[Classé]12/10/1454 - Benji_91 - Trouble à l'ordre publique

- Lieu: Niort
- Date: 11/10
- Suspect: Benji_91
- Infraction: Trouble à l'ordre publique
- Victimes: aucune
- Agent chargé d'enquête: Chrys80
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- Détails et preuves (explications, témoignages, copies de documents...)

Le dénommé Benji_91 ne respecte pas l'article suivant en acceptant des offres à 12 écus :
Article 7 de Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Le 06/10 19:03 Tartarin emploi Benji_91 pour 12 écus:

Citation :

Le 06/10 envoye à la victime Benji_91
Date : 06/10 20:30
Destinataire : Benji_91
Titre : Embauche à 12 écus du 06/10
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Bonjour,
Vous êtes actuellement victime d’une infraction causée par Tartarin le 06/10 19:03, votre employeur.
En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine. Les faits reprochés sont les suivants :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."
Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois. Si cela se reproduit, vous pourrez comparaître devant la justice.
Cordialement,
Chrys80, Police de Niort

A ce jour pas de réponse de Benji_91

Je constate le 11/10 13:43 l'emploi de Benji_91 pour 12 écus par Flamel


Je tiens à rajouter au dossier, le fait que le Sieur Benji_91 et actuellement sous le coup d'une amende de la part des services de police de Niort pour une embauche illégale à 12 écus (en attente d réponse de l'intéressé):


Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cour les témoins suivants : Flamel et moi-même.

Procès lancé

Verdict rendu.

L'accusé à été condamné à 20 écus d'amende, et 5 écus de frais de dossier, qui ont déja été réglé. Merci de vous assurez de la bonne éxecution de la peine.

Cordialement,

MEMO :

Citation :

Accusé, levez-vous

Regarde l'homme...

Dites moi...on se connait, non? Vous aimez nous rendre visite dirait-on...

Je constate avec chagrin que vous n'avez pas l'air de comprendre que les lois de ce comté s'applique aussi à vous.

Au vu de votre dossier, et de votre passif, je vous condamne à verser une amende de 20 écus, assortie de frais de dossier d'un montant de 5 écus, payable immédiatement.

En espérant ne plus vous revoir

Pour le Comte, et pour le Poitou

Madame le juge.

L'affaire peut être classée

Merci Lieutenant Cristof de votre excellent travail.
Dossier Clos.