[escroquerie]Souffledelune(1/11/1460) coupable

mon achat a écrit:

01/11/1460 13:50 : Vous avez acheté à Souffledelune 5 miches de pain pour 6,00 écus.

or

Citation :

Informations sur Souffledelune

Créé(e) le 28 Août 2008

Souffledelune fête son anniversaire le 28 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 205

Souffledelune est meunier.
Souffledelune possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 02 Novembre 2012

personne contacté afin de savoir pourquoi vendre du pain alors qu'il est meunier

Citation :

Expéditeur : Souffledelune
Date d'envoi : 01/11/1460 - 19:28:40
Titre : Re: pain
Parce que ça se mange !

Bien amicalement,

Souffledelune

Demande à un boulanger que je connais pour faire des prix plus bas que la moyenne de me filer ses dernières ventes.
Et ho miracle, il me passe un seul truc et un nom connu.

[quote="la vente d'un boulanger]
27/10/1460 10:00 : Vous avez vendu à Souffledelune 10 miches de pain pour 5,80 écus.[/quote]

Si ça c'est pas de la spéculation.

Citation :

3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

peut on faire suivre le dossier?

Je vais l'instruire.

Je viens d'écrire au sieur qui se trouve aujourd'hui à Saintes.

Informations pour le suivi sur l'accusé:

Citation :

Informations sur Souffledelune


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Souffledelune fête son anniversaire le 28 Août.

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Argent : 47

Souffledelune est meunier.
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Dernière connexion le 02 Décembre 2012

Citation :

Bonjour Messire Souffledelune,

Je me présente, je suis Petitfrerekoala, prévôt du Poitou. J'ai dans mon bureau un dossier vous concernant pour une affaire de spéculation, et c'est pour cela que je vous écris aujourd'hui.

Il m'a été rapporté que le 27 Octobre de cette année, vous aviez acheté 10 miches de pain à 5,8 écus. Ensuite, le 1er Novembre, vous avez vendu 5 miches de pain à 6 écus.

Or, puisque vous n'êtes pas boulanger, il y a tout lieu de penser que ces miches de pain vendues sont une partie de celles que vous avez acheté quelques jours avant et que vous avez revendu plus chères. Il s'agit donc de spéculation, que la loi poitevine interdit.

Je cite : "3-De l'escroquerie
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie."

Je vous écris donc de manière à connaitre votre version des faits. Avez vous effectivement commis un acte de spéculation? Si non, d'où venez les 5 miches de pain que vous avez vendu? Et si vous aviez des miches de pain, pourquoi en avoir acheté d'autre part?

Je suis bien conscient qu'il ne s'agit là que de quelques miches de pain, mais ce n'est pas moi qui fait la loi, je dois simplement la faire respecter. Pour cela, je suis donc obligé de vous demander votre version des faits.

Merci d'avance de votre compréhension et de votre réponse,

Le prévôt,
Petitfrerekoala

plop

Citation :

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Souffledelune fête son anniversaire le 28 Août.

Offrir un cadeau pour Noel !

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Souffledelune est meunier.
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Hahum....

Il est présent. Il est actif. Et sa version des faits, c'est devant le Tribunal qu'il devra la donner.... ou pas, mais ça sera son choix !

Quoi qu'il en soit, j'envoie au Proc !

Il me faut le nom du boulanger qui a vendu les pains à Souffledelune, pour avoir son témoignage.

J'ai le nom du boulanger on peut passer à l'acte d'accusation

Citation :

Date 01 janvier 1461
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Azzazelo
Juge : Xedar
Accusé : Souffledelune
Dernière adresse connue : La Rochelle, Comté du Poitou, Royaume de France

En ce premier janvier de l'an 1461, nous Azzazelo Procureur du Poitou, mettons en accusation le Sieur Souffledelune pour escroquerie.

Le premier novembre 1460, le Sieur Souffledelune a vendu à Messire Xedar 5 miches de pain à 6 écus pièce. L'accusé, interrogé sur cette vente, alors qu'il n'est pas boulanger, s'est contenté d'une réponse désinvolte.
Or, le 27 octobre 1460, l'accusé avait acheté à Maitre Quick, Boulanger rochelais, 10 miches de pain à 5.8 écus.
Nous avons donc manifestement affaire à un cas de spéculation, relevant de l'escroquerie, telle que le définit notre Coutume.

3-De l'escroquerie 
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie. 
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. 
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie. 
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur. 


Nous rappelons que nos Lois sont consultables en place publique afin que nul ne les ignore .

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&start=0


Présentons maintenant les pièces du dossier

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16978-escroqueriesouffledelune1-11-1460


Appelons à présent l'accusé icelieu pour sa défense et lui rappelons qu'il peut se faire assister ou représenter par un avocat de son choix.

Procès lancé, dossier transmis au juge.

je dois rendre un vedict sur cette affaire.
je serais d'avis d'être clément, car les faits reprochés avouons le sont vraiment minimes et j'admet que les preuves pourraient être considérées comme minimes et insufisantes.
cela dit, j'avoue aussi que le ton employé par le sieur est des plus désagréable et plaide contre lui alors que sa défense aurait du être facile et mener à une relaxe rapide.

je souhaiterais donc avoir vos avis sur la question, mon ami choupi, procureur, autres ? avant de rendre mon verdict.

mon idée est que je ne souhaite pas le condamner durement et l'aurais même éventuellement relaxé, le fait est que le non respect par contre des institutions, des personnes présentes, dans ses actes et termes ne peut rester impuni car cela ouvrirait les portes à la décadence.
si je dois le considérer comme coupable, ce sera d'avoir eu une attitude irrespectueuse envers le comté et aucune raison ne saurait être valable à mes yeux de manquer de respect à Poitou.

le réquisitoire demande une amende de 20 écus, je pense le suivre.

Citation :

2/01/1461 - procès opposant Souffledelune au Comté du Poitou

Souffledelune est accusé de escroquerie.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation

Date 01 janvier 1461
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Azzazelo
Juge : Xedar
Accusé : Souffledelune
Dernière adresse connue : La Rochelle, Comté du Poitou, Royaume de France

En ce premier janvier de l'an 1461, nous Azzazelo Procureur du Poitou, mettons en accusation le Sieur Souffledelune pour escroquerie.

Le premier novembre 1460, le Sieur Souffledelune a vendu à Messire Xedar 5 miches de pain à 6 écus pièce. L'accusé, interrogé sur cette vente, alors qu'il n'est pas boulanger, s'est contenté d'une réponse désinvolte.
Or, le 27 octobre 1460, l'accusé avait acheté à Maitre Quick, Boulanger rochelais, 10 miches de pain à 5.8 écus.
Nous avons donc manifestement affaire à un cas de spéculation, relevant de l'escroquerie, telle que le définit notre Coutume.

3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.


Nous rappelons que nos Lois sont consultables en place publique afin que nul ne les ignore .

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&start=0


Présentons maintenant les pièces du dossier

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16978-escroqueriesouffledelune1-11-1460


Appelons à présent l'accusé icelieu pour sa défense et lui rappelons qu'il peut se faire assister ou représenter par un avocat de son choix.

Première plaidoirie de la défense

Souffle salue dépité de tant de conneries vue dans sa longue vie et n'en sourit même plus.

Un regard perdu, tentant d y comprendre quelque chose mais quoi ...

Il regarde autours de lui sans bien comprendre et se demande pourquoi il a voulu aider la mairesse il y a si peu ... Hier même ! Pour un escroc, c est un drôle d escroc.

"Bonjour et bonne année, si j ose dire ...

je vous avoue être perdu dans cette accusation qui ressort des profondeurs, m empêchant ainsi de puiser preuve de bonne fois dans mes souvenirs ...
Octobre 1460 ! Le Duché serait il devenu fou ou si lent ?

Pardon de ne pas comprendre l acharnement de Messire Xedar, déjà prouvé par le passé à mon encontre !

Je n ai surtout aucun moyen valide de me défendre si loin après les faits dit comme vérité par l accusation.
Je me souviens à peine de grande manoeuvre autour du pain à cette époque sans doute, ou il abondait puis disparaissait à loisir.

Moi j ai fait que tenter d apporter mon aide à la maitrise de cela en achetant et vendant d heure en heure mais jamais avec la moindre idée de spéculer.

De mémoire de Rochelais, rarement le pain n a été vendu si peu cher en ma taverne.

Je crois qu on fait ici à mon égard un procès d intention mais je vous assure qu il est sans fondement.
Oui, je suis incisif, 'fin je l étais sur le marché, puisque je n ai plus rien en sous vaillants, mais jamais pour spéculer.

j invite ici tout ce tribunal à venir manger chez moi et me dire si mon pain est vendu cher et si "je m engraisse" sur le dos de mes voisins, de mes amis ou clients de passage.

Je persiste à trouver ce procès grossier et en dehors du bon sens.
Moi qui vient de répondre à notre mairesse pour qider la ville ! Vous me laissez un gout bien amer en bouche et je ne vous assure pas d avoir envie de le rendre et de servir ma ville."

Souffle se rassied sans un regard à personne, blessé une fois de trop ....

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, j'insisterai sur deux points.

Si on ne regarde que les faits, et si on interprète à la lettre le Coutumier, il y a spéculation et donc Escroquerie. Ce délit doit donc être puni.

Maintenant, si on examine la personnalité de l'accusé, on constate que celle-ci ne correspond pas vraiment à celle d'un escroc. Celui-ci a dit qu'il aidait la mairie de La Rochelle, et j'en ai eu confirmation en contactant la Bourgmestre de cette ville, Dame Maeva Woodland. La question que je pose alors est : si le but de notre accusé n'était pas l'argent, quel était son but ? En fait, j'aurais aimé que les explications de l'accusé soient un peu plus claires, même si l'affaire remonte à loin. J'aurais aussi aimé qu'il fasse appel de lui-même à des témoins qui auraient pu prouver son dévouement à la ville de La Rochelle, et que cela ne soit pas à moi de le faire.

Quoiqu'il en soit, je demande donc que ce délit soit puni, mais en tenant compte de circonstances atténuantes, compte tenu de la personnalité de l'accusé. Je demande donc une amende de 20 écus à l'encontre du Sieur Souffledelune.

Dernière plaidoirie de la défense

Souffle se relève et vient reprendre sa défense, un brin la tête ailleurs...

"Vous me permettrez de penser qu'un procès mené avec un juge justement juge et partie est un procès qui ne peut avoir lieu.
On ne peut apporter preuve et juger par la même occasion sans prendre le risque de se voir accuser à son tour. Soyez certain que j y veillerai.

Par ailleurs, les preuves sont insuffisantes et totalement orientée sans tenir compte de la période et du contexte, puisque de mémoire, au moment des élections, le prix du pain faisait n importe quoi.

J avais une taverne à remplir pour nourrir à bas prix, tous peuvent témoigner que ce fut toujours le cas au "capitain mes mots" mais j ai su aussi déposer au marché du pain quand celui ci manquait et sans me poser de question sur le prix ou je l avais acheté.

Je me permet de préciser que je ne donnerai aucune suite à toute demande de don pour payer l amende, odieux chantage habituel en ce duché qui aime multiplier les procès et faire fuir ses vivants.

et je me rembourserai au besoin avec les impots que je ne paierai plus jusqu à ce que justice soit faite.

Je ne suis pas un pion et ne le serai jamais !

Si je dois tuer sur les chemins pour me rembourser, je le ferai ! au denier, rien de plus mais rien de moins.

je ne demande aucune clémence mais je conseillerai de bien peser un bonne fois le bon sens qui mène le duché pour que les choses changent enfin.

Soyez tranquilles ! ça sera sans moi.

Bonne journée et adieu"

Souffle ne prend pas la peine de saluer et s en va tout simplement, indifférent désormais et déjà un peu plus mort ...

Procès ayant opposé Souffledelune au Comté du Poitou

Souffledelune était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*le juge prend le dossier suivant, s'en remémore le contenu et le pose devant lui*

Nous kiriell de la rose noire, seigneur de l'aiguillon sur mer et juge du Poitou allons rendre verdict dans l'affaire d'escroquerie qui oppose le tavernier souffledelune au comté en ce jour du 17 janvier de l'an de grâce 1461 et au nom de sa grandeur la comtesse lafa_ digne représentante du comté du Poitou.

*le juge regarde l'accusé, fait la moue et souffle*

Comme je suis ennuyé de devoir rendre ce jugement !
en effet, je me rappelle bien ce temps où le marché était fortement destabilisé par un afflu trop important de pain pas cher, puis plus rien, puis de nouveau trop ! un vrai casse tête.
Je connais la taverne du sieur et aime à m'y retrouver parfois, même si en tant que boulanger, je n'y achète pas mon pain, cependant la table y est agréable.
je suis persuadé que le sieur souffledelune n'avait pas l'intention de fauter mais pourtant, si l'on veut être condamné à tout prix, comment agir autrement, et comment se défendre aussi mal, surtout en employant des termes injurieux, et en faisant menace même de commettre des délits cette fois, qui seront alors, s'ils étaient perpetrés, durement réprimés !
reprenons donc les faits, puisqu'il en est ainsi. L'accusé à vendu 5 miches de pain, 20 deniers plus cher qu'achetés !
1 écus, UN ECU !
et l'on parle d'escroc pour un malheureux écus de gain !
je suis en colère car je sais que souffledelune n'est pas un escroc, mais puiqu'il ne veux pas entendre raison et fait tout pour être reconnu coupable, je ne peux donc que l'y aider à ma manière, celle du juge qui doit rendre verdict !
coupable comme l'a dit le procureur, il l'est selon les textes, et cela est incontestable et non défendu donc, il est coupable...
je vais donc, en ma qualité de juge du poitou rendre le verdict et déclarer le sieur souffledelune, coupable des faits qui lui sont reprochés.
ce mefait ne méritant pas de prison, il aura donc une amende, conforme à la charte de juge que nous kiriell de la rose noire, juge du poitou ne saurions ignorer et donc d'un montant de 1 écu correspondant au montant de son butin inaproprié.

*il frappa le marteau de la justice sur le coin renforcé du bureau*

affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.