[TAOP] Scronch (04/06/1461) (coop Guyenne)

Sujet: Re: [TAOP] Scronch (04/06/1461) (coop Guyenne) Ven 13 Déc 2013 - 12:01

des nouvelles ?

Sujet: Re: [TAOP] Scronch (04/06/1461) (coop Guyenne) Lun 20 Jan 2014 - 15:40

iseult, tu peux contacter la Guyenne pour voir où ce dossier en est, stp ?

Sujet: Re: [TAOP] Scronch (04/06/1461) (coop Guyenne) Lun 20 Jan 2014 - 23:26

Scronch est à Rieux
j'envoie donc la mise en accusation au procureur de la bretagne

Claire. proc de la bretagne a écrit:: Cher collègue,

Dans le cadre du traité de coopération judiciaire entre nos deux provinces, je vous adresse la présente mise en accusation :

Dame Scronch est accusée d'avoir renversé le pouvoir Poitevin le 23 avril 1461 au sein de l'armée de Thoros, d'avoir participé à la prise du Chateau du Poitou et d'avoir siégé au Conseil Comtal en tant que Comtesse sans avoir été légitimement élue.

Il y a violation de l’article suivant de la coutume poitevine :
« De la Coutume Poitevine[...]
II - 4 - a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. [...]»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85726823#85726823

C'est pourquoi ce jour, 20 Janvier 1462, moi Iseult, procureur du Poitou, mets Scronch en accusation pour TAOP.

Les pièces du dossier peuvent être consultées dans le bureau du Juge du Poitou :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17866-taop-scronch-04-06-1461-coop-guyenne

Liste des avocats du barreau de Guyenne :
[JE VOUS LAISSE METTRE LE LIEN!]

La Procure se réserve le droit d'appeler à la barre toute personne qui lui semblera permettre d'avancer dans ce dossier.

Iseult
Procureur du Poitou

Témoins d'accusation

Sujet: Re: [TAOP] Scronch (04/06/1461) (coop Guyenne) Mar 21 Jan 2014 - 13:35

Citation :: Expéditeur : Claire. de Castel Vilar de la Duranxie
Date d'envoi : 21/01/1462 - 11:18:02
Titre : Re: coopération judiciaire
Demat chère collègue,

Je l'ai mise en accusation dès la réception de votre missive, hélas il semblerait qu'elle ne soit pas sur nos terres.

Pouvez vous me donner plus d'informations ?

Cordialement,

Claire

Citation :: Le bonjour chère collègue

Tout d'abord permettez de vous remercier pour votre réactivité.
je viens de vérifier, effectivement mes sources disent qu'elle est à Blaye. et elle est en retraite depuis le 19 janvier 1462

je vous renouvelle encore mes remerciement, je contacterai la Guyenne pour la suite.

Cordialement

Iseult

Sujet: Re: [TAOP] Scronch (04/06/1461) (coop Guyenne) Mar 21 Jan 2014 - 13:46

A Zoyah proc de la Guyenne a écrit:: Le bonjour Chère collègue

Dans le cadre du traité de coopération judiciaire entre nos deux provinces, ma prédécesseur Dame Misslou Vous a fait part d'une mise en accusation à l'encontre de Dame Scronch ayant participé à la prise du château de Poitiers le 23 avril 1461 au sein de l'armée de Thoros.
Vos derniers échanges remontent au 8 Décembre 1461. y a-t-il eu des nouvelles depuis ce temps??

merci de me tenir informée

Cordialement

iseult

Réponse de zoyah a écrit:: Expéditeur : Zoyah de Valençay
Date d'envoi : 21/01/1462 - 14:31:44
Titre : Re: Coop: Affaires en instance (Scronch)
Bonjour,

La dame s'obstine à rester enfermer au monastère. Nous avons fait planter deux gardes devant les portes mais à peine sort-elle le bout de son nez qu'elle y retourne immédiatement.
(toujours en retraite même si elle se connecte de temps à autre, elle n'en sort jamais)

Je suggère à ce que la Comtesse Lafa demande à notre duc de passer la dame par les armes si elle tentait de s'échapper.

Cordialement

Zoyah
Procureur de Guyenne

Sujet: Re: [TAOP] Scronch (04/06/1461) (coop Guyenne) Mar 25 Fév 2014 - 13:09

Les faits remontent à presque un an ... je pense que vous pouvez classer, il y a prescription!

Sujet: Re: [TAOP] Scronch (04/06/1461) (coop Guyenne)