[Esclavagisme]Lockwood (24/07/14: RELAXE)

Le dénommé Lockwood à posté l'annonce suivante à la mairie de La Rochelle le 11 juillet 1462

Lockwood cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 10 points de force. Salaire : 18,00 écus.

Citation :

Bien le bonjour

Je me présente, aspirant Wotek, Police municipale de La Rochelle. J'ai remarqué que votre annonce

"Lockwood cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 10 points de force. Salaire : 18,00 écus."

ne respectait pas la grille des salaires fixé par l'article 2 du code économique poitevin.

"II - Des Salaires

Dans le respect de la qualification des ouvriers poitevins et étrangers, les propriétaires terriens doivent appliquer une grille de salaires minimaux.
Ainsi les travaux ne demandant pas de qualification particulière seront gratifiés d'un salaire minimal de 15 écus.
Les travaux demandant une qualification moyenne (de 1 à 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 19 écus.
Les travaux demandant une forte qualification (plus de 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 21 écus.
Tout manquement sera passible de poursuites pour esclavagisme."

Il s'agit donc d'un délit d'esclavagisme et vous êtes donc prié de modifier ou de retirer votre offre avant ce soir minuit, sinon un dossier à votre nom sera ouvert au poste de police de La Rochelle. Pensez à me renvoyer un courrier quand cela sera fait, afin de faciliter la procédure et de vous éviter une erreur judiciaire.


Bonne journée à vous.

Julien Wotek
Aspirant, police de LR

De plus je retrouve la trace de l'embauche dans les archives:

Citation :

11/07 12:33 : Lockwood embauche Trava pour 18,00 écus

Je n'ai pas reçu de réponse, donc on peut supposer que l'annonce n'a pas été modifié et que la personne n'a pas été indemnisée.

Fait à La Rochelle le 12 Juillet 1462 par l'aspirant Julien Wotek

Kiriell, à toi la main

as t'on contacté trava, ma soeur car je suis géné par le "on peu supposer" ...

je souhaiterais si possible que sa réponse soit jointe au dossier

je suis attéré mais bon, il se trouve que je ne retrouve pas ma soeur et m'en inquiète !
(morte)
bref, je vais celà dit appeller le sieur à venir s'expliquer à la barre puisqu'il ne veux admettre ses tords et espérons que nous arriverons ainsi à lui faire entendre raison et trouverons un arrangement à l'amiable pour une peine alternative.
je n'aime pas condamner nos citoyens pour des délits si futiles, mais il y a des lois et si on ne les respecte pas, de file en aiguille on en arrive à des actes bien plus graves et c'est bien dommage !

acte d'accusation a écrit:

votre honneur, dames et sieurs.
je vous présente ici, ce 21 juillet 1462, un dossier d'escalvagisme à l'encontre du sieur lockwood, rochelais.
il a été pris en flagrand délit d'esclavagisme pas notre aspirant de police de la rochelle, pour avoir déposé une offre d'emploi non conforme à notre grille de salaire fixée dans le code économique poitevin, visible en gargote et au castel de poitiers entre autres et ne pouvant donc être ignorée.
notre aspirant lui a signifié par courrier cette infraction et n'a reçu à ce jour aucune réponse de la part de l'accusé.
c'est fort regrettable, car il aurait suffit qu'il réponde puis voie avec notre policier les modalités de régler cette affaire à l'amiable pour lui éviter de se retrouver ici même, au tribunal du Poitou, à Poitiers pour une affaire somme toute banale et peu grave au départ !
mais voilà, ignorer la loi, ignorer l'autorité, ne peux être laissé ainsi impuni sans risque de destabiliser nos institutions et il est triste d'en arriver là !
la coutume dis donc ceci, coutume qui par ailleurs lui a été rappellée dans le courrier envoyé par notre policier.

"II - Des Salaires

Dans le respect de la qualification des ouvriers poitevins et étrangers, les propriétaires terriens doivent appliquer une grille de salaires minimaux.
Ainsi les travaux ne demandant pas de qualification particulière seront gratifiés d'un salaire minimal de 15 écus.
Les travaux demandant une qualification moyenne (de 1 à 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 19 écus.
Les travaux demandant une forte qualification (plus de 10 points de caractéristiques) seront gratifiés d'un salaire minimal de 21 écus.
Tout manquement sera passible de poursuites pour esclavagisme."

l'accusé est donc appellé à venir se défendre en notre tribunal et à ce titre peut se faire assister d'un avocat dont ceux du dragon qui ont par ailleurs un bureau ici même, en notre castel de Poitiers.
il lui est toujours possible aussi de négocier une peine alternative que nous ne manquerons pas d'accepter afin de clore ce dossier dans les meilleurs conditions possibles pour nous tous.

fait par kiriell de la rose noire, procureur du poitou, à poitiers le 21 juillet 1462

mis en procès ce jour 21 juillet 1462

si vous souhaitez faire comparaitre des témoins n'hésitez pas à demander

à ce titre, j'appelle l'aspirant à temoigner au cas où il ai quelque chose à rajouter pour faire avancer l'affaire.

je propose vu la plaidoirie parfaitement correcte d'être magnanime à l'égard de cet homme.
il est dommage qu'il n'ai pas répondu plus tôt et je souhaiterais lui proposer une peine alternative.

il demande la relaxe, je n'y vois pour ma part aucun inconvénient, mais voilà, il y a une jurisprudence et étant ici pour une infraction reconnue, avant de déposer mon réquisitoire, je souhaiterais votre avis sur la question.

J'arrive dans mon bureau! Sinon, il m'a l'air assez sincère...

mon cher juge, c'est à toi de rendre le verdict, donc accepte tu qu'il règle à l'amiable ou pas ?
discution en ton bureau au castel, mais en attendant, courrier reçu ce jour :

courrier adressé à la procure a écrit:

Expéditeur : Lockwood
Date d'envoi : 22/07/1462 - 20:12:01
Titre : Re: procès
Cher procureur,

C'est par un malencontreux concours de circonstance que le courrier est resté sans suite. Je n'ai pu le lire car absent de ma demeure. (Très pris tout le week-end) Comme je vous l'ai déjà signalé, mon majordome avait pour ordre de nourrir les bestiaux et arroser le jardin paysager, en aucun cas de lire mon courrier.
Je ne cherche pas querelle, ni au comté ni aux institutions et encore moins à vous. J'accepte un règlement amiable.

Je regrette juste que le comté est dû convoquer tout ce monde alors qu'une simple lettre de rappel aurait pu mettre tout cela au clair.

Croyez mes propos sincères et exact.

Indiquez moi ce que je dois et je m’acquitterai de mes obligations dans le meilleur délai qui soit.

Lockwood.