[esclavagisme]Purple_haze (Coupable)

C'était son premier dossier transmis au procureur, peut-être le seul. Alors il fit de son mieux pour s'appliquer.

Première infraction déjà traitée

Spoiler:

Seconde affaire - offres d'emploi retirées

Spoiler:

Troisième affaire - 1 offre acceptée, 1 retirée (et donc récidive n°1)
Troisième affaire - Une offre d'emploi illégale - A TRAITER - 01/10/1460

Quatrième affaire - 2 offres acceptées - récidive n°2 et n°3 (une par offre)
Quatrième affaire - Deux offres d'emploi illégales - A TRAITER - 03/10/1460

Suite au courrier du prévôt Jmanci le même jour, 3/10/1460, menaçant de transmettre le dossier en justice, Purple_haze répond avec une note de fierté et d'insolence

Citation :

Expéditeur : Purple_haze de Sainte Marie-Jeanne
Date d'envoi : 03/10/1460 - 18:48:33
Titre : Re: bonjour
Bonjour,

Transmettez je vous en prie

Cordialement,

Purple

L'homme est alors hors du Poitou.

Cinquième affaire - 2 offres d'emploi acceptées - récidive n°4 et n°5
Cinquième affaire - Deux offres d'emploi illégales - A TRAITER - 04/10/1460

Sixième affaire - 1 offre d'emploi acceptée - récidive n°6
Sixième affaire - Une offre d'emploi illégale - A TRAITER - 10/10/1460

Septième affaire - 1 offre d'emploi acceptée - récidive n°7
Septième affaire - Une offre d'emploi illégale - A TRAITER - 11/10/1460

Huitième affaire - 1 offre d'emploi acceptée - récidive n°8
Huitième affaire - Une offre d'emploi illégale - A TRAITER - 12/10/1460

Neuvième affaire - 1 offre d'emploi acceptée - récidive n°9
Neuvième affaire - Une offre d'emploi illégale - A TRAITER - 13/10/1460

Dixième affaire - 1 offre d'emploi acceptée - récidive n°10
Dixième affaire - Une offre d'emploi illégale - A TRAITER - 14/10/1460

Onzième affaire - 2 offres d'emploi acceptées - récidive n°11 et n°12
Onzième affaire - Deux offres d'emploi illégales - A TRAITER - 22/10/1460

12 RECIDIVES = 240 ECUS D'AMENDE FORFAITAIRE

Retour du Sieur à Poitiers, donc transmission du dossier au procureur

Citation :

Douane de Poitiers le 2/11/2012

Poitevins arrivés :
Purple_haze : Niort (Poitou)

Informations du joueur

Spoiler:

Citation :

Bonjour Dame Procureur,

En date du 22 octobre,j'ai signifiée à notre Prévôt Jmanci que je ne voulais plus passer mon temps à verbaliser Purple-haze qui restait sourd a mes divers courriers.

Souhaitant le rapide déroulement de cette affaire,et assumant pleinement ma responsabilité,lors d'avoir non verbalisé le dit messire sur 4 récidives,je suis prête à témoigner au tribunal,afin que justice soit rendue.
Cordialement
Alixaure

PS:ci joint les 4 récidives non verbalisées

Citation :

23/10 16:23 : Purple_haze embauche Guedas pour 18,24 écus
23/10 15:43 : Legris embauche Goupil pour 18,24 écus
23/10 15:23 : Alphy embauche Cadiran pour 18,24 écus
23/10 14:23 : Alphy embauche Simont pour 20,16 écus
23/10 11:03 : Purple_haze embauche Noyan pour 18,24 écus
23/10 10:03 : Abobo embauche Winnisette pour 15,36 écus
23/10 08:03 : Fred2080 embauche Darkarius pour 16,32 écus
23/10 07:43 : Fred2080 embauche Ambre pour 16,32 écus
23/10 06:43 : Irisdessa embauche Charles5 pour 15,36 écus
23/10 05:43 : Orobas embauche Taillevent pour 16,32 écus
23/10 01:43 : Legris embauche Sined01 pour 18,24 écus
23/10 00:43 : Gorek embauche Mr_and3rson pour 18,24 écus

Citation :

24/10 21:23 : Iskandar embauche Haname pour 15,36 écus
24/10 20:43 : Fred2080 embauche Winnisette pour 16,32 écus
24/10 18:23 : Fred2080 embauche Poildru pour 16,32 écus
24/10 18:03 : Alphy embauche Maximinus pour 18,24 écus
24/10 16:23 : Purple_haze embauche Sined01 pour 18,24 écus
24/10 12:43 : Alphy embauche Darkarius pour 20,16 écus
24/10 12:23 : Animos embauche Orpaline pour 15,36 écus
24/10 07:23 : Irisdessa embauche Cadiran pour 15,36 écus
24/10 06:03 : Babilone embauche Mollyanne_ pour 20,16 écus
24/10 06:03 : Orobas embauche Dann pour 15,36 écus
24/10 05:23 : Orobas embauche Goupil pour 16,32 écus

Citation :

31/10 22:43 : Anagor embauche Azzazelo pour 20,16 écus
31/10 22:23 : Foster embauche Sined01 pour 20,16 écus
31/10 18:03 : Foster embauche Lexianne pour 20,16 écus
31/10 15:23 : Boivin_de_mesdeuzes embauche Simont pour 15,36 écus
31/10 14:23 : Iskandar embauche Orpaline pour 15,36 écus
31/10 13:03 : Iskandar embauche Poildru pour 15,36 écus
31/10 12:23 : Animos embauche Mr_and3rson pour 15,36 écus
31/10 10:43 : Orobas embauche Iskandar pour 15,36 écus
31/10 09:43 : Cornelia embauche Goupil pour 18,24 écus
31/10 09:03 : Maximinus embauche Winnisette pour 20,16 écus
31/10 08:43 : Orobas embauche Maximinus pour 16,32 écus
31/10 08:23 : Carlititos embauche Lillybellule pour 18,24 écus
31/10 08:23 : Purple_haze embauche Darkarius pour 18,24 écus
31/10 08:23 : Theotaz embauche Cadiran pour 17,28 écus

Voici l'acte d'accusation :

Acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Lilyéna
Procureur : Bismuth

Accusé : Purple_haze
Village d'origine : Niort

*second procès pour le bossu pour une affaire d'esclavagisme. Comme quoi même de nos jours en 1460 ça peut encore exister...*

Madame le juge, mesdames et messieurs les assistants, journalistes, et simples spectateurs,

En ce jour du 2 novembre 1460 s'ouvre le procès de Purple_haze accusé d'esclavagisme pour avoir embauché de manière illégale à 16 reprises de pauvres citoyens, vagabonds, ou simples passants à un salaire inférieur à la grille de salaire en vigueur en Poitou entre le premier octobre et le 31 octobre 1460, et ce, malgré les injonctions de la prévôté vous sommant de retirer ces offres illégales et de régulariser votre situation.
Nous épargnons à tout le monde la liste des victime tant elle est longue, mais n'oublions pas pour autant le difficile labeur qui leur a été imposé à un salaire indécent.

Votre casier judiciaire révèle par ailleurs que vous n'en êtes pas à vos premiers faits d'esclavagisme puisque le 19 juin 1460 vous avez payé une amende pour un double-cas d'esclavagisme, et que le 29 septembre de la même année vous avez retiré une autre offre après la demande de la prévôté. Nous pouvons donc parler de récidivisme.

Voici les textes que nous vous suspectons d'avoir enfreints, que vous ne pouvez pas prétendre ne pas connaître car affichés à la vue de tous en gargote et rappelés lors des nombreux courriers que vous ont envoyé les membres de la prévôté :

*Le bossu Trémouillois reprend sa respiration et commence la lecture*
________________

II - Les Coutumes pénales
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Et le décret :

Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou révisons la grille des salaires à compter de ce jour, afin de rappeler à notre bon peuple, que le salaire minimum pour toute embauche en Poitou est de 15 écus net. Ceci vaut pour des embauches dans les champs, les élevages, pour les mineurs, domestiques ou toute autre embauche hors armées.

Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Cet amendement prendra effet le 18ème jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante.

Voté en conseil comtal et adopté par 10 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 17 Juin de l�an de grâce MCDLX.
____________________________

*petite pause de la part du procureur*

Donc comme je l'ai dit, tous ces documents sont visibles en gargote

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&sid=FpW48JMgS1beRx3tcRl8xbCpC

Madame le juge, l'ensemble des preuves sont consultables à cet endroit :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Enfin, l'accusé peut se faire représenter ou assister par un avocat s'il le désire. Il peut en trouver à l'adresse suivante :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Accusé, il est temps pour vous de vous expliquer!

J'ai été surpris d'être convoqué au tribunal et ai cru que le procureur avait besoin de moi.
En regardant mieux, j'ai vu que c'était la défense qui me faisait comparaître !
Aussi me suis-je permis d'adresser en ce jour un courrier au prévenu que je vous autorise à lire :

Citation :

Destinataire : Purple_haze

Titre : Témoignage au procès ?

Bonjour messire Purple_haze

J'ai du mal à comprendre pourquoi vous m'avez appelé à témoigner pour votre défense. Est-ce que vous croyez qu'un comte, de surcroît lieutenant de police, ancien juge et procureur, va vous suivre dans votre ligne de défense qui consiste à dire que 21 écus pour avoir un paysan capable d’intelligence ou de force est trop cher ?
Mépriseriez-vous à ce point le petit peuple qui essaie de s'élever de sa condition première, à savoir serf de base, et d'avoir une juste rétribution en fonction de ses compétences ?
Quel homme êtes-vous donc ? N'avez-vous donc pas apprécié vous-même les salaires plus gratifiants à l'époque où vous n'étiez qu'un simple paysan qui commençait à prendre des forces et de l'intelligence ?
Pour ce qui est de votre argument de la mine, je vous rappelle que n'importe qui (femme, enfant, faible, vieillard, ...) peut y aller, quelles que soient ses compétences, et que donc le salaire est bas, forcément pour combler la disparité de rendement des mineurs.

Après, si vous le souhaitez toujours, je peux venir témoigner malgré tout. Mais je ne suis pas sûr du tout que cela vous avantage.
A vous de voir.
Salutations,
Theudrik de Saint-Savin
Comte du Poitou

Je verrai en fonction de sa réponse si je témoigne ou non.

J'ai reçu à l'instant ce courrier. Je transmet avant d'oublier. C'est au procureur normalement de faire appel aux témoins.

Citation :

Expéditeur : Flamel
Date d'envoi : 03/11/1460 - 11:26:05
Titre : proces purple Hase

bonjour Dame lllyéna juge du comté

je me permet cette missive pour vous demandé de m entendre au sujet de cette affaire.
si bien sur la loi vous y autorise .

cordialement
Lieutenant Flamel police de Niort

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Blablablabla...

*applaudit

Oh bravo, votre dossier est très bien monté et je vois avec grand plaisir que le comté arrive tout de même à tourner un peu près normalement pendant mon absence.

Et là, que vois-je? A peine rentré les frustrés du procès qui devaient tortillé du ... devant les bureaux de douane chaque matin me mettent en procès!

*chagriné

Sans parler de se harcèlement dont je suis victime par les fonctionnaires de police qui n'arrête pas de m'écrire en me signalent des choses totalement ridicules comme un salaire de 21 écus pour toutes embauche au dessus de 10 points.

Au debout je croyais que c'était une petite blague entre vous et que vous avez décidez je ne sais pas quel hasard de tous vous abattre sur moi. Mais après j'ai compris que c'était du sérieux et qu'il fallait vite que je rentre en Poitou pour reprendre les rennes parce que ça devenait n'importe quoi.

Alalala non mais franchement, je dis bien franchement m'sieur le juge hein! Une embauche à 21 écus pour les paysans pour 10 pts mini quand on voit que le comté n'est pas foutu de payer plus de 15.20 écus sa mine, c'est une blague?

*attend

Ce doit être une blague en effet.

Comme j'ai vu que le comté partait un peu à volo, je me suis permis d'inviter mon ami Thoros au procès. Bon il ne me connait pas mais il parait qu'il est fort pour remettre des comtés dans le droit chemin, peut être qu'il pourra vous aider car pour moi s'en est trop vous me donner trop de travail, je ne peux pas tous vous recadrer tout seul malheureusement...

Il a osé m'appeler monsieur! J'crois qu'en plus d'être un bel hypocrite, il a pas les yeux en face des trous!

Citation :

L'accusation a appelé Alixaure à la barre
Voici son témoignage :
L' Alix quand elle avait reçu la missive du Procureur,avait laissé en plan ce qu'elle était en train de faire et avait couru comme une flèche jusqu'au Tribunal..
Dans sa lancée,elle en avait poussé la porte violemment,et c'est en courant qu'elle était venue se placer à la barre,devant les yeux ébahis des gens ci présent...
Remettant en vitesse de l'ordre dans sa tenue,c'est un peu essoufflée qu'elle commença son témoignage..

Sieur Juge,je tiens tout d'abord à m'excuser de cette entrée un peu cavalière,motivée par le retour inespéré mais largement souhaité en notre comté,vous pensez bien,de cet homme qui depuis des lustres ne respecte pas les lois sur les emplois en notre bonne ville de Niort.

Je ne vous décompte pas le nombre de fois ou j'ai gâché du parchemin et de l'encre et aussi de mon temps à titre gratuit,je le souligne ,car je ne demande plus depuis pas mal de temps de solde en Prévôté,à lui demander de cesser ses agissements,ce qu'il n'a pas fait,et cela sans raison apparente,si ce n'est à mon avis,le plaisir malsain et préjudiciable de malmener les lois du Comté du Poitou et ses représentants,ainsi que les pauvre hères sous payés....

Donc j'en implore votre tribunal Sieur Juge ,que la plus grande sévérité à l'encontre de cet homme soit rendue et que ne soit pas oublié dans le décompte de son amende,le prix des parchemins et de l'encre dépensé par notre Comté qui j'en suis sûre en aurait fait meilleur usage,ceci n'étant point de la mesquinerie de ma part,mais plutôt le reflet de tout ce qu'a coûté ce dossier si volumineux...
Je vous remercie de m'avoir écoutée..

Puis elle allât s'asseoir l'Alix,attendant avec impatience la suite du déroulement de l'audience...rester calme et posée cela elle le pouvait,en s'accordant néanmoins en pensées le droit légitime d'imaginer les pires tortures au cas ou le bonhomme se retrouverait en geôle.....

Citation :

L'accusation a appelé Flamel à la barre
Voici son témoignage :
Flamel qui était assis au fond de la salle avait écouté la défense du Sieur Purple Hase qui manifestement se moquait ouvertement de la justice et du Comté �.la déposition du Sous Lieutenant terminée, il se présenta a son tour �.
Lieutenant Flamel en poste a Niort �.
Madame le Juge, Monsieur le Procureur mes respects,
L�aff aire qui nous fait êtres là ce jour ne me réjouis pas autant que le Sieur Purple_Haze le suppose.
Malgré les nombreux courriers que nous lui avons adressé ils sont tous restés sans réponses et le Sieur Purple_Haze a continué a proposé des embauches sans rien changé �.
Mais je vais quand même reprendre et clarifié quelques uns de ces propos �.
Tout d abord nous ne l avons pas harcelé, nous avons simplement appliqué les textes en vigueur dans le Comté �et ensuite nous ne l attendions pas aux portes du Comté comme il lui plait a dire �en tortillant du �. Nous avons d autres missions beaucoup plus intéressante �.et je précise que le Sous Lieutenant Alixaure fait correctement son travail �..
Je cite Sieur Purple _Haze
« Alalala non mais franchement, je dis bien franchement m'sieur le juge hein! Une embauche à 21 écus pour les paysans pour 10 pts mini quand on voit que le comté n'est pas foutu de payer plus de 15.20 écus sa mine, c'est une blague? »
Ces propos dénotent la volonté évidente de ne pas respecter les décrets du Comté � et que s est sciemment qu il a perduré dans son attitude �
Deuxième citation
« Comme j'ai vu que le comté partait un peu à volo, je me suis permis d'inviter mon ami Thoros au procès. Bon il ne me connait pas mais il parait qu'il est fort pour remettre des comtés dans le droit chemin, peut être qu'il pourra vous aider car pour moi s'en est trop vous me donner trop de travail, je ne peux pas tous vous recadrer tout seul malheureusement... »
De plus je crois qu il y a dans ces propos une forte propension a se moqué des instances dirigeantes et ce a tous les niveaux �.
Je demande donc a ce que le Sieur Purple_Haze soit condamné a une peine a la hauteur de ses méfaits �
Je vous laisse le Sieur a votre bon soin �.

Flamel retourna s assoir aux cotés du Sous Lieutenant Alixaure en attendant la suite �..

La défense a appelé Theudrik à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* Un peu surpris d'avoir été choisi comme témoin pour la défense d'un inconnu, le Comte du Poitou se rendit malgré tout au tribunal, comme il avait en eu si souvent l'habitude avec sa charge de lieutenant de police et ses mandats de juge ou de procureur. Il écouta de quoi il retournait et blêmit au fur et à mesure du déroulement du procès. Quand ce fut son tour de témoigner, il se dirigea vers la barre et prononça ceci : *

Dame le Juge, Maître,

Ce que j'entends me laisserait sans voix si je ne connaissais pas ce genre de personnages pour les avoir côtoyés si souvent. Permettez que je m'adresse à l'accusé, si vous le voulez bien.

Messire, J'ai du mal à comprendre pourquoi vous m'avez appelé à témoigner pour votre défense. Est-ce que vous croyez qu'un comte, de surcroît lieutenant de police, ancien juge et procureur, va vous suivre dans votre ligne de défense qui consiste à dire que 21 écus pour avoir un paysan capable d'intelligence ou de force est trop cher ?
Mépriseriez-vous à ce point le petit peuple qui essaie de s'élever de sa condition initiale, à savoir serf de base, et qui mérite une juste rétribution en fonction de ses compétences ?
Quel homme êtes-vous donc ? N'avez-vous donc pas apprécié vous-même les salaires plus gratifiants à l'époque où vous n'étiez qu'un simple paysan qui commençait à prendre des forces et de l'intelligence ?

Pour ce qui est de votre argument de la mine, je vous rappelle que n'importe qui (femme, enfant, faible, vieillard, ...) peut y aller, quelles que soient ses compétences, et que donc le salaire est bas, forcément pour combler la disparité de rendement des mineurs.

Quant à votre menace de faire appel à messire Thoros pour remettre le Comté dans le droit chemin, je le sais assez intelligent pour faire la distinction entre une tyrannie et un juste procès contre un resquilleur qui profite de la faiblesse de pauvres gens pour s'enrichir sur leurs dos.
Sur ce, je vous laisse aux mains de notre justice. Ah, et aussi, ouvrez les yeux : monsieur le juge ... est une dame !

Dame le Juge, Maître, je vous laisse poursuivre et vous souhaite bon courage. Quant à moi, si vous le permettez, j'ai du travail au château et j'y retourne.

* Le Comte salua la Cour et sortit de la salle. *

Hop réquisitoire du nouveau procureur tout neuf, en date du 18/11

Citation :

Nous Azzazelo, Procureur du Comté du Poitou,

Constatons avec tristesse que le Sieur Purple Haze ne se se contente pas d'être un esclavagiste, en exploitant les travailleurs qu'il a employés, mais aussi qu'il se moque sciemment des Lois de notre Comté et de ceux qui sont chargés de la faire respecter.

Demandons une peine proportionnelle au délit commis, tenant compte des multiples récidives ,

Prenons note du fait que l'accusé n'a jamais voulu régler cette affaire à l'amiable et retenons ceci comme circonstance aggravante.

Demandons en conséquence que l'accusé Purple Haze soit condamné à une amende de 100 écus et de 5 jours de prison .

Afin que chacun puisse comprendre, si insolent soit-il, que personne n'est au dessus des Lois.

premier verdict à a rendre pour le juge , et en plus une affaire peu banales.
Le juge aprés avoir bien étudié le dossier prit la parole


Bien

Attendu les preuves apportées au dossier
Attendu les témoignages ici lieu en notre cour de justice

Tout cela n'est point soumis à discussion ,
vous avez sciement violé les régles comtales à de nombreuses reprises, 16 trés exactement selon l'enquête de notre prévoté.
Tout cela en étant courant de nos lois , ayant été déjà condamné par le passé pour des faits similaires.

Selon le dossier , le montant de l'amende que vous auriez du payer concernant vous méfaits s'élevent à 240 Ecus , somme bien sur que vous n'avez pas payé et dont vous ne disposez point.
c'est pour cela que je décide se jour de suivre le réquisitoire de l'accusation concernant ce dossier

Nous, Choupi22 Juge du Poitou au nom de la Comtess Lafa_, déclarons ce lundi 26 novembre 1460 le sieur Purple_haze coupable d'esclavagisme avec circontances aggravantes de récidive multiple et de volonté délibérée de ne vouloir respecter les lois du Comté du Poitou.
Nous vous condamnons donc à 100 Ecus d'amende et 5 jours de prisons , puissent cela vous remettre dans le droit chemin.

Vous pouvez faire appel de cette affaire en Cour d'Appel des Royaumes , si vous le désirez.

Affaire close


Bam !! Bam !! Bam !!! trois coups de martaux pour fermer l'affaire