[Coupable] [Escroqueire] Brunnilde (23/01/1456)

Je viens porter plainte à l'encontre de Brunnilde pour non respect de décret comtal

Citation :

Dans un effort de solidarité envers notre Comté, je demande à toutes les filières de modérer vos prix de vente, nous allons avoir besoin de grosses quantités de pain et de viande pour l’armée.
Voici les prix maximum de vente autorisés :
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcacasse de cochon: 15

Lettre envoyée à la contrevenante:

Citation :

Madame,
Malgré l'affichage en mairie du decret comtal régissant les prix de certaines marchandises à La Rochelle , vous avez vendu sur le marché des marchandises dont le prix dépasssait les prix autorisés par celle-ci:
DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE.
Voici les prix maximum de vente autorisés :
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15
De ce fait, la Mairie a porté plainte à votre encontre et vous lui êtes redevable d'une amende de 5 écus

En effet, le 23 Janvier 1456, vous avez vendu 3 morceaux de viande à 18,40 écus au lieu des 17,50 écus maximum autorisés, vous rendant ainsi coupable d'escroquerie. . Je vous demande expréssément de retirer vos éventuelles marchandises à un prix illégal du marché et de les vendre à un prix en accord avec la grille des prix.
Communiquez au Maire Olivyaa par missive votre intention de payer cette amende dans les plus brefs délais, si vous ne répondez pas à cette missive, je transfererais votre dossier à la Procure, qui instruira un procés à votre encontre.

Donalvaro, Lieutenant de police de La Rochelle

Etat civil de Brunnilde:

Citation :

Né(e) le 15 Février 2007

Brunnilde fête son anniversaire le 15 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle



Niveau : 2
Points de réputation : 97
Argent : 57


Brunnilde est boucher.

Brunnilde cultive des légumes et élève des vaches.

Relance:

Citation :

Madame,
Malgré ma précédente missive, vous n'avez à ce jour, toujours pas contacté le Maire de La Rochelle pour vous acquitter de votre amende de 5 écus. Si vous ne contactez pas le Maire dans les plus brefs délais, je transférerais votre dossier à la Procure, qui instruira un procés à votre encontre. Voyez où est votre interêt.

Donalvaro, Lieutenant de police de La Rochelle

A ce jour, aucune réponse de Brunnilde

Toujours pas de réponse de Brunnilde malgré mes récédentes missives, elle est cependant toujours dans les rues du village:


Je transfére le dossier à la Procure.

Mise en accusation ce 19 février.

Procès ayant opposé Brunnilde au Comté du Poitou

Brunnilde était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le lundi 25 février de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

Vous n’avez pas respectez le décret en cours sur les prix imposés, vous êtes coupable et vous allez payer une amende de 18 écus pour votre forfait, 5 écus pour manque de respect à un agent de police dans l’exercices de ses fonctions avec 8 écus de frais de dossier.

Soit 31 écus !!!

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 31 écus.


Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Brunnilde, citoyenne rochelaise, du délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour avoir spéculé sur le marché de La Rochelle en revendant plus cher des marchandises achetées précédemment sur le même marché
ET pour ne pas avoir respecté le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456

Preuve:
https://2img.net/h/i115.photobucket.com/albums/n286/olivyaa/brunnilde2301.jpg

Fait à Poitiers,
Le 14 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur





De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50

Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge,

Je ne comprends pas pourquoi je suis poursuivie pour escroquerie! Je travaille honnêtement et j'essaie de vendre le fruit de mon labeur dans les cours autorisés. Je n'ai pas acheté puis revendu de marchandises! Je ne comprends vraiment pas ce qui m'arrive!
J'espère que vous pourrez m'expliquer toute cette affaire et que votre jugement sera clément!
Gracieusement
Dame Brunnilde

Réquisitoire de l'accusation

Bon bon bon ...

Première chose, je ne suis qu'un être humain et il m'arrive de faire des erreurs ... j'en ai fait une. J'ai indiqué dans l'intitulé du dossier spéculation et escroquerie alors qu'il n'y avait ici qu'escroquerie. Veuillez donc abandonner les charges pour la spéculation.

Néanmoins, si j'ai fait une erreur, il semblerait que vous aussi ! Même deux : vous n'avez pas respecté la grille des prix mais en plus, vous n'avez pas répondu au gentil lieutenant Donalvaro.

Donc, je demanderai au Juge une amende de 25 écus + les 5 écus de frais de dossier : 30 écus.

Fait à Poitiers le 23 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense

Merci de reconnaitre cette erreur! Pour le fait d'avoir vendu des denrées plus cher que ce qu'il est autorisé, il est possible que j'ai fait cette erreur. Mais je tiens à signaler que je n'ai pas fait cette erreur consciamment. Désormais je serai très vigilante aux prix fixés dans notre comté.
De plus, je vous assure et cela le plus sincèrement du monde, que je n'ai pas recu de courrier du lieutenant Donalvaro. vous pouvez vérifier sur mon courrier. Je n'ai donc pas été au courant que j'enfreignais la loi.
Pour ces deux raisons, je vous demande de m'accorder votre indulgence, je vous promets que cela ne se reproduira plus.
Sincèrement,
Brunnilde

L'accusation a appelé Olivyaa à la barre

Voici son témoignage :
otre Honneur,
Malgré les messages diffusés en Mairie et les courriers envoyés, informant de la mise en place du décret comtal sur les prix maximum. A plusieurs reprises j’ai acheté à Brunnilde des marchandises à un prix supérieur à celui autorisé. Après avoir déposé plainte au poste de Police, le lieutenant l’a contacté à 2 reprises, à aucun moment elle n’a daigné répondre et continue à vendre sans respecter le décret.
De plus, ayant déjà été condamnée pour esclavagisme, elle connait la démarche à suivre pour s’acquitter de son amende.