Noblesse du Poitou (Archives)

De la Noblesse Poitevine :


I. De l'Etiquette
De par le statut même de noblesse, il convient de faire montre envers ses représentants d'un important respect. Un même respect doit être montré aux membres de l'Eglise Aristotélicienne. Toute personne faisant sciemment montre d'irrespect envers un noble ou un clerc pourra être poursuivie en justice pour trouble à l'ordre publique.

II. Des Droits & Devoirs Militaire :

Article 1 :
Tout noble vassal du Comte du Poitou peut former des lances ou des armées qui, en cas de conflit et sur demande du Comte, s'intègreront à l'armée poitevine.
Tout noble ayant levé des troupes armées est dans l'obligation de donner le détail des effectifs et des missions entreprises au Comte.

Article 2 :
Toute armée privée est soumises au regard du Comte uniquement. Celui-ci dispose d’un droit de veto sur les actions et la gestion des corps d'armes et peut demander à tout moment la mise en quarantaine de ceux ci jusqu'à nouvel ordre.

III. Des Pouvoirs des Nobles au sein de la société Poitevine:

Article 1 :
Tout noble jugeant son honneur bafoué par un autre noble peut le défier directement en duel. Les termes du duel seront à déterminer par les deux partis en conflit.

Article 2 :
Tout noble jugeant son honneur bafoué par un roturier peut se défendre en mandatant l'un de ses hommes, portant alors les couleurs de son seigneur, au cours d'un duel opposant le mandaté au dit roturier. Ce type de duel devra s'achever à la première goutte de sang versée.

Article 3 :
Tout noble doit respecter les devoirs édictés par la Hérauderie de France, et développer les valeurs attendues de ceux-ci de part leur rang.

IV. De l'Assemblée Nobiliaire Poitevine
A. Composition et Organisation
L'Assemblée Nobiliaire Poitevine est composée des nobles devant allégeance au Poitou et présent sur le territoire Poitevin.
Les débats y seront présidés par le Comte du Poitou.

B. Compétences
La noblesse ayant devoir de conseil envers son suzerain, elle pourra en ce lieu les délivrer aisément. Le Comte pourra de même les consulter à son gré sur un sujet qu'il leur présentera pour rassembler leurs avis.
Elle tranchera également sur les propositions faites par le comte de nominations à l'ordre du mérite Poitevin, et pourra également rendre avis sur les demandes d'anoblissements qui seront ultérieurement présentées par le Comte au Collège Héraldique de France.

Que cela soit dit et fait
Le dix de février mil quatre cent cinquante six

Pour le comte du Poitou