[présence illégale]Philipo(12/07/1461)

à lr

Citation :

Informations sur Philipo

Créé(e) le 05 Octobre 2009

Philipo fête son anniversaire le 25 Juillet.

Dernière connexion le 12 Juillet 2013

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté du Languedoc

Village : Uzès

Appartement : Tours (Duché de Touraine)

Niveau : 1

Points de réputation : 58

Argent : 695,01 écus

Philipo ne cultive ni n'élève rien.

Ses filleuls : Xemacs

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières publié le 22 juin 1461 par sa grandeur Xavix, comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou slim, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police poitevine


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461


Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :


- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI

toujours à lr -> sans lp -> procureur

Citation :

Après que le juge ait réclamé le silence, Cyphus ouvre le procès.
-Dame le juge, sieur Philipo.
Nous sommes le 28 juillet 1461, sous le règne du Comte Xavix.
Ce procès sera mené par le juge Psy, et le procureur Cyphus, votre serviteur.

«Accusé levez-vous.
Sieur Philipo, résident de Uzès en Languedoc, vous êtes accusé de trouble à l’ordre public par la police poitevine pour avoir traversé les frontières poitevines le 12 juillet 1461 sans laisser-passer.

«Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18238-presence-illegalephilipo12-07-1461
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
« Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461
[…] La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public. […] »
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine
Loi que vous connaissez, et qui est affichée au château poitevin et en gargote poitevine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85302388#85302388

«L'accusation, la Police Poitevine, sera représentée par le lieutenant Xedar ayant relevé l’infraction.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le jugement sera rendu par le Juge Psy.

«Accusé, vous disposez du droit à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

«Nous écoutons votre défense.

Citation :

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,
Je viens ici témoigner du fait que le 12 juillet, le sieur Philipo est aperçu à la Rochelle sans laisser passer. Courrier réglementaire lui fait envoyer. Le 17 juillet il était encore à la Rochelle. Aucune réponse au courrier de la prévôté ne fut fait par l'accusé.
Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une bonne journée.

Relance

Citation :

Bonsoir,

Je vous rappelle que vous pouvez vous défendre lors de votre procès face au Comté du Poitou.

(Pour défendre votre personnage, vous devez vous rendre au tribunal qui se trouve en Sénéchaussée, puis tribunal et ensuite cliquer sur l'affaire qui vous correspond. Un encart vous sera réservé, vous avez pour chaque plaidoirie 2 jours.)

Sans nouvelles de vous d'ici demain soir, je serai contrainte de faire avancer la procédure.

Cordialement,
Psy de Pleyone
Juge du Poitou

Citation :

Expéditeur : Philipo
Date d'envoi : 04/08/1461 - 21:48:18
Titre : Re: Procès en Poitou

N'étant plus dans votre duché je n'en ai pas à me défendre, j'ai reçu aucune missives m'indiquant que je gênais pendant mon séjour et vous me mettez de suite un procès ? sans sommation sans me dire qu'il y a loi martiale, si tel est le cas ...

va falloir vous expliquer.

Cordialement,
Philipo.

Citation :

Expéditeur : Philipo
Date d'envoi : 05/08/1461 - 13:44:53
Titre : Re: Re: Re: Procès en Poitou

Laisser moi juste vous dire que vos actions sont frauduleuse c'est tout.

ensuite ai-je attaqué brigandé fait quelques chose de vraiment mal? je ne crois pas suis rentré et suis parti sans faire de vague ni en taverne ni ailleurs....

vous chercher la petite bête quand vous devriez courir après les véritable brigands et pilleurs, mais sans doute n'êtes vous pas assez compétent pour les attraper et vous vous rattrapé sur les simples voyageurs qui viennent faire du commerce en toute légalité...

Je n'irais pas à votre procès car je n'ai rien à me reprocher, je ne suis pas un de ses scélérats sans foi ni lois...

attaquez vous aux vrais hors la lois.

Et j'écris ce texte sans aucune animosité ni aucune haine, juste dire la vérité.

(et ensuite je ne peux aller dans votre tribunal étant parti. et répondre comme ça par missive ne constitue pas une défense... vous m'avez mis en procès uniquement 2 jours après que je sois parti de vos terres ... sachant que je pourrais en rien me défendre... )

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de la procure

Cyphus écoute le policier.
-Sieur Philipo, le Lieutenant Brunehaut_ a pu confirmer que vous étiez informé de la législation en vigueur et que vous ne vous y êtes pas conformé.
Sachez que cette Loi n'est pas faite pour vous nuire mais pour la sécurité du Poitou et la votre; il est légitime que le comté désire savoir qui foule ses terres.
La peine jurisprudentielle standard pour ce genre d'infraction est de 30 écus d'amende et de deux semaines de bannissement. Puisque vous ne souhaitez pas vous défendre, ce qui est votre droit, j'estime que vous acceptez la peine usuelle et je la requiers.
Vous avez une dernière fois la parole, et je vous rappelle que vous disposez du droit à inviter deux témoins.

Citation :

Expéditeur : Philipo
Date d'envoi : 06/08/1461 - 00:43:27
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Procès en Poitou
vos courrier servent à quoi ? vous savez que je peux pas me défendre?

vos pratiques sont scrupuleuses et anti-morale.

c'est une honte de votre part! j’espère que mon courriers sont au moins redistribué à qui de droit... vu que vous vous amusez à le faire pour moi en sachant que je ne peux dans tous les cas rien faire, je pense que ça vous amuse, mais moi aussi.

à bon entendeur.

Répondu qu'il se calme et qu'il pouvait se défendre par courrier d'où mes missives..

Citation :

Expéditeur : Philipo
Date d'envoi : 06/08/1461 - 13:18:27
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Procès en Poitou
Il n'y a aucune arrogance là dedans.

Vos vous attaquez à quelqu’un qui n'a rien fait, c'est pathétique... vous parlez de fuir.. vous me faites bien rire en tout cas...

allé montrer vos pouvoir à d'autre, moi ça me passe au dessus. Vous dites que c'est pour que je puisse me défendre? z'etes bien drôle, et comment je le ferais ? j'ai une boite à gérer moi, pas le temps pour vos petit égo supérieur.

cordialement,

Philipo

Alors stoppé vos courrier car je m'en défendrais pas.

Tant pis pour lui

-Une paire de baffes oui... il fait bien de ne pas aller en tribunal il a raison, ça lui évite des circonstances aggravantes.

Citation :

Expéditeur : Philipo
Date d'envoi : 08/08/1461 - 00:35:38
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Procès en Poitou
ah oui une dernière chose!

votre prochain courrier adressez le à Myssycat... l'affaire sera ainsi réglé une bonne fois pour toute,

merci

cordialement,

Philipo

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le 28 juillet 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine sieur Philipo pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse sieur Philipo, ressortissant du Comté de Languedoc, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Philipo lui-même, n'a pas souhaité s'exprimer.

Le lieutenant Xedar assure avoir vu l'accusé à La Rochelle, et que celui ci ne l'a pas contacté pour se mettre en règle, malgré le courrier réglementaire.

Le parquet rappelle que l'accusé a été informée par le Lieutenant Xedar et que celui-ci ne s'y est pas conformé. Au vu de la non réponse de l'accusé, il requiert la peine standard pour ce genre d'infraction.

La défense ne se manifeste toujours pas.

Étant donné le décret suivant:
«*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI. .»

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusée étant bel et bien restée sur les terres Poitevines sans s'être procuré un Laisser Passer, malgré le courrier envoyé par le Lieutenant Xedar.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de un jour de prison (ou 30 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 27 août 1461 sieur Philipo coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 1 jour de prison, et à 2 semaines de bannissement.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le 28 juillet 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine sieur Philipo pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse sieur Philipo, ressortissant du Comté de Languedoc, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Philipo lui-même, n'a pas souhaité s'exprimer.

Le lieutenant Xedar assure avoir vu l'accusé à La Rochelle, et que celui ci ne l'a pas contacté pour se mettre en règle, malgré le courrier réglementaire.

Le parquet rappelle que l'accusé a été informée par le Lieutenant Xedar et que celui-ci ne s'y est pas conformé. Au vu de la non réponse de l'accusé, il requiert la peine standard pour ce genre d'infraction.

La défense ne se manifeste toujours pas.

Étant donné le décret suivant:
«*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI. .»

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusée étant bel et bien restée sur les terres Poitevines sans s'être procuré un Laisser Passer, malgré le courrier envoyé par le Lieutenant Xedar.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de un jour de prison (ou 30 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 27 août 1461 sieur Philipo coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 1 jour de prison, et à 2 semaines de bannissement.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.