[coupable]Esclavagisme 28/08/1456 Tyloup

Date : 20/08/1456
Type d'infraction : Esclavagisme
Nom du contrevenant : Tyloup
Lieu de l'infraction : Niort
Agent chargé de l'enquête : Nonette

Lors d'un contrôle à la mairie, j'ai remarqué l'offre suivante :

Citation :

Date : 28/08/1456

Destinataire : Tyloup

Titre : Embauche à 12 écus du 28/08/1456


Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Cichino pour 12 écus en demandant 0 points d'intelligence/de force.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous pouvez reconnaitre l'infraction et payer une amende de 5 écus.

Cette amende sera prélevée par Frigien, Lieutenant de Police.
Je vous indiquerai la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.


Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Garde Nonette, police de Niort

Courrier envoyé à la victime :

Citation :

Date : 28/08/1456
Destinataire : Cichino
Titre : Esclavagisme

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Tyloup le 28/08, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :

Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,
Garde Nonette, police de Niort.

Malgrès la présence du contrevenant dans les rues de Niort, il n'a pas répondu au courrier :




Courrier envoyé :

Citation :

Date : 01/09/1456
Destinataire : Tyloup
Titre : Embauche à 12 écus du 28/08/1456
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Cichino à 12 écus en demandant 0 points de force/d'intelligence.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 29/08 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Sergent Nonette, police de Niort

Je n'ai pas eu de réponse.Le dossier peut être transmis au procureur.

Dossier mis à jour.
Transmis au bureau du prévôt.

verdict rendu : 32 écus d'amende

Citation :

Le prévenu reconnait les faits, c'est un point positif. Comme le souligne la Procure il est regrettable de n'avoir fait cet aveu auprès de notre maréchaussée. L'amende aurait été moins conséquente.

Vous comparaissez devant ce tribunal pour esclavagisme. Vous avez embauchez à 12 écus, le salaire minimum est de 15 écus. Toutefois, tout bon poitevin qui souhaite voir prospérer son Comté aurait proposé un salaire de 16 écus. Je double ce montant pour amende.
Dans l'espoir que l'accusé comprenne que l'on y gagnera rien à de telles vilainies, je le condamne à une amende de 32 écus.

Fait à Poitiers, le 25 septembre 1456
Elra
Juge du Poitou.