[brigandage]Tignace Nuit du 24/01 au 25/01/1463 (Coop?) NON COUPABLE

Renseignements

Courrier de la victime :

Citation :: Expéditeur : Cougars
Date d'envoi : 24/01/1463 - 13:01:05
Titre : raquet
Bonjour en arrivant à la trémouille nous avons quelques soucis

24/01/1463 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Praseodyme de Shawie de Silvinho de Tignace et de Valentina. .

Voici mon courrier en reponse

Bonjour messire Cougars,

j’espère que vous allez bien après cette mésaventure, je vous remercie de votre témoignage qui me permettrons de traquer ces Racketteurs.
Je vais faire le nécessaire rapidement pour éviter qu''il sévissent.

Bien a vous

Erakless
Lieutenant de police
Ville de Poitiers

Ps: je reste a votre disposition et si avez besoin de quoi que se soit.

Courrier du commandant de l'armée "aux arùes demarylou" :

Filou a écrit:

Expéditeur : Filou45
Date d'envoi : 24/01/1463 - 17:14:38
Titre : courrier

salut Amand
j'ai reçu un pigeon je t'en fait part:

Expéditeur : Cougars
Date d'envoi : 24/01/1463 - 13:08:49
Titre : raquette

Salut entre Poitiers et la trémouille voici ce qu'il nous est arrivé

24/01/1463 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Praseodyme de Shawie de Silvinho de Tignace et de Valentina. .
voilà

amicalement

filou

Fiches de l'agresseurs :

Citation :: Informations sur Tignace

Créé(e) le 04 Août 2014

Tignace fête son anniversaire le 21 Janvier.

Dernière connexion le 26 Janvier 2015

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté de Toulouse

Village : Castres

Niveau : V

Points de réputation : 59

Argent : 29,51 écus

Rapport maréchal de La Trémouille du 21 au 22 janvier 1463

Citation :: Rapport de Maréchaussée du 21 au 22 janvier 1463

Groupes présents ici :

Lance de Praseodyme, Shawie, Valentina., Silvinho, Tignace
Admission libre Adhérer

Groupe de maréchaux de Malty
embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne

Contrôle de la zone

La mairie est maîtresse du statu quo sur ce nœud.

Rapport de Douane du 23 Janvier 1463

Citation :: Rapport de Douane, ville de La Trémouille du 23/01/1463

***** Etrangers Partants ***** ( 11 )
Shaia : Mistelbach (Erzherzogtum von Österreich)
Ophoenix : Mistelbach (Erzherzogtum von Österreich)
Arry : Limoges (Limousin et de La Marche)
Silvinho : Cosne (Bourgogne)
Takoda : Limoges (Limousin et de La Marche)
Shawie : Saint Claude (Franche-Comté)
Valentina. : Lyon (Lyonnais-Dauphiné)
Tignace : Castres (Toulouse)
Praseodyme : Montargis (Orléans (Domaine Royal))
Eddalia : Guéret (Limousin et de La Marche)
Euridyce : Tours (Touraine)

Rapport des Renseignements généraux du 23 Janvier 1463

Citation :: Rapport des Renseignements généraux, ville de La Trémouille du 23/01/1463

***** Etrangers Partants ***** ( 11 dont 11 actif et 0 inactif )
Shaia : Mistelbach (Erzherzogtum von Österreich) [actif]
Ophoenix : Mistelbach (Erzherzogtum von Österreich) [actif]
Arry : Limoges (Limousin et de La Marche) [actif]
Silvinho : Cosne (Bourgogne) [actif]
Takoda : Limoges (Limousin et de La Marche) [actif]
Shawie : Saint Claude (Franche-Comté) [actif]
Valentina. : Lyon (Lyonnais-Dauphiné) [actif]
Tignace : Castres (Toulouse) [actif]
Praseodyme : Montargis (Orléans (Domaine Royal)) [actif]
Eddalia : Guéret (Limousin et de La Marche) [actif]
Euridyce : Tours (Touraine) [actif]

Nouveaux Faits :

Citation :: Praesodyme, Shawie et Valentina. sont en procès en Champagne. Elles ont brigandé par deux fois en décembre.

Citation :: Praseodyme -> Corleone
Shawie -> Touraine Révoltes + Brigandages anciens + Groupe avec Valentina. et Silvinho
Valentina. -> Recherché en Touraine pour un procès de brigandage, Touraine Brigandage 02/1462 + Groupe avec Silvinho et Shawie
Silvinho -> Touraine Révoltes + Brigandages anciens + Groupe avec Valentina. et Shawie

Prévenu non retrouvé.

Retour sur le bureau du proc, à mettre au bureau du juge quand le procès sera lancer, donc trouver le prévenu avant.

**Localisé le 28/02/1463 à Saint-Aignan** (Berry)

Localisé le 28/02/1463 à Saint-Aignan (Berry)

Localisé le 14 mars à Reims (Champagne)

Localisé le 21 mars à Chateauroux (Berry)

Localisé le 27 mars à Guerêt(Limousin et dela Marche)(Collabo)

Missive envoyée au Procureur de Limousin et de la Marche

Citation :: Bonjour a vous Sieurs Deal_de Limoges, je me présente Trava de la Rose Noire, Procureur du Poitou.Comme un traité de coopération judiciaire lie nos deux provinces. Je vous demande si possible votre aide pour mettre en justice ce malfrat au nom de Sieur Tignace qui s'est permis de faire des rackets en Poitou.Il a été vu dans la ville de Guerêt le 27 mars 1463. Je souhaiterais savoir si vous acceptez de les poursuivre en justice après transmission de leur acte d'accusation.

Cordialement, Trava
Procureure du Poitou

Citation :: Expéditeur : Deal_ de Limoges
Date d'envoi : 27/03/1463 - 21:35:56
Titre : Re: Procure du Poitou
Bonjour,

Dans le cadre de notre coopération judiciaire, j'attends donc votre acte d'accusation, je vous représenterai et engagerai un procès en votre nom envers ce malfrat.

Cordialement,

Deal, Procureur du LM

Acte d'accusation transmit au Procureur du LM

Citation :

Le 27 mars 1463
Accusateur : Comté du Poitou, sous la Régnante , Philorca
Procureur : Trava de la Rose Noire
Juge : Spartacus

Accusée :Tignace
Village d'origine : Castres(Comté du Toulouse)

Votre Honneur,

En ce jour du 27 mars 1463, au regard de la loi et des faits, nous , Trava de la Rose Noire, Procureur du Poitou, accusons le Sieur Tignace de Trouble A l'Ordre Public pour brigandage sur la route de La Tremouille.
En effet, dans la nuit du 21 au 22 janvier 1463, ce vil personnage a attaqué, sans vergogne, Sieurs Cougars,un paisible voyageur.

Apres avoir resisté quelque temps Sieur Cougars ne put le faire contre Sieur Tignace et s'évanouit.,Il a profité de l'évanouissement de sa victime pour la détrousser de tous ses biens.

Je rappelle le point 4 de la Coutume Poitevine

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

Voici les rapport qui prouve sa présence dans cette ville.

Rapport maréchal de La Trémouille du 21 au 22 janvier 1463
----------------------------------------------------------------------------

Citation :: Rapport de Maréchaussée du 21 au 22 janvier 1463

Groupes présents ici :

Lance de Praseodyme, Shawie, Valentina., Silvinho, Tignace
Admission libre Adhérer

Groupe de maréchaux de Malty
embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne

Contrôle de la zone

La mairie est maîtresse du statu quo sur ce nœud.

Rapport de Douane du 23 Janvier 1463

Rapport de Douane, ville de La Trémouille du 23/01/1463

***** Etrangers Partants ***** ( 11 )
Shaia : Mistelbach (Erzherzogtum von Österreich)
Ophoenix : Mistelbach (Erzherzogtum von Österreich)
Arry : Limoges (Limousin et de La Marche)
Silvinho : Cosne (Bourgogne)
Takoda : Limoges (Limousin et de La Marche)
Shawie : Saint Claude (Franche-Comté)
Valentina. : Lyon (Lyonnais-Dauphiné)
Tignace : Castres (Toulouse)
Praseodyme : Montargis (Orléans (Domaine Royal))
Eddalia : Guéret (Limousin et de La Marche)
Euridyce : Tours (Touraine)

Rapport des Renseignements généraux du 23 Janvier 1463

Rapport des Renseignements généraux, ville de La Trémouille du 23/01/1463

***** Etrangers Partants ***** ( 11 dont 11 actif et 0 inactif )
Shaia : Mistelbach (Erzherzogtum von Österreich) [actif]
Ophoenix : Mistelbach (Erzherzogtum von Österreich) [actif]
Arry : Limoges (Limousin et de La Marche) [actif]
Silvinho : Cosne (Bourgogne) [actif]
Takoda : Limoges (Limousin et de La Marche) [actif]
Shawie : Saint Claude (Franche-Comté) [actif]
Valentina. : Lyon (Lyonnais-Dauphiné) [actif]
Tignace : Castres (Toulouse) [actif]
Praseodyme : Montargis (Orléans (Domaine Royal)) [actif]
Eddalia : Guéret (Limousin et de La Marche) [actif]
Euridyce : Tours (Touraine) [actif]
--------------------------------------------------------------------------

« La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86366008#86366008

« L'accusation pourra appeler à la barre tout témoin nécessaire à l'instruction de cette affaire.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Trava.
Le jugement sera rendu par le Juge Spartacus.

« Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

La parole est à la défense.

Citation :: Expéditeur : Deal_
Date d'envoi : 31/03/1463 - 09:33:31
Titre : Re: Re: Re: Procure du Poitou
Bonjour

Voici comment cela se déroule :

"29/03/1463 - procès opposant Tignace au Comté du Limousin et de La Marche

Tignace est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation
Dans le cadre du Traité d’Entente et de coopération du 28/10/1461 en le Poitou et le LM, voici l’acte d’accusation du procureur Trava de la Roise Noire

Je cite

« Le 27 mars 1463
Accusateur : Comté du Poitou, sous la Régnante , Philorca
Procureur : Trava de la Rose Noire
Juge : Spartacus

Accusée :Tignace
Village d'origine : Castres(Comté du Toulouse)

Votre Honneur,

En ce jour du 27 mars 1463, au regard de la loi et des faits, nous , Trava de la Rose Noire, Procureur du Poitou, accusons le Sieur Tignace de Trouble A l'Ordre Public pour brigandage sur la route de La Tremouille.
En effet, dans la nuit du 21 au 22 janvier 1463, ce vil personnage a attaqué, sans vergogne, Sieurs Cougars,un paisible voyageur.

Apres avoir resisté quelque temps Sieur Cougars ne put le faire contre Sieur Tignace et s'évanouit.,Il a profité de l'évanouissement de sa victime pour la détrousser de tous ses biens.

Je rappelle le point 4 de la Coutume Poitevine

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

Voici les rapport qui prouve sa présence dans cette ville.

Rapport maréchal de La Trémouille du 21 au 22 janvier 1463
----------------------------------------------------------------------------
Citation:
Rapport de Maréchaussée du 21 au 22 janvier 1463

Groupes présents ici :

Lance de Praseodyme, Shawie, Valentina., Silvinho, Tignace
Admission libre Adhérer

Groupe de maréchaux de Malty
embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne

Contrôle de la zone

La mairie est maîtresse du statu quo sur ce nœud.

Rapport de Douane du 23 Janvier 1463

Rapport de Douane, ville de La Trémouille du 23/01/1463

***** Etrangers Partants ***** ( 11 )
Shaia : Mistelbach (Erzherzogtum von Österreich)
Ophoenix : Mistelbach (Erzherzogtum von Österreich)
Arry : Limoges (Limousin et de La Marche)
Silvinho : Cosne (Bourgogne)
Takoda : Limoges (Limousin et de La Marche)
Shawie : Saint Claude (Franche-Comté)
Valentina. : Lyon (Lyonnais-Dauphiné)
Tignace : Castres (Toulouse)
Praseodyme : Montargis (Orléans (Domaine Royal))
Eddalia : Guéret (Limousin et de La Marche)
Euridyce : Tours (Touraine)

Rapport des Renseignements généraux du 23 Janvier 1463

Rapport des Renseignements généraux, ville de La Trémouille du 23/01/1463

***** Etrangers Partants ***** ( 11 dont 11 actif et 0 inactif )
Shaia : Mistelbach (Erzherzogtum von Österreich) [actif]
Ophoenix : Mistelbach (Erzherzogtum von Österreich) [actif]
Arry : Limoges (Limousin et de La Marche) [actif]
Silvinho : Cosne (Bourgogne) [actif]
Takoda : Limoges (Limousin et de La Marche) [actif]
Shawie : Saint Claude (Franche-Comté) [actif]
Valentina. : Lyon (Lyonnais-Dauphiné) [actif]
Tignace : Castres (Toulouse) [actif]
Praseodyme : Montargis (Orléans (Domaine Royal)) [actif]
Eddalia : Guéret (Limousin et de La Marche) [actif]
Euridyce : Tours (Touraine) [actif]
--------------------------------------------------------------------------

« La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86366008#86366008

« L'accusation pourra appeler à la barre tout témoin nécessaire à l'instruction de cette affaire.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Trava.
Le jugement sera rendu par le Juge Spartacus.

« Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

La parole est à la défense. »

Vous pouvez appeler un témoin à la barre"

N'hésitez pas à revenir vers moi si besoin.

Cordialement,

Deal

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,

C'est en homme innocent que je prend le temps de venir devant vous. L'attaque de Sieur Cougars m'attriste mais je n'y suis pour rien. D'ailleurs, il y a t'il eu attaque? Sieur Cougars ne précisant pas ce que "quelqu'un" lui aurai dérobé. Et plus de 2 mois plus tard, on m'accuse!!!

Je me trouvai peut être ou peut être pas dans la région a cette époque comme l'indique le rapport de Maréchaussée. Je ne tiens pas de journal de mes voyages. Vous conviendrez Votre Honneur que ce document n'est en rien une preuve. D'autant que sa qualité laisse a désirer. Que veut dire "admission libre adhérer" ou "mairie est maîtresse du statu quo"? Je ne suis pas des plus instruit mais je doute que des maréchaux écrire ce genre de chose incompréhensible.

Bref, j'espère ne pas perdre encore plus de temps avec cette fausse affaire alors sachez que je n'en veut pas à Sieur Cougars.

Merci de m'avoir écouté.

Requisitoire envoyé au LM

Citation :: Votre honneur ,
Ce personnage a sans gêne, ni honneur, brigandé Sieur Cougars pendant qu’il effectuait un voyage sur les routes de notre Comté.
La cupidité n'a vraiment aucune limite chez ce genre de personne sans foi ni loi, qui essai d’acquérir biens et écus par la force en détroussant de paisible personne en voyage.

Je demanderais une peine exemplaire de 10 écus, 3
jours de prison

En espérant que la peine que vous déciderez de lui infligerai pourra lui donner à réfléchir sur ses actes et le ramener dans le droit chemin tel que le très haut nous l'apprends dans ses saintes écritures..
Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur

Citation :: Expéditeur : Deal_ de là
Date d'envoi : 09/04/1463 - 06:59:57
Titre : procès Tignace
Bonjour,

A la suite de votre réquisitoire :

"Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée."

Vous pouvez demander à votre juge d'écrire au mien pour donner son verdict.

Cordialement,

Deal

Verdict

Citation :: Spartacus transmit le verdict à son collègue

Sieur Tignace vous êtes accusé de Trouble à l'ordre Public en raison d'un possible brigandage que vous auriez commis envers Sieur Cougars ,

Cependant :

Au vu du manque cruel de preuves de votre culpabilité
Au vu du manque de preuves prouvant qu'il y a eu un brigandage
Au vu de la non présentation du témoin de l'accusation qui est tout simplement la victime
Au vu que nous ne savons même pas ce qui a été dérobé

Nous Spartacus Juge actuel du Poitou en ce jour du 10 Avril 1462 sous le règne de la Comtesse Philorca déclarons Sieur Tignace non coupable et prononçons donc sa relaxe de touts les charges qui lui sont reprochées

Les différentes parties ont 15 jours à partir de la date de condamnation pour aller en COURS d'appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

Sujet: Re: [brigandage]Tignace Nuit du 24/01 au 25/01/1463 (Coop?) NON COUPABLE

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