[coupable]12/02/1455-Ludov-Harcèlement

Citation :

Titre : TU VAS VOIR

Expéditeur : Ludov
Date d'envoi : 2007-02-12 13:07:39


DEMAIN A 4H DU MATIN SI TU ME LIVRE PAS 1000ECUS
JE TUERAIS MON OTAGE MELODIE TA BIEN AIME MELODIE

voici la lettre que j'ai recu aujourd'hui.
Mélodie a réclamer la clémence a son encontre le jugeant fou, maintenant il sagit de le faire taire, vu qu'il n'a pas l'air de bien comprendre !

Je porte donc plainte contre Ludov pour Harcelement.

Ah bon, il existe un article du coutumier sur le harcèlement?

je sais pas
c'est Lady qui m'a dit.... rhoo il faut que j'arrete de l'écouter celle la...

Bon bah, je porte plainte Madame le Procureur, trouvé lui un chef d'accusion dans le GC.

Ben, si on considère qu'il avait l'intention de le faire:

Citation :

Huitième principe : La tentative d’enfreindre la loi est considérée d’une gravité égale à une infraction réelle.

Citation :

Article 9 : Le meurtre est interdit au Poitou, il s'agit d'un crime passible de poursuites pour trouble à l'ordre public au motif « de meurtre ».

Art. 9-1 : La peine minimale encourue est une amende de 1000 écus et un emprisonnement conforme à la charte royale du juge.
Art. 9-2 : La peine maximale encourue est une amende de 2000 écus, un emprisonnement conforme à la charte royale du juge et la condamnation à mort.
Art. 9-3 : Les décès faisant suite à des décisions de justice ou la mort de soldats en temps de guerre ne sauraient être considérés comme des meurtres.

merci

et dire que certain ce pleigne du GC

Bon mon coeur... euh Madame le Procureur, vous savez ce qu'il vous reste a faire.

Cole se dit que Stannis est qqun de tres competant, et il n'en doute pas, de bien... mais il ne peut rien vraiment dire a cause de la politique... (ah ! ce phil alors )

Ne me remerciez pas, c'est naturel, car je suis un:

Oui oui je sais, quoique c'est dure a oublier... (avec toute cette pub )

J'aimerais ajouter une seconde plainte sur ludov... de la part de Vicky057
voici son message:

Citation :

Titre : Plainte contre Ludov
Expéditeur : Vicky057
Date d'envoi : 2007-02-15 21:06:50
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Bonsoir,

Je souhaiterai porter plainte contre Ludov.
Alors que nous discutions avec des amis à la Taverne, celui ci est entré et a eu plusieurs propros désobligeants à mon égard, tels que "J'vais te baiser" et encores d'autres. Il y a des témoins.

Merci de me faire part au plus vite de l'enregistrement de ma plainte.
Coordialement,
Vicky057.

Il devrait ce tenir tranquille ce Ludov... ( on dirait un 2e 19....)

J'ai un nouveau témoignage contre ludov. Il serait un témoin. Je ne sais pas si vous en prendrai compte vu le procès en cours... mais je vous remets le message que j'ai recu...

Citation :

Expéditeur : Cagi
Date d'envoi : 2007-02-18 12:34:22

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Je tiens a conrfirmer les dires de Vicky j'etais présent ce jour la et les menaces et insultes de la part de Ludov sont réels.Je vous joint une lettre reçue ce même jour.

De plus des insultes a caractére raciste ont étes proferés par ce même individu le jour suivant mais j'etait seul avec lui vous n'avez donc que ma parole.

Si cela peut aider servait en vous comme vous l'entendez.
Je reste a votre disposition
Cagi

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable à plusieurs reprises de propos diffamants, menaces et extorsion;
Attendu que cela n'est pas assimilable à de la légitime défense;
Attendu que l'accusé est récidiviste;
Attendu que la rançon demandée ne fut pas effectivement volée, et que le montant n'importe pas;
Attendu que des mesures ont déjà été prises à l'égard de cet individu
pour son comportement inacceptable (éradication) et qu'aucune amende ne
saurait être perçue;

Nous condamnons symboliquement l'accusé à une peine de prison de 3 jours, grand bien lui fasse là où il est.


Pour le Poitou, juge Redde.
faict le vendredi 23 février 1455.