[présence illégale]Missf(25/06/1461) [Retraite, verdict]

Citation :

Informations sur Missf

Créé(e) le 23 Avril 2012

Missf fête son anniversaire le 25 Juin.

Dernière connexion le 24 Juin 2013
Offrir un cadeau pour son anniversaire !

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village : Valence

Niveau : Vagabond

Points de réputation : 19

Argent : 162,74 écus

Missf ne cultive ni n'élève rien.

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières publié le 22 juin 1461 par sa grandeur Xavix, comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou slim, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461


Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :


- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.

encore en Poitou à Saintes -> chez le procureur

Citation :

Le 4 Juillet 1461

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Psy
Procureur: Johnston

Accusé : Missf
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village : Valence


Nous, Johnston, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 4 Juillet 1461, la dénommée Missf de Trouble à l'Ordre Public, pour ne pas avoir respecté la fermeture de nos frontières en se trouvant en Poitou depuis le 25 juin 1461 sans avoir les autorisations requises.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comte Xavix en date du 22 juin 1461, la fermeture des frontières est d'actualité et que la présence d étrangers en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461


Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :


- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.


Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de justices.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18067-presence-illegalemissf25-06-1461

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=675

et au château

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17873-juin-1461#354282

Nous rappelons enfin que l'accusé(e) peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***


Je laisse la parole à la défense.

suite au témoignage de messire Thomus, le procureur appelle Xedar a la barre pour confirmer ou infirmer l envoie de la lettre.

-Mon délai de réponse est-il allongé en conséquence de l'attente du témoin ou dois-je répondre immédiatement?

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Miss se rendit t'en bien que mal au tribunal, son ventre bien rond lui rendait la tâche difficile.

Bonjour,
Je suis ici devant concernant l'accusation de trouble à l'ordre public.
Ceci est une erreur de ma part , je l'avoue. Je suis venue ici avec mon compagnon Thomus, qui ne devrait pas tarder d'ailleurs. Je pensais qu'il s'était occupé du laisser passer, comme vous le voyez je suis enceinte et c'est lui qui s'occupe de toute la paperasse, il pourra vous le confirmer.

Nous sommes venus ici pour voir ses amis, et nous contions partir se soir.

Miss fatigué décida de s'asseoir en attendant Thomus.

Citation :

La défense a appelé Thomus à la barre

Voici son témoignage :
*Thomus, surpris du chef d'accusation envers Missf, vient témoigner.
Le diplomate s'avance à la barre, s'incline en guise de respect, il observe madame le juge avec interrogation dans le regard puis ne peux s'empêcher quelques mots personnels.*

Si tu voulais nous retenir, tu aurais pu t'y prendre d'une autre manière!
*esquisse un léger sourire puis reprend cette fois s'adressant au procureur et au juge*

Nous partions de Saintes, les personnes que je souhaitais voir n'avait hélas pas de temps à nous consacrer.

Je ne sais pas ce que j'ai homis, en règle générale je réponds toujours aux courriers envoyés par les provinces que je traverse. J'ai beau chercher dans mes affaire, je ne trouve trace de celui-ci.

Je vous demande donc la clémence du tribunal pour les chefs d'accusations à l'encontre de Missf qui m'accompagne, nous partirons a l'issue et nous ne reviendrons pas, soyez en certains. J'ajoute que nous ne sommes pas des faiseurs de troubles, je pense être reconnu dans tout le royaume , et si mes souvenirs sont bons, d'avoir déja défendu la ville de Saintes par volontariat gracieux!

*regarde Missf, essayant de la rassurer*

-Comme demandé...

Citation :

-Bonjour dame Psy, Juge du Poitou, dame Missf, sieur Thomus.
Je suis SG Cyphus Garion, nouveau procureur du Poitou en charge du réquisitoire de cette affaire.

«Dame Missf vous avez reconnu avoir violé la Loi en ne vous soumettant pas à la demande de laisser passer.
Sachez que si la Loi est la Loi, elle n’est pas là que par un dogme arbitraire, mais pour, dans ce cas, des raisons de sécurité. Il est légitime que le comté souhaite connaître les étrangers qui foulent son sol dans ces temps troublés. Se soustraire à cette exigence nuit à sa sécurité.
La jurisprudence habituelle dans ce genre d’affaire suggère une peine de 30 écus d’amende et deux semaines de bannissement.
Les explications de votre compagnon me rassurent dans vos intentions mais j’aurais préféré vous voir tout faire pour vous mettre en règle rapidement, même trop tard, afin de montrer toute votre bonne volonté.

«Je regrette de ne pas avoir pu entendre le témoignage de l'accusation et espère que dame Psy pourra le lire avant son verdict car il est toujours dommageable à la bonne application de la justice qu'un parti ne prenne pas la parole.

«Les accusés ne semblant pas dangereux, je suggère de lever la peine de bannissement. Mais je requiers malgré tout à votre encontre dame Missf une peine de 30 écus d’amende. La Loi doit être respectée.
En raison de votre état je suggère également à dame Psy de vous accorder un délais d’expulsion plus long qu’à l’accoutumée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Miss fatigué de tout ceci écouta sans dire un mot, au fond oui elle était en tord mais ne le pensait pas, trop compliqué tout ça.. Elle pris quand même la parole.

" Très bien, je l'avoue je suis en tord, je ferais plus attention avec les papiers dorénavant.
Et comme je vous les dit si nous sommes venu c'est pour voir des amis, nous allions partir quand j'ai reçu la missive pour me rendre au tribunal.
Pour les 30 écus d'amende je vous les donne avec plaisir même si ça peux vous aidez.. Je demande juste a ce que ceci se termine vite et que moi et mon compagnon Thomus partions au plus vite.. Je suis prête a accoucher et sans vous offencer je n'ai pas très envie que mon enfant naisse ici et encore moins au tribunal.. "

Miss esquissa en sourire presque forcé vu la douleur qui la prennait.

Citation :

Missf entreprend actuellement une retraite spirituelle

Toujours en retraite.
Cependant il s'agit d'une diplomate. La fermeture des frontières ne souffrait elle pas, en l'occurrence, d'une certaine tolérance?

Verdict:

Citation :

**La juge repris le dossier, relut les témoignages.**

Dame Missf a fait preuve de bonne volonté et son état excuse qu'elle est du séjourner quelques jours en Poitou.
La venue d'un enfant ne s'inquiète pas forcement des paperasseries administratives, la priorité est tout autre.

Elle et son compagnon, par ailleurs diplomate, n'ont pas constitué un danger.
Nous allons donc, compte tenu de l'état de dame Missf, être clément et leur souhaiter un bel enfant.

Nous Icie de Plantagenet, prononçons ce jour 29/9/61, la relax