[Sans LP] Moiira - Thouars le 21/11/1462

Citation :

Rapport de Douane, ville de Thouars du 21/11/1462

***** Poitevins Arrivés ***** ( 6 )
Printemps : Thouars (Poitou)
Johnston : Niort (Poitou)
Sarah_ann : Niort (Poitou)
Isolda. : Niort (Poitou)
Nethel : Niort (Poitou)
Lefaluf : La Trémouille ()

***** Etrangers Arrivés ***** ( 8 )
Ereii : Montmirail (Maine)
Lani44 : Antwerpen (Flandres)
Ysendar : Alais (Languedoc)
Kelso : Troyes (Champagne (Domaine Royal))
Eclypsse : Agen (Guyenne)
Arthur_ar_sparfel : Sainte-Menehould (Champagne (Domaine Royal))
Stella_di_favara : Sainte-Menehould (Champagne (Domaine Royal))
Moiira : Craon (Anjou)

Citation :

Le 21/11/1462

Bonjour,

Je suis Zacharys de la rose noire, Prévôt des Maréchaux du Poitou. je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de ce qui va suivre.

Du décret suivant promulgué le vingt-neuvième jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLXII ::

***

De la fermeture des frontières

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, messire Zacharys de la rose noire, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières.

***
Vous avez été reconnu par la Grande Prévôté de France comme étant membre de l'alliance Fatum. Par conséquent, vous avez 24h pour sortir de notre territoire. Dans le cas contraire, vous serez mis en procès et vous prendrez le risque de vous frotter à nos épées aiguisées.

Cordialement
Zacharys de la rose noire
Prévôt des Maréchaux du Poitou

Citation :

Rapport du maréchal Marilouna, de Thouars, en date du 21/11/1462

Citation :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Unguibus et Rostro" dirigée par Harlequin, Printemps, un groupe composé de Stella_di_favara de Arthur_ar_sparfel et de Kelso, Lefaluf, un groupe composé de Lani44 et de Ereii, un groupe composé de Sarah_ann de Isolda. de Johnston et de Nethel, et un groupe composé de Eclypsse de Moiira et de Ysendar.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Unguibus et Rostro" dirigée par Harlequin et un groupe composé de Domraider de Gnaazdemozgoard de Captaine_cavern de Maximusdefrance et de Stana..

Lance de Eclypsse, Moiira, Ysendar
Admission libre Adhérer

Citation :

Informations sur Moiira
Créé(e) le 05 Février 2013
Moiira fête son anniversaire le 05 Février.
Dernière connexion le 21 Novembre 2014
Dernière adresse connue


Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Craon
Adresse : 1, rue des Botanistes
Niveau : III
Points de réputation : 31
Argent : 24,45 écus
Moiira possède un culture du maïs.

Rapport du maréchal Marilouna, de Thouars, en date du 21/11/1462

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Unguibus et Rostro" dirigée par Harlequin, Printemps, un groupe composé de Stella_di_favara de Arthur_ar_sparfel et de Kelso, Lefaluf, un groupe composé de Lani44 et de Ereii, un groupe composé de Sarah_ann de Isolda. de Johnston et de Nethel, et un groupe composé de Eclypsse de Moiira et de Ysendar.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Unguibus et Rostro" dirigée par Harlequin et un groupe composé de Domraider de Gnaazdemozgoard de Captaine_cavern de Maximusdefrance et de Stana..

Lance de Eclypsse, Moiira, Ysendar
Admission libre Adhérer

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=915

Citation :

Poitevin devant, jamais ne se rend !
nnonce comtale : De la fermeture des frontières


    Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, dame Sarah_ann, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.


Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières


Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
le vingt-neuvième jour du moy d'octobre de l'an de grasce MCDLXII

Délai de 24h avant la mise en procès comme indiqué dans la lettre du prévôt.

Citation :

Acte d'accusation

*Un autre procès maintenant, pour ne pas avoir respecté l'avertissement de quitté le Poitou...*

Bonjour damoiseaux et demoiselles, dame la juge. Nous sommes ici aujourd'hui devant une dame qui n'a pas suivit l'avertissement du prévôt quant à quitter la province dans le temps déterminé.

Le décret est annoncé ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=915

Je l'affiche au tribunal pour faciliter les choses.

*Alexans prend le décret et le dépose en preuve*

*Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, dame Sarah_ann, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.


Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières


Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
le vingt-neuvième jour du moy d'octobre de l'an de grasce MCDLXII*

Le prévôt, pour laisser la chance à la dame ici présente, a envoyé une lettre lui donnant une journée pour quitter la province tout en évoquant la raison du refus de donner un laisser passer à cette personne.

*Le 21/11/1462

Bonjour,

Je suis Zacharys de la rose noire, Prévôt des Maréchaux du Poitou. je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de ce qui va suivre.

Du décret suivant promulgué le vingt-neuvième jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLXII ::

***

De la fermeture des frontières

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, messire Zacharys de la rose noire, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières.

***
Vous avez été reconnu par la Grande Prévôté de France comme étant membre de l'alliance Fatum. Par conséquent, vous avez 24h pour sortir de notre territoire. Dans le cas contraire, vous serez mis en procès et vous prendrez le risque de vous frotter à nos épées aiguisées.

Cordialement
Zacharys de la rose noire
Prévôt des Maréchaux du Poitou*

Cette dame est reconnue comme un membre du FATUM, comme indiqué sur le décret et je cite que Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières. Le prévôt lui a écrit en date du 21 novembre 1462 et lui a laissé la journée pour quitter nos terres, nous sommes le 22 novembre 1462 et elle est toujours présent.

Par conséquent, comme indiqué sur le décret, en cette journée, le 22 novembre de l'an de grasce 1462, j'accuse dame Moiira de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation fait par Alexans de Noldor.

*Alexans s'assoit et laisse la parole à la défense.*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Zacharys à la barre

Voici son témoignage :
Zach arriva à la barre tout à fait sereinement.

Bien le bonjour,
Comme a pu vous le dire le procureur, j'ai prévenu cette dame par courrier le 21/11/1462 qu'elle devait quitter nos terres suite au décret du 29/10/1462 précisant la fermeture de nos frontières. Après consultation de la Grande Prévôté de France, il c'est avéré que son nom figurait sur les registres d'appartenance à l'alliance Fatum. Dans ma grande bonté, je lui ai donné un délai de 24 h pour quitter nos terres. Elle n'a pas respecté mes consignes car elle se trouvait toujours sur Thouars le 22/11/1462. Par conséquent mon avertissement s'applique.Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Citation :

Réquisitoire

*Alexans soupire et se lève.*

Messire le juge, comme la défense a décidé de se taire. Je n'ai rien à ajouter, nous avons toutes les preuves nécessaires, la défense nous donne aucune bonne raison de la relaxer.

Je vous laisse donc le soin de juger au mieux selon votre âme et conscience.

*Alexans se rassoit, il pouvait rien dire de plus de ce qu'il avait déjà été dit.*

Citation :

*Pandémie devait encore juger une affaire de présence illégale. Las, il soupira*

Accusé absente pour changer, on se permet de bafouer le comté du Poitou et ses loys, et derrière on n'assume pas. Que c'est décevant.....

Nous n'avons pas de temps à perdre avec ce genre de vils personnages qui n'ont cure des institutions poitevines, pensant uniquement à leur intérêt personnel.

Eu égard de l'absence de l'accusée, eu égard de son mépris de l'autorité du prévôt, Eu égard de son passage en nos terres malgré divers courriers

et selon l'article de la coutume suivant :

"4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté."

Sachant qu'une annonce informant les visiteurs de la fermeture des frontières avait été placardée dans le Poitou, et que nul n'est censé ignorer la loi,

Moi Pandémie Herbst Juge du Grand et Fier Poitou, condamnons l'accusé à 3 jours de prison et une amende de 100 écus, correspondant aux frais de dossier, et aux salaires des agents qui lui auront écrit en vain

l'accusée à le droit d''interjection en Appel Ce droit est sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Affaire suivante !