[TAOP] Agnesina_temperance Nuit du 19 au 20 mars 1463

Citation :

Acte d'accusation.


Le 20  mars 1463
Accusateur : Comté du Poitou, sous la Régnante , Philorca
Procureur : Trava de la Rose Noire
Juge : Spartacus

Accusée :Agnesina_temperance
Village d'origine : Saumur(Duché d'Anjou)

Votre Honneur,

En ce  jour du 20 mars 1463, au regard de la loi et des faits, nous , Trava de la Rose Noire, Procureur du Poitou, accusons la demoiselle Agnesina_temperance de Trouble A l'Ordre Public pour avoir participée aux dilapidages des biens de la mairie de Saintes après la prise illégale de cette mairie et ce dans la nuit du 19 au 20 mars 1463.

De plus elle est soupçonnée d'appartenances au groupe brigands des Corleones qui à sévit dans plusieurs villes, comme dernièrement à Angoulême en date du 15 mars de cette année.

Je rappelle le point 4 de la Coutume Poitevine

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

* Trava présenta les preuves de ce méfait dans cette affaire et remit le dossier au juge *

***
20/03/1463 16:40 : Vous avez acheté à Agnesina_temperance 7 cailloux pour 1,15 écus.
20/03/1463 16:50 : Vous avez acheté à Agnesina_temperance 1 caillou pour 1,10 écus.
20/03/1463 17:10 : Vous avez acheté à Agnesina_temperance 1 tonneau pour 22,95 écus.**


Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra en trouver à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

[/quote]

[b]Pour l'acte ajoute bien d'où viens l'article, cite tout, la coutume, le paragraphe, l'article et tout....

ok!

Première plaidoirie de la défense

Citation :

* D'une démarche lente et escortée par plusieurs gardes, la femme s'assied à la barre, croisant ses jambes. Elle commença sa plaidoirie. *

Mes salutations à la Cour ! Votre Honneur. * La brune opina du chef vers le Juge. * Je ne souhaite pas d'avocat car je n'ai absolument aucun crime à me reprocher. De plus, je ne suis pas Agnésina_temperance mais Jeanne Dubois, habitante discrète de Lodève en vadrouille depuis quelques temps et je ne fais nullement partie du groupe Corleone. La procureur lance une accusation totalement fausse et qu'elle ne peut pas prouver, parce que si elle ne manquait pas de culture, elle saurait qu'il n'existe pas de groupe Corleone. C'est une famille. Même moi, qui est une simple voyageuse vendant mon lait de chèvre le sait.

De plus, la famille Corleone n'a jamais revendiqué de prise. Du moins, si nous regardons les messages affichées à la mairie et à la taverne Sainte Nitouche, la Spiritu Sanguis et la Trompe-La-Mort revendique la prise de la mairie. Donc je m'interroge vraiment sur le bien-fondé de cette procédure lancée par la procureure qui me semble être un travail totalement bâclé. Pourquoi parler de Corleone, quand ceux qui ont menés cette prise le revendiquent haut et fort ?

Je serais soupçonnée d'avoir participé à la prise de mairie d'Angoulême. Encore une fois, où est la preuve ? Vous lancez une accusation et rien. Le vide derrière. De plus, je ne suis jamais passée par Angoulême pour venir ici. Je suis arrivée des environs de Labrit.

Quant aux fameuse preuves, laissez-moi sourire.
Oui, j'ai vendu des cailloux et je m'en suis expliquée. Je suis marchande et j'ai vendu les cailloux à bas prix pour qu'un client et ami me les prenne et me les revende à plus haut prix afin qu'il me fasse une avance sur une importante commande de lait de brebis qu'il m'a faite. Où est le mal ? Ces cailloux m'appartenaient depuis une longue date.

Quant au tonneau. Je compte me rendre en Touraine pour les vendre à un fabricant de vin. Encore une fois, je n'ai jamais caché mes intentions. Tous les habitants qui ont pu discuter avec moi diront que tout ce que j'ai dit ici, je leur ai dit. J'avais mes tonneaux bien avant aujourd'hui. Voici la preuve :
* La jeune femme sortit des parchemins qu'elle partagea à la Cour *

***
09/03/1463 16:30 : Vous avez acheté à Marc 12 tonneaux pour 15,00 écus.
***

Vous voyez ? Le tonneau ne venait pas de la mairie, donc je n'ai pas dilapidé la mairie. Je suis innocente, Votre Honneur. Et tout ceci est une cruelle erreur. Je sais que je suis étrangère en vos terres et que ça fait de moi une suspecte mais je ne suis coupable de rien, sinon d'être présente au mauvais endroit, au mauvais moment...Je vous remercie de m'avoir écouté.

* Après avoir salué la Cour, elle se redresse de la barre pour aller s'asseoir non loin. "

il reste encore deux temoignages dont un de procureur.

Réquisitoire:

Citation :

*Elle se leva et prit la parole afin de mettre les choses au clair.*


Votre Honneur, la prévenue à participée en tant que complice à la révolte sur la mairie de Saintes dans la nuit du 19 au 20 mars et je vais vous en apporter les preuves concrètes et sans équivoques. Elle tente de minimiser sa participation alors qu’elle a été vue et mandatée par Sieur Enjoy, malfrat notoire.

Voici les preuves nécessaires  à ce sujet datant de ce mois-ci qui me  vient du livre de comptabilité ,des comptes de la mairie qui m'a été donné par le maire repreneur.
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**Mandats utilisés: du 20 au 22 mars 1463

Mandat 1526805 confié à Jenezian - Voir
Mandat 1526804 confié à Naluria - Voir
Mandat 1526803 confié à Valdenaire - Voir
Mandat 1526802 confié à Linaelle - Voir
Mandat 1526576 confié à Alyah - Voir
Mandat 1526574 confié à Darria - Voir
Mandat 1526572 confié à Alphaine - Voir
Mandat 1526571 confié à Marlha - Voir
Mandat 1526570 confié à Fallone - Voir
Mandat 1526567 confié à Jeliza.Rose - Voir
Mandat 1526565 confié à Agnesina_temperance - Voir
Mandat 1526564 confié à Jenifaelr - Voir
Mandat 1526563 confié à Jurgen. - Voir
Mandat 1526562 confié à Nizam - Voir
Mandat 1526561 confié à Gabriele. - Voir
Mandat 1526560 confié à Meomaky - Voir
Mandat 1526559 confié à Arsene – Voir

03-20  541526565 Achat via mandat par agnesina_temperance 281,75
03-20  601 Achat via mandat par agnesina_temperance 281,75
03-20  541526565 Achat via mandat par agnesina_temperance 40,25
03-20  601 Achat via mandat par agnesina_temperance 40,25
03-20 541526565 Achat via mandat par agnesina_temperance 30,15
03-20  601 Achat via mandat par agnesina_temperance 30,15
03-20  601 Achat via mandat par agnesina_temperance 5,35
03-20  541526565 Achat via mandat par agnesina_temperance 5,35
03-20 541526561 Achat via mandat par gabriele. 122,85



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De l’ex- Mairesse Minouradioactif voici le dernier inventaire avant la prise de la mairie du 19 mars 1463 :

** il y avait entre 3800 et 4000 écus.**

- entre cinq et six miches de pains, dont une dizaine en taverne
- entre 10 et 25 bouteilles de lait
- une pierre de taille
- une charrette
- quatre sceaux non cerclés
- trois ou quatre grandes échelles
- moins de dix sac ce farines
- une quinzaine de morceaux de viande donc quelques un en taverne
- moins de sept haches non aiguisées, donc quatre ou cinq en foret
- entre 130 et 200 morceaux de bois
- un caillou,
- une barque,
- entre cinq et sept kilo de minerai de fer
- 8 branches de céleri
- moins de cinq couteaux
- moins de six manches
- 180 pains d'argile


- Un mandat pour aiguisage des haches confié a Aktarion et qui contenait 800 de ces écus au moment des faits
- Un mandat avec quelques miches pour le tribun remplaçant, Bella.snow
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Et voici l'inventaire après la reprise de la Mairie le ce 22 mars 1463 et laissé par cette Demoiselle et ces complices:

**Trésorerie : 22,85 écus**

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Donc ces documents montre bien la participation de l’accusée.

Votre honneur, je le dis devant la cour que l’accusée n'avait nullement le droit de participer à la prise de la mairie.
Ceci est un crime très grave et qui porte atteinte à nos institutions mais surtout qui bafoue nos lois. Cette personne Votre Honneur, a été reconnue en pleine action. Elle s'est révoltée, et a aidée a piller la mairie de Saintes.

C'est ainsi je finis mon réquisitoire mais avant je vous demande Votre Honneur, une sévérité totale afin de dissuader tous les autres qui voudront faire comme cette Demoiselle car il faut comprendre Votre Honneur, qu'il faut que cesse ces crimes odieux, perpétrés que pour l'appât du gain.

Je demande donc à l'encontre de l'accusée une peine de prison de 6 jours et qu'elle soit considérée indésirable,sous peine de ce voir poutrée par les Armées présentes en nos terres.

Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur

L'accusation a appelé Gordibach à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*L'ancien homme d'Eglise entra dans le tribunal. Et de trois! Cela faisait trois procès où il était amené à témoigner en très peu de temps, aussi,il se présenta à la barre.*

Votre Honneur, Mesdames Messires les jurés.

Je me présente, Gordibach, ancien prévôt des Flandres et ancien homme d'Eglise.
je me présente devant vous afin de témoigner de ce que j'ai vu sur le marché de Saintes.

*Gordibach se tourna face à l'accusée et la pointa du doigt, que personne ne puisse confondre qui il désignait*

C'est bien cette dame que j'ai vu!
Peu importe le nom qu'elle prend, c'est bien elle! Je la reconnais!
Cette dame était juste à coté de moi au marché, elle jouait à vendre et revendre ses cailloux pour vider la mairie de Saintes de ses biens.
Je l'ai effectivement croisé en taverne l'après midi même de la prise de la mairie et celle ci jouait au naïve, mais je sais ce que j'ai vu et Aristote m'en est témoin.
La dame Enjoy, qui a pris la mairie de force dans la nuit, était d'ailleurs à ses cotés lors des mises en vente, dommage pour elles, cette fois ci, j'ai été le plus rapide.

* Se tournant de nouveau face au juge*

Votre Honneur, vous ne pouvez pas laisser impuni un tel crime, toutes les preuves sont là et accablent l'accusée.
Peu importe son nom, je vous confirme qu'il s'agit bien de la dame assise au banc des accusés qui a aidé la fausse mairesse à piller les biens de la mairie.
Je vous remercie de m'avoir écouter.

* Gordibach salua d'un geste de la tête le juge et les jurés et se retira sur le banc d'où il venait pour écouter la fin du procès.*

Missive envoyer :

Citation :

Bonjour à vous

Je suis Spartacus Juge actuel du Poitou

Je vous écris pour vous informer que nous attendons votre plaidoirie dans le procès qui vous oppose au Poitou concernant le pillage de la mairie de Saintes.

Si pour une raison ou une autre vous ne pouviez venir vous pouvez évidemment me transmettre vos plaidoiries via courrier je l’adjoindrai au dossier et comptera comme une plaidoirie normale.

Si vous avez besoin des informations concernant votre procès voici le lieu où toute les minutes du procès sont conservées :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

En vous souhaitant une agréable journée

Cordialement Spartacus

Citation :

Bonjour Votre Honneur,

Je tiens à vous remercier de me tenir au courant de l'avancement du procès et je vous adresse ma deuxième plaidoirie dans ce courrier-ci.

Je demande tout simplement la relaxe, car vous n'avez absolument apporter aucune preuve et pour une bonne raison : Je suis innocente. Je remarque que cette affaire est tout simplement bâclée et que ces procès ont été lancés à la hâte, et sans réelle réflexion. Et pour preuve, dans la même soirée, j'ai vu la Procureure être remplacée par une autre personne qui se faisait passer pour elle en lançant les procès. Avant même que la mairie soit reprise par les autorités. A croire que les gens qui se promenaient tout simplement dans Saintes et qui étaient de passage ont été désignés directement comme des coupables.

Et franchement, comment juger crédible une affaire où la Procureure elle-même confond le sexe d'une personne ? J'ai entendu dire que la fameuse Enjoy était une femme. Avant de lancer une affaire à la hâte, un minimum d'enquête est requis. Je l'ai dit et je l'écris encore, cette affaire est bâclée. D'autant que la Procureure ne semble pas réellement connaître son travail. Il est strictement interdit de demander et d'infliger une double peine à quelqu'un qui est accusé. Soit c'est de la prison, soit c'est un bannissement.

Et je n'hésiterai pas à amener cette affaire devant la Cour d'appel et vous passerez pour des incompétents notoires, si ce n'est déjà pas le cas.

J'ai beau regarder les fameuses preuves et je suis sceptique. Je vois plusieurs noms sur cette fiche où il est marqué mandat, mais aucun ne porte mon nom. Le nom de Jeanne Dubois n'apparaît pas. Et pensez-vous réellement que le registre soit une preuve ? Je ne pense pas que des brigands s'amusent à marquer leur nom quand ils volent quelque chose... De plus, vous me montrez deux noms qui ressortent avec des chiffres. Je ne connais ni d'Agnesina_temperance ni de Gabriele. De plus, en regardant la fiche du dernier inventaire, je ne peux que penser que cela prouve mon innocence car dans la première plaidoirie de l'accusation, on m'accuse d'avoir vendu des pierres et un tonneau, où j'ai déjà apporté la preuve qu'il avait été acheté il y'a bien longtemps. Or d'après le dernier inventaire, il n'est nullement fait mention de tonneaux et de quelques pierres. Alors, quelles sont preuves ?

J'ai effectivement vendu des pierres sur le marché et j'ai déjà expliqué pourquoi. J'ai vendu les cailloux à bas prix pour qu'un client et ami me les prenne et me les revende à plus haut prix afin qu'il me fasse une avance sur une importante commande de lait de brebis qu'il m'a faite. C'est ce que font tous les marchands. Alors oui, j'étais sur le marché et je vendais mon caillou à cet ami. Et je ne connais pas cette Enjoy dont on parle. Alors peut-être est-elle passée à côté de moi ? Je n'en sais strictement rien, car si ce nom est ressorti après la prise de cette mairie, je ne saurai associer un nom à un visage.

De plus, j'ai dû mal à tout comprendre...
Il faudrait penser à être clair sur certains points, parce qu'entre les dires du témoin et de la procureure, c'est totalement incohérent.
L'ancien prévôt dit qu'il y'aurait eu un échange entre une femme et moi pour piller la mairie ?
Et la procureure dit que ce serait par mandat ?
La procureure dit qu'Enjoy serait un homme. Et le témoin qu'Enjoy serait une femme. C'est difficile de tout comprendre.

De plus, je tiens à vous signaler que les écrits de la coutume Poitevine est illisible, donc c'est un vice de procédure, car il est impératif qu'elle soit à la vue de tous.

Le jugement a été rendu

Citation :

* Spartacus écouta la dernière plaidoirie de la défense avec attention puis rendit son verdict.

Dame Agnesina_temperance dite Jeanne Dubois vous êtes accusée de trouble à l'ordre public en raison de votre possible participation au pillage de la mairie de Saintes ,

J'avoue que je ne comprends pas votre plaidoyer , vous prétendez ne pas être Agnesina mais vous avez quand même reçu la convocation à sa place et je doute qu'il y ait eu une telle erreur au niveau des services qui s'occupe de cela.
Je vous invite cependant si vous dîtes vraiment la vérité à écrire aux hautes instances afin de rétablir cela au plus vite ,

Pour revenir à notre affaire vu que je ne crois pas à cette histoire d'erreur juridique examinons les preuves ,

Vous êtes sur la liste des personnes mandatée par la brigande qui avait pris le contrôle de la ville
Vous avez utilisé ce mandat en sachant que ce mandat était fait par une voleuse de mairie donc ceci prouve votre implication dans le pillage de la mairie de Saintes

Concernant le potentiel vice de procédure que vous avez relevé je ne suis pas d'accord avec vous car effectivement le papier fourni par la procureure n'est pas très lisible cependant les lois Poitevines sont affichées à la vue de tous et ceci dans plusieurs endroits et nul n'est censé les ignorer,
D'ailleurs je passerais sur le fait que vous osez menacer un juge et un procureur si vous n'obtenez pas ce que vous désirez ce qui je peux vous l'assurer n'arrange pas votre cas

Au vu de tout ceci

Nous Spartacus Juge actuel du Poitou , le 4 Avril 1463 ,sous le règne de la Comtesse Philorca , déclarons l’accusée Dame Agnesina_temperance coupable et la condamnons à 6 jours de prison et de trois mois de bannissement du Poitou.
Le Bannissement débutera à partir du 13 Avril 1462 afin de permettre à l'accusée de quitter les terres Poitevines après sa peine de prison .

Vu que l'accusée n'est pas solvable aucune amende ne lui sera infligée

Les différentes parties ont 15 jours à partir de la date de condamnation pour aller en COURS d'appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

*Spartacus mit un terme à ce procès