[Classé]09/10/54 - Esclavagisme - Tartarin

Suspect : Tartarin

Lieu : Niort

Date infraction : 06/10 - 19:03

Infraction : Esclavagisme à 12 écus

Victime : Benji_91

Agent chargé de l'enquête : Aspirant Chrys80

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Détails et preuves :


Tartrin ne respecte pas l'article 7 de Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Le 06/10, Tartarin se rend coupable d'esclavagisme en embauchant Benji_91 contre un salaire de 12 écus :


Le 06/10, Tartarin reçoit la notification de son infraction :

Citation :

Date : 06/10 - 20:30
Destinataire : Tartarin
Titre : Embauche à 12 écus du 06/10
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Bonjour,

Vous ne respectez pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 8 écus. L’amende sera prélevée par Cristof, Lieutenant de police. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Chrys80, Police de Niort

Tartarin n'a donné aucune suite, alors que sa présence est attestée le 07/10 à 10:52

le 07/10 12:00, Tartarin reçoit donc un courrier de relance :

Citation :

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine le 06/10 19:03 en embauchant Benji_91 à 12 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.

Vous avez reçu un premier courrier le 06/10 où je vous annoncais que cette infraction était passible d'une amende de 8 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ce sujet.

A ce jour bien (bien que connecté le 07/10 10:52 ), je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou votre souhait de vous pourvoir en justice. Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,
Chrys80, Police de Niort

Tartarin n'a toujours donné aucune suite alors que sa présence est attestée le 09/10 :


La victime, malgré 2 courriers, ne s'est pas manifestée ...

Je porte en ce jour d'hui 09/10/45 l'affaire devant vous afin qu'elle soir jugée contre Tartarin et , après l'en avoir averti.

Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cour les témoins suivants : Benji_91 et moi-même.

Proces lancé

Verdict rendu

Citation :

Tiens, l'accusé ne se donne pas la peine d'être présent à son propre procès? Interressant....

Au vu du dossier de ce monsieur, il semble qu'il se moque totalement de nos lois, affichant clairement son manque de respect envers le Poitou et ses autorités.Les preuves sont édifiantes.

En conséquence, je condamne le sieur Tartarin à s'acquiter d'une amende de 8 écus, assortis de 6 écus de frais de dossiers, ainsi qu' à deux jours de TIG, un pour l'infraction et un pour le mépris de notre institution judiciaire.

Le prévenu a 3 jours pour honorer sa dette, les TIG devront être effectués dans un délai de 7 jours maximum.

Pour le Comte, et pour le Poitou

Madame le Juge

A vous de jouer!

Cordialement;

Délais pour TIG 02/10 inclus (en attente)

En date du 02/10, je n'ai recu aucune preuve de TIG, ni aucun courrier du Sieur Tartarin pour expliquer ce retard!

Je l'ai rencontré hier, j'ai du lui expliquer et heureusement il a travaillé à la mine plusieurs fois cette semaine.
[hrp]Les preuves de TIG se mettent automatiquement à La Rochelle![hrp]

Affaire classée

Très bien , dossier clos.

Merci messieurs