[Sans LP]: Ltduarte -Thouars (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)

Citation :: Rapport de Douane, ville de Thouars du 25/07/1462

***** Poitevins Arrivés ***** ( 7 )
Datan : Poitiers (Poitou)
Erwany : Poitiers (Poitou)
Sarah_ann : Niort (Poitou)
Nina27 : Niort (Poitou)
Surcouf : Poitiers (Poitou)
Sventovit : Poitiers (Poitou)
Anagor : Niort (Poitou)

***** Etrangers Arrivés ***** ( 5 )
Eiche : Vannes (Bretagne)
Patoche : Périgueux (Périgord)
Eliza : Lectoure (Armagnac et de Comminges)
Rose.anna : Blois (Orléans (Domaine Royal))
Ltduarte : Sainte-Menehould (Champagne (Domaine Royal))

***** Poitevins Partants ***** ( 5 )
Dada_jgr : Thouars (Poitou)
Melinora : Thouars (Poitou)
Yolandele : Thouars (Poitou)
Loupinette : Thouars (Poitou)
Henzig : Thouars (Poitou)

***** Etrangers Partants ***** ( 2 )
Mortiss : Saumur (Anjou)
Ava. : Argentan (Alençon (Domaine Royal))

Citation :: Bonjour,

Je suis Brunehaut_, chargé du contrôle des voyageurs et je vous souhaite la bienvenue à Thouars.

*******************************
Fermeture de nos frontières

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

En ce jour du 23 Juillet 1462, nous déclarons les frontières poitevines fermées.

Nous laissons à tous les étrangers présents en notre comté 48 H pour sortir, SINON, ils seront poursuivis en procès et risqueront de se frotter à nos épées aiguisées

Toutefois, ceux qui sont à l'intérieur des terres et auraient plus de 48 H POUR quitter le comté doivent informer le prévôt le plus vite possible

Que cela soit su de tous !
Fait par Pandémie, prévôt du Poitou
Approuvé par Icie de Plantagenêt, comtesse du Poitou
Le 23 juillet de l’an de grâce MCDLXII

***************************************************************

J'espère que votre voyage s'est bien passé. Merci de me signaler tout événement suspect dont vous auriez été témoin en chemin.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez déposer plainte auprès de notre prévôt, Messire Pandemie (IG: Pandemie), et seulement à lui ! Précisez bien le lieu, la date, la liste éventuelle de vos pertes, et joignez-lui la description de vos agresseurs afin que notre justice s'occupe d'eux.

Si vous êtes marchand ambulant, veuillez prendre contact avec la mairie, afin de commercer en toute légalité.

Je vous souhaite un excellent séjour à Thouars. N'hésitez pas à vous présenter sur la halle et peut-être à bientôt en taverne.

Cordialement,

Brunehaut_
Lieutenant de police de Thouars

Citation :: Informations sur Ltduarte

Créé(e) le 30 Juin 2014
Dernière connexion le 24 Juillet 2014
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Sainte-Menehould
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 0,50 écus
Ltduarte possède un culture du blé.

En attente de réponse

toujours présent procès !

Prévôt Panpan, merci de me dire si c'est toujours d'actualité, puisque ce dossier a été déposé hier le 26.
En ce jour du 27, le dénommé Ltduarte est-il toujours sur les terres poitevines ?

Cette personne est à Poitiers ce jour

Lhouise était très concentrée sur ce qui allait être un de ses premiers dossiers et en y travaillant, elle s'aperçut qu'il lui manquait des éléments...

Mon beau Prévôt, pour m'aider à préparer mes actes d'accusation, pourriez-vous pour ce dossier - et les prochains - m'indiquer par quels agents de la Prévôté vous avez reçu vos renseignements, que je sache qui appeler pour l'accusation.

Pour celui-ci, il y a le Lieutenant de 1ère classe, dame Brunehaut. Mais à l'arrivée à Poitiers, c'est possible d'avoir des précisions ?

En l'absence de ce genre d'information, c'est vous que je vais devoir appeler pour l'accusation.

Alors je vous invite dame lhouise à regarder ici, pour ce genre d'informations :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f118-bureau-des-renseignements-generaux

Toutefois, si vostre temps était si précieux, je pourrais faire des éfforts lol!

Il va falloir, oui, je crois !
Si, si.
Parce que là-bas, le Procureur n'a pas les clés pour y entrer.

Si je ne m'abuse chère procureur, avant d'être procureur de notre beau comté, vous etiez aussi membre de la sécurité poitevine au titre de la police et de la maréchaussée.

votre serment pour ces fonctions vous as octroyé ces clés.

Mais bien-sûr, j'avais complètement oublié ce point, mon Moricq ! avec un grand sourire.
Non, je plaisante, je l'avais à l'esprit, rhooo vous quand même.

Avant de vous interpeler, je suis allée vérifier ce qu'indiquaient les autorisations d'accès à cette salle : le Procureur n'y est pas recensé.

Alors, oui, j'y ai physiquement accès, mais je me refuse à aller chercher moi-même cette information ! C'est à vous de me la donner en tant que Prévôt qui me transmettez un dossier à étudier.
Et puis, comme ça, je vous vois encore plus souvent ici dans mon bureau.

Allez, à tout de suite pour le complément d'information, je vous... je t'attends.

a niort ce jour

Et c'est toujours le cas aujourd'hui...
A la casserole ! Euh... pardon, au tribunal !

3-IdP-Lh – Ltduarte – 01/08/1462

Lhouise - Acte d'accusation a écrit:: *Lhouise arrive au Tribunal en traînant les pieds. Non, on ne peut pas dire qu'elle se réjouisse de venir ici aujourd'hui. L'humeur est maussade. Elle n'a qu'une hâte, c'est de rentrer chez elle.*

*Après que le juge ait réclamé le silence, Lhouise ouvre le procès.*

« Votre Honneur, Dames et Messires ici présents,

« Nous, Lhouise, en notre qualité de Procureur du Poitou, sous le règne de Sa Grandeur, la Comtesse Icie, accusons ce jour, le 1er août 1462, le dénommé Ltduarte, de Trouble à l’Ordre Public, pour avoir traversé les frontières poitevines et être arrivé en la ville de Thouars le 25 juillet 1462, sans laissez-passer, et de poursuivre son chemin jusqu'à l'intérieur du Poitou. Il se trouve en la ville de Niort depuis le 30/07/1462.

« Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur la Comtesse Icie, par la plume du Prévôt Pandemie, en date du 23 juillet 1462, nos frontières ont été fermées, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** Copie du décret de fermeture des frontières ***

Fermeture de nos frontières

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

En ce jour du 23 Juillet 1462, nous déclarons les frontières poitevines fermées.

Nous laissons à tous les étrangers présents en notre comté 48 H pour sortir, SINON, ils seront poursuivis en procès et risqueront de se frotter à nos épées aiguisées

Toutefois, ceux qui sont à l'intérieur des terres et auraient plus de 48 H POUR quitter le comté doivent informer le prévôt le plus vite possible

Que cela soit su de tous !
Fait par Pandémie, prévôt du Poitou
Approuvé par Icie de Plantagenêt, comtesse du Poitou
Le 23 juillet de l’an de grâce MCDLXII

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

« Ce décret est affiché en plusieurs endroits du Poitou en place publique, dont notamment ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=87220242#87220242

« Comme témoin sera appelé le Chef Maréchal et Lieutenant de Police, Dame Brunehaut.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Lhouise.
Le jugement sera rendu par le Juge Kiklan.

« Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

« Votre Honneur, voici le dossier de cette affaire (réf. 3-IdP-Lh – Ltduarte – 01/08/1462)
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19750-sans-lp-ltduarte-thouars-le-25-07-1462

« Nous écoutons votre défense, Sieur Ltduarte.

Maître Cyphus Garion, Avocat - Première plaidoirie de la défense a écrit:: L'avocat s'avance à la barre.
-Bonjour Kiklan, Juge du Poitou, Lhouise, Procureur du Poitou.
Je suis Maître Cyphus Garion, et je représenterai lors de cette audience mon client Ltduarte.
Celui-ci est accusé d'avoir traversé les frontières sans laisser passer. Nous reconnaissons les faits. Mais Ltduarte a-t-il provoqué un trouble à l'ordre public? Mis en danger la sécurité du comté? Non. Ce n'est qu'un simple voyageur qui a innocemment traversé la frontière sans connaître les restrictions administratives poitevines.
Bien sûr mon client reconnaît sa maladresse et s'en repend, voilà une bonne leçon et il se tiendra désormais au courant des législations locales pour la suite de son périple vers sa terre d'accueil, la Gascogne.
La peine jurisprudentielle associée à l'infraction que l'on reproche à mon client est de 30 écus d'amende. Je demande la clémence du juge en acceptant de la commuer en une peine alternative de quelques jours de mine. Ltduarte reprendra ensuite son voyage sans déranger personne, ce n'est pas un homme dangereux.
Merci pour votre écoute.

L'accusation a appelé Brunehaut_ à la barre a écrit:: *Brunehaut se rendit au tribunal où elle avait été convoquée en tant que douanière et lieutenant de police de Thouars où elle avait alerté sieur Ltduarte sur la fermeture des frontières.*

Bonjour Vos Honneurs, bonjour Maître,

Le 25 juillet 1462, je secondais aux portes de notre bonne ville de Thouars, mon sergent sieur Adson, à la vérification des identités des entrants en ville. Lorsque nous tombions sur des étrangers au Poitou, je leur expliquais que les frontières étant fermées, ils devaient envoyer une demande de LP auprès du prévôt, Messire Pandemie, conformément à l'annonce comtale parue le 23 juillet, soit deux jours auparavant.
Sieur Ltduarte est resté jusqu'au 26 juillet chez nous, quittant Thouars juste avant la fermeture des portes pour la nuit, juste à l'après minuit.
Il a eu tout le temps de faire sa demande, aussi, lorsque le délai de deux jours a été passé, j'ai déposé le dossier sur le bureau du prévôt, après avoir constaté, en lisant les registres des douanes de Poitiers, qu'il était toujours en Poitou et surtout sans LP. En effet, je n'ai pas lu son nom sur le registre des personnes autorisées à traverser notre Comté ou à y séjourner.

Cornebidouille, ce n'est pourtant pas compliqué d'écrire ou se faire écrire une demande de LP, d'autant que le Prévôt les délivrait facilement à partir du moment où la demande était circonstanciée.

D'un autre côté, sieur Ltduarte n'a commis aucun acte préjudiciable au Poitou, il a seulement évité de payer de quoi écrire et louer un pigeon.
Je n'ai fait qu'appliquer la procédure en vigueur.

*elle en avait terminé avec son témoignage. Elle salua les membres du tribunal ainsi que l'avocat du prévenu. Elle gratifia d'un léger sourire, gêné, sieur ltduarte, consciente d'avoir mené la vie dure à un homme sans histoire, ne souhaitant que voyager sans encombre.*

Lhouise - Réquisitoire de l'accusation a écrit:: *Lhouise, avec un sourire, vit arriver le Comte Cyphus qu'elle avait déjà eu l'occasion de croiser à un bal, donné par une amie du Seigneur de Moricq, une certaine Helena.
Oui, elle souriait de le voir là ce jour avec sa casquette d'avocat, Maître Cyphus Garion, lui qui avait écrit un guide très intéressant - « Le Petit Guide du Grand Procureur » - qu'elle avait déjà lu plusieurs fois depuis que la Comtesse Icie l'avait nommée à la Procure.*

« Votre Honneur, Maître Garion, Dames et Messires,
Qu'ajouter après cette plaidoirie de la défense ?!
L'accusé, par son avocat, reconnaît les faits. C'est-à-dire d'avoir franchi la frontière sans laissez-passer à un moment où un décret exigeait d'en détenir un pour venir ou rester en Poitou.
Le sieur Ltduarte n'ayant pas fait parler de lui outre mesure pendant tout le temps de sa présence en sol poitevin, il me semble en effet que la peine alternative proposée par son avocat, Maître Garion, peut se révéler préférable à la peine jurisprudentielle poitevine à savoir : 30 écus d'amende ou 1 jour de prison si non solvable.
Je tiens tout de même à vous préciser, Votre Honneur, qu'en l'état actuel de nos besoins en Poitou, il est préférable de travailler dans une carrière de pierre, plutôt que dans une mine de fer, d'or ou de sel.

« Si le sieur Ltduarte a quelque chose à rajouter ou vous-même, Maître Garion, c'est à vous.

Dernière plaidoirie de la defense. a écrit:: Votre Honneur, Procureur, Bonjour,

Je tenais à prendre la parole afin de m'exprimer sur les faits.

Comme Maitre Garion l'a annoncé il y a quelque jours, mon objectif n'étais absolument pas de causer quelques torts sur votre territoire.
Mon objectif était simplement de rallier la Gascogne dans l'espoir de pouvoir y refaire ma vie.
Je reconnaît ne pas m'être informé sur l'état de vos frontières alors que ma décision de passer par le Poitou était actée depuis quelques jours avant même mon arrivée sur votre sol.

Comme vous l'avez peut-être remarqué, j'ai préféré rester à La Rochelle le temps du procès, espérant vous prouver ma bonne foi sans chercher à fuir mes responsabilités.

Je me plierais donc à la peine choisie par le tribunal et ce, quelle qu'elle soit.

Je terminerais simplement.

*LtDuarte se tourna alors en direction de Dame Lhouise, esquissant un léger sourire gêné.*

Procureur, je vous prie de bien vouloir accepter mes excuses les plus sincères concernant cette affaire. Je suis conscient que tout cela vous à fait perdre du temps alors qu'il suffisait simplement de prendre le temps de lire vos lois. Je souhaitais simplement arriver au plus vite. Je retiendrais cette leçon.

*Il salua poliment l'accusation, les témoins ainsi que le juge puis retourna a sa place.*

Verdict a écrit:: La Justice est intemporelle!

La cour comtale du Poitou statuant à juge unique en la personne du Juge Kiklan le 09 Août 1462, accusé levez vous!

En faits, le Sieur Ltduarte, représenté par Maître Garion est accusé de trouble à l'ordre public ce 25 Juillet.

Après avoir écouté les différentes parties autant défensives qu'accusatrices.
En retenant que le Sieur reconnait les faits et s'excuse comme il se doit, qu'il na pas fait parlé de lui durant son séjour illégal et qu'il est resté afin d'assumer son jugement.
Cependant, l'infraction étant là il lui faut une peine appropriée.

L’article 4 Du trouble à l'ordre public du Titre II sur les Coutumes pénales du Poitou, dans sa rédaction du 19 février 1462, dispose que « Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté. »
Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316).

La cour considère donc que Sire Ltduarte est coupable des faits dont on l'accuse. La jurisprudence Poitevine exige 30 écus d'amende ou 1 jour de prison si non solvable. Néanmoins, nous notons que le prévenu s'est comporté en exemple en notre Comté aussi sa peine est commuée en deux jours de mine, de préférence à miner la pierre, le Comté en a grand besoin.

Pour finir, nous informons les différentes parties au procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Ah, en vous souhaitant une superbe nouvelle vie en Gascogne Messire,

Puis magistral coup de marteau sur le coin renforcé de son pupitre:

BAM!!! Affaire suivante!!

Peine alternative faite.
Deux jours de carrière de pierre, à Niort.
Mon regret, c'est que je n'ai pas eu l'occasion de croiser le sieur Ltduarte en taverne pour lui offrir une chope, il le méritait bien...

Citation :: Expéditeur : Ltduarte
Date d'envoi : 15/08/1462 - 01:05:37
Titre : Re: Re: Re: Re: Carrière de pierre

Bonjour Lhouise,

Comme convenu, voici une copie de mon carnet de route:

"12/08/1462 05:40 : Vous avez gagné 17,00 écus en travaillant à la mine.
13/08/1462 12:38 : Vous avez gagné 17,00 écus en travaillant à la mine."

Je suis désolé mais j'ai préféré reprendre tout de suite le chemin vers Bayonne, il me reste encore une bonne route avant d'arriver à destination. Je n'ai donc pas pu passer à la taverne.

De plus, n'ayez crainte quand à mon opinion sur le Poitou. Le procès m'a permis (en quelque sorte) de prolonger mon séjour et de découvrir la région et ses habitants. Sachez qu'en tant que futur voisin, j'ai apprécié l'hospitalitée des poitevins et poitevines.

Vous risquez donc de me revoir un jour. Mais je vous promet qu'à maprochaine venue en Poitou, je m'informerais mieux quand aux décrets en vigueur.

Je suis en ce moment en route pour Saintes. Je vous souhaite donc une bonne continuation.
Et encore merci pour l'indulgence dont ce duché à fait preuve envers moi.

Cordialement

LtDuarte

Sujet: Re: [Sans LP]: Ltduarte -Thouars (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)

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