[Brigandage en guyenne]Thecorzz(coop chez nous)

kiki, encore du boulot pour toi

Citation :

[Procès opposant le Duché de Guyenne à Thecorzze ]

Procès ouvert suite à la demande du Duché de Guyenne en date du 22 juillet 1462 dans le cadre de la coopération judiciaire avec la Guyenne.

Province requérante : Duché de Guyenne
Procureur : Hadrian de Chéroy ( IG : Hadrian. )

Province requérante : Comté du Poitou, sous le règne de Icie de Plantagenet
Procureur : Kiriell de la Rose Noire

Traité de coopération en date du 3 octobre 1461
( http://chancellerie-guyenne.forumactif.pro/t93-traites-de-cooperation-judiciaire-valides ) [accessible sans s'inscrire]

Accusée : Thecorzze

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 22 juillet 1462, règne de Orandin, Duc de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Ombres Verne, prévôt de Guyenne
Crime : Racket avec violence , le 16 juin 1462, sur la route entre Montauban et Agen.
Victime : damoiselle Alyssya
Accusée : Thecorzze
[Nom IG : Thecorzze / niveau 3
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Thecorzze ]

******************************************************************

*** Le procureur s'avança et prit la parole. ***

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de damoiselle Alyssya de Montauban sur les terres Guyennoises.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
!!! - La rapinerie. !!!
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************

Dans la nuit du 15 au 16 juin, sur le chemin entre le village de Montauban et celui de Agen, la damoiselle Alyssya s'est faite racketter par trois individus alors qu'elle allait cueillir des fruits et vendre son maïs dans la ville d'Agen. Ces individus l'ont laissé, après avoir volés ses biens, inanimée dans un champ.

( 16/06/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Elena. de Nik et de Thecorzze . )

Le lendemain la victime se réveilla dans un champ et constata ses pertes matérielles ;

Estimation des biens volés :
Une trentaine d'écus
Une quarantaine de sacs de maïs

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs dont une partie correspond trait pour trait à notre accusé.

" [...] Et enfin un mystérieux bonhomme très richement vêtu d'un casque intégral gris, d'une capuche et d'une cape fourrées grises, avec des bottes fourrées lacées, plutôt inconfortable en cette saison ... Lui aussi avait un écu noir. "

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
( http://www.casimages.com/img.php?i=140618123457708715.png )
Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusé.

La victime, Alyssya sera appelée à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !

procès lancé, acte d'accusation envoyé, je transmet au juge.

acte d'accusation a écrit:

votre honneur, dames et sieurs, ce 22 juillet 1462 à poitiers
nous avons là un dossier ouvert en guyenne, mais dont son tribunal ne peux statuer puisque l'accusé se trouve en nos terres en ce moment.
je vous transmet donc ce dossier et vous en fait lecture aupraravant pour acte d'accusation et convocation de l'accusé.

[Procès opposant le Duché de Guyenne à Thecorzze ]

Procès ouvert suite à la demande du Duché de Guyenne en date du 22 juillet 1462 dans le cadre de la coopération judiciaire avec la Guyenne.

Province requérante : Duché de Guyenne
Procureur : Hadrian de Chéroy ( IG : Hadrian. )

Province requérante : Comté du Poitou, sous le règne de Icie de Plantagenet
Procureur : Kiriell de la Rose Noire

Traité de coopération en date du 3 octobre 1461
( http://chancellerie-guyenne.forumactif.pro/t93-traites-de-cooperation-judiciaire-valides ) [accessible sans s'inscrire]

Accusée : Thecorzze

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 22 juillet 1462, règne de Orandin, Duc de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Ombres Verne, prévôt de Guyenne
Crime : Racket avec violence , le 16 juin 1462, sur la route entre Montauban et Agen.
Victime : damoiselle Alyssya
Accusée : Thecorzze
[Nom IG : Thecorzze / niveau 3
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Thecorzze ]

******************************************************************

*** Le procureur s'avança et prit la parole. ***

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de damoiselle Alyssya de Montauban sur les terres Guyennoises.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
!!! - La rapinerie. !!!
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

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Dans la nuit du 15 au 16 juin, sur le chemin entre le village de Montauban et celui de Agen, la damoiselle Alyssya s'est faite racketter par trois individus alors qu'elle allait cueillir des fruits et vendre son maïs dans la ville d'Agen. Ces individus l'ont laissé, après avoir volés ses biens, inanimée dans un champ.

( 16/06/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Elena. de Nik et de Thecorzze . )

Le lendemain la victime se réveilla dans un champ et constata ses pertes matérielles ;

Estimation des biens volés :
Une trentaine d'écus
Une quarantaine de sacs de maïs

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs dont une partie correspond trait pour trait à notre accusé.

" [...] Et enfin un mystérieux bonhomme très richement vêtu d'un casque intégral gris, d'une capuche et d'une cape fourrées grises, avec des bottes fourrées lacées, plutôt inconfortable en cette saison ... Lui aussi avait un écu noir. "

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
( http://www.casimages.com/img.php?i=140618123457708715.png )
Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusé.

La victime, Alyssya sera appelée à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !

fait par kiriell de la rose noire, procureur du poitou, à Poitiers le 22 juillet 1462

j'attends le réquisitoire du procureur de Guyenne...
il a été prévenu et à cette heure, les minutes ont du lui parvenir afin qu'il nous fasse suivre sa dernière intervention.

Je suis en attente de nouvelles du Procureur de la Guyenne, qui a ma dernière sollicitation début août, m'avait répondu ceci :

Citation :

   Expéditeur : Hadrian.
   Date d'envoi : 07/08/1462 - 11:49:36
   Titre : Re: Affaires en cours Poitou / Guyenne

   A Vous, Lhouise, procureur du Poitou
   De Nous, Hadrian de Chéroy, en notre charge de procureur de Guyenne

   Le bonjour chère homologue du Poitou,

   Premièrement,
   Pour le dossier : [ Brigandage en Guyenne] Thecorzze
   L'accusation avait une témoin à appeler. Serait-il possible de vous envoyer par courrier le témoignage de cette dernière afin que quelqu'un soit appelé pour le prononcer dans le tribunal ? Une sorte de porte parole externe à l'affaire.
   Y avait-il une plaidoirie de la défense ?

[ ... ]

Cordialement et respectueusement,
HdC

Lhouise - Le 07/08/1462 a écrit:

Cher Collègue Procureur,

Je regarde donc de plus près cette affaire que nous avons en cours en notre tribunal.

En effet, il y a eu une plaidoirie de la défense.
Je vous la retranscris ci-après.


---------- Première plaidoirie de la défense ----------

c'est du foutage de gueule !!!!! ???

j'ais passé tout le mois de juin de cette année dans le languedoque !!

j'ai constamment bougé entre :

carcassone / narbonne / bézier et montpellier

moi j'ai agressé personne je suis innocent !!!!!!!!!

et je demande la relaxe immédiate

---------- Fin de la Première plaidoirie de la défense ----------

Concernant le courrier de témoignage d'un témoin de l'accusation, je pense sans problème pouvoir le porter moi-même devant le tribunal.

J'attends donc ce témoignage et votre réquisitoire et vais informer le Juge Kiklan de votre courrier. Je lui avais demandé de ne pas faire avancer le procès puisque j'étais en attente de nouvelles de votre part.

Bien à vous,

Lhouise
Procureure du Poitou

Je vois pour lui adresser un petit courrier aujourd'hui.

Citation :

Expéditeur : Thecorzze
Date d'envoi : 20/08/1462 - 20:16:58
Titre : Re: Re: procès
bonsoir,

je viens à nouveau vers vous pour vous demander ou tout cela en est ?

voici ce que vous avez mis à mon amie



de mon côté, j'ai pris la liberté de prendre quelques renseignement et je ne comprend pas pourquoi une de mes amie à déjà été jugé et relaxé pour le même sujet avec une mise en procès à la même date alors que mon procès est au point mort ?

arrêtons de perdre du temps et passons directement à ma relaxe s'il vous plait

*Alors que tout ce beau monde eut finit de parler, Kik' nota les quelques erreurs et ne put que soupirer doucement avant de s’annoncer comme à son habitude:*

La Justice est intemporelle!

La cour comtale du Poitou statuant à juge unique en la personne du Juge Kiklan le 04 Août 1462.

Attestant que la Dame n'ai pas pris sa défense ou pris la peine de se faire représentée,
Et que le réquisitoire de ce procès est celui d'une affaire précédente inculpant la même prévenue.


Déclarons ce jour, que ce procès n'est pas conforme en raison de l'erreur du procureur Ulric.


Nous prononçons donc la relaxe de la prévenue pour vice de forme, étant donné qu'on ne peut juger une même personne deux fois pour les mêmes faits et que ledit réquisitoire concerne des faits précédents déjà jugés.



j'ai donc déjà été condamné pour ce brigandage et j'ais u une sentence d' une peine de prison de 3 jours, une amende de 50 écus

donc si nous pouvions y mettre fin ce serai bien

cordialement,

thecorzze

Sieur Alexans, si vous pouviez déposer au tribunal le réquisitoire du nouveau procureur de Guyenne, ce serait parfait. Depuis le temps que j'attendais un signe de mon homologue qui a changé entre temps de fonction.

Citation :

Zoyah a écrit:

Dame Brunehaut Bonjour,

Je vous écris non pas pour vous féliciter de votre accession au trône ( cela fera l'objet d'un autre courrier), mais pour vous transmettre un réquisitoire.

J'ai été nommée il y a quelques jours Procureur de Guyenne et je reprend donc au vol quelques affaires de mon prédécesseur.

Or, j'avoue avoir été surprise de constater qu'un procès pour coopération judiciaire à la demande de la Guyenne traînait depuis des mois et ce, par la faute de notre cour de Justice.

Je me permets de passer par vous pour vous faire passer mon réquisitoire, ignorant le nom de votre procureur.


Je vous saurais grès de bien vouloir lui faire parvenir.


Merci à vous

Z.AN

Citation :

[Réquisitoire – 16.11.1462 – Procureur : Zoyah Aurel-Novotny]

Monsieur le Juge,
A la Noble cour de Justice,

Je viens d'être nommée Procureur de Guyenne et je reprends cette affaire qui – à mon grand regret - semble n'avoir pas avancée depuis des mois.

Considérant qu'aucun témoignage de la victime n'a été fournis par le précédent procureur.

Considérant en plus que les délais acceptables de réponses de l'accusation ont été largement dépassés puisque ce procès a été lancé le 22 juillet 1462, que le prévenu a été entendu dans les temps (env 27 juillet).

Considérant donc que ce procès ne réunit pas les conditions qui le rendent pertinent.

Je demande la relaxation du prévenu.

Merci de m'avoir écouté.

Z.AN
Pour la cour de Justice de Guyenne

[/hrp][/rp]

Citation :

*Pandémie était passablement énervé. le procès s'était étiré en longueur. si bien que toute condamnation aurait été inutile*

Moi Pandémie Hersbt, Juge du Grand et Fier Poitou, accordons la relaxe dans ce dossier à l'accusé dénommé Thecorzze. En effet, ce procès ouvert en Coopération judiciaire avec la Guyenne n'aura que trop duré, au delà des délais impartis.

Vous sortez de cette affaire blanchi, mais Aristote ne sera très certainement pas toujours avec vous. je vous conseille donc d'être à l'avenir plus calme sans quoi le bras de la justice ne sera pas aussi magnanime qu'en cette journée du 28 novembre 1462.

Accusé, Le Poitou ne vous retiens pas, et ne souhaite plus vous voir sur ces mêmes bancs.

Affaire suivante !