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 [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)

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Theudrik
Poitevin Pure Souche
Theudrik

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MessageSujet: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptyVen 27 Sep 2013 - 21:45

Citation :
       Expéditeur : Sybille
       Date d'envoi : 25/09/1461 - 17:04:50
       Titre : Procure et procès en coopération
       Bonjour,

       Je me présente Sybille.
       Je redeviens conseillère comtale du Périgord Angoumois suite aux élections du 22 septembre.

       Mon collègue et ami Alex de Périgueux est en se début de mandat encore procureur, cependant, une fois les procès du mandat précédent terminé, je reprend ce poste.

       Nous avons chez vous deux personnes ayant brigandé une dame sur le chemin de Périgueux à Angoulême, cela date déjà du 19 septembre, mais les élections ont quelques peu retardé toutes décisions.

       Je vous informe donc que je prépare de mon côté un acte d'accusation à leur encontre. Je m'aperçois que j'ai oublié de les nommer :
       Marquisdechouchen et Agafana. Ils sont pour l'instant à Poitiers d'après nos renseignements.

       Etes vous prêt à travailler en coopération avec moi ?

       Je vous prie de recevoir, messire, mes salutations respectueuses.

       PS : Avec cette lettre, un petit paquet : une tarte aux prunes...
       (n'y voyez pas de corruption ! Simplement un geste amical )
Citation :


       Expéditeur : Sybille
       Date d'envoi : 27/09/1461 - 15:58:42
       Titre : procès en coopération Marquis de Chouchen
       Bonjour !

       et oui je viens vous déranger encore !
       Voici le procès du complice de Agafana...

       Bien à vous

       Sybille

       ENTENTE JURIDIQUE

       ARTICLE I

       1- Les comtés du Poitou et du Périgord-Angoumois reconnaissent le principe que nul ne doit déroger aux lois ni à la Justice du comté qu'il enfreint et à l'autorité de son Seigneur sur ses terres.

       2- Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux provinces, il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

       3- Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des deux Cours ne pourra être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

       4- La récidive est reconnue sur l’ensemble des terres des signataires.

       Article II

       Une personne, tentant de se soustraire à la justice du territoire de l'une des deux provinces, sera jugée en accord avec les autorités judiciaires compétentes du lieu d'arrestation. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des deux comtés, de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.

       ARTICLE III

       Les représentants de la justice (Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées collaboreront afin de se communiquer sur demande les casiers judiciaires des accusés concernés. A cet effet et dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les représentants de la justice des comtés décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées. Toutefois, conscientes du droit de chacun de retrouver le droit chemin, il est reconnu un délai de prescription si aucun élément défavorable n’est noté.

       ARTICLE IV

       La procédure d'arrestation est celle de la province détentrice. Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure d'arrestation de la province plaignante. Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du comté détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure judiciaire.

       ARTICLE V

       La procédure se fera comme suit :

       1 - Le procureur de la justice requérante établira une demande d'inculpation au procureur de la justice requise en exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, afin d'éviter les arrestations et les jugements arbitraires.

       2 - Le procureur de la justice requérante rédigera l'acte d'accusation.

       3 - Le procès sera mené par la justice requise, en étroite collaboration avec la justice requérante.

       4 - Le suspect aura le droit d'être représenté par un avocat qui pourra être commis d'office à la demande du suspect.

       5 - Si un procès nécessite un témoignage, et que le témoin ne peut se déplacer dans le comté requis, il devra envoyer son témoignage par missive au prévôt des maréchaux dudit comté qui sera appelé à la barre des témoins pour présenter cette missive.

       6 - Les deux juges des provinces liées par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le juge requérant proposera une peine, le juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois de la province requérante. La peine ne respectera cependant que la jurisprudence de la Province du méfait.

       7 - L'accusé jugé dans le comté requis pourra faire appel auprès du tribunal compétent de la même manière que s'il avait été jugé dans le comté requérant.

       ARTICLE VI

       Afin de ne pas encombrer les tribunaux, et de s’assurer d’un bon rendu de justice dans un délai jugé correct, les parties signataires s’accordent sur les délais imposés à chacun. Ainsi, si le procureur de la Province requérante ne fournit pas son réquisitoire au procureur de la justice requise dans un délai d’une semaine, le procureur de la justice requise est libre de faire le sien, comme il l’aurait fait pour un accusé ayant commis délit dans son Comté. De même, si je juge de la Province requérante ne fournit pas son verdict dans ce même délais d’une semaine, le juge requis est libre d’énoncer son verdict, comme il l’aurait fait pour une affaire en dehors de la présente coopération, mais en respect du coutumier de la Province requérante.


       Acte d'accusation

       Sur la porte de la salle d'audience, on pouvait lire :
       « Le XXVI Septembre de l'an de grâce 1461
       Accusé : Marquis de Chouchen
       Plaignant : Dame Campenelle
       Chef d'inculpation : Trouble à l’ordre public
       "extrait du coutumier:
       "Trouble à l'ordre Public :
       Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
       Le brigandage avec ou sans violence en est une variante. »
       Procureur : Dame Sybille
       Juge : Messire Alex »

       Sybille entre dans la salle. Face à elle, Marquis de Chouchen, un homme bien mis, tout vêtu de noir, portant sur la tête un foulard noir. Aucun cheveu ne s’échappe de sa coiffe. Son regard noir lui aussi vous fait froid dans le dos. Il a été arrêté à Poitiers. Il avait continué son chemin avec son complice, comme si de rien n’était, laissant la jeune victime inanimée dans un champ !

       Marquis de Chouchen.
       Vous êtes ici pour un procès pour trouble de l’ordre public.

       La jeune femme reprend les documents accumulés par la maréchaussée à l’attention du sieur en question..
       Dans la nuit du 15 au 16 septembre 1461, vous avez racketté une jeune femme, dame Campenelle sur la route entre Périgueux et Angoulême, avec un complice. Et oui, à deux, il est plus facile de s’acharner contre une pauvre femme. Femme que vous avez laissée pour morte !

       Nul n’est censé ignoré la loi et vous l’avez enfreint.

       Sybille marque une pause. Elle se penche en avant et poursuit :
       Selon notre coutumier,
       « Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
       Le brigandage avec ou sans violence en est une variante. »

       Le chef d’inculpation ne laisse aucune ambigüité.

       Avant de vous arrêter, nous avons tenu à vérifier les déplacements observés par les voyageurs qui ont pu parcourir cette route.
       Puis nous avons utilisé le portrait esquissé par Dame Campenelle. Elle viendra témoigner je l’espère ici.

       Votre honneur, vous apprécierez les faits. Ce malandrin s’est ainsi octroyé, sur le corps laissé sans vie apparente, une centaine d’écu, 2 pains et 41 sacs de maïs ! Maigre butin à se partager à deux.

       Je demande pour cette dame réparation et justice. Que le sieur Marquis de Chouchen lui restitue ce qu’il a indûment pris et rembourse au comté les frais occasionnés par cet acte ignoble.

       Se tournant vers l'accusé :
       Marquis de Chouchen, il va de soi bien entendu que vous avez droit à un avocat si vous le désirer. Voici la liste des avocats assermentés.

       Sybille tend un document au prévenu :
       Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont voici la liste :
       http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

       Vous pouvez en outre consulter nos textes de lois.
       Elle lui tendit alors un lourd exemplaire des textes de lois régissant le comté:
       http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=8728
Citation :
Informations sur Marquisdechouchen

Créé(e) le 13 Février 2011
Marquisdechouchen fête son anniversaire le 20 Novembre.
Dernière connexion le 27 Septembre 2013

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Arles

Appartements :
   Rodez (Comté de Rouergue)
   Poitiers (Comté du Poitou)

Niveau : 2
Points de réputation : 137
Argent : 87,31 écus

Marquisdechouchen est charpentier.
Marquisdechouchen possède un potager et un culture du maïs.

_________________
Baron de Saint-Savin, comte de Montmorillon


Dernière édition par Theudrik le Mar 29 Oct 2013 - 10:51, édité 1 fois
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptySam 28 Sep 2013 - 0:53

Acte d'accusation :


Citation :
*Theudrik avait été contacté pour un procès en coopération judiciaire de la part de son homologue du Périgord-Angoumois. Après s'être informé de la présence du prévenu au Poitou et avoir consulté le traité signé entre le PA et le Poitou, il s'avança devant la juge Icie de Plantagenêt.*

Ma Dame le Juge,
Le Comté du Périgord-Angoumois, conformément au traité de coopération judiciaire signé le 4 janvier 1461 entre nos deux provinces, nous a fait parvenir l'acte d'accusation suivant concernant le sieur Marquisdechouchen ici présent dont voici la teneur :

********************************************************
Poitiers, le  27 septembre 1461
Accusé : Marquisdechouchen
Plaignant : Dame Campenelle et le comté du Périgord-Angoumois
Chef d'inculpation : Trouble à l’ordre public

Ce procès sera conduit par :
Dame Sybille, procureur du PA, représenté par messire Theudrik de Saint-Savin, procureur du Poitou
Messire Alex, juge du PA, représentée par dame Icie de Plantagenêt, juge du Poitou

Sieur Marquisdechouchen, vous avez été reconnu et arrêté au Poitou, suite à une plainte pour brigandage sur la personne de dame Campenelle, perpétré dans la nuit du 15 au 16 septembre 1461 sur la route entre Périgueux et Angoulême avec la complicité du sieur Agafana. Sachez que vous comparaissez ici pour trouble à l'ordre public.

En effet, selon le coutumier en vigueur au Périgord-Angoumois :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants. Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

Le chef d’inculpation ne présente donc aucune ambigüité.

Selon les dires de la victime, vous vous seriez ainsi octroyé après violences sur le corps laissé sans vie apparente une centaine d’écus, 2 pains et 41 sacs de maïs, butin que vous avez dû partager, je suppose, avec votre complice.

Avant de vous arrêter, les services de police du PA ont tenu à vérifier les déplacements observés par les voyageurs qui ont pu parcourir cette route et les nôtres ont ensuite utilisé le portrait esquissé par Dame Campenelle qui nous a été adressé.

Le Comté du Périgord-Angoumois réclame pour cette dame réparation et justice par le remboursement de ce racket inqualifiable.

Sieur Marquisdechouchen, sachez que vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont vous trouverez la liste ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
     
Vous pouvez en outre consulter les textes de lois en vigueur au PA :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=8728

ainsi que le traité de coopération judiciaire ici :
http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/t1747-perigord-angoumois

La parole est à la défense.

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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptySam 28 Sep 2013 - 1:11

(HRP : J'ai lancé les procès contre Agafana et Marquisdechouchen, mais il n'apparaissent pas au tribunal ! Trop de procès en cours ou mauvais rafraichissement de la page, malgré mon insistance ???)

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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptySam 28 Sep 2013 - 10:02

(oui, je ne les vois pas non plus.
Ce sont tous les proces des gens en retraite en voyage ou mort qui bloquent sans doute. Je fais le point ce soir)

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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptyMar 1 Oct 2013 - 23:16

Les brigands ont certainement quitté furtivement le Comté. Dommage ! (erreur dans ma recherche sur Dufric, plus à Poitiers depuis le 24 septembre Embarassed)

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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptyLun 28 Oct 2013 - 11:39

Lilyena, urgent !

Agafana et Marquisdechouchen sont arrivés à LT ! L'acte d'accusation est déjà prêt (cf plus haut), il n'y aura juste qu'à changer le nom du procureur, de la juge et la date du procès !
Bon courage !

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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptyMar 29 Oct 2013 - 0:06

et voi-là! Celui là non plus je pouvais pas me le sentir, le faux témoin à décharge.
vous n'imaginez pas ce que ça me fait plaisiiiiiiiir de le mettre en accusation.


*soupire de satisfaction*

Citation :
*second procès en coopération Judiciaire. Celui là aussi elle l’a dans son collimateur. Il ne f’sait pas parti du trio qui l’a agressée mais a témoigné en faveur de la sorcière bretonne qui l’avait délesté de son si précieux caillou. Elle lui en veut presque autant qu’aux trois autres.
Tout son être transpire le bonheur de le mettre en accusation. Pour lui aussi elle s’applique a articulé chaque mot de la mise en accusation. *

Ma Dame le Juge,
Le Comté du Périgord-Angoumois, conformément au traité de coopération judiciaire signé le 4 janvier 1461 entre nos deux provinces, nous a fait parvenir l'acte d'accusation suivant concernant le sieur Marquisdechouchen ici présent dont voici la teneur :

********************************************************
Poitiers, le 29 octobre 1461
Accusé : Marquisdechouchen
Plaignant : Dame Campenelle et le comté du Périgord-Angoumois
Chef d'inculpation : Trouble à l’ordre public

Ce procès sera conduit par :
Dame Sybille, procureur du PA, représentée par dame Lilyéna, procureur du Poitou
Messire Alex, juge du PA, représenté par dame Psy, juge du Poitou

Sieur Marquisdechouchen, vous avez été reconnu et arrêté au Poitou, suite à une plainte pour brigandage sur la personne de dame Campenelle, perpétré dans la nuit du 15 au 16 septembre 1461 sur la route entre Périgueux et Angoulême avec la complicité du sieur Agafana. Sachez que vous comparaissez ici pour trouble à l'ordre public.

En effet, selon le coutumier en vigueur au Périgord-Angoumois :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants. Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

Le chef d’inculpation ne présente donc aucune ambigüité.

Selon les dires de la victime, vous vous seriez ainsi octroyé après violences sur le corps laissé sans vie apparente une centaine d’écus, 2 pains et 41 sacs de maïs, butin que vous avez dû partager, je suppose, avec votre complice.

Avant de vous arrêter, les services de police du PA ont tenu à vérifier les déplacements observés par les voyageurs qui ont pu parcourir cette route et les nôtres ont ensuite utilisé le portrait esquissé par Dame Campenelle qui nous a été adressé.

Le Comté du Périgord-Angoumois réclame pour cette dame réparation et justice par le remboursement de ce racket inqualifiable.

Sieur Marquisdechouchen, sachez que vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont vous trouverez la liste ici :
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Vous pouvez en outre consulter les textes de lois en vigueur au PA :
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ainsi que le traité de coopération judiciaire ici :
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La parole est à la défense.

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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptyMar 29 Oct 2013 - 10:58

Juste au cas où, Lilyena, comme c'est une coop judiciaire, je te rappelle que tu dois agir en accord avec le procureur du PA, dame Sybille.

Je me suis permis de lui écrire ce jour afin qu'elle puisse suivre l'affaire et se mettre en rapport avec toi.
Bon courage !

Citation :
Bonjour dame Sybille

J'espère que vous vous souvenez de moi : j'étais procureur il y a un mois et vous m'aviez envoyé l'affaire Agafana/Marquisdechouchen que j'avais commencé à instruire. Hélas, les brigands m'avaient filé entre les doigts.
Mais tout vient à point à qui sait attendre ! Figurez-vous que ces personnages sont passés par ma douane et que j'ai reconnu leurs visages d'après les portraits que vous m'aviez adressés.

Je suis passé prévôt depuis, et c'est ma collègue Lilyena qui est en charge des dossier maintenant, dossiers que vous pouvez consulter ici :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18656-brig-marquisdechouchen-coop-jud-pa
et
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18655-brig-agafana-coop-judiciaire-pa

Les actes d'accusation ont été lancés. A vous de voir pour la suite.
Je vous souhaite une bonne coopération avec le nouveau procureur du Poitou et vous adresse mes salutations les plus cordiales.
Theudrik de Saint-Savin
Prévôt du Poitou

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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptyMer 30 Oct 2013 - 18:12

*Lily range les notes du greffier dans les dossiers. Elle se dit que le Marquis de Chouch comme il se présente en taverne avait du manger des champignons douteux avant de venir faire sa plaidoirie. Surtout ne pas omettre de transmettre à Dame Sybille. *

marquisdechouchen a écrit:
Première plaidoirie de la défense
Le Marquisdechouchen arrive au tribunal, bien surpris d'une telle convocation, mais ne manquant point à son devoir il entre la tête haute, puis il salut la cour.

"Noble cour, le Bonjour, pour commencer et là je m'adresse à la Présidente, je suis fort surpris que votre prétendue Procureure, mette en avant des aprioris qui lui semble bien personnel sur ma personne, alors que je ne la connait point, et d'ailleurs elle même le dit dans son acte d'accusation, dois je donc douter de la totale impartialité de la justice en ce beau Comté qu'est le Poitou, d'ailleurs si j'ai pris appartement à Poitiers, n'est ce point pour apporter ma contribution à cette ville et ce Comté? "

Reprend alors sa respiration et fixe celle qui l'accuse et qui visiblement le connait..., en la fixant un peu plus fixement il semble détecter sur son nez, une verrue...mais à aucun moment il ne souvient d'elle, pourtant avec un tel nez, si il l'avait déjà vu il s'en souviendrait. Se retourne alors vers la Présidente.

"Ainsi donc Madame la Présidente, j'affirme que l'acte d'accusation est caduque de par les griefs personnels que semble me reprocher la Procureure, et que quelque soit la décision de ce tribunal, celle ci ne tiendra pas une seconde devant la cour d'appel du Royaume, j'ajoute que la Procure doit se limiter à identifier et mettre en avant d'éventuels faits, mais aussi à pouvoir les prouver, mais en aucun cas utiliser comme tribune le tribunal pour faire ressortir ses points de vue personnel sur une personne. Serait t'il judicieux d'ajouter que lors d'une rencontre avec cette même Procureure ce jour en taverne, la sienne en l'occurrence, celle ci dévoilait les secrets de l'instruction en public..., j'ai là des preuves que je tiens éventuellement à disposition des autorités de ce tribunal et éventuellement à suivre devant la cour d'appel du royaume

Ainsi donc l'affaire étant entendue, je vous souhaite une excellente fin de journée."

Salut la cour et se retire

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chidelric
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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptyJeu 21 Nov 2013 - 10:28

Avançons dans cette affaire Wink

1. La première plaidoirie de l'accusé doit être envoyé au procureur du Périgord-Angoumois.
(je ne sais pas si cela a été fait)

2. Il est indispensable d'avoir le témoignage de la victime -> à voir avec le proc du PA
(pas de témoignage -> pas de condamnation)

3. Je voudrais le réquisitoire du proc du PA
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MissLou
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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptyJeu 21 Nov 2013 - 22:28

Message envoyé à Dame Sybille

Citation :
Bonjour

Nouvellement nommée Procureur du Poitou, je reviens aux nouvelles afin de permettre de poursuivre, ou non, cette affaire.

Je ne sais pas si la plaidoirie vous avait été transmise, voila qui est fait maintenant, elle est dans la suite de mon pigeon.

[Première plaidoirie de la défense
Le Marquisdechouchen arrive au tribunal, bien surpris d'une telle convocation, mais ne manquant point à son devoir il entre la tête haute, puis il salut la cour.

"Noble cour, le Bonjour, pour commencer et là je m'adresse à la Présidente, je suis fort surpris que votre prétendue Procureure, mette en avant des aprioris qui lui semble bien personnel sur ma personne, alors que je ne la connait point, et d'ailleurs elle même le dit dans son acte d'accusation, dois je donc douter de la totale impartialité de la justice en ce beau Comté qu'est le Poitou, d'ailleurs si j'ai pris appartement à Poitiers, n'est ce point pour apporter ma contribution à cette ville et ce Comté?"

Reprend alors sa respiration et fixe celle qui l'accuse et qui visiblement le connait..., en la fixant un peu plus fixement il semble détecter sur son nez, une verrue...mais à aucun moment il ne souvient d'elle, pourtant avec un tel nez, si il l'avait déjà vu il s'en souviendrait. Se retourne alors vers la Présidente.

"Ainsi donc Madame la Présidente, j'affirme que l'acte d'accusation est caduque de par les griefs personnels que semble me reprocher la Procureure, et que quelque soit la décision de ce tribunal, celle ci ne tiendra pas une seconde devant la cour d'appel du Royaume, j'ajoute que la Procure doit se limiter à identifier et mettre en avant d'éventuels faits, mais aussi à pouvoir les prouver, mais en aucun cas utiliser comme tribune le tribunal pour faire ressortir ses points de vue personnel sur une personne. Serait t'il judicieux d'ajouter que lors d'une rencontre avec cette même Procureure ce jour en taverne, la sienne en l'occurrence, celle ci dévoilait les secrets de l'instruction en public..., j'ai là des preuves que je tiens éventuellement à disposition des autorités de ce tribunal et éventuellement à suivre devant la cour d'appel du royaume

Ainsi donc l'affaire étant entendue, je vous souhaite une excellente fin de journée."

Salut la cour et se retire]

Afin de continuer a instruire l'affaire j'aurais besoin de savoir si vous souhaitez continuer.
Dans la positive, j'aurais besoin du témoignage de la victime, et du coup, votre réquisitoire pour la continuation du procès.

Dans l'attente de votre réponse, je vous rappelle qu'il est possible de suivre le procès ici :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18656-brig-marquisdechouchen-coop-jud-pa

MissLou
Procureur du Poitou

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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptyMar 26 Nov 2013 - 20:53

Citation :
Expéditeur : Sybille
Date d'envoi : 21/11/1461 - 22:49:18
Titre : Re: Suivi Affaire Marquisdechouchen

Bonjour,

Le conseil a été élu et je suis toujours conseiller comtale.

Alors voilà où le bas blesse, la victime est depuis au couvent. J'ai envoyé des messages aux nonnes mais rien n'y fait.

Je ne peux que vous envoyer mon réquisitoire avec la description de l'agression faite par la victime.

Cela vous conviendrait-il ?

Sybille
Procureur
Réponse a écrit:
Bonjour

Cela me convient parfaitement.
Le témoignage peut très bien être apporté au travers de votre réquisitoire.

J'attends donc votre réquisitoire pour le procès de Marquisdechouchen et pour le procès d'Agafana

Au plaisir

MissLou
Procureur du Poitou

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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptyMer 27 Nov 2013 - 21:33

Réquisitoire de Sybille a écrit:
"Marquis de Chouchen était prolixe mais Sybille ne voyait pas où il voulait en venir.
Sybille reprend les documents accumulés par la maréchaussée à l’attention du sieur en question..
- Dans la nuit du 15 au 16 septembre 1461, vous avez racketté une jeune femme, dame Campenelle sur la route entre Périgueux et Angoulême, avec un complice.
- Vous avez été aperçu par les défenseurs de la ville d’Angoulême dans la nuit du 17 au 18 septembre avec votre complice.
Sybille montre l’extrait du rapport de garde :
« Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Domdom et de Satineduval.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ledigue, un groupe composé de Agafana et de Marquisdechouchen, et Kanji. »
- On pourra remarquer que vous évitez d’entrer dans la ville. Mais votre description correspondait à celle faite par dame Campanelle.
Sybille sort alors un autre rapport de garde, de la ville de Périgueux cette fois :

Nom : Plumenoire
Grade : Prévôt
Blessé(e) durant la garde : Non

RAPPORT DU 14 au 15 Septembre 1461

Armées présentes ici

Citation:
l'armée "tego ĕt adhibeo" dirigée par Alex41.
Événements Récents

Citation:
RAS
Mémoire et vision

Citation:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ledigue, Lynne, l'armée "tego ĕt adhibeo" dirigée par Alex41, et Kalystere_de_spyro.

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Agafana et de Marquisdechouchen, un groupe composé de Jeremie.g de Aloara de Mathie_ de Edwald et de Gilles, et l'armée "tego ĕt adhibeo" dirigée par Alex41.

- Cette fois ce sont les défenseurs de Périgueux qui vous ont vu, cette nuit même où vous avez attaqué la jeune femme et sur cette même route !
- Messire marquis de Chouchen., vous avait été reconnu comme l’agresseur de dame Campanelle dans la nuit du 15 au 16 septembre de l'an de Grâce mil quatre cent soixante et un, sur le chemin entre Périgueux et Angoulême en Périgord Angoumois. Vous êtes donc accusé de trouble à l’ordre public.
- Messire juge, depuis les faits, la jeune femme est entrée au couvent, elle ne nous a laissé que cette lettre où elle témoigne des faits :
« Lettre transmise au prévôt.

Citation:
"Bonjour madame la prévôt,

Je m'appelle Campenelle et je viens d'arriver à Angoulême. J'ai été brigandée sur le chemin en provenance de Périgueux, sur le nœud juste avant la ville.

Voici les informations afin d'arrêter ces voleurs :

16/09/1461 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Agafana et de Marquisdechouchen .

16/09/1461 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Agafana et de Marquisdechouchen (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Ils m'ont pris une centaine d'écus, 41 maïs, 2 pains et un grand nombre de simples. J'espère qu'ils finiront en prison rapidement.

Campenelle."
»

Se tournant de nouveau vers le juge :
- Concernant cette attaque, je réclame pour messire marquis de Chouchen une compensation pour la somme perdue, et 2 jours d'emprisonnement. Je vous laisse monsieur le juge adoucir ou alourdir la peine pour que justice soit rendue.
"
Plaidé au tribunal le 29/11/1461

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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptyLun 2 Déc 2013 - 10:36

Dernière plaidoirie de l'accusé a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Conformément au traité de coopération judiciaire, je contacte le Juge requérant pour avoir son verdict.
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MessageSujet: Re: [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA)   [Brig.] Marquisdechouchen (coop jud. PA) EmptyLun 2 Déc 2013 - 15:05

juge requérant a écrit:
* Le Juge Chidelric chaussa ses lorgnons pour lire le verdict que venait de lui faire parvenir son collègue Tetedefer, Juge du Périgord-Angoumois.

Accusé, veuillez vous lever pour prendre connaissance du verdict du Périgord-Angoumois :

Tout d'abord et pour répondre aux interrogations de l'accusé, quelques précisions :

d'une, il n'y a pas de secret de l'instruction dans votre affaire, un simple brigand de caniveau n'est point si important, ne vous leurrez pas,

de deux, ce n'est pas la procureure du poitou qui défend l'intérêt public du Poitou, mais bien celle du Périgord-Angoumois qui défend celui du Périgord-Angoumois dans votre affaire. La procureure du Poitou se contente d'être sa voix en vertu du traité de coopération judiciaire qui lie nos deux terres. D'ailleurs, celui qui va rendre le verdict, c'est moi, Juge du PA, par la bouche du juge du Poitou. Vous apprécierez la différence. Et le verdict, que voici :

l'accusé ayant été formellement reconnu par de nombreuses personnes en sus de la victime, sa présence cette nuit-là ne fait aucun doute.

La vacuité de sa défense qui n'était qu'une menace de poursuite en CA et n'avait ien à voir avec l'affaire, et la faute de preuve à décharge, me font pencher pour sa culpabilité.

Je déclare donc l'accusé coupable de trouble à l'ordre public selon nos lois, et le condamne à 4 jours de prison et 50 écus d'amende pour les frais de justice et de police ainsi générés.

la justice a tranché.

* remisant ses lorgnons, le Juge Chidelric conclut :

Messire, bien que vous n'ayez que peu d'argent sur vous, vous arborez une pioche et un bouclier que vous pourrez revendre pour vous acquitter de cette amende, que je valide donc.

Qu'il en soit ainsi !

Vous avez quinze jours pour faire appel de ce verdict auprès du Tribunal du Palais à Paris.

Rendu à Poitiers, ce 2 décembre 1461
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