de personne implique forcément des délais supplémentaires pour prendre connaissance du dossier, à savoir que la Cour retient deux jours de délai supplémentaire pour chaque juge, et chaque procureur, lors de leur prise de fonction.

Considérant qu'au moins deux juges ont été nominés depuis le Juge Cyphus, initialement sur l'affaire, et qu'au moins deux procureurs ont été nominés depuis le Procureur Xedar, initialement sur l'affaire, il faut donc rajouter deux jours de délai supplémentaire pour chacune des quatre personnes ayant pris leur fonction. Ce qui repousse de huit jours le délai de l'affaire, qui doit donc être réglée au plus tard le vingt-quatre octobre de cette année.

En conséquence de quoi, moi, Petitfrerekoala, en ma qualité de juge, suis compétent pour prononcer un verdict dans cette affaire.

La Cour a relevé que le dénommé Totor92h était présent sur le territoire poitevin depuis le onze septembre de l'an mille quatre cent cinquante-neuf, alors que les frontières étaient fermées et qu'il était interdit aux étrangers de circuler ou d'être présent sur le territoire poitevin sans autorisation à cette date.

La Cour a d'ailleurs pris note des copies fournies par l'accusation des décrets comtaux stipulant cette interdiction.

L'accusé ayant choisi de ne pas venir se défendre, et se trouvant à l'heure actuelle toujours à Poitiers, la Cour se fonde sur la bonne foi de l'accusation, le fait matériel de la présence de cet étranger sur nos terres et les relevés de douane pour dire que la culpabilité de l'accusé est flagrante.

En ce qui concerne la peine pour violation de frontière, la Cour a noté que la jurisprudence appliquait à l'époque une peine d'amende de trente écus ou un jour de prison, et deux semaines de bannissement. La Cour note également que l'accusation avait réclamé à l'encontre de l'accusé une peine d'amende de cinquante écus sans bannissement.

Par ailleurs, la Cour relève que l'accusé, avant de partir en ermitage, a laissé une bourse de 317 écus dans la chambre où il dormait.

Considérant d'une part que les frontières sont désormais ouvertes et que l'accusé s'est de lui-même éloigné du monde, la Cour rejoint l'avis de l'accusation de ne prononcer aucune peine de bannissement, mais de les substituer à une valeur monétaire.

Considérant également que l'accusé vit seul, en ermite, et qu'il n'a aucune visite et peu de moyens, la Cour rejoint l'avis de l'accusation qu'une peine d'emprisonnement serait inutile.

Considérant enfin la somme laissée par l'accusé, ainsi que les peines requises par la jurisprudence et l'accusation, la Cour considère qu'une peine d'amende peut être prononcée et être directement prélevée dans la bourse oubliée de l'individu.

Par conséquent, moi, Petitfrerekoala, en ma qualité de juge, je déclare le dénommé Totor92h coupable de violation de frontière, et donc de Trouble à l'ordre public, en vertu des décrets comtaux alors en vigueur à l'époque des faits.

Je le condamne à une peine d'amende de cinquante écus, se décomposant comme suit :
-30 écus d'amende,
-20 écus représentant la valeur monétaire de deux semaines de bannissement, soit 10 écus par semaine.

Je rappelle que si l'accusé revient de son ermitage, il sera libre de faire appel selon la procédure en vigueur.

L'audience est levée.

*Le juge tapa sur son marteau et quitta la pièce.*

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