[brigandage] marawoued et marine

-Mince il me faut le témoignage de Christobald aussi... Bon... mais il est en retraite, pas cool.

Citation :

Réquisitoire de la Procure

-Dame Marine, vous êtes accusée d’avoir brigandé par deux fois dame Mama20, et j’ajoute que vous avez réitéré les faits en brigandant le sieur Christobald le 19 avril 1461. Son témoignage est disponible dans le dossier.
La peine jurisprudentielle standard pour ce genre d'infraction est de 4 jours de prison, un mois de bannissement et du remboursement du butin minimum prouvé ; tout ceci augmenté de 50% par réitération des faits. Puisque vous ne souhaitez pas vous défendre, ce qui est votre droit, j'estime que vous acceptez la peine usuelle. Néanmoins devant l’age des faits et la difficulté de prouver la hauteur du butin dérobé, je ne requiers qu’une peine de 8 jours de prison et deux mois de bannissement.

Vous avez une dernière fois la parole, et je vous rappelle que vous disposez du droit à inviter deux témoins.

Citation :

Réquisitoire de la Procure

-Sieur Marawoued, vous niez les faits qui vous sont reprochés, mais comment expliquez vous alors que dame Mama20 vous ait reconnu? J'ajoute qu'elle ne fut pas la seule à se plaindre de vous puisque vous avez réitéré les faits en brigandant le sieur Christobald le 19 avril 1461. Son témoignage est disponible dans le dossier.
La peine jurisprudentielle standard pour ce genre d'infraction est de 4 jours de prison, un mois de bannissement et du remboursement du butin minimum prouvé ; tout ceci augmenté de 50% par réitération des faits. Néanmoins devant l’age des faits et la difficulté de prouver la hauteur du butin dérobé, je ne requiers qu’une peine de 8 jours de prison et deux mois de bannissement.

Vous avez une dernière fois la parole, et je vous rappelle que vous disposez du droit à inviter deux témoins.

-Attention Psy ces peines contredisent la CdJ.
Je ne poste pas dès ce soir car euhhh il est tard et j'ai peur d'avoir écrit des bêtises.

-Envoyés.

Marine:

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Bonjour,
Désolée de ne me manifester que maintenant mais je travaille beaucoup à la mine.
Je n'ai pas souvenir d'avoir racketté cette dame car ma mémoire est défaillante en tant normale mais me rappeler des faits datant de si loin ce n'est point possible.
Il m'est arrivée je l'avoue d'avoir racketter des gens par nécessité de survie mais j'ai payé ma dette depuis et je n'ai jamais contredit les faits mais là pas possible de plaider coupable depuis le temps.
Et votre honneur je suis pas la seule blonde dans le royaumes a porté des bottes, un bouclier, une épée et une cape. A 4h du matin, madame peut avoir confondu avec une autre personne il fait encore nuit.
Merci de m'avoir écouté votre honneur
/me marine se rassoit cela fût très dur de parler à des inconnues pour la sauvageonne qu'elle est.

Marawoued:

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

j'ai déja pécher éffectivement mais en aucun cas j'ai récidiver , dame mama dit m'avoir reconnu ? je trouve cela un peu léger , il suffit de regarder le registre des prison et de prendre la premiere personne en prison puis de l'accuser .
il n'y a aucune preuve , c'est juste parole contre parole , beaucoup trop léger.
Le témoin est peu etre un ami de la soit disant victime ?
je n'est rien d'autre a ajouter sur cette affaire a part que je suis innocent

Citation :

Le 8 août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine dame Marine pour Trouble à l'Ordre Publique sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse dame Marine, résidente de La Rochelle d'avoir brigandé dame Mama20 successivement les 5 et 21 avril 1461 avec la complicité de sieur Marawoued entre Thouars et Poitiers.

L'accusée ne se manifeste pas lors de sa première plaidoirie de défense possible.

Le Procureur requiert 8 jours de prison et 2 mois de bannissement, vu qu'il n'est plus possible de prouver la hauteur du butin dérobé.

Dame Marine dit ne plus se souvenir si oui ou non elle a rackettée la victime.

Etant donné l'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 4 jours de prison et 1 mois de bannissement, ainsi que le remboursement du butin. Les faits ayant été répété plusieurs fois, la jurisprudence poitevine applique une peine majorée de 50%.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 6 septembre 1461 dame Marine coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 3 jours de prison vu son allure chétive (respect de la Cdj) et à 2 mois de bannissement du Poitou à compter de sa sortie des geôles. Le butin dérobé n'ayant pas été prouvé, aucune amende ne sera demandée par le Tribunal.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Citation :

Le 8 août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine sieur Marawoued pour Trouble à l'Ordre Publique sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse sieur Marawoued, résident de La Rochelle d'avoir brigandé dame Mama20 successivement les 5 et 21 avril 1461 avec la complicité de dame Marine entre Thouars et Poitiers.

L'accusé ne se souvient pas avoir fait une telle chose et ne annonce ne pas connaître la victime.

Le Procureur met en avant que la victime a reconnu l'accusé, il requiert 8 jours de prison et 2 mois de bannissement, vu qu'il n'est plus possible de prouver la hauteur du butin dérobé.

L'accusé déclare être innoncent.

Etant donné l'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 4 jours de prison et 1 mois de bannissement, ainsi que le remboursement du butin. Les faits ayant été répété plusieurs fois, la jurisprudence poitevine applique une peine majorée de 50%.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 6 septembre 1461 sieur Marawoued coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 3 jours de prison et à 2 mois de bannissement du Comté du Poitou, comme sa complice. Le butin dérobé n'ayant pas été prouvé, aucune amende ne sera demandée par le Tribunal.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le 8 août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine dame Marine pour Trouble à l'Ordre Publique sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse dame Marine, résidente de La Rochelle d'avoir brigandé dame Mama20 successivement les 5 et 21 avril 1461 avec la complicité de sieur Marawoued entre Thouars et Poitiers.

L'accusée ne se manifeste pas lors de sa première plaidoirie de défense possible.

Le Procureur requiert 8 jours de prison et 2 mois de bannissement, vu qu'il n'est plus possible de prouver la hauteur du butin dérobé.

Dame Marine dit ne plus se souvenir si oui ou non elle a rackettée la victime.

Etant donné l'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 4 jours de prison et 1 mois de bannissement, ainsi que le remboursement du butin. Les faits ayant été répété plusieurs fois, la jurisprudence poitevine applique une peine majorée de 50%.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 6 septembre 1461 dame Marine coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 3 jours de prison vu son allure chétive (respect de la Cdj) et à 2 mois de bannissement du Poitou à compter de sa sortie des geôles. Le butin dérobé n'ayant pas été prouvé, aucune amende ne sera demandée par le Tribunal.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le 8 août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine sieur Marawoued pour Trouble à l'Ordre Publique sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse sieur Marawoued, résident de La Rochelle d'avoir brigandé dame Mama20 successivement les 5 et 21 avril 1461 avec la complicité de dame Marine entre Thouars et Poitiers.

L'accusé ne se souvient pas avoir fait une telle chose et ne annonce ne pas connaître la victime.

Le Procureur met en avant que la victime a reconnu l'accusé, il requiert 8 jours de prison et 2 mois de bannissement, vu qu'il n'est plus possible de prouver la hauteur du butin dérobé.

L'accusé déclare être innoncent.

Etant donné l'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 4 jours de prison et 1 mois de bannissement, ainsi que le remboursement du butin. Les faits ayant été répété plusieurs fois, la jurisprudence poitevine applique une peine majorée de 50%.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 6 septembre 1461 sieur Marawoued coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 3 jours de prison et à 2 mois de bannissement du Comté du Poitou à compter de sa sortie de prison,pour les mêmes raisons que sa complice. Le butin dérobé n'ayant pas été prouvé, aucune amende ne sera demandée par le Tribunal.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.