[TAOP] Leana (21/01/1463)

Acte d'Accusation

Citation :

*Après que le juge ait réclamé le silence, le Procureur Sventovit Simia ouvre le procès.*

 Honorable cour du Poitou,
 Nous sommes le 30 janvier 1463, sous le règne du Comte Childéric.
 Ce procès sera mené par le juge Alexans, et le procureur Sventovit Simia, votre serviteur.

 Prévenue levez-vous,
 Capitaine Léana de la Rose, vous êtes accusée par Lhouise du Cocon Doré, Bailli du Poitoudame de trouble à l’ordre public. Elle affirme avoir été diffamée par vous en salle du Conseil du Poitou, le 13 janvier 1463.

 L’article 4 Du trouble à l'ordre public du Titre II sur les Coutumes pénales du Poitou, dans sa rédaction du 17 septembre 1463, dispose que « a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »

Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316).

 L'accusation sera représentée par la plaignante dame Lhouise du Cocon Doré.
 Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Sventovit Simia.
 Le jugement sera rendu par le Juge Alexans.

 Je signale à la prévenue qu'elle a droit à un avocat qu'elle peut trouver au barreau poitevin ou à l'ordre des dragons.

Pour le moment je n'arrive pas à la mettre en accusation. J'ai bien vu les 2 petits ".".

Missive envoyer le 14/03/1463 à 15h21 .

Citation :

Bonjour Dame Léana..

Je suis Spartacus l'actuel juge du Poitou .

Je vous écris aujourd'hui car le tribunal attend votre plaidoirie avec impatience .Sachez que la non-présentation de l'accusé au tribunal, si celui-ci disposait de la possibilité de s'y rendre, ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.

Si vous avez un problème n’hésitez pas à me le dire car cela pourrait éviter une incompréhension et une condamnation qui pourrait être évitée

Cordialement Spartacus

Citation :

Expéditeur : Leana.. de la Rose Noire
Date d'envoi : 15/03/1463 - 01:33:29
Titre : Re: Plaidoirie
Bonjour Messire le Juge,

J'ai été retardé par un soucis d'ordre personnel et je n'ai pu me rendre au tribunal. Je transmet votre courrier à mon avocat Maître Elisabeth Stilton de Veynel, Comtesse d'Aubusson, Vicomtesse de Chantilly, Dame de Lusigny et de Sazilly et Avocate à l'Ordre des Avocats du Dragon et nous nous rendons au tribunal rapidement.

Je ne sais pas si l'ancien procureur vous à mit un courant mais j'aurai souhaitez un procès publique (soit en gargote). J'attends que le procès soit lancé et m'y rendrais au plus tôt ensuite.

Mes respects à vous messire le Juge.

Fact à Sainte
En ce 15ème jours du moy de mars de l'an de Grâsce MCDLXIII

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Accompagné par son époux, son frère et son avocate, Léana s’avança à la barre et s’exprima calmement.*

Vostre honneur,

Je me tiens devant vous pour répondre de l’accusation émise à mon encontre par domaisèla Lhouise du Cocon doré qui m’accuse d’avoir eu à son encontre des paroles diffamantes.

Hors mes élocutions n’ont rien eu de diffamatoire. En date du 13 janvier 1463, alors que étions en salle du conseil, j’ai fait part de propos qui était venu à mon écoute et non qui jaillissait de ma personne en précisant bien qu’ils découlaient pour l’instant que d’une rumeur, que je ne savais si cela était vrai et qu’il ne s’agissait pas d’une affirmation de ma part.

Je n’ai point porté d’accusation contre domaisèla Lhouise, j’ai seulement fais pas de mon ressenti concernant une information qui salis mes oreilles et que je n’appréciais pas du tout, dans un lieu à l’écart de la population de surcroit.

Comme je l’ai précisé ce jour-là, je n’ai fait que dire ce que je pensais en rapportant ce qui m’a été dit de personnes extérieurs au conseil. Je ne me suis pas éternisé sur cela, je n’ai porté aucun propos publiquement non plus.

Mon frère le Vicomte Ancelin de Herbst, dans une lettre portée à mon attention qu’il adressait à l’ancienne Procureur Monseigneur Brunehaut de Ponsay-Navarot, à affirmer qu’il avait lui-même soulevé cette possibilité tout comme l’ex-Comte déchu Chidelric avait entendu les même propos que moi. Pour ma part, je n’ai pas émis d’hypothèse, ni d’accusation, je n’ai lancé aucune rumeur, juste partager dans un endroit clos une information dont je précisais même que je ne savais si elle était vrai.

Les propos que j'ai entendu, étaient à mes yeux une infamie répugnante que d’agir ainsi.Et il me paraissait totalement irrespectueux et hautement honteux que des personnes puissent tenir des comportements aussi malhonnêtes mais à aucun moment je n’ai affirmé que domaisèla Lhouise du Cocon doré avait agi comme cela.

*Elle se tue, s’inclina devant le juge et laissa la place aux témoins et à l’accusation. *

a venir

La défense a appelé Zacharys à la barre

Citation :

Bien le bonjour votre honneur,
Je n'apporterais rien de plus que ce que mon épouse à déjà pu dire. Étant présent ce jour là au conseil, je certifie que les propos tenus n'étaient en aucun cas diffamatoire, ni insultant. Tout cela résulte de l'unique rancœur que Lhouise porte envers mon épouse. Rancœur qui dure depuis maintenant plus de 6 mois.
Je ne rajouterais rien de plus, rien de moins.

La défense a appelé Ancelin_herbst à la barre

Citation :

/

Réquisitoire

Citation :

Vostre Honneur,

Pardonnez moi, mais j'insisterai particulièrement sur le fait que Dame Leana.. a colportée des ragots devant une assistante en réunion Comtale.
Donc en agissant ainsi, l'accusée a insultée la victime et portée atteinte à son intégrité morale.

Quand vous affirmer n’avoir dit ce que vous pensiez, vous affirmez donc l’avoir dit et c’est ce qui doit-être prit en compte ici
Il s agit donc bien de RAGOTS colportés. Comment peut-on, lorsqu’ on a UN MINIMUM DE DECENCE ET D HONNEUR, oser raconter de tel choses à l’encontre de Dame Lhouise?

Et de plus je vous cite:
** paraissait totalement irrespectueux et hautement honteux que des personnes puissent tenir des comportements aussi malhonnêtes**,

Alors la question est pourquoi avoir répéter ces dire dans une réunion Comtale devant des gens .Il aurait suffit Dame de garder cela pour vous.
Alors oui je crois moi que vous êtes coupable de propos diffamatoire et  d’avoir mis en doute l'intégrité même  de Dame Lhouise..

Par conséquent, je demande au le Juge, un verdict d'une sévérité exemplaire afin que cesse les insultes, médisances, ragots, rumeurs, calomnies en tout genre.

Je laisse au bon jugement du Juge le soin du verdict et de la sanction.

Qu’Aristote vous protège !

Missive envoyer :

Citation :

Bonjour à vous

Je suis Spartacus Juge actuel du Poitou

Je vous écris pour vous informer que nous attendons votre plaidoirie dans le procès qui vous oppose au Poitou concernant le pillage de la mairie de Saintes.

Si pour une raison ou une autre vous ne pouviez venir vous pouvez évidemment me transmettre vos plaidoiries via courrier je l’adjoindrai au dossier et comptera comme une plaidoirie normale.

Si vous avez besoin des informations concernant votre procès voici le lieu où toute les minutes du procès sont conservées :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

En vous souhaitant une agréable journée

Cordialement Spartacus

Euh Spartacus t'as pas fait une erreur là dans ta missive ?

Citation :

le pillage de la mairie de Saintes.

Leana accusé d'avoir pris la mairie?

Courrier envoyé a Dame Lhouise le 06 avril 1463

Citation :

Mes Salutations Dame LLouise, je vous rappelle que vous êtes convoquée a la barre par le procureure dans l'affaire vous opposant a dame Leana. Je invite a venir le plus vite possible pouvant ainsi faire avancer cette affaire.
Si vous avez besoin des informations concernant votre procès voici le lieu où toute les minutes du procès sont conservées :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Merci de votre collaboration!
Trava Procureure du Poitou

Courrier envoyé a Sieur Xedar le 06 avril 1463

Citation :

Mes Salutations Sieur Xedar je vous rappelle que vous êtes convoquée a la barre par le procureure dans l'affaire vous opposant dame Lhouise a a dame Leana. Je invite a venir le plus vite possible pouvant ainsi faire avancer cette affaire.
Si vous avez besoin des informations concernant votre procès voici le lieu où toute les minutes du procès sont conservées :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Merci de votre collaboration!
Trava Procureure du Poitou

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Vient s'installer à la barre.*

Bonjour,
la diffamation se caractérise par le fait de tenir des propos portant à l'honneur d'une personne.
En l’occurrence la dénommée Lhouise qui aurait été acheté par une promesse de titre et d'argent.
Ce comportement, d'être corrompu donc, étant qualifié d'irrespectueux et hautement honteux, malhonnête, répugnant, faisant courir le Comté à sa perte , de manipulation pitoyable et de méprisable. Je vous laisse lire l'intégralité des propos pour en extraire l'ensemble des propos péjoratifs.
Ces qualificatifs étant bien entendu aussi destiné à son soi disant auteur, c'est à dire Lhouise.
On a beau dire que ce n'est qu'une rumeur et que rien ne le prouve, si c'est vraiment le cas, le dossier peut être simplement transmis aux autorités afin qu'enquête soit faite. Or rien de cela n'a été fait. Une personne a été nommé, un acte honteux présenté et des propos péjoratif accolé à cela.

Je passerais maintenant à cette rumeur. D'ou vient elle ? Pour le conseil de l'accusé. En effet, seul cette personne a dit ces propos là et personne d'autres n'est venu les approuvé et les étayer. Ainsi, si c'est propos n'avait pas été tenu, bon nombre de conseillés n'en auront jamais entendu parler.
Ainsi soit ces propos ont été inventé de toute part par l'accusé soit ils l'ont été par quelqu'un d'autre. Or l'accusé n'a jamais daigné énoncé le nom de la personne lui ayant dit cela, ce qui laisse donc supposé qu'elle peut effectivement en être l'auteur. Et quand bien même cela ne serait pas le cas, chacun est responsable de ses propos et doit avant de colporter des paroles diffamatoire, s'en assurer de l'authenticité.

Bref, ces propos sont bien diffamants et ils non pas été prononcé dans le but de donner une information, mais bien de nuire à l'image de Lhouise.

C'est tout ce que j'ai à dire, je vais donc prendre congé.

* Et zou, va voir ailleurs s'il y est.*

L'accusation a appelé Lhouise à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*La jeune Lhouise se présente au Tribunal avec un visage qu'elle veut le plus neutre possible. Au fond d'elle, elle est en proie à une lutte opposant le dégoût que lui occasionne la femme qu'elle va devoir revoir aujourd'hui et les larmes qui sont juste là, prêtes à poindre dans le coin de ses yeux, la blessure des propos diffamants n'étant toujours pas refermée.*


Votre Honneur,

J'ai porté plainte contre cette femme Léana de Blauzac, épouse de la Rose Noire, dame d'Artiges, qui était au moment des faits, le 13 janvier 1463, une roturière tout comme moi.
Ma plainte a été transmise au Prévôt Gribouillya en date du 21 janvier 1463, c'est-à-dire avant que cette femme puisse se prévaloir d'un titre de noblesse par ses épousailles avec Zacharys de la Rose Noire, anobli quelques jours plus tard.
Je repose ces points en préambule puisque la Procureur Trava m'avait questionnée sur le sujet il y a quelques temps.

Venir aujourd'hui en ce tribunal pour intervenir dans le cadre de l'accusation n'est pas chose aisée pour moi.
Devoir revoir cette femme qui a souillé mon honneur m'est extrêmement pénible. J'ai été profondément blessée par les paroles qu'elle a éructées à mon endroit.
Des paroles injustes.
Des paroles diffamantes, car je ne suis pas de celles à se faire acheter pour octroyer voix lors de la reconnaissance d'un régnant.
Avant ma petite personne, un quelconque titre ou une bourse d'écus aussi grosse soit-elle, c'est bien le Poitou qui m'est le plus important, ce Comté pour lequel je travaille sans relâche depuis une dizaine de mois maintenant, et ce malgré mon jeune âge et tout ce que j'ai encore à apprendre.
Aussi, j'ai été extrêmement affectée par le fait que quelqu'un, cette femme en l'occurrence, me salisse ainsi devant d'autres personnes, dont certaines je l'ai bien entendu dans leurs propos le jour même et les suivants, ont pu commencer à douter de ma personne.

Les propos qu'a tenus cette femme ne reposent sur rien.
Elle-même l'a dit, c'est "une rumeur et non une affirmation".
Alors, pourquoi faire le choix de la répandre ? D'autant plus quand les termes y étant associés sont forts déshonorants pour la personne concernée, en l'occurrence moi, Lhouise. Il a été question, pour ceux qui me reviennent là à l'esprit, de termes tels que "magouilles, irrespect, honte, malhonnêteté, malversation, manipulation pitoyable, pot de vin...".
Des propos diffamants, mensongers, calomnieux.

Le même jour, sollicitée par moi-même et par plusieurs autres personnes présentes pour savoir d'où venait cette soit-disant "rumeur qui circule et qui est venue jusqu'à ses oreilles venant les abîmer par de tels propos" -pour reprendre ses termes-, dame Léana n'a pas daigné faire réponse.
Ni à moi, la plus concernée.
Ni aux personnes l'ayant interpellée.
La rumeur semblait lui avoir tellement abîmé les oreilles qu'elle n'en entendait plus les questions à son propos.
Oh mais en fait, ses oreilles filtraient sélectivement les sujets et n'étaient pas si mal en point que cela, puisque ce qui avait trait à l'armée et à son époux, elle a pu l'entendre et a su manifester réponse.

Pour appuyer mon témoignage des propos diffamants ayant été tenus à mon égard de la part de dame Léana, outre le témoignage oral en ce tribunal et écrit de Monseigneur Xedar par sa lettre du 15 janvier dans laquelle il demandait au Prévôt d'alors l'ouverture d'une enquête à l'encontre de dame Léana pour Trouble à l'Ordre Public, j'avais réuni quelques autres témoignages écrits qui par un malencontreux courant d'air ont subi dégâts de part le temps pluvieux et venteux d'un des premiers jours de ce mois.
J'ai toutefois pu en sauver un que je vous transmets aujourd'hui. C'est celui de la dorénavant Vicomtesse de Tonnay-Boutonne, qui a l'époque de sa rédaction était alors Dame de Dompierre-en-Aunis et de Saint-Florent-des-Bois.


*La jeune Lhouise s'approche alors du Juge et lui tend un pli scellé qui, lorsqu'il l'aura décacheté, pourra lire ce qui suit.*


----------- Début de la Lettre de la Vicomtesse Brunehaut de Ponsay-Navarot -----------

Citation :

De nous Brunehaut de Navarot
Dame de Dompierre-en-Aunis et de Saint-Florent-les-bois

A vous, Sieur procureur du Poitou

Salutations,

Par la présente missive et à la demande de demoiselle Lhouise, je livre mon témoignage dans l'affaire qui l'oppose à dame Leana de Blauzac.
Les faits remontent au premières heures du mandat de Sa future Grandeur Chidelric de Haguenau puisqu'il venait d'entrer au Conseil Comtal et que j'étais la Comtesse sortante, Régente le temps que l'élection de mon successeur s'effectue.
Il est de coutume que les entrants et les sortants se côtoient quelques jours pour ce que nous appelons « la passation de pouvoir ».
Il est connu de tous que la désignation du régnant fut loin d'être aisée, c'est pourquoi je suis restée régente plus longtemps que prévu et j'ai pu assister, en intervenant le moins possible, aux diverses discussions entre les Conseillers élus.
C'est lors d'une d'entre elles, après un premier tour infructueux qui augurait, à ce rythme, une impasse politique, que dame Leana rapporta des propos peu amènes au sujet d'un listier d'Objectif Poitou qui ne comptait pas suivre les consignes de vote. Le listier en question était demoiselle Lhouise qui se sentait libre de son vote suite à la démission de son chef de file, Monseigneur Ancelin_herbst, dict Pandemie.
Les rumeurs rapportées insinuait que demoiselle Lhouise avait monnayé son vote contre argent et promesse de titre.
Etrangement, alors que cette dernière était muette de stupéfaction et outrée, dame Leana n'est jamais venue dire qui lui avait fait ce type de confidence douteuse, entachant la réputation d'une personne de confiance, et encore moins clarifier cette sordide histoire en s'expliquant devant ses pairs.
Quelle est la part du mensonge et celle de la vérité ? Pourquoi se faire le relais de telles ignominies pour discréditer une personne et par ricochet tenter d'influer sur les votes du second tour ?
Je ne peux accepter d'entendre des accusations sans fondement car sans preuve apportée et vérifiée.
Demoiselle Lhouise ne pouvait laisser sans réagir se propager des rumeurs salissant sa probité et son honneur. Rumeurs mettant également en cause un autre Conseiller élu, Monseigneur Xedar qui a du être ravi d'apprendre qu'il était veule et prêt à tout pour donner sa voix au plus offrant.

Faict à Poitiers le 4 février 1463.

Brunehaut de Navarot

----------- Fin de la Lettre de la Vicomtesse Brunehaut de Ponsay-Navarot -----------


Voilà, Votre Honneur, ce que j'avais à dire et à vous transmettre aujourd'hui.
La dernière chose que je voudrais ajouter c'est combien cette affaire peut encore m'affecter. Il peut m'arriver certains jours en en parlant ou en y repensant d'avoir les yeux qui s'embuent et le cœur qui se serre.

Etre élue et siéger au Conseil Comtal, c'est travailler du mieux possible pour son Comté tout en sachant respecter les autres Conseillers élus.
Chercher à salir leur honneur ou leur réputation en répandant des propos diffamants ne peut rester impuni.
Si tous les Conseillers s'adonnaient à ce genre de pratique, l'ambiance de travail serait invivable et difficilement propice à la réflexion et à la réalisation de grandes choses pour notre Comté.


Je vous remercie de m'avoir écoutée.


*Les derniers temps de son intervention, la voix de Lhouise était moins dans l'émotion et semblait plus posée.
D'une petite révérence polie de la tête, elle salua le Juge et reprit sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Léana revint à la barre avec le parchemin que venait de lui faire parvenir son avocate. Il s’agissait de sa plaidoirie et la tache incombait à elle d’en faire lecture à la cour. Elle salua respectueusement la cour avant de prendre la parole puis débuta…*

Monsieur le Juge, Madame le Procureur, mes respects
Je vais vous lire la plaidoirie écrite par mon avocat Maître Veynel

*Elle marqua une petite pause et déroula le parchemin pour en lire le contenu. Prenant une grande bouffé d’oxygène, elle baissa le regard sur les mots de son avocat puis releva les yeux vers la Cour et commença sa lecture.*

Monsieur le juge, Madame le procureur, la Cour, bonjour.
Je suis Maître de Veynel, avocat de Léana de la Rose Noire.

*Décidément ce nom le poursuivait à chaque procès même si ce n'était pas les mêmes protagonistes.*

Je commencerais ma plaidoirie avec la validité des témoignages et ce qu'ils apportent à l'affaire. Ceux de la défense, le frère et l'époux de l'accusée, valide puisqu'il n'y a aucune raison de ne pas les prendre en compte. Donc avec ces témoignages nous avons la preuve directe que ce genre de comportement au sein du conseil poitevin n'est pas un acte isolé et qu'il est fréquent qu'il y est des mots échangés plus ou moins agréablement. Ensuite ceux de la défense, le régent, la plaignante et le procureur au travers de la plaignante. Selon la charte de Bonne justice un procureur ne peut pas être témoin lors d'un procès, il ne faut donc pas tenir compte de ce courrier. Ensuite le régent, alors certes la Charte ne parle pas d'eux à proprement parlé mais aller contre le témoignage de son régnant c'est délicat. Il est de coutume que les régnants ne témoignent pas lors des procès, aussi il ne faut pas tenir compte de ce témoignage, même si ce n'est plus lui à la tête de la province. Il nous reste le témoignage de la plaignante qui affirme à corps et à cris qu'elle est diffamé n'apportant donc aucun témoignage étayant son accusation.


*Elle marqua une petite pause, respira profondément, posa son regard sur les personnes présente dans la salle d’audience, rebaissa de nouveau le regard sur le parchemin pour enregistrer la suite, puis aimablement reprit sa lecture…*

Nous avons donc très peu de témoins pour l'accusation au final et pour cause, cette affaire n'était pas publique puisqu'elle se déroulait au sein du conseil. Peut-on considérer comme de la diffamation des paroles dites dans un huis clos et qui ne semblent convaincre personne. D'autant plus que ma cliente n'a jamais affirmer ces dire, juste qu'ils existaient. A aucun moment on ne l'a vu en taverne, en gargote, sur la place de la mairie ou du marché diffamer la plaignante. Comment cela se fait-il que la plaignante n'est pas réussie à trouver plus de témoignage que cela sur son honneur bafoué ?
Quant aux soi-disantes paroles on ne les trouve nulle part ! Ici ou là dans l'acte d'accusation ou dans les témoignages des mots sont avancés, sortis de leur contexte. A aucun moment personne n'a fourni la preuve de ce dont on accusait ma cliente ! Ce dossier est vide et bourré de vice.

*Nouvelle petite pause pour prendre connaissance de la fin de la plaidoirie puis son regard se porta sur la Cour et elle continua…*

En conclusion, je demande la relaxe de ma cliente.
Nous n'avons pas les paroles diffamantes.
Nous n'avons pas de témoin fiable de l'accusation.
Nous n'avons pas la volonté de nuire de la part de l'accusé.
Nous n'avons pas une portée suffisante pour dire que ces paroles ont nui à la plaignante.
Nous n'avons pas le respect de la charte de bonne justice par des manœuvres basses en plus.

Merci de m'avoir écouté via ma cliente.

*Sa lecture fini, elle remercia la cour convenablement…*

Merci Monsieur le Juge, Madame la Procureur d’avoir pris la peine de m’écouter vous lire la plaidoirie de mon avocate.

*Puis retourna à sa place.*

Le jugement a été rendu

Citation :

*Spartacus se redressa afin de rendre son verdict .

Dame Léana de la Rose Noire. Vous êtes accusée de Trouble à l'ordre Public car vous auriez tenu des paroles diffamantes envers la victime Dame Lhouise ici présente .L'accusant d'être corrompue , d'avoir vendu son vote pour la nomination du comte de l'époque

Maître de Veynel je suis surpris que vous prétendiez ne pas avoir eu accès aux preuves alors que tout est dans le dossier qu'a remis la Procureur en début de procès , il est anormal que votre cliente ne vous ait pas transmis toutes les preuves du procès

Enfin bref revenons au procès

Tout d'abord Je ne prendrais pas en compte les témoignages de défense vu que les témoins sont de la famille de l'accusé et que par conséquent je doute de la sincérité de leurs propos .
Concernant les témoins de l'accusation je ne prendrais pas en compte le témoignage de Monseigneur Xedar qui était régent au moment où il a témoigné et de la Vicomtesse car elle a été Procureur dans ce procès donc cela n'est pas légal conformément à la Charte de bonne Justice .

Maintenant aucun témoignage ne sera nécessaire l'accusée reconnaissant d'elle-même le fait qu'elle a tenu les fameux propos .
Après Dame Léana vous prétendez qu'ils ne sont pas diffamants mais vous les avez tenus accusant Dame Lhouise d'avoir vendu son vote .

Donc j'aurai espéré que soit vous apportiez des preuves de la véracité de vos propos ou bien que vous ayez l'intelligence de présenter vos excuses à la victime car même si pour vous tout semble correct vos propos ont blessé une personne. Mais non rien de tout cela !

Ensuite Maître de Veynel vous dites qu'apparemment cela serait courant au conseil que les conseillers se diffament et s'échangent des mots doux .
Mais cela n'a rien à voir , si votre cliente a également été victime de quolibets il suffit qu'elle porte plainte .

D'après toutes les preuves apportées, il apparaît que votre cliente a bel et bien tenu des propos accusateurs envers la victime Dame Lhouise et n'a jamais cherché à s'en excuser ou à prouver la véracité des propos qu'elle avait tenue .

Or comme l'a rappelé la procureur :

-----------------------Extrait de la Coutume Poitevine ------------------------------------
[...]II - Les Coutumes pénales [...]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

------------------------------Fin de l'extrait de la Coutume Poitevine---------------


En conséquence .

Nous Spartacus Juge actuel du Poitou , en ce jour du 5 Mai 1463 sous le règne de la Comtesse Philorca déclarons l'accusée Dame Léana de la Rose Noire coupable de trouble à l'ordre public pour diffamation et

Nous la condamnons à 21 écus d'amende dont 20 écus qui devront être versés par don au comté afin qu'il soit reverser à la victime.
Nous la condamnons également à faire des excuses officielles auprès de la victime dont une copie devra nous être remise afin de certifié qu'elles ont été faites

Le don et la lettre devront être remis sous 5 jours à partir de la date de condamnation .

Les différentes parties ont 14 jours à partir de la date de condamnation pour aller en cours d'appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

*Spartacus mit un terme à ce procès