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 [Coupable]3/05/1455-Michel6310

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2 participants
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Invité
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MessageSujet: [Coupable]3/05/1455-Michel6310   [Coupable]3/05/1455-Michel6310 EmptyLun 7 Mai 2007 - 13:33

Le nommé Michel6310 a brigandé Ekodas le 3 mai entre Poitiers et Thouars, lui dérobant 3 légumes et 3 miches de pain.



Le brigand n'ayant pas accepté les règles de traque, il peut être mis en procès immédiatement.



____________________

Redde, coordinateur de traque
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melodie871
Hoplite
Hoplite
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Nombre de messages : 110
Localisation : Niort (HRP87)
Date d'inscription : 26/05/2006

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MessageSujet: Re: [Coupable]3/05/1455-Michel6310   [Coupable]3/05/1455-Michel6310 EmptyLun 7 Mai 2007 - 17:23

Mise en accusation faite ce jour le 07 Mai 1455
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


Nombre de messages : 434
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 24/06/2006

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MessageSujet: Re: [Coupable]3/05/1455-Michel6310   [Coupable]3/05/1455-Michel6310 EmptyMer 20 Juin 2007 - 1:46

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu n’ayant pas daigné plaider, nous ne perdrons pas de temps avec lui. Nous déclarons l’accusé coupable de Trouble à l’ordre public au motif de brigandage avec récidive et le condamnons à 1 jour de prison et 200 écus d’amende auxquels s'ajoutent 50 écus pour outrage à la cour.

Pour le Poitou,
Juge Morgul
Le vingt et unième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent cinquante cinq
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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MessageSujet: Re: [Coupable]3/05/1455-Michel6310   [Coupable]3/05/1455-Michel6310 Empty

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