[TAOP] Mano1705 (Impôts impayés)

Bonjour dame prévôt

Je vous envoie ce dossier de plainte à l'encontre du sieur Mano (Mano 1705 IG), ancien Trémouillois qui n'a pas payé ses impôts avant d'aller s'installer à Montpellier depuis.
Comme bien d'autres maires avant moi, je lui avais envoyé ce message il y a quelques jours, en tant que maire de la Trémouille surveillant les impôts impayés :

Citation :

Bonjour messire Mano

Je suis Theudrik, maire de La Trémouille depuis 12 jours maintenant. On me dit que vous avez déménagé depuis fort longtemps, mais vous avez beaucoup d'arriérés d'impôts impayés dans notre commune. Sur mes registres, je vois ceci :

Mano1705 : 5,50 écus (+14,79 écus de pénalité) avant le 16/09/1461
Mano1705 : 4,50 écus (+13,45 écus de pénalité) avant le 17/08/1461
Mano1705 : 5,50 écus (+13,97 écus de pénalité) avant le 1/10/1461
Mano1705 : 4,50 écus (+14,13 écus de pénalité) avant le 2/08/1461
Mano1705 : 5,50 écus (+15,56 écus de pénalité) avant le 2/09/1461

Comme j'ai déjà une longue liste de personnes parties en retraite ou disparues, j'envoie ce pigeon pour savoir si vous envisagez d'en payer la totalité ou une partie.

Je vous remercie par avance de votre réponse.
Très cordialement,
Theudrik de Saint-Savin
Maire de La Trémouille
******************************************************
( HRP : Bonsoir JD Mano1705
J'aimerais surtout savoir si vous continuez à voir les impôts impayés quand vous allez sur votre personnage, parce que je suis curieux de nature !
Bien entendu, si vous les voyez encore et que souhaitez que votre perso en paye une partie, je peux m'arranger pour supprimer les pénalités
Bonne soirée et bon jeu
JD Theudrik )

Pas de réponse, bien sûr !

Or, coïncidence ou curiosité du hasard, hier, je reconnais ce sieur à la douane et je lui souhaite la bienvenue de façon un tantinet ironique (là, j'ai oublié de sauvegarder le message ) , lui rappelant qu'il a des impôts impayés chez nous à LT.
Toujours pas de réponse !
Le sieur a pris la fuite ce matin et je suppose qu'il devrait arriver demain samedi 7 juin à Poitiers.

Je vous fais ici une description sommaire de la personne :

Citation :

Informations sur Mano1705
Créé(e) le 06 Novembre 2010
Mano1705 fête son anniversaire le 05 Février.

Dernière connexion le 06 Juin 2014

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Montpellier
Adresse : 2, rue des Pèlerins

Niveau : 2
Points de réputation : 60

Argent : 47,00 écus

Mano1705 est charpentier.
Mano1705 possède un potager.

Marié(e) à Rachel depuis le 09/04/1462.

Je vous reprécise les montants dus à la municipalité :

Citation :

Mano1705 : 5,50 écus (+15,01 écus de pénalité) avant le 16/09/1461
Mano1705 : 5,50 écus (+15,78 écus de pénalité) avant le 2/09/1461
Mano1705 : 5,50 écus (+14,19 écus de pénalité) avant le 1/10/1461
Mano1705 : 4,50 écus (+13,63 écus de pénalité) avant le 17/08/1461
Mano1705 : 4,50 écus (+14,31 écus de pénalité) avant le 2/08/1461

Je signale également que ce sieur était sous le coup d'une procédure pénale pour esclavagisme en date de novembre 1460, dont on trouve trace ici :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16882-esclavagisme-mano1705-02-10-1460

Ce sieur ne répondant jamais aux forces de l'ordre, j'espère que la justice poitevine sera assez rapide et sévère pour au moins le faire répondre de ses actes !

Theudrik de Saint-Savin
Maire et lieutenant de la Trémouille


(HRP : Je n'aime pas d'habitude les procès clic-clic, mais là cela ne me dérangera pas outre mesure ! Le fait qu'un perso ne réponde jamais à aucun message, même humoristique, est vraiment frustrant ! Il faudrait aller assez vite, par contre )

Citation :

Bonjour procureur

Je viens de transmettre dans votre bureau un dossier qu'il faudrait traiter au plus vite.
Le sieur en question est de passage en Poitou, cela ne va pas durer, il faut donc saisir cette chance tres vite. Ouvrir le procès permettra une saisie où qu'il se trouve.
Le dossier semble complet.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19603-taop-mano1705-impots-impayes

Cordialement

7/6/1462

Icie

Citation :

Acte d'accusation

*Alexans revient au lieu qu'il aime bien, le tribunal.*

Bonjour monsieur le juge, la douane et la mairie ont reconnu un sieur du nom de Mano1705 qui n'a payé ses impôts daté de l'an 1461. Le après de s'être assuré de l'identité de la personne. Cette personne n'a non seulement impayé ses impôts mais elle est aussi recherché pour esclavagisme, un dossier complet le concerne directement. Je ne poursuivrai pas le messire pour l'esclavagisme après m'avoir renseigné, cela date de plus de deux ans, c'est à oublier. Mais je peux confirmer que cette personne n'a jamais fait preuve de bonne foi malgré le nombre de lettre qu'on lui a envoyé. Il y a peu près une dizaine de cas d'esclavagisme à son égard.

*regarde l'accusé*

Je me demande même si vous allez faire le fantôme ou venir vous expliquer...

Donc voici la loi sur les taxes:


*III - Des Taxes

1-L’impôt sur la propriété

Chaque poitevin est soumis à l’impôt en fonction de ses biens (champs, élevages, échoppes, tavernes). Il est obligatoire et augmenté d’indemnités pour tout retard au-delà d’une semaine.

Mis à part l'impôt sur les tavernes, sa périodicité et son montant sont décrétés et annoncés par le conseil comtal. L'impôt comtal est payé par les mairies, libre à elles ensuite d'appliquer le taux qui convient auprès de leurs villageois sur leur(s) culture(s), élevage(s) et échoppe. Un taux maximum autorisé sera publié dans chaque annonce de levée d'impôt comtal. *

Mano1705 : 5,50 écus (+15,01 écus de pénalité) avant le 16/09/1461
Mano1705 : 5,50 écus (+15,78 écus de pénalité) avant le 2/09/1461
Mano1705 : 5,50 écus (+14,19 écus de pénalité) avant le 1/10/1461
Mano1705 : 4,50 écus (+13,63 écus de pénalité) avant le 17/08/1461
Mano1705 : 4,50 écus (+14,31 écus de pénalité) avant le 2/08/1461

La somme total est de: 98,42 écus.

Malgré plusieurs lettre aucune réponse. Le comté c'est montré de bonne foi à son égard, tout le contraire de cette personne. Donc, en ce jour du 7 juin 1462, pour les impôts impayé, j'ouvre ce procès pour trouble à l'ordre public contre le messire Mano1705.

Fait par Alexans de Noldor, procureur du Poitou.

L'accusation a appelé Theudrik à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Cela faisait longtemps que Theudrik ne s'était pas rendu au tribunal pour témoigner en tant que lieutenant de police de la Trémouille. Cette fois-ci, il le faisait en tant que maire de la ville. A l'appel de son nom, il s'avança vers la barre et témoigna :*

Messire juge, Maître, vous me connaissez, mais je vais quand même me présenter pour qu'il n'y ait pas d'ambigüité : je suis Theudrik de Saint-Savin, lieutenant de 1e classe de la Trémouille depuis des lustres et maire depuis une quinzaine de jours.
Je connais donc bien mon monde dans notre petit village, même si j'ai vu défiler pas mal de personnes.
Il se trouve qu'étant au service des douanes le 5 juin dernier, j'ai vu entrer à La Trémouille l'accusé et je n'en ai pas cru mes yeux ! En effet, quelques jours avant, après avoir cherché dans la liste de la mairie les fraudeurs qui n'avaient pas payé leurs impôts, j'avais écrit au sieur Mano lui demandant s'il comptait payer ses impôts.
Le reconnaissant là à l'entrée de la ville, je lui souhaitai la bienvenue et crut naïvement qu'il venait payer ses impôts !
Il ne répondit pas à ma bienvenue, mais je crus qu'il était fatigué par la route et qu'il me répondrait plus tard à la mairie.
Hélas, le lendemain, il avait pris la poudre d'escampette et je pensais devoir faire une croix sur les impayés lorsqu'un voyageur m'informa qu'il avait vu sur la route de Poitiers un homme correspondant à la description que j'en avais faite.
Je dépêchai donc un courrier à notre prévôte qui transmit mes informations au procureur : je tiens d'ailleurs à les remercier tous deux pour leur diligence.
Cette personne m'aurait demandé un délai, voire ne m'aurait payé que le montant dû, j'aurais tiré un trait sur les pénalités, mais de voir qu'il ne répond jamais à nos injonctions, comme par le passé pour ses nombreuses affaires d'esclavagisme, m'incite à demander la plus grande sévérité envers cette personne peu digne de foi.
Il a déjà échappé à notre justice par le passé, j'espère qu'il ne s'en tirera pas à si bon compte cette fois ! Car s'il y a en effet prescription pour les esclavagismes, il n'y en a pas pour les impôts.
Messire juge, Maître, je crois que j'ai dit tout ce que je savais , mais je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire si besoin.

*Theudrik salua la cour et retourna s'asseoir, confiant dans la justice de son comté.*

Je pourrai savoir pour quelle raison on trouve ceci dans les minutes de ce procès, s'il vous plaît ?

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je ne veux jeter la pierre à personne, mais bon, ça manque de cohésion entre vous tout ça ! Surtout qu'on ne peut pas dire que la justice soit débordée ...
Heureusement qu'on n'est pas en période de fermeture de frontières ou de reprise de château avec 10 procès par semaine, voire plus !

Bon, espérons qu'il y aura un verdict correct et qu'il n'y aura pas d'appel devant la CA.

Disons que j'ai beaucoup de dossier de coopération mais oui tu peux jeter la pierre sur moi c'est entièrement de ma faute, cela n'arrivera plus, je vais noter, j'ai une tendance à oublier certaines choses.

j'en suis fort désolé, ça n'arrivera plus, je ne suis pas du genre à me détourner de mes erreurs.

Je n'ai pas dit que c'était entièrement votre faute ! Un juge doit aussi savoir trouver son procureur et lui dire quels procès méritent son attention avant de lui passer son tour ! L'essentiel était de mettre l'accusé en procès, pas de faire vite ! Surtout qu'il n'y avait rien d'urgent, vu que le gars en question n'a pas répondu et doit être loin à l'heure qu'il est !

Bref, j'avais autrefois un tableau personnel avec les affaires en cours (au format .ods, équivalent d'Excel sous Open Office) : le voulez-vous pour ne rien oublier ?

Comté du Poitou contre Sieur Mano1705

Il n'y a qu'une seule vertu, la justice !

La cour comtale du Poitou statuant à juge unique le 16 juin 1462,

En faits, le sieur Mano1705 est accusé de ne pas payer ses impôts.

Le prévenu n’est pas présent et ne s’est pas fait représenté.

Le titre 3 du code économique poitevin énonce que : « Chaque poitevin est soumis à l’impôt en fonction de ses biens (champs, élevages, échoppes, tavernes). Il est obligatoire et augmenté d’indemnités pour tout retard au-delà d’une semaine.
Mis à part l'impôt sur les tavernes, sa périodicité et son montant sont décrétés et annoncés par le conseil comtal. L'impôt comtal est payé par les mairies, libre à elles ensuite d'appliquer le taux qui convient auprès de leurs villageois sur leur(s) culture(s), élevage(s) et échoppe. Un taux maximum autorisé sera publié dans chaque annonce de levée d'impôt comtal. »

(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316)

La cour considère donc que sieur Hero 59 est coupable d’un trouble à l’ordre public. Il est invité à ce seul titre à passer 1 jour de prison dans nos modestes cachots.

Ses arriérés envers le trésor public représentent la somme minimum de 98,50 écus.

Pour ne pas daigner répondre aux courriers du maire, le tribunal inflige une peine financière supplémentaire de 10 écus.

En conclusions, la cour comtale du Poitou condamne le sieur Mano1705 à un jour de prison et 108,50 écus dommages et intérêts.

Nous informons les différents partis du procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356