Minutes du procès:
Procès ayant opposé Priscal au Comté du Poitou
Priscal était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le mercredi 20 février de l’an de grâce 1456
Monsieur le procureur, merci.
En vue des faits reproché ici au prévenu et que ceux-ci émane d’une récidive. Je vous déclare coupable d’escroquerie et vous condamne à payer une amende 40 écus et 8 écus de frais légaux, soit un total de 48 écus !
La séance est close !
Le prévenu a été condamné à une amende de 48 écus.
Acte d'accusation
Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Priscal, citoyen Poitevine, du délit d’esclavagisme conformément à l’article 2 de la Coutume Poitevine et du décret comtal et municipal sur la grille des salaires, pour avoir engagé Tsubasa à un salaire de 12 écus, au lieu des 15 écus minimum requis et ceci, malgré les avertissements envoyés par le prévot Sancie.
Fait à Poitiers,
Le 6 février 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur
https://2img.net/r/ihimizer/img167/5443/priscalrw8.jpg
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=222337
Décret Comtal et Muncipal sur la grille progressive des salaires :
- 0 caractéristique : salaire minimal de 15 écus (la Mairie recommande 16 écus)
- 1 à 10 caractéristiques : salaire minimal de 18 écus
- plus de 11 caractéristiques : salaire minimal de 20 écus
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=165
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Mackx écouta, désespéré, la plaidoirie de la défense, mais rien ne vint ...
Et bien, ça nous change ça !
Bon, soyons concis, soyons clairs : Vous avez triché en embauchant un travailleur en dessous du minimum. Je pourrais le comprendre si c'était la première fois ... or ce ne l'est pas !
Donc, au vu de cela, je demanderai au Juge une peine d'un jour d'emprisonnement ainsi qu'une amende de 40 écus plus les 8 écus légaux = 48 écus !
Peut-être qu'un séjour à l'ombre en compagnie de nos amis les rats vous rendront plus réceptifs au bien être des autres !
Fait à Poitiers le 16 février 1456,
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Sancie à la barre
Voici son témoignage :
Dans la journée du 19 décembre de l'année 1455, dame Aeris, lieutenant de la police de Thouars à cette époque, a relevé sur les registres des emplois de la mairie une embauche à 12 écus émanant du sieur Priscal.
Elle lui a alors adressé plusieurs courriers lui signifiant qu'il s'était rendu redevable d'une amende mais qui sont restés sans réponse.
A mon arrivée au poste de police de Thouars, j'ai moi meme adressé au sieur Priscal un courrier lui rapellant qu'il était passible d'une amende mais ce courrier est également resté sans réponse.
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![[coupable] Thouars-Esclavagisme-Priscal-19/12/1455 Priscalrw8](https://2img.net/r/ihimizer/img167/5443/priscalrw8.jpg)
