Arcihives: Prévoté Poitevine, évolutions

De la Prévôté Poitevine

A. Police Comtale

I. Du Prévôt des Maréchaux
Le Prévôt des Maréchaux du Poitou dirige au nom du Comte l'ensemble des forces de police du Comté, il est à même de nommer, révoquer ou promouvoir discrétionnairement les agents de police du Comté. Il centralise les informations, délègue les enquêtes et supervise l'ensemble des activités policières.

II.Des agents
Ils peuvent ouvrir des enquêtes s'ils constatent des faits illégaux.
a. Officiers
Sous-lieutenant:
Il est nommé quand le lieutenant a besoin d'un second, par exemple pour le remplacer en cas d'absence. Le sous-lieutenant a les fonctions d'un lieutenant et a notamment le même niveau d'accès à l'armoire poitevine, mais il reste aux ordres du lieutenant et ne peut nommer ni promouvoir les sergents. Il est abilité à gérer temporairement le mandat de police si nécessaire.
Conditions d'accès: être un agent expérimenté (la nomination se fera notamment sur base du grade); s'être formé sur les procédures avancées de police, notamment l'utilisation de la caisse de police; être nommé par le prévôt, sur demande du lieutenant

Sous-lieutenant de première classe:
Ce grade vise à récompenser un sous-lieutenant pour les services rendus. Cela n'est pas une récompense courante et doit rester exceptionnel.
Conditions d'accès: avoir au moins un mois d'expérience en tant que sous-lieutenant; s'être distingué par une action particulièrement remarquable; être promu par le prévôt.

Lieutenant:
C'est le chef de la police d'un village. Il gère le mandat de police, nomme ses sergents et peut leur donner des promotions ainsi que les rétrograder. Il est l'interface entre le prévôt et les effectifs.
Conditions d'accès: être un agent expérimenté (la nomination se fera notamment sur base du grade); s'être formé sur les procédures avancées de police, notamment l'utilisation de la caisse de police; être nommé par le prévôt.

Lieutenant de première classe:
Ce grade vise à récompenser un lieutenant pour les services rendus. Cela n'est pas une récompense courante et doit rester exceptionnel.
Conditions d'accès: avoir au moins un mois d'expérience en tant que lieutenant; s'être distingué par une action particulièrement remarquable; être promu par le prévôt.

b. Agents titulaires
Garde:
C'est le grade d'entrée dans les effectifs, avant de devenir sergent. Le garde ne peut pas faire office d'instructeur pour les aspirants.
Conditions d'accès: être réserviste; être nommé par un lieutenant ou le prévôt.

Sergent:
C'est le grade de base du policier avec un peu d'expérience.
Conditions d'accès: avoir au moins une semaine d'ancienneté; avoir traité seul un dossier au moins; être promu par un lieutenant ou le prévôt.

Sergent-Chef:
Ce grade récompense les sergents effectuant leur travail avec brio.
Conditions d'accès: avoir au moins un mois d'ancienneté; avoir mené à bien de nombreux dossier et s'être fait remarquer pas son zèle et son efficacité; être promu par un lieutenant ou le prévôt.

Sergent-Major:
Ce grade est une distinction supplémentaire, récompensant un travail particulièrement efficace. Cela n'est pas une récompense courante et doit rester exceptionnel.
Conditions d'accès: avoir au moins deux mois d'ancienneté; s'être distingué par une action particulièrement remarquable; être promu par un lieutenant ou le prévôt.

c. Agents en formation
Aspirant:
C'est un candidat policier. Il n'a pas autorité pour résoudre des affaires seules mais il est accompagné d'un sergent instructeur. Il lui est demandé d'étudier les procédures de police, que son instructeur lui fera mettre en pratique. Au cours de cette formation il apprendra à rédiger un dossier à l'attention du procureur, et à utiliser l'armoire poitevine.
Conditions d'accès: ne pas être soldat dans l'armée; réussir un examen d'entrée portant sur les lois en cours au Poitou (constitution, lois royales, infractions les plus courantes). Il pourra être autorisé au cas par cas par le Comte ou le cas échéant le Régent une nomination sans valider d'examen.

Réserviste:
C'est un agent ayant terminé sa formation de base et qui est mobilisable. Il n'a pas encore autorité pour opérer. Il sera fait appel à lui en cas de manque d'effectif.
Conditions d'accès: finir la formation d'aspirant, éventuellement sanctionnée par un examen portant sur les procédures de police.

III. Mission
La police poitevine veille au bon maintien de l'ordre public et au respect de la loi dans les villes et villages du Poitou. Ils sont habilités à traiter toute plainte déposée par un tiers, en accord avec leur hiérarchie, et peuvent mener des affaires nécessitant un traitement judiciaire devant la Cour de Justice Poitevine.

B. Maréchaussée
I. Des Maréchaux
Les Maréchaux ont en charge la protection des villes Poitevines, et sont recrutés au jour le jour sur la base du volontariat par un chef maréchal, nommé par le Prévôt des Maréchaux. Les Maréchaux ainsi que le Chef Maréchal, s'ils venaient dans le cadre de leur fonction à obtenir des informations quand à des personnes se livrant à une action de force contre la cité qu'ils protègent, devront impérativement les communiquer au Prévôt des Maréchaux et à lui seul.
La solde des Maréchaux ainsi que du Chef Maréchal est fixée par le Prévôt des Maréchaux.

II. Des Auxiliaires de Maréchaussée
Il pourra être adjoint aux Maréchaux des troupes auxiliaires participant à la protection de la ville, qui jouiront dans le cadre de leur fonction des mêmes prérogatives que les Maréchaux. La rémunération ou non de ces auxiliaires sera à la discrétion du Prévôt des Maréchaux, et pourra être convenue avant tout engagement.

De la Prévôté Poitevine

A. Police Comtale

I. Du Prévôt des Maréchaux
Le Prévôt des Maréchaux du Poitou dirige au nom du Comte l'ensemble des forces de police du Comté, il est à même de nommer, révoquer ou promouvoir discrétionnairement les agents de police du Comté. Il centralise les informations, délègue les enquêtes et supervise l'ensemble des activités policières.

II.Des agents
Ils peuvent ouvrir des enquêtes s'ils constatent des faits illégaux. Chaque agent peut ouvrir une enquête, et devra en faire part au Prévôt lors de l'ouverture. Ce dernier peut décider lui aussi d'une ouvrture d'enquête, mais aussi de sa fermeture, où encore l'attribuer à l'agent de son choix. Si le Prévôt n'a pas attribué l'enquête ou ne s'en est pas saisi dans la journée suivant le dépôt de la plainte, tout officier pourra alors s'en saisir.
Les agents de la Prévôté prêtent serment de servir le Poitou avec honneur et de toujours dire la vérité lorsqu'ils font un compte-rendu ou témoignent, leur parole a qualité de preuve lors des procès.

a. Officiers
Sous-lieutenant:
Il est nommé quand le lieutenant a besoin d'un second, par exemple pour le remplacer en cas d'absence. Le sous-lieutenant a les fonctions d'un lieutenant mais il reste aux ordres du lieutenant et ne peut nommer ni promouvoir les sergents. Il est abilité à gérer temporairement le mandat de police si nécessaire.
Conditions d'accès: être un agent expérimenté (la nomination se fera notamment sur base du grade); s'être formé sur les procédures avancées de police, notamment l'utilisation de la caisse de police; être nommé par le prévôt, sur demande du lieutenant

Sous-lieutenant de première classe:
Ce grade vise à récompenser un sous-lieutenant pour les services rendus. Cela n'est pas une récompense courante et doit rester exceptionnel.
Conditions d'accès: avoir au moins un mois d'expérience en tant que sous-lieutenant; s'être distingué par une action particulièrement remarquable; être promu par le prévôt.

Lieutenant:
C'est le chef de la police d'un village. Il gère le mandat de police, nomme ses sergents et peut leur donner des promotions ainsi que les rétrograder. Il est l'interface entre le prévôt et les effectifs.
Conditions d'accès: être un agent expérimenté (la nomination se fera notamment sur base du grade); s'être formé sur les procédures avancées de police, notamment l'utilisation de la caisse de police; être nommé par le prévôt.

Lieutenant de première classe:
Ce grade vise à récompenser un lieutenant pour les services rendus. Cela n'est pas une récompense courante et doit rester exceptionnel.
Conditions d'accès: avoir au moins un mois d'expérience en tant que lieutenant; s'être distingué par une action particulièrement remarquable; être promu par le prévôt.

Douanier Général:
Il centralise les informations rassemblées par les douaniers des villages, et assure la permanence des douanes en prévenant d'autres agents de procéder à cette tâche en cas d'indisponibilité du responsable habituel des douanes. Il peut demander au Capitaine d'organiser des patrouilles sur une route pouvant présenter un risque.

b. Agents titulaires
Garde:
C'est le grade d'entrée dans les effectifs, avant de devenir sergent. Le garde ne peut pas faire office d'instructeur pour les aspirants.
Conditions d'accès: être réserviste; être nommé par un lieutenant ou le prévôt.

Sergent:
C'est le grade de base du policier avec un peu d'expérience.
Conditions d'accès: avoir au moins une semaine d'ancienneté; avoir traité seul un dossier au moins; être promu par un lieutenant ou le prévôt.

Sergent-Chef:
Ce grade récompense les sergents effectuant leur travail avec brio.
Conditions d'accès: avoir au moins un mois d'ancienneté; avoir mené à bien de nombreux dossier et s'être fait remarquer pas son zèle et son efficacité; être promu par un lieutenant ou le prévôt.

Sergent-Major:
Ce grade est une distinction supplémentaire, récompensant un travail particulièrement efficace. Cela n'est pas une récompense courante et doit rester exceptionnel.
Conditions d'accès: avoir au moins deux mois d'ancienneté; s'être distingué par une action particulièrement remarquable; être promu par un lieutenant ou le prévôt.

c. Agents en formation
Aspirant:
C'est un candidat policier. Il n'a pas autorité pour résoudre des affaires seules mais il est accompagné d'un sergent instructeur. Il lui est demandé d'étudier les procédures de police, que son instructeur lui fera mettre en pratique. Au cours de cette formation il apprendra à rédiger un dossier à l'attention du procureur, et à utiliser l'armoire poitevine.
Conditions d'accès: ne pas être soldat dans l'armée; réussir un examen d'entrée portant sur les lois en cours au Poitou (Coutume, décrets, lois royales, infractions les plus courantes). Il pourra être autorisé au cas par cas par le Comte ou le cas échéant le Régent une nomination sans valider d'examen.

Réserviste:
C'est un agent ayant terminé sa formation de base et qui est mobilisable. Il n'a pas encore autorité pour opérer. Il sera fait appel à lui en cas de manque d'effectif.
Conditions d'accès: finir la formation d'aspirant, éventuellement sanctionnée par un examen portant sur les procédures de police.

III. Mission
La police poitevine veille au bon maintien de l'ordre public et au respect de la loi dans les villes et villages du Poitou. Ils sont habilités à traiter toute plainte déposée par un tiers, en accord avec leur hiérarchie, et peuvent mener des affaires nécessitant un traitement judiciaire devant la Cour de Justice Poitevine.

IV. Recrutement
Il sera effectué par le lieutenant du village, qui fera passer un examen par oral au postulant, avec le seigneur du bataillon local qui y assistera pour en garantir la tenue correcte et l'impartialité de l'épreuve. Il faudra, pour être admis, avoir obtenu une note égale ou supérieure à seize points sur vingt, et on pourra demander au Prévôt par le biais d'une lettre de motivation à être repêché à partir de la note de treize points.

V. Rémunération
Les officiers recevront une pièce de viande par semaine d'exercice, les agents titulaires une toutes les deux semaines. Il pourra être procédé à un versement équivalent en pain, à discrétion du Comté, deux miches de pain équivalant alors à une pièce de viande.

B. Maréchaussée

I. Des Maréchaux
Les Maréchaux ont en charge la protection des villes Poitevines, et sont recrutés au jour le jour sur la base du volontariat par un chef maréchal, nommé par le Prévôt des Maréchaux. Les Maréchaux ainsi que le Chef Maréchal, s'ils venaient dans le cadre de leur fonction à obtenir des informations quand à des personnes se livrant à une action de force contre la cité qu'ils protègent, devront impérativement les communiquer au Prévôt des Maréchaux et à lui seul.
La solde des Maréchaux ainsi que du Chef Maréchal est fixée par le Prévôt des Maréchaux.

II. Des Auxiliaires de Maréchaussée
Il pourra être adjoint aux Maréchaux des troupes auxiliaires participant à la protection de la ville, qui jouiront dans le cadre de leur fonction des mêmes prérogatives que les Maréchaux. La rémunération ou non de ces auxiliaires sera à la discrétion du Prévôt des Maréchaux, et pourra être convenue avant tout engagement.

C. Dispositions diverses.

I. De la perception des amendes par la Police
Les agents peuvent être amenés à prélever des amendes, dans le cadre de constatations d'esclavagismes ou de demande du Juge suite à un verdict, ou dans l'application d'un décret. Dans le cas d'esclavagisme, celles-ci répondront à la grille suivante:
-Première infraction: différence entre le salaire d'embuache et le salaire minimum légal + 2 écus.
-Seconde infraction et suivantes: vingt écus multipliés par le nombre de récidives.
En cas de refus de payer une amende, un procès pourra être lancé afin de juger si le prévenu a bien enfreint la loi, et la peine devra être plus lourde que l'amende si condamnation il devait y avoir.

II. Des casiers judiciaires.
a. Organisation
Ils seront séparés en six dossiers distincts:
-Esclavagisme
-Escroquerie
-Brigandage et tentative de brigandage
-Trouble à l'ordre public divers
-Appel à révolte, tentative de révolte, révolte
-Trahison et haute trahison

b.Archivage
Toute affaire ayant fait l'objet d'une procédure ou enquête de la Prévôté ou d'un procès devra être archivée avec la mention "Sans suite", "Relaxé" ou "Coupable". Le paiement d'une amende vaut reconnaissance de culpabilité.

c. Pardon Comtal
Des délits mineurs commis à un intervalle supérieur à six mois ne seront plus considérés comme récidive. Sont considérés comme délits mineurs les troubles à l'ordre public divers et l'esclavagisme.

Entériné par Le Comte Morgul

Décidé, annoncé, appliqué