Code Militaire Poitevin

Sujet: Code Militaire Poitevin Jeu 16 Oct 2014 - 6:18

Citation :

Du Code Militaire Poitevin

Chapitre Premier : Généralités

Article 1 :
Seuls la noblesse, les Conseillers Comtaux, le Capitaine, le Commandeur et les Commandants poitevins peuvent lever une armée en Poitou ou traverser le territoire en armée.
Le Capitaine est habilité à autoriser des Seconds à outrepasser cette interdiction pour assurer le maintien de la sécurité des villes et du Poitou en alternance avec le Commandant.
Toute autre dérogation, notamment concernant les armées étrangères au Poitou, devra être explicitement rédigée et scellée par le Comte.

Article 2 : Hiérarchie Principale de l’Armée :

Comte :
Le Chef suprême de l’Armée du Poitou est le Comte du Poitou.

Le Capitaine :
Le Capitaine dispose de tous les pouvoirs au sein de l’Armée sauf avis contraire du Comte.
Après 48 heures consécutives d’absence du Capitaine, ou si le poste de Capitaine est vacant, le Commandeur en informe le Comte qui doit, au plus vite, annoncer le remplacement ponctuel ou définitif du Capitaine, soit par un Commandant ou par un Conseiller Comtal.

Le Commandeur :
C’est le plus haut grade permanent de l’Armée et le seul sans castel.
Il est ou fut militaire d'expérience avérée.
Il est nommé par le Comte, en concertation avec le Capitaine.
Le Comte appuie sa décision sur les avis et propositions de noms, au maximum trois, des commandants et de leurs seconds.

Il est sous les ordres directs du Capitaine pour suivre la politique comtale. C'est du Capitaine que viennent les ordres de missions et les alertes. En cas d'absence du Capitaine, il reçoit les ordres directement du Comte.

Il a pouvoir d'initiative sur la gestion des casernes, s'assure de la formation des soldats et des gradés, et du respect de l'autorité. Il s'assure que les ordres comtaux soient exécutés, organise les missions demandées avec la collaboration du Capitaine, et supervise le travail des Commandants.
Lors de gros conflits, il est le conseiller privilégié du Comte en ce qui concerne la stratégie et participe activement au conseil de sécurité. Il est, avec le Capitaine, le représentant du Comte, sur le plan militaire, auprès des provinces extérieures, en cas de collaboration du Poitou avec icelles.
Enfin, il propose au Capitaine les différentes évolutions hiérarchiques validées uniquement par ce dernier.

Les Commandants :
Chaque Commandant est chargé de la gestion totale de sa garnison et des soldats placés sous sa responsabilité (recrutements, ordres, renvois …) sauf contrordre d’un de ses supérieurs. Les Commandants doivent être capables de constituer une armée dès que l'ordre leur en sera donné.
Ils doivent être présents chaque jour pour leurs hommes sauf retraite dûment annoncée pour que leurs Seconds puissent les remplacer.

Les Seconds :
Les Seconds aident les Commandants dans la gestion de la garnison. Les Seconds ont pouvoir d'initiative dans leur garnison en l'absence de leur Commandant pour assurer une meilleure réactivité.
Ils sont responsables de la tenue du compte des soldes, qu’ils doivent communiquer à leur Commandant. Puis après contrôle par celui-ci ils confient le compte des soldes au Connétable pour un dernier contrôle. Ils sont responsables de la distribution de ces soldes à leurs soldats.

Les Lieutenants :
Les Lieutenants dirigent des compagnies composées selon le souhait du Commandant. Ils sont en charge de la bonne tenue de leur compagnie tant dans le domaine des armes mais aussi, des réserves en vivres et du moral des troupes. Ils sont en charge également de la pose des appels et de leurs comptes rendus.

Les Caporaux :
Les Caporaux sont des soldats ayant une ancienneté minimum de 6 mois. Ils sont les interlocuteurs privilégiés pour les recrues et les jeunes soldats pour les guider et les aider dans leurs débuts.
Ils peuvent, en cas d'absence du Lieutenant, relayer les informations de leurs supérieurs directs.

Les Soldats :
Les soldats forment le socle de l’Armée, ils doivent dans cette optique favoriser une consommation régulière de viande, afin d’augmenter leur facteur de combat.

Les Recrues :
C’est la première étape dans la vie d’un nouveau militaire. Durant cette période le nouvel engagé doit faire ses preuves et montrer qu’il s’adapte à la vie en caserne.
De façon générale il suffit d’avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour trahison ou haute trahison et être motivé pour postuler, ces critères sont à l’appréciation du Capitaine.
Les recrues sont tenues de suivre la formation dispensée à l'académie militaire.
L'enrôlement doit durer au minimum un mois. Sauf sur autorisation du Capitaine en cas de force majeure justifiée.

Article 3 : Le Connétable :
Le Connétable est un civil détaché auprès de l'Ost, assimilé au rang d'officier supérieur sans qu'il ait pourtant autorité de commandement.
Il est chargé de veiller à l'attribution des soldes aux soldats. Il est responsable de la vérification des demandes de soldes, et de leur transmission au Conseil. Il est également responsable de l’armement des soldats.

Article 4 :
Les droits et devoirs de chaque grade s'appliquent à leurs supérieurs, à l’exception du Comte, du Capitaine et du Commandeur qui sont dispensés d’appel. Le Capitaine est dispensé de serment.
Le port du galon remis par les autorités militaires est obligatoire en caserne.

Article 5 :
Seuls les militaires ont accès à la caserne. En conséquence, les recrutements se font en extérieur ; puisque l’entrée en caserne implique l’engagement.
Le Connétable peut être un civil et avoir accès à un bureau réservé à la caserne. Il pourra ainsi y rencontrer les soldats pour la gestion de la logistique et des soldes.

Chapitre Deuxième : De l’organisation de l’Ost Poitevin

Article 1 :
L’Armée est composée d’une garnison par ville, dirigée par le Commandant de la ville ou son Second.

Article 2 :
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. Désobéir à un ordre de mission est passible de Cour Martiale et de radiation de l'Armée.
En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Poitevines, le militaire y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte ou le Capitaine. Chaque militaire est tenu responsable de ses actes.

Article 3 :
L'académie militaire est le centre de formation militaire du Poitou. Sa gestion et son organisation sont internes à l'Ost Poitevin et régies par son règlement intérieur. L'accès à cette académie est donc conditionné à l'engagement dans l'Ost Poitevin.

Chapitre Troisième : De la réserve de l’Ost Poitevin

Article 1 :
Les réservistes sont des Poitevins engagés volontairement pour compléter les rangs de l'armée régulière en cas de mobilisation.
Ce sont potentiellement tous les Poitevins. Et nécessairement tous les nobles poitevins en accord avec la coutume nobiliaire.
Ils ne sont pas considérés comme militaires et sont libres de tout engagement en dehors des missions qui leur sont octroyées par le Comté. Celles-ci ont une durée minimale de 20 jours par année civile.

Article 2 :
En dessous de 10 jours de mission continue, les frais de bouche leur sont remboursés.
A partir de 10 jours de mission continue, leur solde est la même qu'un militaire de carrière

Chapitre Quatrième : Des missions de l’Armée régulière Poitevine

Article 1 :
Les ordres de missions sont initiés et détaillés par les Commandants ou leurs supérieurs, et relayés au besoin par leurs Lieutenants. Un ordre de mission peut être annulé par un supérieur.

Article 2 :
Toute personne peut faire une demande d’escorte (à la charge du demandeur) auprès du Capitaine. Cette demande pourra librement être refusée. Le tarif demandé est à négocier avec l’escorte elle-même si le Capitaine autorise l’escorte.

Article 3 :
Des missions non rémunérées pourront être proposées aux soldats afin de s’entraîner, de se connaître... (Sécurité des nœuds, visite du Poitou, tactique de combat…). Lors de périodes de paix prolongées les Commandants ou Seconds peuvent proposer eux-mêmes une mission de reconnaissance concernant leur garnison. Cette proposition peut être librement refusée par leurs supérieurs.

Article 4 :
Dans le cadre de mission navale, tous les Militaires de l’ost pourront se porter volontaires comme membre d’équipage.

Chapitre Cinquième : Des soldes

Article 1 :
Un soldat engagé dans l’Ost reçoit 15 écus par jour de mission.
La solde pourra, suivant l'appréciation du capitaine et en accord avec le CAC être remise sous forme de pain et maïs.
En fonction des réserves du Comté, en remplacement du pain et du maïs, un soldat de faible corpulence (moins de 100 PF) pourra recevoir de la viande, pour une valeur équivalente à son dû. Dans ce cas, il est possible de repousser en cumul un paiement.
Les réservistes ne sont pas concernés par cet article.

Article 2 :
Les chefs d'armée perçoivent un salaire de 20 écus par jour. Toute armée ayant en charge le statu quo d'une ville poitevine est payée par cette dernière à hauteur de 15 écus et par le Comté à hauteur de 5 écus. Dans le cas contraire l’armée est payé en intégralité par le Comté

Article 3 :
Un jour de mission correspond pour un soldat à une activité journalière dont la teneur exacte aura été imposée par ordre d’un de ses supérieurs et pour lequel un rapport sera fourni.
Chaque jour de mission sera payé par le Comté.

Article 4 :
Le détail de chaque solde sera rédigé par le Second et remis au Connétable, après approbation du Commandant
L'attribution de denrées sera réalisée au moyen de mandats confiés au Second ou, à défaut, au Commandant ou à un Lieutenant.
Le mandataire aura 15 jours pour défrayer les soldats. A défaut, il devra remettre le mandat au Comté.

Article 5 :
Les militaires ayant attaqué des tiers ou commis toute action économico-militaire sur ordre de leur supérieur doivent rendre au Comté l’intégralité du butin récupéré.

Article 6 :
Les militaires ayant au cours d'une mission subi un préjudice suite à une défaite seront dédommagés par le Comté. Cela ne s'applique pas en temps de guerre.

Article 7 :
Lors des missions navales, chaque jour passé en mer à bord du navire dédié sera compté comme un jour de mission et sera donc rémunéré comme tel, ainsi que les jours de déplacement pour se rendre à La Rochelle.

Chapitre Sixième : De la Justice Militaire

Article 1 :
La Cour Martiale est constituée du Capitaine, du Commandeur et des Commandants.
De nature disciplinaire elle a pour but de sanctionner toutes fautes commises par un militaire.
Tout délit commis par un militaire dans l'exercice de ses fonctions, non cautionné par sa hiérarchie et en dehors d'une armée in gratibus, pourra faire l'objet d'un dessaisissement de la Cour Martiale en faveur des tribunaux civils

Article 2 :
Tout manquement aux devoirs militaires est passible de procès militaire, principalement dans les cas suivants :
- Tout comportement portant atteinte au renom de l’armée
- Mutisme aux ordres, à l’appel
- Outrage à un supérieur hiérarchique
- Désobéissance, insubordination
- Désertion
- Action n’émanant pas de l’autorité hiérarchique

Article 3 :
Le Capitaine expose les faits à la Cour Martiale ; propose à l’accusé de s’adjoindre les services d’un avocat ; et dirige les audiences.
L’accusé pourra faire appel à trois témoins, tous militaires.

Article 4 :
Toute question posée devra faire l’objet d’une réponse dans les 2 heures (2 jours IRL). A défaut le Capitaine pourra faire avancer les débats sans plus attendre.

Article 5 :
En fin d’audience la Cour Martiale se retire pour délibérer et un verdict sera pris à la majorité des voix. En cas d’égalité des voix l’avis du Capitaine sera prépondérant.
En tant que chef suprême des armées et dépositaire de la justice dans sa province, le Comte pourra s’il l’estime nécessaire opposer son véto ou ordonner un verdict personnel.

Article 6 :
Les salles de la Cour Martiale seront ouvertes à tous les militaires à partir du rang de soldat. Mais seules les parties prenantes ont le droit à la parole.

Chapitre Septième : L’appel & le Serment

Article 1 :
Chaque soldat engagé doit signer et approuver ce serment lors de son incorporation.

Citation :: Moi,________, jure sur l’honneur et fais serment de servir le Comte du Poitou.
Je m’acquitterai de toutes mes tâches et devoirs cités dans le Code Militaire Poitevin. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction.
Je déclare avoir pris connaissance du Code Militaire Poitevin et en accepte l’autorité.

Article 2 :
Chaque soldat devra répondre à l’appel chaque samedi pour la semaine qui suit sous la forme suivante :

Citation :: (Grade) (Nom), membre de la (Nombre) compagnie de l’armée des (Nom) de (Ville) présent à l'appel du (date du lundi suivant) au (date du dimanche suivant).
A vos ordres, mon (Grade du supérieur qui exige l’appel) !

J’ai actuellement (nombre) points de force et (nombre) points de charisme.
Je dispose de (armes et rations de nourriture).
(Indisponibilité éventuelle)
Je suis en ce moment à (nom de la ville, ou du nœud ; cette mention peut être remplacée par « En mission » si celle-ci est à teneur confidentielle.).
Actuellement aux ordres de (nom du Commandant). Dans le (lance/groupe/corps d’armes) de (nom du meneur).

Article 3 :
En temps de paix tout déplacement doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement n’est permis sauf ordres de missions ou autorisation expresse de son Commandant ou supérieur. Toute retraite doit être signalée.

Article 4 :
La démission d’un soldat est soumise à un préavis d’une semaine. Ce préavis, en temps de guerre, peut être repoussé à la fin du conflit. C'est le Commandant qui dispose de ce préavis et non le soldat. Il peut rendre la démission active dans l'instant s'il le juge nécessaire.

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