[Brigandage] Dame_stramgram (16/04/57) [COOP ext guyenne]

Citation :

Expéditeur : M3_michael
Date d'envoi : 2009-04-16 17:26:25
bonjour theudrik

on ma dit que vous etes le coordonateur de traques.
je me suis fait raquetter le 16-04-2009 04:12 :Vous avez été racketté par Dame_stramgram .

j'ai donc perdu 50 écus et 2 miches de pains

Merci

m3_michael

Citation :

Expéditeur : M3_michael
Date d'envoi : 2009-04-16 18:06:49
c,est le 2 noeud entre saintes et blayes en partant de saintes(je suis pas sur si c le premier ou le deuxieme ce que je sais c'est que sa ma prit 1 journer me rendre a saintes a partir de ce noeud.jetait en mission avec l'armé p-e demander a dymm il sait tres bien ou nous etions

Identité de l'accusé :

Citation :

Informations sur Dame_stramgram

Né(e) le 21 Juillet 2008

Dame_stramgram fête son anniversaire le 21 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Bordeaux

Niveau : 1
Points de réputation : 39
Argent : 205

Dame_stramgram ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 26 Avril 2009 à 12h03

(Refus de la traque par non réponse au coordinateur)

Il ne nous reste plus qu'a engager la coopération judiciaire messire procureur.

il me faut pour cela avoir si possible un dépot de plainte clair... et une copie des évènements par screen serait l'idéal ^^

Citation :

dame Fishcat,

Je viens requérir par la présente une demande de mise en accusation conformément aux dispositions du traité de coopération judiciaire entre nos comté/duché selon l'article II.
En espérant que le dossier est complet ainsi, sinon, je suis bien entendu à votre disposition pour toute autre demande.

je vous remercie de votre coopération par avance.

cordialement,
messires kiriell de la rose noire
procureur du poitou
le 26 avril 1457
au nom de sa grandeur Olivyaa de fontenoy

Citation :

Comté du Poitou
demandeur : Kiriell
procureur du Poitou
au nom de sa grandeur la Comtesse Olivyaa
objet : demande de mise en accusation
délit : brigandage
Lieu : dernier nœud en partant de Saintes et avant Blaye en Poitou donc
victime : M3_michael
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=M3_michael
accusé : Dame_stramgram
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Dame_stramgram
preuves :

Citation :

Expéditeur : M3_michael
Date d'envoi : 2009-04-16 17:26:25
bonjour theudrik

on ma dit que vous etes le coordonateur de traques.
je me suis fait raquetter le 16-04-2009 04:12 :Vous avez été racketté par Dame_stramgram .

j'ai donc perdu 50 écus et 2 miches de pains

Merci

m3_michael

La traque n'a pas été possible pour non réponse de l'accusée et donc mise en procès mais l'accusé est à Bordeaux semble t' il.

Citation :

Expéditeur : M3_michael
Date d'envoi : 2009-04-16 18:06:49
c,est le 2 noeud entre saintes et blayes en partant de saintes(je suis pas sur si c le premier ou le deuxieme ce que je sais c'est que sa ma prit 1 journer me rendre a saintes a partir de ce noeud.jetait en mission avec l'armé p-e demander a dymm il sait tres bien ou nous etions

Citation :

TRAITE JUDICIAIRE ENTRE LA GUYENNE ET LE POITOU
[...]
Article II- La procédure judiciaire relative au traité

1-A. Une personne tentant de se soustraire à la justice du territoire de l'une des parties signataires du traité, sera soit extradée, soit jugée par délégation par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté.
1-B. Le jugement "par délégation" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des deux Comté/Duché.
1-C. L'accusé aura droit à une juste défense.

2. La procédure sera la suivante:
2-A. Accusation sur demande du Comté/Duché tenant juridiction où le crime fut commis. Cette demande doit être faîte, preuves jointes, par le procureur du Comté/Duché requérant, au procureur du Comté/Duché jugeant l'Acte d'Accusation.
2-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Comté/Duché requérant. Les juges s'accorderont sur la sentence, dans le respect des lois et coutumes du Comté/Duché requis. En cas de désaccord entre eux, le juge requis restera souverain dans son jugement.
2-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des deux Comté/Duché.
[....]

Citation :

Mise en accusation

Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée et conformément au traité de coopération judiciaire article II, qui uni le comté du Poitou au duché de Guyenne, ce 26 avril 1457, demandons par le présent acte d'accusation à la justice de Guyenne la mise en accusation pour trouble à l'ordre public de Dame_stramgram, citoyenne Bordelaise en Guyenne, pour avoir brigandé en Poitou le sieur M3_michael, citoyen Saintais en Poitou.
-------------------
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
-------------------
Votre honneur, c'est juste avant d'arriver à Blaye que le sieur M3_mickael, fut surpris au petit matin par dame _stramgram qui profitant qu'il fut encore à moitié endormi lui déroba sa bourse contenant 50 écus ainsi que les deux miches de pain qu'il destinait à son repas de retour.
Une traque a été alors lancée sitôt les autorités Poitevines au courant, mais en vain, la dame était déjà retournée en Guyenne. Cela est cependant sans compter sur la coopération active de nos forces de police ainsi que notre justice et ainsi, la voilà donc rendue à s'expliquer sur ses actes.
conformément aux droits de l'accusée, celle-ci pourra faire appel à un avocat à ses frais.

Citation :

excellence betoval,

comme je vous le disais en notre ambassade, outre ma fonction d'ambassadeur moi même, je suis aussi procureur du Poitou et à ce titre, j'ai fait demande à mon homologue en votre duché pour une coopération judiciaire à laquelle je n'ai point de réponse actuellement.

Il s'agit d'un acte de brigandage perpetré par un de vos concitoyen en nos terres, citoyen qui s'est réfugié en son domicile à Bordeaux.

Je sait que les évènements actuels sont autrement plus important et le conçoit parfaitement, cependant, si vous pouviez insister afin que l'on me donne réponse positive ou négative de surcroit ^^

L'affaire concernait dame_stramgram de Bordeaux pour information.

très cordialement
kiriell de la rose noire
Procureur du Poitou
le 2 mai 1457

Citation :

Expéditeur : Betoval
Date d'envoi : 2009-05-02 20:47:03
Bonjour sieur procureur.

J'ai transmis a notre procureur votre lettre. Néanmoins elle sera je pense absente jusqu'à demain soir.
Si vous pouviez me donner plus d'informations sur la date de votre première demande?

Je pense que cette dame est une vagabonde, son domicile a Bordeaux semble récent. Bien sur nous mettrons tout en �uvre pour que justice soit faite. Avez vous déjà rédigé l'acte d'accusation?

Notre procureur étant lié au traité judiciaire entre nos deux contrées il serait plus rapide que tout soit déjà près pour lancer le procès au plus vite, mais peut ètre est ce que vous avez déjà envoyé.

Dans tous les cas je m'assurerais personnellement de la bonne application de notre entente judiciaire, soyez en persuadé.

Bonne journée a vous

Betoval, Chancelier de Guyenne

dossier transmis de nouveau

Citation :

Expéditeur : Fishcat de Azahar
Date d'envoi : 2009-05-03 20:23:40
Bonsoir cher collègue,

Je n'avais pas reçu votre demande de coopération judiciaire, fort heureusement SE Betoval m'a déposé une copie dans mon bureau, je me suis donc empressée d'ouvrir le procès.

Si vous avez besoin de quoique ce soi n'hésitez pas à me contacter

Bien à vous

Fishcat de Azahar

Répondre

verdict à rendre monsieur le juge à notre homologue de Guyenne

Citation :

Juge: Lorca (HO)

verdict à envoyer

Citation :

Bonjour Dame juge.

Tout d'abord permettez moi de vous féliciter pour votre récente nomination.
Le Poitou a engagé un procès contre dame_stamgram par l'intermédiaire du traité de coopération judiciaire qui lie nos deux provinces.
Nous attendons toujours le verdict de cette affaire, a transmettre au nouveau Juge Phillau .

Bonne journée a vous

Betoval Chancelier de Guyenne

Bien procés rapido-tamago pour brigande tamago (sans requisitoire de plus...).

Citation :

Dame bien que portant un fort joli nom, il semble que vous n'ayez sur les routes un fort vilain comportement!
Vous avez dans la nuit du 15 au 16 avril dernier rançonné le sieur M3_michael sur les chemins menant de Blaye à Saintes.
Bien que son patronyme soit, je dois le reconnaitre bien moins séduisant que le votre, sachez Dame que cela n'est pas une attitude convenable pour une jeune femme!

Afin que vous reteniez la leçon Le Tribunal vous condamne à une amende de 70 écus couvrant les pertes subies par la victime ainsi que les frais de dossiers.
Dame aprés vous être acquittée de votre dette, vous pourrez disposer.