[brigandage en guyenne]Elena.(Coop chez nous) RELAXE

Kiki,

voici une demande de coopération pour Helena.

A toi la main

Citation :: [Procès opposant le Duché de Guyenne à Elena. ]

Procès ouvert suite à la demande du Duché de Guyenne en date du 22 juillet 1462 dans le cadre de la coopération judiciaire avec la Guyenne.

Province requérante : Duché de Guyenne
Procureur : Hadrian de Chéroy ( IG : Hadrian. )

Province requérante : Comté du Poitou, sous le règne de Icie de Plantagenet
Procureur : Kiriell de la Rose Noire

Traité de coopération en date du 3 octobre 1461
( http://chancellerie-guyenne.forumactif.pro/t93-traites-de-cooperation-judiciaire-valides ) [accessible sans s'inscrire]

Accusée : Elena.

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 22 juillet 1462, règne de Orandin, Duc de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Ombres Verne, prévôt de Guyenne
Crime : Racket avec violence , le 16 juin 1462, sur la route entre Montauban et Agen.
Victime : damoiselle Alyssya
Accusée : Elena.
[Nom IG : Elena. / niveau 3
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Elena. ]

******************************************************************

*** Le procureur s'avança et prit la parole. ***

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'une femme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de damoiselle Alyssya sur les terres Guyennoises.

*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
!!! - La rapinerie. !!!
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************

Dans la nuit du 15 au 16 juin, sur le chemin entre le village de Montauban et celui de Agen, la damoiselle Alyssya s'est faite racketter par trois individus alors qu'elle allait cueillir des fruits et vendre son maïs dans la ville d'Agen. Ces individus l'ont laissé, après avoir volés ses biens, inanimée dans un champ.

( 16/06/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Elena. de Nik et de Thecorzze . )

Le lendemain la victime se réveilla dans un champ et constata ses pertes matérielles ;

Estimation des biens volés :
Une trentaine d'écus
Une quarantaine de sacs de maïs

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs dont une partie correspond trait pour trait à notre accusée.

" Mais je les ai bien regardés : y'avait une femme qu'avait l'air de péter dans la soie ! en toque, cape et bottes blanches, accompagnée d'un lapin de même couleur. Mais sa chemise ses braies et son écu étaient noirs. [...] "

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
( http://www.casimages.com/img.php?i=140618010813695692.png )
Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusé.

J'ajoute que l'accusée possède déjà un lors casier judiciaire pour brigandage et qu'elle est actuellement recherchée.

La victime, Alyssya sera appelée à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !

acte d'accusation a écrit:: votre honneur, dames et sieurs, ce 21 juillet 1462 j'appelle elena. à comparaitre en notre tribunal de Poitiers à la demande de nos voisins de guyenne pour le dossier suivant dont je vous fait lecture avant de vous faire suivre.

[Procès opposant le Duché de Guyenne à Elena. ]

Procès ouvert suite à la demande du Duché de Guyenne en date du 22 juillet 1462 dans le cadre de la coopération judiciaire avec la Guyenne.

Province requérante : Duché de Guyenne
Procureur : Hadrian de Chéroy ( IG : Hadrian. )

Province requérante : Comté du Poitou, sous le règne de Icie de Plantagenet
Procureur : Kiriell de la Rose Noire

Traité de coopération en date du 3 octobre 1461
( http://chancellerie-guyenne.forumactif.pro/t93-traites-de-cooperation-judiciaire-valides ) [accessible sans s'inscrire]

Accusée : Elena.

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 22 juillet 1462, règne de Orandin, Duc de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Ombres Verne, prévôt de Guyenne
Crime : Racket avec violence , le 16 juin 1462, sur la route entre Montauban et Agen.
Victime : damoiselle Alyssya
Accusée : Elena.
[Nom IG : Elena. / niveau 3
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Elena. ]

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*** Le procureur s'avança et prit la parole. ***

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'une femme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de damoiselle Alyssya sur les terres Guyennoises.

*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
!!! - La rapinerie. !!!
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

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Dans la nuit du 15 au 16 juin, sur le chemin entre le village de Montauban et celui de Agen, la damoiselle Alyssya s'est faite racketter par trois individus alors qu'elle allait cueillir des fruits et vendre son maïs dans la ville d'Agen. Ces individus l'ont laissé, après avoir volés ses biens, inanimée dans un champ.

( 16/06/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Elena. de Nik et de Thecorzze . )

Le lendemain la victime se réveilla dans un champ et constata ses pertes matérielles ;

Estimation des biens volés :
Une trentaine d'écus
Une quarantaine de sacs de maïs

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs dont une partie correspond trait pour trait à notre accusée.

" Mais je les ai bien regardés : y'avait une femme qu'avait l'air de péter dans la soie ! en toque, cape et bottes blanches, accompagnée d'un lapin de même couleur. Mais sa chemise ses braies et son écu étaient noirs. [...] "

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
( http://www.casimages.com/img.php?i=140618010813695692.png )
Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusé.

J'ajoute que l'accusée possède déjà un lors casier judiciaire pour brigandage et qu'elle est actuellement recherchée.

La victime, Alyssya sera appelée à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !

fait par kiriell de la rose noire, procureur du poitou, le 22 juillet 1462 à Poitiers

procès lancé, je fait suivre chez le juge.

Première plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire a écrit:: *Le nouveau procureur nommé notamment pour traiter cette affaire, entra dans la salle, il s'approcha de la barre et commença le réquisitoire qu'il avait préparé*

Votre Honneur, Messire et Mes Dames, comme vous avez pu le constater la défense ne s'est même pas présentée à la barre, signe qu'elle donne peu d'importance à la justice, et ceux qui font cela ne sont que des criminels, sans foi ni loi. Ces hommes et femmes qui traversent nos routes pour prendre la bourse aux honnêtes gens, qui eux, triment chaque jour à la sueur de leur front pour se nourrir et nourrir leur famille.
Peut-on laisser ces fiéffés coquins ainsi, sans rien dire? Nous devons punir ces comportement, et les punir sévèrement! D'autant plus quand ils récidivent, c'est à dire qu'ils ont été puni et ont tout de même recommencé leur forfait! Un autre procureur lui a donc déjà expliqué le mal qu'elle nous faisait à tous quand elle touchait un membre de notre communauté, mais elle a recommencé sans vergogne! N'est-ce pas une honte?
Imaginez qu'on vous vole votre bourse et tout ce que vous avez, alors que vous travaillez honnêtement chaque jour, ceci ne vous rendrez pas fou de rage? Ceci vous toucherez au plus profond vous et vous réclamerez justice! Car les honnêtes gens connaissent la justice et se rendent au tribunal quand il le faut.

Je demande donc comme peine qu'elle rende la quarantaine de sac de maïs et la trentaine d'écus, plus une compensation pour la violence faite sur ça personne de trente autres écus. Pour récidive, je demande deux jours de prison et une amende de trente écus.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict a écrit:: *Alors que tout ce beau monde eut finit de parler, Kik' nota les quelques erreurs et ne put que soupirer doucement avant de s’annoncer comme à son habitude:*

La Justice est intemporelle!

La cour comtale du Poitou statuant à juge unique en la personne du Juge Kiklan le 04 Août 1462.

Attestant que la Dame n'ai pas pris sa défense ou pris la peine de se faire représentée,
Et que le réquisitoire de ce procès est celui d'une affaire précédente inculpant la même prévenue.

Déclarons ce jour, que ce procès n'est pas conforme en raison de l'erreur du procureur Ulric.

Nous prononçons donc la relaxe de la prévenue pour vice de forme, étant donné qu'on ne peut juger une même personne deux fois pour les mêmes faits et que ledit réquisitoire concerne des faits précédents déjà jugés.

Nous informons les différentes parties au procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Puis magistral coup de marteau sur le coin renforcé de son pupitre, une affaire qui ne traîne pas en longueur:

BAM!!! Affaire suivante!!

A envoyer en double à nos homologues Guyennois.

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