[présence illégale]Bruce9385(01/08/1461)

se trouve à Poitiers dans la lance Paquita, Yassin, Bruce9385, Mimosa03, Philemon, Death69

Citation :

Informations sur Bruce9385

Créé(e) le 06 Octobre 2009

Bruce9385 fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 01 Août 2013

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne

Village : Polignac

Niveau : 3

Voie : Etat

Points de réputation : 248

Argent : 3 178,54 écus

Bruce9385 ne cultive ni n'élève rien.

Marié(e) à Mimosa03 depuis le 20/01/1460.

même tarif directement chez le procureur

-Dossier père (signalement par Theudrik):
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18406-pipaquita

Citation :

Acte d'accusation

Après que le juge ait réclamé le silence, Cyphus ouvre le procès.
-Dame le juge, sieur Bruce9385.
Nous sommes le 1er août 1461, sous le règne du Comte Xavix.
Ce procès sera mené par le juge Psy, et le procureur Cyphus, votre serviteur.

«Accusé levez-vous.
Sieur Bruce9385, résident de Polignac en Bourbonnais-Auvergne, vous êtes accusé de trouble à l’ordre public par la police poitevine pour avoir traversé les frontières poitevines le 31 juillet 1461 sans laisser-passer.

«Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18418-presence-illegalebruce938501-08-1461
L'article de la Loi poitevine supposément violé est le suivant:
« Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461
[…] La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public. […] »
Loi que vous connaissez, et qui est affichée en gargote poitevine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85302388#85302388
Le codex poitevin complet vous est également accessible.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

«L'accusation, la police poitevine, sera représentée par le Lieutenant Theudrik ayant relevé l’infraction.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le jugement sera rendu par le Juge Psy.

«Accusé, vous disposez du droit à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

«Nous écoutons votre défense.

Citation :

L'accusation a appelé Theudrik à la barre

Relance

Citation :

Bonsoir,

Je vous rappelle que vous pouvez vous défendre lors de votre procès face au Comté du Poitou.

(Pour défendre votre personnage, vous devez vous rendre au tribunal qui se trouve en Sénéchaussée, puis tribunal et ensuite cliquer sur l'affaire qui vous correspond. Un encart vous sera réservé, vous avez pour chaque plaidoirie 2 jours.)

Sans nouvelles de vous d'ici demain soir, je serai contrainte de faire avancer la procédure.

Cordialement,
Psy de Pleyone
Juge du Poitou

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bruce écoutait sa femme témoigner, la regardant , aquiesca de la tête.

A son tour, il avança a la barre et dit:

comme ma femme Mimosa vient de vous le dire, nous avions envie de visiter un peu la Bretagne et d'aller déguster leurs excellentes crêpes accompagnées d'un bol de cidre.
Pour cela, vu la distance, nous avons fait appel a un groupe d'escorte dont dame paquita est la meneuse. Nous ne faisions que suivre sans nous soucier de la paperasserie a faire.
Personnellement,je suis fort étonné de n'avoir reçu aucun courrier de la par du douanier.

Très surpris de recevoir un beau matin cette convocation au tribunal pour les faits suivants" trouble a l'ordre public"; Qui y a t'il de mal a vouloir faire découvrir à sa femme la terre de ses ancêtres???

Bruce regarda MMe le Juge et attendit,espèrent pouvoir continuer rapidement leur voyage.

Theudrick n'a pas encore témoigné

-J'en ai plutôt marre de cette affaire, Xavix s'est expliqué ou pas à ce sujet? Car c'est un peu lui qu'on attend...

Citation :

La défense a appelé Xavix à la barre

Voici son témoignage :
*** Xavix était présent au tribunal, une fois n'est pas coutume, il avait été appelé a la barre par l'un des accusés ! La situation était un peu amusante, le tribunal représentait le comté, et Xavix le Comte était appelé comme témoin de la défense !
Mais ce cas particulier valait quand même le cout du déplacement, cette pauvre dame ainsi que sa petite équipe d'escorteurs, étaient accusés de trouble a l'ordre public... et risquaient donc une condamnation ! Certes pas bien grosse mais une condamnation quand meme... Et Xavix avait bien trop d'honneur pour laisser condamner une dame, qui qu'elle soit, par sa faute, n'ayant pas était assez rapide dans la transmission d'une consigne au prévôt.
Aussi Xavix s'était fait un devoir malgré un emploi du temps bien chargé, de venir soutenir l'accusée.

Xavix se tournant vers le procureur, puis la Juge, et enfin l'accusée pour les saluer chacun leur tour, il prit enfin la parole ***

Et bien je ne serais pas long, rassurez vous ! Je crois que cette dame a bien résumé la situation... et je confirme ses dires ! Je lui ai bien dans mon courrier du 31 Juillet de cette belle année, confirmée que je lui faisais établir un laisser passer en bonne et due forme pour elle et sa troupe, pour traverser le Poitou en toute tranquilité. Il serait donc tout a fait malvenu de condamner cette petite troupe au nom du comte alors que c'est le comte lui meme qui aurait du transmettre sur le champs la consigne au prévot d'établir ce laisser passer... Mais que voulez vous, les taches s'accumulent chaque jour et vous comprendrez bien que d'autres urgences ont prit le dessus, et le Comte a reporté au lendemain les paperasses... C'était oublier que depuis ce mandat la justice est devenue hyper efficace ! Ca nous change grandement il faut le reconnaitre des deux mois précédents ou pour ouvrir un procès il fallait attendre plusieurs semaines !

Ceci étant je vous suggère donc chère juge, et n'ai aucun doute que le procureur ne s'y opposera, que vous relaxiez cette petite troupe des faits qui leur sont reprochés, j'entends avec cette dame, Yassin, Bruce9385, Mimosa03, Philemon et Death69. JE vous demande cependant de condamner fermement dame Paquita, a envoyer une lettre de félicitation à la prévôté, au procureur et au juge pour les féliciter sincèrement de leur travail efficace et d'une belle rapidité ! Et bien entendu qu'une belle bouteille de la meilleure des boissons soit déposée pour la santé du Comte, et de préférence pas une bouteille de ces huiles d'olives vertes pas mures...

*** Xavix leur adressant un sourire, salua tout ce beau monde, et repartit dans ses quartiers sans attendre le verdict ***

-Je me déclare donc incompétent.

Citation :

Réquisitoire de la procure

Cyphus écoute l'accusé mais peu importe ses arguments après tout car:
-Le Comte du Poitou ayant d'ores et déjà jugé la présente affaire ; et celui-ci étant la source de toute justice en Poitou, déléguée par Sa Majesté le Roy de France ; la procure poitevine est incompétente à émettre un avis sur ce dossier.

Relance

Citation :

Bonsoir,

Je vous rappelle que vous pouvez vous défendre lors de votre procès face au Comté du Poitou.

(Pour défendre votre personnage, vous devez vous rendre au tribunal qui se trouve en Sénéchaussée, puis tribunal et ensuite cliquer sur l'affaire qui vous correspond. Un encart vous sera réservé, vous avez pour chaque plaidoirie 2 jours.)

Sans nouvelles de vous d'ici demain soir, je serai contrainte de faire avancer la procédure.

Cordialement,
Psy de Pleyone
Juge du Poitou

Citation :

Expéditeur : Bruce9385
Date d'envoi : 14/08/1461 - 10:19:58
Titre : Re: Procès en Poitou
C'est deja fait ,veuillez bien ne plus importuner des ses désagréables courrier,merci ...

Bien a vous

Bruce

Tant pis pour lui

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le 1er août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine sieur Bruce9385 pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse sieur Bruce9385, ressortissant du Bourbonnais-Auvergne, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

Le Comte ayant demandé la relaxe de l'accusé ainsi que de la lance dont il faisait partie.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 14 août 1461 sieur Bruce9385 non coupable de Trouble à l’Ordre Public.

Cependant nous lui conseillons d'être plus agréable envers les personnes de la cour, quand celles ci le relance pour sa défense légitimement.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Le 1er août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine sieur Bruce9385 pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse sieur Bruce9385, ressortissant du Bourbonnais-Auvergne, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

Le Comte ayant demandé la relaxe de l'accusé ainsi que de la lance dont il faisait partie.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 14 août 1461 sieur Bruce9385 non coupable de Trouble à l’Ordre Public.

Cependant nous lui conseillons d'être plus agréable envers les personnes de la cour, quand celles ci le relance pour sa défense légitimement.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante