Château du Comté du Poitou
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 Archives : Coutume militaire, versions successives

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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


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MessageSujet: Archives : Coutume militaire, versions successives   Archives : Coutume militaire, versions successives EmptyVen 6 Avr 2007 - 23:08

De la Coutume Militaire Poitevine

Chapitre premier: généralités
Article 1:Aucune armée, lance ou corps d'arme ne saurait être levé au Poitou ou traverser son territoire sans autorisation écrite du Comté.

Article 2:Toute famille noble possédant fief au Poitou est susceptible d'être mobilisée à l'appel du Comte.

Chapitre second: de l'organisation de l'Ost Poitevin
Article1: L’armée régulière du Poitou est constituée d’un bataillon par ville du Poitou.

    Art. 1-1 : Chaque bataillon ne peut être dirigé que par un noble placé sous les ordres directs du Capitaine du Poitou. Les seigneurs sont les soldats qui à force de courage et d'honneur se sont vu anoblis par le comte. Ce titre est effectif tant que la personne remplit son office. Quand celle-ci l'aura rendu, en fonction de son mérite, elle peut se voir attribuer une seigneurie de façon définitive. L'intendant sera lui aussi un seigneur. Chaque seigneur sera tenu de respecter les règles de hérauderie du royaume.
    Art. 1-2 : Chaque seigneur nomme ses lieutenants qui auront pour mission de l’assister et le remplacer s'il venait à périr au combat. En ce cas précis l'armée pourra être menée par un roturier.
    Art. 1-3 : Le bataillon de Poitiers est commandé par le Capitaine du Poitou et ce même si celui-ci est roturier.
    Art. 1-4 : L'intendant de l’armée poitevine est chargé de la gestion globale de l’Ost et d’assurer la direction de l’armée régulière poitevine durant les périodes de transition entre deux capitanats.
    Art. 1-5 : En temps de guerre chaque bataillon pourra voir une partie de ses effectifs détachée à la défense de leur cité, les-dites forces devront alors coopérer avec la maréchaussée.

Article 2 : Chaque bataillon est organisé en lances et en brigades (HRP : groupe d’arme)

    Art. 2-1 : Chaque seigneur appartient à la première lance de son bataillon.
    Art. 2-2 : Chaque lance ou brigade est dirigée par un lieutenant révocable par son seigneur. Le lieutenant peut nommer et révoquer le porte étendard de sa lance ou de sa brigade qui aura l'honneur de porter bien haut les couleurs du Comté.

Article 3 : Les réservistes sont des Poitevins engagés volontairement pour la durée d’un conflit. Ils ne sont soumis au réglement militaire que pendant le durée du conflit et peuvent revenir à la vie civile à la fin de celui-ci. Les réservistes peuvent alors soit être nommés temporairement dans une lance ou une brigade en sous-effectif ou être organisés en brigades indépendantes chargées de défendre leur cité au côté de la maréchaussée et des milices municipales.

Article 4 : L’état major militaire est l’organe de planification des missions militaires du Poitou, il a vocation consultative auprès du souverain légitime du Poitou et du Capitaine du Poitou et est constitué en sus des deux précédents, du connétable ainsi que des seigneurs de chaque bataillons.

Article 5: En cas de mobilisation de l'Ost, les nobles mobilisés joindront leurs forces à celles de l'armée régulière, et seront sous le commandement du Capitaine du Poitou.

Chapitre tiers: des missions de l’armée régulière poitevine
Article 1 : Tout personne présente sur le sol Poitevin peut faire une demande d’escorte à l’armée régulière poitevine auprès de l'intendant de l'armée.

    Art. 1-1 : L’armée régulière poitevine est libre de refuser une escorte à tout demandeur.
    Art. 1-2 : Les frais d’ escorte des membres de la guilde marchande comtale sont pris en charge par le comté. Tout autre demandeur devra prendre ces frais en charge.

Article 2 : La solde des soldats poitevins est fixée par l’état major de l’armée régulière poitevine.

Chapitre quatrième: de la justice militaire.
Article 1 : Le tribunal militaire en constitué d’un juge militaire en l’occurrence le Capitaine qui devra se conformer à la charte du juge pour le rendu de ses verdicts et d'un procureur, à savoir le Connétable.

Article 2 : Le déroulement du procès est calqué sur celui du tribunal civil, à ceci près que la non présentation de l'accusé entraînera automatiquement sa culpabilité. La défense pourra être assurée soit par lui-même, soit par un membre de l'armée Poitevine ou un avocat qu'il aura préalablement choisi et désigné au tribunal militaire.

Article 3 : Pendant le procès militaire, l'accusé aura, pour des raisons de sécurité, un accès restreint à la caserne tant que le jugement ne sera pas prononcé.

Article 4 : Le jugement du tribunal militaire n’est pas révocable par le tribunal civil, toute demande d'appel devra être portée à la Cour d'Appel.

Article 5 : Une fois le jugement rendu, le Capitaine l'officialise en convoquant le soldat jugé coupable au tribunal et en appliquant la condamnation.

Article 6 : Si la mise en application de la condamnation demande une participation du tribunal civil, l’acte d’accusation sera alors transmis au tribunal civil et ne comportera que la mention : « reconnu coupable par le tribunal militaire ».

Article 7 : Tout militaire peut s’exposer à être traduit devant un tribunal civil si l’inculpation ne porte pas stricto sensu sur son activité militaire.


Lady d'Elric, Comtesse du Poitou, vendredi 6 avril 1455


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Dernière édition par le Ven 9 Nov 2007 - 23:21, édité 2 fois
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Stannis
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Stannis


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MessageSujet: Re: Archives : Coutume militaire, versions successives   Archives : Coutume militaire, versions successives EmptyJeu 14 Juin 2007 - 19:47

Citation :
Chapitre 4 : De la justice militaire.
Tout manquement aux ordres et toutes félonies commis sont passibles de jugement et sanction émises par le tribunal militaire.

Article 1 : Le tribunal militaire en constitué d’un juge militaire en l’occurrence le Capitaine qui devra se conformer à la charte du juge pour le rendu de ses verdicts et d'un procureur, à savoir le Connétable.

Article 2 : Le déroulement du procès est calqué sur celui du tribunal civil, à ceci près que la non présentation de l'accusé entraînera automatiquement sa culpabilité. La défense pourra être assurée soit par lui-même, soit par un membre de l'armée Poitevine ou un avocat qu'il aura préalablement choisi et désigné au tribunal militaire.

Article 3 : Pendant le procès militaire, l'accusé aura, pour des raisons de sécurité, un accès restreint à la caserne tant que le jugement ne sera pas prononcé.

Article 4 : Le jugement du tribunal militaire n’est pas révocable par le tribunal civil, toute demande d'appel devra être portée à la Cour d'Appel.

Article 5 : Une fois le jugement rendu, le Capitaine l'officialise en convoquant le soldat jugé coupable au tribunal et en appliquant la condamnation.

Article 6 : Si la mise en application de la condamnation demande une participation du tribunal civil, l’acte d’accusation sera alors transmis au tribunal civil et ne comportera que la mention : « reconnu coupable par le tribunal militaire ».

Article 7 : Tout militaire peut s’exposer à être traduit devant un tribunal civil si l’inculpation ne porte pas stricto sensu sur son activité militaire.


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Stannis
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Stannis


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MessageSujet: Re: Archives : Coutume militaire, versions successives   Archives : Coutume militaire, versions successives EmptyVen 15 Juin 2007 - 22:21

Arrow Comte(sse) :
Le Comte est le dirigeant le plus haut gradé de l’armée, à ce titre tout ordre venant de sa part ne saurait être discuté.

Arrow Le Capitaine :
Le Capitaine est le chef des armées, il est un lien entre le Conseil et l’armée. Ses ordres font autorités au sein de l’armée tant qu’ils n’entravent pas ceux du Comte.
C'est aussi le juge militaire.

Arrow Le Connétable :
C'est lui qui finance l'armée en collaboration avec le Cac et qui a la charge générale du recrutement.

Arrow L’Intendant(e) :
L’Intendant(e), est le garant de l’armée, il veille à la bonne exécution des ordres, au bon ordre de l’armée, et dispose du commandement exclusif de l’armée en période de passation de pouvoir. L’Intendant(e) est soumis(e) aux ordres du Comte puis du Capitaine.

Arrow Les Commandants :
Les Commandants dirigent le bataillon de leur ville respective, ils sont en charge de faire suivre les ordres à leurs soldats, de veiller à la bonne tenue de leur rang, et de participer aux décisions de l’Etat Major.
En cas d’absence le commandant désignera un Lieutenant pour le remplacer.

Arrow Les Lieutenants :
Les Lieutenants veillent à la bonne marche des troupes qu’ils dirigent, et assistent les Commandants dans leur tâche, à ce titre ils peuvent remplacer leur Commandant en cas d’absence.


Arrow Les Soldats :
Les soldats sont des hommes prêt à défendre et se battre pour leur Comté, ils doivent dans cette optique favoriser une consommation régulière de viande, afin d’augmenter leur potentiel de Combat.


Arrow Les différentes troupes :
Ces troupes peuvent être inter-village et sont formées en fonction du types de missions qui leur sont attribuées.

-Les troupes d’élites : 1 par ville si possible
Il n’y a pas nécessité d’être à 255 de points de force (>201 suffisent)
Par contre la motivation est primordiale.
Ces troupes doivent être un exemple pour les autres.

-Les troupes de défense : affectées dans chaque ville
Mission défense de mairie, …
Pas besoin d’avoir beaucoup de PF, le nombre prime sur la « qualité » en cas de défense.

-Les troupes de patrouille :
Missions : contrôle des nœuds frontaliers et aide à la chasse aux brigands avec la maréchaussée.
Motivation nécessaire.

-Les troupes de réserve :
Missions : défense de mairie, …
Anciens soldats et poitevins civils qui le souhaitent.
Ne participe pas à la vie de la caserne mais peuvent être sollicité à chaque moment à l'appel de son Comté.


Arrow Les droits et obligations des militaires :

Chaque soldat doit signer et approuver ce règlement lors de son incorporation.

L'enrôlement doit durer au minimum pour une durée d’un mois, il est renouvelable par tacite reconduction.



Citation :
Moi, ________, je jure honneur et fais serment de servir le Comte du Poitou. Je m’acquitterai de toutes mes taches et devoirs cités dans le code militaire. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction. Je déclare avoir pris connaissance de ce code militaire et en accepte l’autorité.

Chaque soldat devra se présenter à son supérieur hiérarchique direct une fois par semaine sous la forme suivante :


Citation :
« Soldat xxxxx de la 2ème compagnie du bataillon de La Rochelle.
Présent au rapport de la semaine du X au X MOIS
J’ai actuellement X points de force
J’ai actuellement Y points de charisme
Je possède épée, bouclier ou pas
A vos ordres mon lieutenant »

En temps de paix tout déplacement doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement n’est permis sauf ordres de missions.
Toute retraite doit être signalée avant départ.

Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Poitevines, le soldat y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte.

Lors de la réception d’un ordre, chaque soldat doit immédiatement signaler à son supérieur une incapacité à l’exécuter. (hrp avant la fin du tour de la journée suivant la réception de l’ordres)

La démission d’un soldat est soumise à un préavis d’une semaine. Ce préavis, en temps de guerre, peut être repoussé à la fin du conflit.
Les opinions ou croyances, philosophiques, religieuses ou politiques sont libres. Elles ne peuvent cependant être exprimées qu’en dehors du service.


Arrow Finances Militaires :

La solde :
En temps de paix, le soldat recevra une viande ou deux pains par semaine. Soit 4 viandes ou 8 pains / mois.

Un jour de mission correspond à une journée dont le soldat à effectuer une action autre que travailler dans sa propriété, la mine, une offre d'emploi à la mairie, l'église, le verger/foret/lac.
Chaque jour de mission sera payé par le Comté.
Soldat ayant moins de 201 PF recevra un morceau de viande/jour de mission
Soldat ayant plus de 201PF recevra deux miches de pains/jour de mission

Lors des ravitaillements, les soldats recevront de la nourriture comme avance sur la solde.
Cette nourriture sera des miches de pains pour plus de faciliter et de sécurité.
Le comté lui fournira une miche de pain/jour de mission lors du ravitaillement.
Les viandes sont vendues à 7 écus et les pains à 2 écus.

Mandat pour solde:
Les mandats de nourriture (viandes ou pains) sont fournis à chaque commandant du Bataillon.
Si ceux-ci sont dans l’incapacité de recevoir un mandat, ce dernier sera donné au grade inférieur.
Le mandataire recevra la liste des soldats ainsi que le nombre de viande/pain à vendre à chacun.
Le mandataire aura 15 jours pour effectuer les transactions, passé ce délai, le mandat devra être rendu au Comté.
Si les transactions sont effectuées avant le délai de 15 jours, le mandat peut, bien sur, être rendu avant.
Les viandes sont vendues à 7 écus et les pains à 2 écus.
Il est interdit de donner de l’argent via mandat sauf ordre contraire du Capitaine ou Intendant.

Mandat pour ravitaillement:
Les mandats fournis en temps de guerre n’ont pas de délai, ils sont illimités mais respectent les règles cités ci-dessus.


Arrow Les Décorations Militaires :

Diverses médailles pourront être proposé aux soldats s’étant distingué.
Ces médailles seront décernées par le Capitaine.
Les Commandants pourront proposer des soldats à l'état major.

La Médaille du Mérite : Tous Soldats s’étant maintes fois distingué pour son patriotisme, sa solidarité, ses valeurs pourra bénéficier de cette médaille.
La Médaille du Courage : Tous Soldats s’étant maintes fois distingué pour son courage lors de missions Militaire pourra bénéficier de cette médaille.
La Médaille des Elites : Tous Soldats s’étant doté d’un potentiel de Force de 255, d’un armement lourd (épée + boulier), et de connaissances Militaire, pourra bénéficier de cette médaille.


Arrow Les manquements aux devoirs militaires :

Ces manquements seront du type suivant :
• Outrage à officier
• La désobéissance/l'insubordination
• La désertion
• La trahison
• La haute trahison

Tous gradés ou soldats ne respectant pas les demandes, ou les charges qui leurs incombent, seront passible de passer devant le tribunal militaire qui prendra la sanction adéquate.


Arrow Les Prises de l’Armée :

Les Militaires ayant brigandé, ou commis toutes actions économico-militaire sur ordre de leur supérieur, pourront garder 10% de leur prise, les 90% restant iront dans la caisse du Comté.


Arrow Des Promotions Militaires :

Les promotions militaires ne devront se faire qu’en cas de mérite et nullement en cas de nécessité.
S’il venait à manquer un Commandant, l’Intendant deviendrai le commandant directe du Bataillon, jusqu’à la nomination d’un Commandant ayant fais ces preuves.


Arrow Le Parrainage de nouvelles Recrues :

Les Soldats ayant apporté de nouvelles recrues à l’armée seront en droit de recevoir un morceau de viande par recrue.


Arrow Le recrutement :

-Obligation pour les commandants d'afficher un message bien visible et régulièrement actualisé sur la halle de leurs villages respectifs destiné à encourager les vocations et, le cas échéant, indiquer aux personnes désireuses de s'engager l'adresse de la caserne et la marche à suivre.
-Idem pour l’intendant de poster en gargote.
-Recommandation pour les soldats d’aller en taverne pour favoriser le recrutement des nouveaux venus.
-Obligation pour les mairies de poster l’adresse de la caserne avec un mot explicatif quant’ au recrutement :

Citation :
Poitevines, poitevins,

Dans le cadre de son programme de développement militaire, le Conseil Comtal souhaite recruter de nouvelles troupes et recenser les poitevins susceptibles de servir leur Comté.

Nous rappelons aux habitants de toutes villes poitevinesqu'ils ont des droits mais aussi des devoirs, la sécurité de notre territoire en faisant partie.

Deux choix sont offerts :

> Devenir soldat
Servir dans l'armée poitevine c'est montrer son attachement à l'intégrité de notre Comté, désirer la prospérité, garantir sa sécurité, rechercher l'aventure, c'est aussi l'occasion de nouer de nouveaux contacts, mais surtout s'assurer la bienveillance du peuple de notre contrée par :
- l'exonération d'impôt
- le paiement d'une solde attrayante à chaque mission
- des écus seront donnés mensuellement même en temps de paix
- l'offre de nourritures durant les missions
- l'assurance d'une promotion sociale

L'armée poitevine "a changé de visage" grâce à une restructuration et une réforme importante de son organisation.

> Devenir réserviste
Etre réserviste c'est pouvoir être mobilisé si une force extérieure portait atteinte à notre Comté en bafouant nos frontières et/ou en persécutant une partie de notre population.
Cette force de réservistes est fondamentale à la défense de notre peuple et de notre territoire. Les réservistes ne seront recrutés que sur la base du volontariat ou en cas d'extrême recours.

Tous les dossiers seront traités du paysan à l'érudit, quelle que soit votre force, quel que soit votre équipement.
Pour les vagabonds souhaitant entrer dans l'armée en tant que soldat, renseignez vous à la caserne, les officiers vous proposeront d'accélérer votre statut social.


Alors n'attendez plus...
Engagez-vous au service d'un Poitou plus fort et rayonnant par sa diplomatie, par son économie mais aussi par sa force militaire.

Rendez-vous à la caserne où un officier se chargera de votre accueil et de votre suivi.

La carserne se trouve ici :
http://poitoucaserne.forumotion.com/

Pour le Poitou, son conseil et son Comte Elra.


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Stannis
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MessageSujet: Re: Archives : Coutume militaire, versions successives   Archives : Coutume militaire, versions successives EmptyVen 14 Sep 2007 - 23:04

Des Corps Francs

Article premier: Tout noble Poitevin ayant fief devant allégeance directe au Comté du Poitou peut faire une demande d'autorisation dans le but de créer un corps franc. En tant que meneur, il sera responsable juridiquement des actions entreprises par ce corps.

Article second: Cette demande sera étudiée sans délai par le Conseil, et le Comte rendra la réponse, favorable ou non, sans avoir l'obligation de motiver la décision, quel qu'en soit le sens.

Article tiers: Cette accréditation pourra être retirée à tout moment par injonction Comtale, et devra être suivie dans les deux jours par la dissolution dudit corps.

Article quatrième: Tout meneur de corps franc devra faire connaître aux autorités la composition détaillée de son corps. Il ne pourra y appartenir quelqu'un ayant fait l'objet d'une condamnation pour escroquerie, brigandage, révolte contre l'autorité légitime, trahison ou haute trahison dans les quatre mois précédents, sous peine de perdre automatiquement le statut de corps franc et les privilèges afférents pour une durée minimale de deux mois non réductible, qui pourra être étendue selon l'importance de la transgression.

Article cinquième: Tout corps franc a l'obligation de répondre sans délai à un appel aux armes du Comte. En cas de constitution d'Ost (armée défensive), les corps francs seront placés sous l'autorité du Capitaine. En cas de guerre, il pourra être prélevé par le Comté un pourcentage des gains obtenus par le corps franc, qui ne saurait excéder une moitié du total.
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