Château du Comté du Poitou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
35 €
Voir le deal

 

 [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Cubitus_du_bodil
Poitevin Pure Souche
Cubitus_du_bodil


Nombre de messages : 148
Localisation : La Tremouille
Date d'inscription : 28/02/2007

[Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement Empty
MessageSujet: [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement   [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement EmptyLun 2 Juil 2007 - 21:43

J'ai aperçu le sieur AZUME a l'entrée de la trémouille le 01 juillet 1455 lors de ma ronde de chef marechal sur les remparts de la tremouille.
Il est encore présent a La trémouille ce jour 02 juillet 1455.

Voici un extrait du registre de la mairie :
[Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement Azumebz7

Le sieur Azume est banni du territoire Poitevin jusqu'au 21 aout 1455
Revenir en haut Aller en bas
Cubitus_du_bodil
Poitevin Pure Souche
Cubitus_du_bodil


Nombre de messages : 148
Localisation : La Tremouille
Date d'inscription : 28/02/2007

[Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement   [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement EmptyMar 3 Juil 2007 - 16:16

Ce sieur Azume est un habitué de séjour en Poitou, voici un dossier présent a son sujet sur le bureau du prévot

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Le-secretariat-du-Prevot-de-Poitou-f3/Non-respect-de-Bannissement-Azume-t2407.htm
Revenir en haut Aller en bas
olivyaa
Poitevin Pure Souche
olivyaa


Nombre de messages : 3438
Date d'inscription : 23/08/2006

[Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement   [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement EmptyMar 3 Juil 2007 - 16:35

Merci, je m'en occupe
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement   [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement EmptyMer 18 Juil 2007 - 10:03

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sieur Azume, sachez qu'en Poitou, nul n'est sensé ignorer la loi.
Il est avéré que vous avez par 2 fois enfreind votre précédente condamnation et avoir rompu votre bannissement.
Je vous condamne à payer 20 écus d'amende royale et je prolonge votre bannissement de 10 jours.

Pour le Poitou et son Comte,
Porta,
Le 18 Juillet 1455.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation


+10 jours= banni jusqu'au 31 Aout.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement   [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Classé] 2/10/1454 Galaad Non respect d'un bannissement
» [coupable]15/03/1455-woozie-violation de bannissement
» [Relaxé]28/05/1455-Siuol-Rupture de Bannissement
» [relaxé]9/06/1455-Thierryvlad-non respect de bannissement
» [Coupable]30/06/1455-Metaldrien-violation de bannissement

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Troubles à l'ordre public divers-
Sauter vers: