[brigandage]Amosus et Kornar [requisitoire fait]

Citation :

Expéditeur : Haze
Date d'envoi : 15/07/2012 - 15:55:16
Titre : brigandage

Bonjour messire,

Je vous écrit pour vous signalé deux brigand sur vos terres

15-07-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amosus et de Kornar .

Citation :

Expéditeur : Manu.
Date d'envoi : 14/07/2012 - 12:56:53
Titre : Racket

Bonjour,

On m'a dit de m'adresser à vous si jamais j'étais victime de racket.
Je n'ai pas pour habitude de déposer plainte, ça met trop de temps et je préfère régler mes affaires moi-même. Sauf que cette fois, je voyageais avec mon fils de 4ans et ça me fout la rage qu'on s'en soit pris à nous.
Nous sommes en plein milieu des chemins, je n'ai rien à donner à manger à mon fils et nous allons devoir attendre encore quelques jours avant d'envisager de nous restaurer.
Perte d'environ 20écus (ça, ça passe, heureusement que je n'avais pas encore touché les arriérés de salaire) et de nourriture pour 8jours de marche.
Les noms des agresseurs sont Amosus et Kornar.
Je me doute que vous avez d'autres affaires à traiter mais je tenais à vous faire part de ce vol.

Bonne journée,
Manu MacDowell.

Citation :

Informations sur Kornar

Né(e) le 07 Décembre 2008

Kornar fête son anniversaire le 07 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Marmande

Niveau : 2
Points de réputation : 68
Argent : 21

Kornar ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 15 Juillet 2012

Citation :

Informations sur Amosus

Né(e) le 21 Juillet 2009

Amosus fête son anniversaire le 21 Juillet.

Offrir un cadeau pour son anniversaire !

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Limoges

Niveau : 2
Points de réputation : 45
Argent : 2605

Amosus ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 15 Juillet 2012

Citation :

Expéditeur : Haze
Date d'envoi : 16/07/2012 - 17:20:48
Titre : Re: Re: brigandage

heu 4 écus
et quelque vivres 6 pain et 1 maïs si mes souvenir son bon

Il ne faudrait pas que les brigands puissent prendre la fuite.

Citation :

Le 19 juillet 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Kornar
Dernière adresse connue
Pays : France
habitant Fecamp en Normandie


Victimes : Manu. et son fils et haze

___________________________

Nous, Tellusine, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 19 juillet 1460, Kornar, de Trouble à l'Ordre Public, pour actes de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 13 au 14 juillet 1460 sur les personnes de Manu. et son fils et du 14 au 15 juillet 1460à l'encontre de Haze.

Je vais vous rappeler les textes de loi que vous avez enfreints.

La jeune femme déroule le long exemplaire en sa possession et lit à haut voix :

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

___________________________

Regardant l'accusé, elle lui rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Se tournant alors vers le juge, elle précise que toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Puis, afin que la justice soit équitable pour tous, même pour les étrangers au Poitou, elle rappelle à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat s'il le désire et lui donne les coordonnées du barreau du Poitou :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

En ayant fini avec l'énoncé de l'accusation et des textes de loi, elle laissa enfin la parole à la défense et interroge l'accusé à haute voix :

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

La jeune procureur regarde sévèrement l'accusé puis libère la barre et rejoint sa place.

Citation :

Le 19 juillet 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Amosus
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Limoges


Victimes : Manu. et son fils et haze

___________________________

Nous, Tellusine, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 19 juillet 1460, Amosus, de Trouble à l'Ordre Public, pour actes de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 13 au 14 juillet 1460 sur les personnes de Manu. et son fils et du 14 au 15 juillet 1460à l'encontre de Haze.

Je vais vous rappeler les textes de loi que vous avez enfreints.

La jeune femme déroule le long exemplaire en sa possession et lit à haut voix :

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

___________________________

Regardant l'accusé, elle lui rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Se tournant alors vers le juge, elle précise que toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Puis, afin que la justice soit équitable pour tous, même pour les étrangers au Poitou, elle rappelle à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat s'il le désire et lui donne les coordonnées du barreau du Poitou :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

En ayant fini avec l'énoncé de l'accusation et des textes de loi, elle laissa enfin la parole à la défense et interroge l'accusé à haute voix :

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

La jeune procureur regarde sévèrement l'accusé puis libère la barre et rejoint sa place.

Envoyé aux 2.

Citation :

Bonsoir,

Je vous informe que le délai dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délai justifié.

Fait le 23 juillet 1460.

Alida, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre nom]

On dirait que le sieur Kornar prend la route pour la Guyenne, on l' a vu à Saintes avec son complice Amosus

Amosus:

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

L'accusation a appelé Manu. à la barre
Voici son témoignage :

*Manu avait été appelé à la barre un peu plus tôt dans la journée, il avait témoigné contre Kornar, un vil brigand. Et voilà qu'il témoignait contre l'autre lâche qui l'avait attaqué. Faut dire que celui-là, il avait pas été malin, se faire appeler par son prénom devant ses victimes c'était pas vraiment recommandé...Il soupira, près à entonner le même discours que précédemment*

Mon fils et moi-même, nous nous rendions à Sarlat, nous voulions démarrer une nouvelle vie et ce, le Malgré mes armes, je n'ai pas eu d'autre choix que de leur ouvrir ma bourse, je ne pouvais pas courir le risque que mon fils soit blessé. *il se tourna vers Amosus* D'ailleurs, pour vous dire la même chose qu'à votre ami, je vous félicite, vous attaquer à plusieurs à un homme qui a un enfant de quatre ans, c'est très glorieux, vraiment. *il secoua la tête avant de se tourner à nouveau vers le procureur*.
Avant l'attaque, j'avais sur moi une vingtaine d'écus ainsi que de la nourriture pour 8jours de marche, maintenant je n'ai plus rien. Nous n'avons rien eu à manger pendant plusieurs jours pendant que ces brigands s�empiffraient avec de l'argent durement gagné, j'ai perdu pas mal de force et je n'ai pas encore totalement récupéré..plus vite possible. Notre voyage se déroulait bien jusqu'à ce que deux abrutis nous tombent dessus.
Malgré mes armes, je n'ai pas eu d'autre choix que de leur ouvrir ma bourse, je ne pouvais pas courir le risque que mon fils soit blessé. *il se tourna vers Amosus* D'ailleurs, pour vous dire la même chose qu'à votre ami, je vous félicite, vous attaquer à plusieurs à un homme qui a un enfant de quatre ans, c'est très glorieux, vraiment. *il secoua la tête avant de se tourner à nouveau vers le procureur*.
Avant l'attaque, j'avais sur moi une vingtaine d'écus ainsi que de la nourriture pour 8jours de marche, maintenant je n'ai plus rien. Nous n'avons rien eu à manger pendant plusieurs jours pendant que ces brigands s�empiffraient avec de l'argent durement gagné, j'ai perdu pas mal de force et je n'ai pas encore totalement récupéré...Voilà, je crois que j'ai à peu près tout dit, je vous remercie de m'avoir écouté.

*Il se rassit, attendant le verdict avec impatience.*

Citation :

Requisitoire:
*soupire du procureur*

Et bien, ce sieur ne s’est pas présenté. Voila une attitude bien lâche face à la justice. Les faits ne sont ainsi pas contestés. « Qui ne dit rien consent ». Madame le juge nous avons donc entendu l' accusation. Ce larron et son complice ont saisi pas mal de marchandises comme le temoignage l' accusation.
Nous requérons pour ce personnage qui ne prend pas la peine de se présenter un montant de 200.00 et 3 jours de prison.

Kornar

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Haze à la barre

L'accusation a appelé Manu. à la barre
Voici son témoignage :

*Manu fixait le dénommé Kornar depuis un moment déjà. Il n'y avait pas de doutes possibles cet homme était bien l'un de ses agresseurs...Il serra les dents, décidément, il y avait de plus en plus de brigands sur les routes. Il laissa le procureur finir d'énoncer les lois avant de se lever. Il se tint droit, les mains posées sur la barre*

Mon fils et moi-même, nous nous rendions à Sarlat, nous voulions démarrer une nouvelle vie et ce, le plus vite possible. Notre voyage se déroulait bien jusqu'à ce que deux abrutis nous tombent dessus. Malgré mes armes, je n'ai pas eu d'autre choix que de leur ouvrir ma bourse, je ne pouvais pas courir le risque que mon fils soit blessé. *il se tourna vers Kornar*
D'ailleurs, je vous félicite, vous attaquer à plusieurs à un homme qui a un enfant de quatre ans, c'est très glorieux, vraiment. *il secoua la tête avant de se tourner à nouveau vers le procureur*.
Avant l'attaque, j'avais sur moi une vingtaine d'écus ainsi que de la nourriture pour 8jours de marche, maintenant je n'ai plus rien. Nous n'avons rien eu à manger pendant plusieurs jours pendant que ces brigands s�empiffraient avec de l'argent durement gagné, j'ai perdu pas mal de force et je n'ai pas encore totalement récupéré...Voilà, je crois que j'ai à peu près tout dit, je vous remercie de m'avoir écouté.

Requisitoire

Citation :

*soupire du procureur *

Merci sieur Manu. Et bien, madame le juge, ce sieur Kornar est muet. Voila une attitude bien étrange face à la justice. Les faits ne sont ainsi pas contestés. « Qui ne dit rien consent ». L’accusation a reconnu ce sieur et son complice. Ils ont saisi pas mal de marchandises comme le témoignage l'accusation.
Nous requérons pour ce personnage un montant de 200.00 et 3 jours de prison.

Verdict rendu/Kornar a été jugé coupable de trouble à l'ordre public:

Citation :

Le 19 juillet1460, le Procureur Tellusine a assigné devant la justice poitevine le sieur Kornar pour Trouble à l'Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse Kornar d'avoir brigandé en terres poitevines dans les nuits du 13 au 14 juillet le sieur Manu. et son jeune fils, puis du 14 au 15 juillet le sieur Haze, et ce en compagnie de son complice Amosus.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l'ordre public.

Les victimes , dans leur témoignage ont formellement identifié le prévenu..

Le sieur Kornar n'a pas présenté de défense.

Dans son réquisitoire, le procureur requiert une peine de 200 écus d'amende et 3 jours de prison.

Ainsi donc,
Etant donné l�article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique."

Nous considérons qu'il y a bien trouble à l'ordre public.
Reposant le dossier, la Juge se tourna vers l'accusé.

Sieur Kornar...deux fois de suite ce mois de juillet, les routes poitevines vous ont vu , avec votre complice arracher par la force leurs biens durement gagnés à des voyageurs qui n'ont eu que le tort de se trouver sur votre route....
De plus, vous affichez votre mépris de la justice en ne présentant pas la moindre défense, ne parlons même pas de repentance... Forfait accompli, vous fuyez la justice...n'en attendez pas , à ce titre la moindre indulgence.de notre part.


Sachez que la peine établie par jurisprudence pour votre délit est de quatre jours de prison et un mois de bannissement ainsi que le remboursement du butin.

En conséquence,
Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Ventreachoux, déclarons ce mardi 14 aout 1460, Kornar coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamnons à 3 jours de prison, et 100 écus d'amende, et un mois de bannissement hors du Poitou. . Les armées Poitevines auront communication de son nom, afin que la peine de bannissement soit respectée.


Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment, même en période de trêve de faire appel à l'encontre de ce verdic

JUgement a été rendu:Amosus a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le 19 juillet1460, le Procureur Tellusine a assigné devant la justice poitevine le sieur Amosus pour Trouble à l'Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse Amosus d'avoir brigandé en terres poitevines dans les nuits du 13 au 14 juillet le sieur Manu. et son jeune fils, puis du 14 au 15 juillet le sieur Haze, et ce en compagnie de son complice Kornar.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l'ordre public.

Les victimes , dans leur témoignage ont formellement identifié le prévenu..

Le sieur Amosus n'a pas présenté de défense.

Dans son réquisitoire, le procureur requiert une peine de 200 écus d'amende et 3 jours de prison.

Ainsi donc,
Etant donné l�article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique."

Nous considérons qu'il y a bien trouble à l'ordre public.

*Repoussant une mèche rousse, la Juge se tourna vers l'accusé.*

Sieur Amosus...deux fois de suite ce mois de juillet, les routes poitevines vous ont vu , avec votre complice arracher par la force leurs biens durement gagnés à des voyageurs qui n'ont eu que le tort de se trouver sur votre route....
De plus, vous affichez votre mépris de la justice en ne présentant pas la moindre défense, ne parlons même pas de repentance...Si nous ne nous trompons pas, vous avez , à notre invitation à vous présenter dans ce tribunal pour y plaider votre cause, répondu en termes pour le moins légers, nous promettant une bise lors de votre prochain passage en Poitou..Poitou que -inutile de le précisez, vous avez fui dès votre forfait accompli...

Sieur Amosus, gardez votre bise , car vous n'êtes pas prêt de revenir en Poitou y attaquer les passants...

Sachez que la peine établie par jurisprudence pour votre délit est de quatre jours de prison et un mois de bannissement ainsi que le remboursement du butin.

En conséquence,
Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Ventreachoux, déclarons ce mardi 14 aout 1460, Amosus coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamnons à 2 jours de prison, et 100 écus d'amende. Compte tenu de son insolvabilité à ce jour, la peine est commuée en 4 jours de prison, et deux mois de bannissement hors du Poitou. Les armées Poitevines auront communication de son nom, afin que la peine de bannissement soit respectée.


Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment, même en période de trêve de faire appel de ce jugement.