Procès ayant opposé Zorro19 au Comté du Poitou
Zorro19 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le mercredi 19 mars de l’an de grâce 1456.
Monsieur le procureur, merci.
Je vous déclare coupable de trouble à l’ordre public, pour avoir bafoué le décret en vigueur, sur la fermeture des frontières du 23 novembre 1455. Et vous condamne à payer la somme de 25 écus, avec 8 écus de frais de dossier.
La séance est close !
Le prévenu a été condamné à une amende de 33 écus.
Acte d'accusation
Moi, Maxime d'Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Zorro19, citoyen orléanais, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en bafouant le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Malgré les courriers et les demandes adressées, il se trouve toujours en territoire poitevin.
J'appelle à la barre le Sous-Lieutenant Olivyaa en poste à Thouars.
Fait à Poitiers le 7 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou
De la coutume Poitevine :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Du décret de fermeture des frontières :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195
Première plaidoirie de la défense
j´ávoue avoir recu des courrier et je m´excuse de ne pas les avoir lu mais j´ai voulu rentrer a Saintes car ma mere et gravement malade.
je comprend la plainte et je m´excuse encore une fois.Cette plainte est justife et je suis pret a faire tous se qui faudra pour remet tous sa legal.
Réquisitoire de l'accusation
Bien, vous avez l'air sincère et de bonne composition. Ça me change.
Néanmoins, vous avez quand même traversé les frontières sans autorisation, ce qui est passible d'une peine de 25 écus d'amende ainsi que 8 de frais de dossier.
En attendant, pour régulariser votre situation, je vous conseille de vous adresser au prévôt : Cestcoyote en lui demandant un laisser-passer.
Fait à Poitiers le 10 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense
je vous remercie messieur le juge je ferait le plus rapidement possible pour avoir le laissé passé et j espere que sa suffira
merci encore
L'accusation a appelé Olivyaa à la barre
Voici son témoignage :
A son arrivée à Thouars, j’avais envoyé un courrier à Sieur Zorro19 le prévenant de la fermeture des frontières et qu’il devait quitter le Poitou s’il n’obtenait pas de sauf conduit de la part de notre Prévôt. Je n’ai reçu aucun courrier de sa part, comme celui-ci le dit dans son témoignage.
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