Château du Comté du Poitou
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 [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)

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Theudrik
Poitevin Pure Souche
Theudrik

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MessageSujet: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptyVen 27 Sep 2013 - 21:43

Citation :
Expéditeur : Sybille
       Date d'envoi : 25/09/1461 - 17:04:50
       Titre : Procure et procès en coopération
       Bonjour,

       Je me présente Sybille.
       Je redeviens conseillère comtale du Périgord Angoumois suite aux élections du 22 septembre.

       Mon collègue et ami Alex de Périgueux est en se début de mandat encore procureur, cependant, une fois les procès du mandat précédent terminé, je reprend ce poste.

       Nous avons chez vous deux personnes ayant brigandé une dame sur le chemin de Périgueux à Angoulême, cela date déjà du 19 septembre, mais les élections ont quelques peu retardé toutes décisions.

       Je vous informe donc que je prépare de mon côté un acte d'accusation à leur encontre. Je m'aperçois que j'ai oublié de les nommer :
       Marquisdechouchen et Agafana. Ils sont pour l'instant à Poitiers d'après nos renseignements.

       Etes vous prêt à travailler en coopération avec moi ?

       Je vous prie de recevoir, messire, mes salutations respectueuses.

       PS : Avec cette lettre, un petit paquet : une tarte aux prunes...
       (n'y voyez pas de corruption ! Simplement un geste amical )
Citation :
       Expéditeur : Sybille
       Date d'envoi : 27/09/1461 - 15:39:24
       Titre : procès en coopération Agafana
       Bonjour,

       J'ai bien reçu votre courrier et vous remercie de cette réponse rapide.
       Voici mon acte d'accusation pour le premier des tristes sires qui ont oeuvré ensemble. Le deuxième suivra... j'espère à temps. J'avoue regretter de n'avoir plus d'éléments à charge, il faudra que je demande à Dame Campenelle la victime de témoigner elle même... et vous transmettre son témoignage.

       Cordialement

       Sybille
       Procureur

       Citation:
       ENTENTE JURIDIQUE

       ARTICLE I

       1- Les comtés du Poitou et du Périgord-Angoumois reconnaissent le principe que nul ne doit déroger aux lois ni à la Justice du comté qu'il enfreint et à l'autorité de son Seigneur sur ses terres.

       2- Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux provinces, il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

       3- Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des deux Cours ne pourra être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

       4- La récidive est reconnue sur l’ensemble des terres des signataires.

       Article II

       Une personne, tentant de se soustraire à la justice du territoire de l'une des deux provinces, sera jugée en accord avec les autorités judiciaires compétentes du lieu d'arrestation. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des deux comtés, de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.

       ARTICLE III

       Les représentants de la justice (Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées collaboreront afin de se communiquer sur demande les casiers judiciaires des accusés concernés. A cet effet et dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les représentants de la justice des comtés décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées. Toutefois, conscientes du droit de chacun de retrouver le droit chemin, il est reconnu un délai de prescription si aucun élément défavorable n’est noté.

       ARTICLE IV

       La procédure d'arrestation est celle de la province détentrice. Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure d'arrestation de la province plaignante. Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du comté détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure judiciaire.

       ARTICLE V

       La procédure se fera comme suit :

       1 - Le procureur de la justice requérante établira une demande d'inculpation au procureur de la justice requise en exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, afin d'éviter les arrestations et les jugements arbitraires.

       2 - Le procureur de la justice requérante rédigera l'acte d'accusation.

       3 - Le procès sera mené par la justice requise, en étroite collaboration avec la justice requérante.

       4 - Le suspect aura le droit d'être représenté par un avocat qui pourra être commis d'office à la demande du suspect.

       5 - Si un procès nécessite un témoignage, et que le témoin ne peut se déplacer dans le comté requis, il devra envoyer son témoignage par missive au prévôt des maréchaux dudit comté qui sera appelé à la barre des témoins pour présenter cette missive.

       6 - Les deux juges des provinces liées par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le juge requérant proposera une peine, le juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois de la province requérante. La peine ne respectera cependant que la jurisprudence de la Province du méfait.

       7 - L'accusé jugé dans le comté requis pourra faire appel auprès du tribunal compétent de la même manière que s'il avait été jugé dans le comté requérant.

       ARTICLE VI

       Afin de ne pas encombrer les tribunaux, et de s’assurer d’un bon rendu de justice dans un délai jugé correct, les parties signataires s’accordent sur les délais imposés à chacun. Ainsi, si le procureur de la Province requérante ne fournit pas son réquisitoire au procureur de la justice requise dans un délai d’une semaine, le procureur de la justice requise est libre de faire le sien, comme il l’aurait fait pour un accusé ayant commis délit dans son Comté. De même, si je juge de la Province requérante ne fournit pas son verdict dans ce même délais d’une semaine, le juge requis est libre d’énoncer son verdict, comme il l’aurait fait pour une affaire en dehors de la présente coopération, mais en respect du coutumier de la Province requérante.

       Acte d'accusation

       Sur la porte de la salle d'audience, on pouvait lire :
       « Le XXVI Septembre de l'an de grâce 1461
       Accusé : Agafana
       Plaignant :Dame Campenelle
       Chef d'inculpation : Trouble à l’ordre public
       "extrait du coutumier:
       "Trouble à l'ordre Public :
       Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
       Le brigandage avec ou sans violence en est une variante. »
       Procureur : Dame Sybille
       Juge : Messire Alex »

       Sybille entre dans la salle. Face à elle, Agafana, un homme bien mis, tout vêtu de noir, portant une sorte de béret rouge. Il a gardé dans le tribunal sa pioche, accessoire que l’on voit beaucoup en ce moment. Des cheveux roux s’échappent de sa coiffe. Son regard droit vous en impose. C’est homme est à l’aise et ne ressemble pas au portrait que l’on peut se faire d’un brigand. Il a été arrêté à Poitiers. Il avait continué son chemin comme si de rien n’était laissant la jeune victime inanimée dans un champ !

       Agafana.
       Vous êtes ici pour un procès pour trouble de l’ordre public.

       La jeune femme reprend les documents accumulés par la maréchaussée à l’attention du sieur en question..
       Dans la nuit du 15 au 16 septembre 1461, vous avez racketté une jeune femme, dame Campenelle sur la route entre Périgueux et Angoulême, avec un complice. Et oui, à plusieurs, il est plus facile de s’acharner contre cette pauvre femme. Femme que vous avez laissée pour morte !

       Nul n’est censé ignoré la loi et vous l’avez enfreint.

       Sybille marque une pause. Elle se penche en avant et poursuit :
       Selon notre coutumier,
       « Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
       Le brigandage avec ou sans violence en est une variante. »

       Le chef d’inculpation ne laisse aucune ambigüité.

       Avant de vous arrêter, nous avons tenu à vérifier les déplacements observés par les voyageurs qui ont pu parcourir cette route.
       Puis nous avons utilisé le portrait esquissé par Dame Campenelle.

       Votre honneur, vous apprécierez les faits. Ce malandrin s’est ainsi octroyé, sur le corps laissé sans vie apparente, une centaine d’écu, 2 pains et 41 sacs de maïs ! Maigre butin à se partager à deux.

       Je demande pour cette dame réparation et justice. Que le sieur Agafana lui restitue ce qu’il a volé et rembourse au comté les frais occasionnés par cet acte ignoble.

       Se tournant vers l'accusé :
       Agafana, il va de soi bien entendu que vous avez droit à un avocat si vous le désirer. Voici la liste des avocats assermentés.
       Sybille tend un document au prévenu :
       Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont voici la liste :
       http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

       Vous pouvez en outre consulter nos textes de lois.
       Elle lui tendit alors un lourd exemplaire des textes de lois régissant le comté:
       http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=8728
Citation :
Informations sur Agafana du paillassou fringant

Créé(e) le 23 Août 2009
Agafana fête son anniversaire le 23 Août.
Dernière connexion le 27 Septembre 2013

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Arles

Appartements :
   Montpellier (Comté du Languedoc)
   Rodez (Comté de Rouergue)

Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 450,82 écus

Agafana est tisserand.
Agafana possède un potager.
La façon dont est traitée cette coop me paraît bizarre ! D'où mon courrier à JD Sybille ci-dessous (la partie RP est censée se situer entre ses 2 courriers, mais la partie HRP vient après, vu que j'avais envoyé un rapide courrier HRP pour dire que j'acceptais la coop).

Citation :
Bonsoir chère consœur

Il n'y a pas de soucis en ce qui concerne la coopération judiciaire entre nos deux provinces. J'ai d'ailleurs fait surveiller vos gaillards par des policiers discrets qui n'attendent qu'un geste de moi pour les arrêter et les conduire au tribunal.

Ci-joint à cette missive, vous devriez trouver un flacon de liqueur de cerises de mon domaine que je fais moi-même et qui possède de grandes vertus en cas de tension intense, d’écœurement général, de nausées, bref, quelque chose de très utile à un conseiller comtal qui n'a pas toujours le moral, chose que je connais très bien suite à de nombreux mandats !
Mais on peut aussi savourer cette liqueur entre amis, juste pour le plaisir, hein ?

Mes salutations confraternelles,
Theudrik de Saint-Savin, vicomte de Montmorillon
Procureur du Poitou


PS HRP : Désolé pour le retard de la lettre RP, mais gros coup de mou hier soir après une réunion tardive. Du coup, j'ai bien reçu les 2 actes d'accusation, merci.
Par contre, quelque chose me chiffonne : le fait que ce soit vous qui parliez et non moi en votre nom, que vous regardiez les accusés semble indiquer que le procès a lieu en PA et non en Poitou. Peut-on considérer que les accusés ont été extradés ? ou que vous vous êtes déplacée ? Cela ne peut-il être cassé ensuite en CA ?
Encore désolé, cela fait un moment que je n'ai plus été procureur et, après plusieurs affaires cassées ou en appel à la CA pour le Poitou, je me méfie.
Bonne soirée,
JD Theudrik

_________________
Baron de Saint-Savin, comte de Montmorillon


Dernière édition par Theudrik le Mar 29 Oct 2013 - 10:52, édité 1 fois
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptySam 28 Sep 2013 - 0:48

Acte d'accusation :


Citation :
*Theudrik avait été contacté pour un procès en coopération judiciaire de la part de son homologue du Périgord-Angoumois. Après s'être informé de la présence du prévenu au Poitou et avoir consulté le traité signé entre le PA et le Poitou, il s'avança devant la juge Icie de Plantagenêt.*

Ma Dame le Juge,
Le Comté du périgord-Angoumois, conformément au traité de coopération judiciaire signé le 4 janvier 1461 entre nos deux provinces, nous a fait parvenir l'acte d'accusation suivant concernant le sieur Agafana ici présent dont voici la teneur :

********************************************************
Poitiers, le 27 septembre 1461
Accusé : Agafana
Plaignant : Dame Campenelle et le comté du Périgord-Angoumois
Chef d'inculpation : Trouble à l’ordre public

Ce procès sera conduit par :
Dame Sybille, procureur du PA, représenté par messire Theudrik de Saint-Savin, procureur du Poitou
Messire Alex, juge du PA, représentée par dame Icie de Plantagenêt, juge du Poitou

Sieur Agafana, vous avez été reconnu et arrêté au Poitou, suite à une plainte pour brigandage sur la personne de dame Campenelle, perpétré dans la nuit du 15 au 16 septembre 1461 sur la route entre Périgueux et Angoulême avec la complicité du sieur Marquisdechouchen. Sachez que vous comparaissez ici pour trouble à l'ordre public.

En effet, selon le coutumier en vigueur au Périgord-Angoumois :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants. Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

Le chef d’inculpation ne présente donc aucune ambigüité.

Selon les dires de la victime, vous vous seriez ainsi octroyé après violences sur le corps laissé sans vie apparente une centaine d’écus, 2 pains et 41 sacs de maïs, butin que vous avez dû partager, je suppose avec votre complice.

Avant de vous arrêter, les services de police du PA ont tenu à vérifier les déplacements observés par les voyageurs qui ont pu parcourir cette route et les nôtres ont ensuite utilisé le portrait esquissé par Dame Campenelle qui nous a été adressé.

Le Comté du Périgord-Angoumois réclame pour cette dame réparation et justice par le remboursement de ce racket inqualifiable.

Sieur Agafana, sachez que vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont vous trouverez la liste ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Vous pouvez en outre consulter les textes de lois en vigueur au PA :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=8728

ainsi que le traité de coopération judiciaire ici :
http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/t1747-perigord-angoumois

La parole est à la défense.

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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptySam 28 Sep 2013 - 1:10

(HRP : J'ai lancé les procès contre Agafana et Marquisdechouchen, mais il n'apparaissent pas au tribunal ! Trop de procès en cours ou mauvais rafraichissement de la page, malgré mon insistance ???)

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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptyMar 1 Oct 2013 - 23:17

Les brigands ont certainement quitté furtivement le Comté. Dommage ! (erreur dans ma recherche sur Dufric, plus à Poitiers depuis le 24 septembre Embarassed)

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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptyLun 28 Oct 2013 - 11:38

Lilyena, urgent !

Agafana et Marquisdechouchen sont arrivés à LT ! L'acte d'accusation est déjà prêt (cf plus haut), il n'y aura juste qu'à changer le nom du procureur et la date du procès !
Bon courage !

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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptyMar 29 Oct 2013 - 0:10

han! Agafana? mais c'est mon voleur! faut le pendre!

ah? la pendaison pour un caillou c'est abusé? mouais peut être. Mais j'l'aime pas. C'est un récidiviste.


Citation :
*Theudrik avait été contacté pour un procès en coopération judiciaire de la part de son homologue du Périgord-Angoumois. Les difficultés pour appréhender les suspects avaient retardé leur mise en procès mais ils étaient enfin là. Des impératifs avaient donné lieu au jeu des chaises musicales et c’est donc Lilyéna qui se doit d’instruire l’affaire soigneusement préparer par son prédécesseur.

Un sourire sadique se dessine sur ses lèvres. C’est que si Agafana l’a oubliée, elle n’a pas oublié cette nuit de Saint Valentin 1460 où lui, la sorcière bretonne et leur troisième copain avaient agressé la jeune fille insouciante, son cousin aveugle et son ami nouvelle recrue de l’armée. Le caillou qu’ils lui ont dérobé cette nuit là, elle le cherche encore désespérément à chaque fois qu’elle refait la route entre Poitiers et LT. Persuadée qu’ils se sont débarrassés de cette preuve accablante si chère à son cœur.

Elle le regarde droit dans les yeux et s’applique à articuler chaque mots. *

Ma Dame le Juge,
Le Comté du Périgord-Angoumois, conformément au traité de coopération judiciaire signé le 4 janvier 1461 entre nos deux provinces, nous a fait parvenir l'acte d'accusation suivant concernant le sieur Agafana ici présent dont voici la teneur :

********************************************************
Poitiers, le 28 octobre 1461
Accusé : Agafana
Plaignant : Dame Campenelle et le comté du Périgord-Angoumois
Chef d'inculpation : Trouble à l’ordre public

Ce procès sera conduit par :
Dame Sybille, procureur du PA, représentée par Dame Lilyéna, procureur du Poitou
Messire Alex, juge du PA, représentée par dame Psy, juge du Poitou

Sieur Agafana, vous avez été reconnu et arrêté au Poitou, suite à une plainte pour brigandage sur la personne de dame Campenelle, perpétré dans la nuit du 15 au 16 septembre 1461 sur la route entre Périgueux et Angoulême avec la complicité du sieur Marquisdechouchen. Sachez que vous comparaissez ici pour trouble à l'ordre public.

En effet, selon le coutumier en vigueur au Périgord-Angoumois :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants. Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

Le chef d’inculpation ne présente donc aucune ambigüité.

Selon les dires de la victime, vous vous seriez ainsi octroyé après violences sur le corps laissé sans vie apparente une centaine d’écus, 2 pains et 41 sacs de maïs, butin que vous avez dû partager, je suppose avec votre complice.

Avant de vous arrêter, les services de police du PA ont tenu à vérifier les déplacements observés par les voyageurs qui ont pu parcourir cette route et les nôtres ont ensuite utilisé le portrait esquissé par Dame Campenelle qui nous a été adressé.

Le Comté du Périgord-Angoumois réclame pour cette dame réparation et justice par le remboursement de ce racket inqualifiable.

Sieur Agafana, sachez que vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont vous trouverez la liste ici :
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Vous pouvez en outre consulter les textes de lois en vigueur au PA :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=8728

ainsi que le traité de coopération judiciaire ici :
http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/t1747-perigord-angoumois

La parole est à la défense.

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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptyMar 29 Oct 2013 - 10:57

Juste au cas où, Lilyena, comme c'est une coop judiciaire, je te rappelle que tu dois agir en accord avec le procureur du PA, dame Sybille.

Je me suis permis de lui écrire ce jour afin qu'elle puisse suivre l'affaire et se mettre en rapport avec toi.
Bon courage !

Citation :
Bonjour dame Sybille

J'espère que vous vous souvenez de moi : j'étais procureur il y a un mois et vous m'aviez envoyé l'affaire Agafana/Marquisdechouchen que j'avais commencé à instruire. Hélas, les brigands m'avaient filé entre les doigts.
Mais tout vient à point à qui sait attendre ! Figurez-vous que ces personnages sont passés par ma douane et que j'ai reconnu leurs visages d'après les portraits que vous m'aviez adressés.

Je suis passé prévôt depuis, et c'est ma collègue Lilyena qui est en charge des dossier maintenant, dossiers que vous pouvez consulter ici :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18656-brig-marquisdechouchen-coop-jud-pa
et
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18655-brig-agafana-coop-judiciaire-pa

Les actes d'accusation ont été lancés. A vous de voir pour la suite.
Je vous souhaite une bonne coopération avec le nouveau procureur du Poitou et vous adresse mes salutations les plus cordiales.
Theudrik de Saint-Savin
Prévôt du Poitou

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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptyMar 5 Nov 2013 - 12:47

Hum? oui bien sur, j'ai pris contacte avec elle et je lui transmets d'ailleurs les plaidoiries.

agafana a écrit:
*Agafana se présenta à la demande express des autorités du Poitou, il entra au tribunal sans trop se préoccuper de la teneur des faits pour lesquels il devait se présenter puisqu'il était au delà de tout soupçon depuis bien longtemps, vit un air sarcastique chez la procureur sans trop bien savoir pourquoi puis écouta attentivement ce qui lui était reproché.

Après avoir sagement écouté, il répondit avec une certaine véhémence*

Bonjour mesdames le juge et le procureur

il est vrai qu'on a pu me reprocher parfois certaine chose en d'autres temps en d'autres lieu, mais je n'ai jamais rien fait de ce genre la à cette bonne femme que je ne connais point, je suis d'autant plus étonné qu'en septembre je n’étais pas dans le Périgord-Angoumois et ça jusqu'a preuve du contraire vous n'en avez aucune preuve!

D'autres part elle m'affuble d'un acte avec un complice de violence, encore une fois qu'elle vienne prouver que sa santé est fragile, qu'elle panse ses plaies ou ses ecchymoses, c'est encore une fois une absence de preuve flagrante vu que je n’étais pas en perigord-Angoumois au date dites.

ENfin il est parait il qu'elle aurait fait des portraits je suis bien curieux de les voir car tout ceci m'intrigue, et ce qui est encore plus intrigant c'est de connaitre mon nom ce qui est encore plus énorme tout en sachant que je ne suis pas sorti en lieu public ici en Poitou et que je ne suis jamais allé en Périgord en septembre, ou sont les preuves ? qui a dit mon nom? qui me connait?

Je vous le demande madame le Juge et madame le procureur ou sont les preuves??
Enfin puisque vous me dite Que cette dame se nomme dame Campenelle, je vous invite a regarder les dossiers un peu partout dans le royaume sur son compte mais c'est juste pour information!

Je suis outré d'etre sur le banc des accusés pour des faits non commis

a bon entendeur

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chidelric
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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptyJeu 21 Nov 2013 - 10:31

Avançons dans cette affaire Wink

1. Il est indispensable d'avoir le témoignage de la victime -> à voir avec le proc du PA
(pas de témoignage -> pas de condamnation)

2. Je voudrais le réquisitoire du proc du PA
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MissLou
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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptyJeu 21 Nov 2013 - 23:04

Dame Sybille a été contactée également dans cette affaire

Citation :
Re-bonjour

Les mêmes questions se posent pour la seconde personne accusée, dont voici la plaidoirie.

[*Agafana se présenta à la demande express des autorités du Poitou, il entra au tribunal sans trop se préoccuper de la teneur des faits pour lesquels il devait se présenter puisqu'il était au delà de tout soupçon depuis bien longtemps, vit un air sarcastique chez la procureur sans trop bien savoir pourquoi puis écouta attentivement ce qui lui était reproché.

Après avoir sagement écouté, il répondit avec une certaine véhémence*

Bonjour mesdames le juge et le procureur

il est vrai qu'on a pu me reprocher parfois certaine chose en d'autres temps en d'autres lieu, mais je n'ai jamais rien fait de ce genre la à cette bonne femme que je ne connais point, je suis d'autant plus étonné qu'en septembre je n’étais pas dans le Périgord-Angoumois et ça jusqu'a preuve du contraire vous n'en avez aucune preuve!

D'autres part elle m'affuble d'un acte avec un complice de violence, encore une fois qu'elle vienne prouver que sa santé est fragile, qu'elle panse ses plaies ou ses ecchymoses, c'est encore une fois une absence de preuve flagrante vu que je n’étais pas en perigord-Angoumois au date dites.

ENfin il est parait il qu'elle aurait fait des portraits je suis bien curieux de les voir car tout ceci m'intrigue, et ce qui est encore plus intrigant c'est de connaitre mon nom ce qui est encore plus énorme tout en sachant que je ne suis pas sorti en lieu public ici en Poitou et que je ne suis jamais allé en Périgord en septembre, ou sont les preuves ? qui a dit mon nom? qui me connait?

Je vous le demande madame le Juge et madame le procureur ou sont les preuves??
Enfin puisque vous me dite Que cette dame se nomme dame Campenelle, je vous invite a regarder les dossiers un peu partout dans le royaume sur son compte mais c'est juste pour information!

Je suis outré d'etre sur le banc des accusés pour des faits non commis

a bon entendeur]

- Voulez vous continuer le procès?
- Si oui, pourrais je avoir les témoignages de la victime?
- Et pourrais je avoir votre réquisitoire?

Merci d'avance

MissLou
Procureur du Poitou

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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptyMar 26 Nov 2013 - 20:53

Citation :
Expéditeur : Sybille
Date d'envoi : 21/11/1461 - 22:49:18
Titre : Re: Suivi Affaire Marquisdechouchen

Bonjour,

Le conseil a été élu et je suis toujours conseiller comtale.

Alors voilà où le bas blesse, la victime est depuis au couvent. J'ai envoyé des messages aux nonnes mais rien n'y fait.

Je ne peux que vous envoyer mon réquisitoire avec la description de l'agression faite par la victime.

Cela vous conviendrait-il ?

Sybille
Procureur
Réponse a écrit:
Bonjour

Cela me convient parfaitement.
Le témoignage peut très bien être apporté au travers de votre réquisitoire.

J'attends donc votre réquisitoire pour le procès de Marquisdechouchen et pour le procès d'Agafana

Au plaisir

MissLou
Procureur du Poitou

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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptyMer 27 Nov 2013 - 21:31

Réquisitoire de Sybille a écrit:
"L’homme était prolixe et se présentait comme une victime lui aussi, ne reconnaissant même pas sa présence en Périgord Angoumois
Sybille reprend les documents accumulés par la maréchaussée à l’attention du sieur en question..
- Dans la nuit du 15 au 16 septembre 1461, vous avez racketté une jeune femme, dame Campenelle sur la route entre Périgueux et Angoulême, avec un complice.
- Vous dites ne pas être passé dans ce comté ? Cependant vous avez été aperçu par les défenseurs de la ville d’Angoulême dans la nuit du 17 au 18 septembre.
Sybille montre l’extrait du rapport de garde :
« Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Domdom et de Satineduval.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ledigue, un groupe composé de Agafana et de Marquisdechouchen, et Kanji. »
- On pourra remarquer que vous évitez d’entrer dans la ville. Mais votre description correspondait à celle faite par dame Campanelle. Vous me direz alors que certes vous avez menti, vous étiez bien en Périgord mais pas cette nuit du 15 au 16 septembre 1461 !
Sybille sort alors un autre rapport de garde, de la ville de Périgueux cette fois :

Nom : Plumenoire
Grade : Prévôt
Blessé(e) durant la garde : Non

RAPPORT DU 14 au 15 Septembre 1461

Armées présentes ici

Citation:
l'armée "tego ĕt adhibeo" dirigée par Alex41.
Événements Récents

Citation:
RAS
Mémoire et vision

Citation:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ledigue, Lynne, l'armée "tego ĕt adhibeo" dirigée par Alex41, et Kalystere_de_spyro.

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Agafana et de Marquisdechouchen, un groupe composé de Jeremie.g de Aloara de Mathie_ de Edwald et de Gilles, et l'armée "tego ĕt adhibeo" dirigée par Alex41.

- Vous voyez, cette fois ce sont les défenseurs de Périgueux qui vous ont vu, cette nuit même où vous avez attaqué la jeune femme et sur cette même route !
- Messire Agafana., vous avait été reconnu comme l’agresseur de dame Campanelle dans la nuit du 15 au 16 septembre de l'an de Grâce mil quatre cent soixante et un, sur le chemin entre Périgueux et Angoulême en Périgord Angoumois. Vous êtes donc accusé de trouble à l’ordre public.
- Messire juge, depuis les faits, la jeune femme est entrée au couvent, elle ne nous a laissé que cette lettre où elle témoigne des faits :
« Lettre transmise au prévôt.

Citation:
"Bonjour madame la prévôt,

Je m'appelle Campenelle et je viens d'arriver à Angoulême. J'ai été brigandée sur le chemin en provenance de Périgueux, sur le nœud juste avant la ville.

Voici les informations afin d'arrêter ces voleurs :

16/09/1461 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Agafana et de Marquisdechouchen .

16/09/1461 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Agafana et de Marquisdechouchen (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Ils m'ont pris une centaine d'écus, 41 maïs, 2 pains et un grand nombre de simples. J'espère qu'ils finiront en prison rapidement.

Campenelle."
»

Se tournant de nouveau vers le juge :
- Concernant cette attaque, je réclame pour messire Agafana une compensation pour la somme perdue, et 2 jours d'emprisonnement. Je vous laisse monsieur le juge adoucir ou alourdir la peine pour que justice soit rendue.
"
Plaidé au tribunal le 29/11/1461

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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptyLun 2 Déc 2013 - 10:28

Dernière plaidoirie de l'accusé a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Conformément au traité de coopération judiciaire, je contacte le Juge requérant pour avoir son verdict.
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MessageSujet: Re: [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA)   [Brig.] Agafana (Coop judiciaire PA) EmptyLun 2 Déc 2013 - 14:54

Verdict du juge requérant a écrit:
* Le Juge Chidelric chaussa ses lorgnons pour lire le verdict que venait de lui faire parvenir son collègue Tetedefer, Juge du Périgord-Angoumois.

Accusé, veuillez vous lever pour prendre connaissance du verdict du Périgord-Angoumois

L'accusé ayant été reconnu à plusieurs reprises et par plusieurs personnes corroborant le témoignage de la victime, sa présence cette nuit-là, et en groupe avec un comparse, ne fait aucun doute.

Les mensonges proférés par l'accusé en ce qui concerne sa présence sur les lieux jettent un doute sur ses propos quant à son innocence. L'accusé n'ayant pas fourni d'autre preuves à décharge, sa culpabilité ne fait à mes yeux aucun doute.

Je déclare donc l'accusé coupable de trouble à l'ordre public, selon nos lois, et le condamne à une peine de 4 jours de prison et une amende de 40 écus pour les frais de police et de justice qu'il a entraînés.

La justice a tranché.

* remisant ses lorgnons, le Juge Chidelric conclut :

Messire, bien que vous n'ayez que peu d'argent sur vous, vous arborez une pioche et de luxueux vêtements que vous pourrez revendre pour vous acquitter de cette amende, que je valide donc.

Qu'il en soit ainsi !

Vous avez quinze jours pour faire appel de ce verdict auprès du Tribunal du Palais à Paris.

Rendu à Poitiers, ce 2 décembre 1461
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