Cyphus
Poitevin Pure Souche
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![[Esclavagisme]Savana(28/01/1462et 5/02) [Coupable] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Re: [Esclavagisme]Savana(28/01/1462et 5/02) [Coupable] Mar 1 Avr 2014 - 21:31 | |
| - Citation :
- Le 23 mars 1462, le Procureur Xedar sous le règne de la Comtesse Psy a assigné devant la Justice Poitevine la dame Savana pour esclavagisme.
La Police Poitevine accuse Savana d’avoir embauché dame Shasha pour 20 écus de salaire et pour un travail de forte qualification. La Procure Poitevine rapporte ces faits au Code Economique Poitevin.
La défense, représentée par dame Savana elle-même a traité l'assemblée d'"escrocs".
Le parquet requiert un jour de prison en suivant la jurisprudence.
Le parquet appelle à témoigner dame Crisolde, ex prévôt de police qui réaffirme les accusations et signale une "récidive". Elle affirme également que l'accusée s'est moquée de la police.
La défense n'a pas souhaité intervenir une dernière fois et se "fout" de mon rappel.
Étant donné l’article du Code Economique suivant :
«II - Des Salaires
Dans le respect de la qualification des ouvriers poitevins et étrangers, les propriétaires terriens doivent appliquer une grille de salaires minimaux.
Ainsi les travaux ne demandant pas de qualification particulière seront gratifiés d'un salaire minimal de 15 écus.
Les travaux demandant une qualification moyenne (de 1 à 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 19 écus.
Les travaux demandant une forte qualification (plus de 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 21 écus.
Tout manquement sera passible de poursuites pour esclavagisme.»
Considérons qu’embaucher à 20 écus pour 19 points de caractéristiques est un acte d’esclavagisme passible de poursuites.
Étant donné le témoignage de l'ex-Prévôt Crisolde ; ne remettant pas en cause le travail de la police poitevine ; et l’accusée ne niant pas les faits d’esclavagisme, nous les considérons avérés.
Nous rappelons néanmoins que reproduire plusieurs fois des faits répréhensibles avant jugement ne constitue pas des récidives mais des réitérations, ce qui est moins grave.
Par jurisprudence, ce délit est passible de un jour de prison par acte d’esclavagisme, et de 50% de peine supplémentaire par réitération. Soit ici de un jour de prison et demi.
Étant donné cet extrait de la Charte de Bonne Justice :
«Des délits commis en audience :
Les délits commis en audience par l'accusé peuvent être utilisés comme circonstances aggravantes au présent verdict. »
Étant donnée l'insulte proférée par l'accusée à l'assemblée, et son comportement envers la Police nous considérons ces faits comme circonstances aggravantes. Insultes punies par jurisprudence à 2 jours de prison (quand elles s’adressent à la noblesse ou à la cour).
Ce qui nous amène à 3.5 jours de prison.
La faiblesse physique (le lvl) de l’accusée nous contraint cependant à abaisser cette peine de prison à 3 jours au total.
En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Psy, déclarons ce mardi 1er Avril 1462 dame Savana coupable d’Esclavagisme et la condamnons à 3 jours de prison.
Nous informons les différents partis du procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356 | |
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