Le dossier ayant disparu je fournis ici les minutes du procès:
Procès ayant opposé Freddy91 à la municipalité de La Trémouille
Freddy91 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Sarmite était très étonné de ce qui se passait dans son tribunal.
Le maire de La Tremouille était entré en poussant un homme, manifestement un soldat étranger, et avait entamé une sorte de réquisitoire comme quoi l'individu aurait voulu vendre du poisson. Lorsqu'il présenta des preuves d'achat de blé, le juge fut prit d'une hilarité qu'il eut beaucoup de mal à masquer.
Le Limougeot présentait une défense plutôt correce et semblait fort surpris d'être là.
Lorsqu'il eu conclu par ces mots : "Je ne vais pas vous juger messire Pasoah, mais sachez simplement que ce procès ne mérite pas d'être.", Sarmite prit la parole à son tour :
"La coutume du Poitou stipule ceci :
b. Le Procureur du Poitou jugera, au nom du Comte, de la recevabilité ou non des plaintes, et représentera la partie plaignante en cas d'acceptation de l'affaire, sauf demande contraire de ladite partie, auquel cas le procureur rendra un avis neutre sur les débats.
Je ne vois pas de procureur donc l'accusé a parfaitement raison : ce procès, qui ne ressemble à rien, n'a pas lieu d'être.
Freddy91, vous êtes libre...désolé du dérangement, vous êtes le bienvenu en Poitou".
Acte d'accusation
Après avoir tenté de vendre du poisson sans autorisation,ayant prévenu par deux reprise plus en message sur le panneaux d'affichage de la mairie de La Trémouille le ci nommé Freddy91 s'est mit dans l'idée de pouvoir vendre quand même .
Il n'a d'ailleurs pas été capable de me fournir un passe droit ,je lui ai donc conseillé de quitter le territoire Poitevin direction Limoges.
Il est toujours au village ce jour.
2008-01-28 00:10:03 : Vous avez acheté 6 sacs de blé pour 13,05 écus à Freddy91.
2008-01-28 00:10:03 : Vous avez acheté 1 sac de blé pour 13,05 écus à Freddy91.
Je demande donc qu'il soit mis en procès pour les motifs suivants:
Non respect du décret concernant les étrangers au Poitou.
Vente illégale sur le marché de La Trémouille.
fait à la Trémouille le 18 janvier 1456 par le maire:
°°°°°°°°Pasoah de Chandos°°°°°°°°°°°°°°
Première plaidoirie de la défense
Bonjour,
Je suis un peu surpris pour ce procès à vrai dire.
Tout d'abord avant de commencer ma plaidoirie, je tiens à préciser que j'ai tout à fait le droit d'être en Poitou... vous devez vous rapprocher des personnes compétentes.
Monsieur le maire, vous m'aviez interdit de vendre du poisson, d'ailleurs que j'ai retiré de suite du marché, je vous cite : " La concurrence de votre poisson n'est pas la bienvenue car seule la maire en fournit et gère cette marchandise. "
Vous ne m'aviez pas interdit de vendre du blé, et en plus je n'ai pas noyé votre marché.
La mairie m'a acheté 7 sacs de blé, est ce pour autant je mérite un procès?
Monsieur le juge, je n'ai rien d'autre à ajouter.
Freddy91
Réquisitoire de l'accusation
bonjour!
Je précise que je n'ai pas donné d'autorisation de vendre des marchandises où ceci n'est pas clair?
Le décret pour tout étranger àau Poitou est toujours de rigueur,aucun passe droit ne m'a été fournis suite à ma demande ,en avez vous un à nous présenter??(pour la 3ème fois!)
Il est gentil mesdames messieurs de la cour ,mais se moque un peu là.
Je dois retourner à mes fonctions en mairie,cessez ce sourir angelique et innocent Sieur Freddy la justice Poitevine n'est pas dupe!
medames messieurs bonne journée!
Dernière plaidoirie de la défense
Je ne comprends pas tout à fait votre état d'esprit Messire le maire, ma présence dans votre ville n'était pas de vendre mes marchandises, mais d'aller défendre le village de Thouars.
Certes j'ai mis mes produits en vente dans votre marché car j'avais besoin d'écus pour pouvoir tenir assez longtemps sans le solde de l'armée.
Si ça vous chagrine à ce point, je suis prêt à racheter mes 7 sacs de blé....
Je ne vais pas vous juger messire Pasoah, mais sachez simplement que ce procès ne mérite pas d'être.
Freddy91
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