[présence illégale]Mimosa03(01/08/1461)

se trouve à Poitiers dans la lance Paquita, Yassin, Bruce9385, Mimosa03, Philemon, Death69

Citation :

Informations sur Mimosa03

Créé(e) le 19 Décembre 2007

Mimosa03 fête son anniversaire le 27 Septembre.

Dernière connexion le 01 Août 2013

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne

Village : Polignac

Niveau : 3

Voie : Etat

Points de réputation : 255

Argent : 5 530,98 écus

Mimosa03 ne cultive ni n'élève rien.

Marié(e) à Bruce9385 depuis le 20/01/1460.

même tarif directement chez le procureur

-Dossier père (signalement par Theudrik):
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18406-pipaquita

Citation :

Acte d'accusation

Après que le juge ait réclamé le silence, Cyphus ouvre le procès.
-Dame le juge, dame Mimosa03.
Nous sommes le 1er août 1461, sous le règne du Comte Xavix.
Ce procès sera mené par le juge Psy, et le procureur Cyphus, votre serviteur.

«Accusée levez-vous.
Dame Mimosa03, résidente de Polignac en Bourbonnais-Auvergne, vous êtes accusée de trouble à l’ordre public par la police poitevine pour avoir traversé les frontières poitevines le 31 juillet 1461 sans laisser-passer.

«Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18419-presence-illegalemimosa0301-08-1461
L'article de la Loi poitevine supposément violé est le suivant:
« Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461
[…] La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public. […] »
Loi que vous connaissez, et qui est affichée en gargote poitevine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85302388#85302388
Le codex poitevin complet vous est également accessible.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

«L'accusation, la police poitevine, sera représentée par le Lieutenant Theudrik ayant relevé l’infraction.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le jugement sera rendu par le Juge Psy.

«Accusée, vous disposez du droit à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

«Nous écoutons votre défense.

Citation :

L'accusation a appelé Theudrik à la barre

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Mimosa se leva, impressionnée comme tout les gens peu habitués à fréquenter les prétoires.

Elle se racla brièvement la gorge et dit :

Suite à une brusque envie de cidre et de crêpe, mon époux bruce et moi même , avons décidé d'aller découvrir la Bretagne, terre de ses ancêtres .

Étant donné la longueur du voyage,nous avons demandé aux escorteurs de dame paquita de bien vouloir nous servir de guide.

A partir de ce moment , nous nous sommes contentés de suivre le groupe dans ses pérégrinations, attendant les endormis, retournant chercher les distraits qui étaient tombés du chariot etc...jusqu'au moment où j'ai reçu, non sans surprise, ma convocation devant ce tribunal pour « trouble de l'ordre public »

Pour ma part, je pensais être en règle, étant donné que dame Paquita s'était occupée de tout

De plus, comme j'en ai l'habitude quand j'arrive dans une nouvelle ville, j'avais consulté le panneau d’affichage de la mairie de Poitiers et j'y avais lu :


Amis voyageurs, nos frontières sont ouvertes mais l’installation sur notre sol sera désormais soumise à autorisation comtale.

Vous devriez faire enlever ce texte qui induit en erreur les honnêtes gens et leur fait troubler l'ordre public « à l'insu de leur plein grès »,

En attendant, j’espère vous avoir convaincu de ma bonne foi, et que nous pourrons reprendre notre route vers la Bretagne avec toutes les autorisations nécessaires pour cela.

-Je relance Theudrik je voudrais son témoignage avant mon réquisitoire.

-Pas de réponse on fera sans.

Citation :

Réquisitoire de la procure

Cyphus écoute l'accusée. Pas de déposition du policier encore, dommage.
-Dame Mimosa, vous reconnaissez ne pas avoir vérifié être en règle. La confiance est une belle chose, mais il faut alors assumer les manquements de ceux en qui vous faites confiance, cet argument n'est pas valable.

«Néanmoins votre second argument me convainc, il est normal que ce défaut d'affichage sur le panneau d'affichage de la mairie vous ait induite en erreur. Cette information (le défaut d'affichage) m'a été confirmée par le nouveau maire de Poitiers Sa Grandeur Icie de Plantagenêt.
De plus, le lieutenant ayant relevé l'infraction disant n'avoir informé que le chef de groupe, malgré votre devoir de connaître la Loi j'estime que vous avez bien été mal informée.

«La peine jurisprudentielle standard pour ce genre d'infraction est de 30 écus d'amende et de deux semaines de bannissement. Mais, puisque vous avez montré que vous avez été induite en erreur par un mauvais affichage, je requiers la relaxe. Vous devez cependant bien sûr faire dès aujourd'hui (si ce n'est pas déjà fait) une demande au prévôt pour vous mettre en règle.

«Qu'il soit néanmoins su que sans l'affichage contradictoire de la mairie, j'aurais estimé qu'il était de votre devoir de connaître la Loi affichée en gargote.

Citation :

La défense a appelé Xavix à la barre

Voici son témoignage :
*** Xavix était présent au tribunal, une fois n'est pas coutume, il avait été appelé a la barre par l'un des accusés ! La situation était un peu amusante, le tribunal représentait le comté, et Xavix le Comte était appelé comme témoin de la défense !
Mais ce cas particulier valait quand même le cout du déplacement, cette pauvre dame ainsi que sa petite équipe d'escorteurs, étaient accusés de trouble a l'ordre public... et risquaient donc une condamnation ! Certes pas bien grosse mais une condamnation quand meme... Et Xavix avait bien trop d'honneur pour laisser condamner une dame, qui qu'elle soit, par sa faute, n'ayant pas était assez rapide dans la transmission d'une consigne au prévôt.
Aussi Xavix s'était fait un devoir malgré un emploi du temps bien chargé, de venir soutenir l'accusée.

Xavix se tournant vers le procureur, puis la Juge, et enfin l'accusée pour les saluer chacun leur tour, il prit enfin la parole ***

Et bien je ne serais pas long, rassurez vous ! Je crois que cette dame a bien résumé la situation... et je confirme ses dires ! Je lui ai bien dans mon courrier du 31 Juillet de cette belle année, confirmée que je lui faisais établir un laisser passer en bonne et due forme pour elle et sa troupe, pour traverser le Poitou en toute tranquilité. Il serait donc tout a fait malvenu de condamner cette petite troupe au nom du comte alors que c'est le comte lui meme qui aurait du transmettre sur le champs la consigne au prévot d'établir ce laisser passer... Mais que voulez vous, les taches s'accumulent chaque jour et vous comprendrez bien que d'autres urgences ont prit le dessus, et le Comte a reporté au lendemain les paperasses... C'était oublier que depuis ce mandat la justice est devenue hyper efficace ! Ca nous change grandement il faut le reconnaitre des deux mois précédents ou pour ouvrir un procès il fallait attendre plusieurs semaines !

Ceci étant je vous suggère donc chère juge, et n'ai aucun doute que le procureur ne s'y opposera, que vous relaxiez cette petite troupe des faits qui leur sont reprochés, j'entends avec cette dame, Yassin, Bruce9385, Mimosa03, Philemon et Death69. JE vous demande cependant de condamner fermement dame Paquita, a envoyer une lettre de félicitation à la prévôté, au procureur et au juge pour les féliciter sincèrement de leur travail efficace et d'une belle rapidité ! Et bien entendu qu'une belle bouteille de la meilleure des boissons soit déposée pour la santé du Comte, et de préférence pas une bouteille de ces huiles d'olives vertes pas mures...

*** Xavix leur adressant un sourire, salua tout ce beau monde, et repartit dans ses quartiers sans attendre le verdict ***

-Je me déclare donc incompétent.

Relance

Citation :

Bonsoir,

Je vous rappelle que vous pouvez vous défendre lors de votre procès face au Comté du Poitou.

(Pour défendre votre personnage, vous devez vous rendre au tribunal qui se trouve en Sénéchaussée, puis tribunal et ensuite cliquer sur l'affaire qui vous correspond. Un encart vous sera réservé, vous avez pour chaque plaidoirie 2 jours.)

Sans nouvelles de vous d'ici demain soir, je serai contrainte de faire avancer la procédure.

Cordialement,
Psy de Pleyone
Juge du Poitou

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Le 1er août 1461, sa grandeur le procureur Cyphus Garion a assigné devant la justice poitevine dame Mimosa03 pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse dame Mimosa03, ressortissante du Bourbonnais-Auvergne, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

Le Comte ayant demandé la relaxe de l'accusée ainsi que de la lance dont elle faisait partie.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 14 août 1461 dame Mimosa03 non coupable de Trouble à l’Ordre Public.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante