Château du Comté du Poitou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G Double SIM à 599€
599 €
Voir le deal

 

 [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 )

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Frigien.N
Poitevin Pure Souche



Nombre de messages : 847
Date d'inscription : 05/03/2008

[Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) Empty
MessageSujet: [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 )   [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) EmptyDim 19 Oct 2008 - 22:49

Arrivée à Niort de Haricot_vert.

Citation :
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 1969

Il ne porte aucune arme.
Il était breton et s'est installé sans autorisation dans le village.

Courrier envoyé :

Citation :
Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Sieur Chuichian.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

De plus, vous vous êtes installé à Niort sans autorisation.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières, une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement
Frigien, police de Niort
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 )   [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) EmptyMer 22 Oct 2008 - 2:19

Bienvenue au Poitou, et Bienvenue dans notre tribunal Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 )   [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) EmptyMer 22 Oct 2008 - 20:47

En procès.
Revenir en haut Aller en bas
cristof
Poitevin Pure Souche
cristof


Nombre de messages : 2295
Age : 53
Localisation : Niort
Date d'inscription : 07/08/2006

[Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 )   [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) EmptyMer 26 Nov 2008 - 11:34

Citation :
procès opposant 2008-10-22, Haricot_vert au Comté du Poitou

Haricot_vert est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Acte d'accusation
Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce vingt deuxième jours d’Octobre, mettre sous le regard de la justice le sieur Haricot_vert, illégalement habitant de Niort, pour trouble à l’ordre publique et violation par manque d’informations le décret II-4 du coutumier poitevin ainsi que l’édit de novembre 1455, écrit par Sa Grandeur Baillant, interdisant à tout étranger de souiller le sol poitevin.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation


Il est fort desagreable de voir qu'en plus de mépriser notre souveraineté en violant nos frontieres, nos police en ne lui repondant pas, on conchie notre justice par le silence.

Faut il qu'un poids chiche se cache dans ce haricot !

Je requiere donc une condamnation à 75 ecus d'amende.

Fait à Poitiers le 22 novembre 1456, par THierryVlad procureur du Poitou.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Frigien à la barre
Voici son témoignage :
*Frigien s'avança vers le juge*

Votre Honneur,

Le 19 Octobre, le Sieur Haricot_vert est entré dans Niort alors qu'il ne bénéficiait pas de laissez-passer. Je lui ai fait parvenir un courrier lui signalant qu'il devait se mettre en règle auprès des autorités poitevines, mais je n'ai à ce jour reçu aucune réponse.

Pire, le sieur s'est installé dans Niort avec son paquetage sans même demander l'autorisation à qui que ce soit.
Revenir en haut Aller en bas
cristof
Poitevin Pure Souche
cristof


Nombre de messages : 2295
Age : 53
Localisation : Niort
Date d'inscription : 07/08/2006

[Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 )   [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) EmptySam 29 Nov 2008 - 21:05

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Non content de pénétrer sur le territoire souverain du Poitou, le Sieur Haricot_vert s’est installé sans autorisation à Niort.
Comble de l’impolitesse et du manque de respect envers nos institutions, il n’a pas daigné ni répondre à la police ni aux convocations du tribunal.
Pour ces faits incontestés par l’accusé :

Je condamne le Sieur Haricot_vert à 75 écus d’amende comme requis par la Procure.

Cristof, Juge du Poitou.
A Poitiers, le 29 Novembre 1456
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 )   [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 )
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Coupable]-PI-Geronimoleguelec-(19/12/1456 )
» [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456)
» [Coupable]-PI-ladydu49-(19/10/1456)
» [Coupable]-PI-Clochette_e-(21/10/1456)
» [Coupable]-PI-Luccio-(29/10/1456)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Troubles à l'ordre public divers-
Sauter vers: