Frigien.N Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 847 Date d'inscription : 05/03/2008
| Sujet: [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) Dim 19 Oct 2008 - 22:49 | |
| Arrivée à Niort de Haricot_vert. - Citation :
- Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou Village : Niort
Niveau : 1 Points de réputation : 7 Argent : 1969 Il ne porte aucune arme. Il était breton et s'est installé sans autorisation dans le village. Courrier envoyé : - Citation :
- Bonjour,
Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.
Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Sieur Chuichian.
Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.
De plus, vous vous êtes installé à Niort sans autorisation.
Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières, une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.
Cordialement Frigien, police de Niort | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) Mer 22 Oct 2008 - 2:19 | |
| Bienvenue au Poitou, et Bienvenue dans notre tribunal |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) Mer 22 Oct 2008 - 20:47 | |
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cristof Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295 Age : 53 Localisation : Niort Date d'inscription : 07/08/2006
| Sujet: Re: [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) Mer 26 Nov 2008 - 11:34 | |
| - Citation :
- procès opposant 2008-10-22, Haricot_vert au Comté du Poitou
Haricot_vert est accusé de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Acte d'accusation
Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce vingt deuxième jours d’Octobre, mettre sous le regard de la justice le sieur Haricot_vert, illégalement habitant de Niort, pour trouble à l’ordre publique et violation par manque d’informations le décret II-4 du coutumier poitevin ainsi que l’édit de novembre 1455, écrit par Sa Grandeur Baillant, interdisant à tout étranger de souiller le sol poitevin.
4-Du trouble à l'ordre public a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Il est fort desagreable de voir qu'en plus de mépriser notre souveraineté en violant nos frontieres, nos police en ne lui repondant pas, on conchie notre justice par le silence.
Faut il qu'un poids chiche se cache dans ce haricot !
Je requiere donc une condamnation à 75 ecus d'amende.
Fait à Poitiers le 22 novembre 1456, par THierryVlad procureur du Poitou. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Frigien à la barre
Voici son témoignage : *Frigien s'avança vers le juge*
Votre Honneur,
Le 19 Octobre, le Sieur Haricot_vert est entré dans Niort alors qu'il ne bénéficiait pas de laissez-passer. Je lui ai fait parvenir un courrier lui signalant qu'il devait se mettre en règle auprès des autorités poitevines, mais je n'ai à ce jour reçu aucune réponse.
Pire, le sieur s'est installé dans Niort avec son paquetage sans même demander l'autorisation à qui que ce soit.
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cristof Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295 Age : 53 Localisation : Niort Date d'inscription : 07/08/2006
| Sujet: Re: [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) Sam 29 Nov 2008 - 21:05 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Non content de pénétrer sur le territoire souverain du Poitou, le Sieur Haricot_vert s’est installé sans autorisation à Niort.
Comble de l’impolitesse et du manque de respect envers nos institutions, il n’a pas daigné ni répondre à la police ni aux convocations du tribunal. Pour ces faits incontestés par l’accusé :
Je condamne le Sieur Haricot_vert à 75 écus d’amende comme requis par la Procure.
Cristof, Juge du Poitou. A Poitiers, le 29 Novembre 1456 - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus.
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| Sujet: Re: [Coupable]-PI-Haricot_vert-( 19/10/1456 ) | |
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