Château du Comté du Poitou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Code promo Nike : -25% dès 50€ ...
Voir le deal

 

 [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456)

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
xavix
Poitevin Pure Souche
xavix


Nombre de messages : 14950
Age : 52
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 09/06/2008

[Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) Empty
MessageSujet: [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456)   [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) EmptyMer 22 Oct 2008 - 7:57

Citation :
Né(e) le 19 Octobre 2007

Logne fête son anniversaire le 19 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Blaye

Niveau : 2
Points de réputation : 109
Argent : 8

Logne est meunier.

Logne cultive du blé et élève des vaches.

Dernière connexion le 21 Octobre 2008 à 14h43

armé d'un baton et un bouclier

Citation :
Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Messire Chuichian.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous vous êtes fait agresser, envoyez moi un courrier en me précisant le lieu, la date et le nom de votre agresseur (qui ne doit être connu que de moi) ainsi que ce qu'il vous a dérobé, afin que nous puissions organiser une traque et qu'il soit ensuite puni pour son acte !

Cordialement,

Xavix,
Police de Saintes.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider
Revenir en haut Aller en bas
http://www.kyrande.net
Invité
Invité




[Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456)   [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) EmptySam 25 Oct 2008 - 22:57

Toujours à Saintes
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456)   [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) EmptyDim 26 Oct 2008 - 12:48

En procès.
Revenir en haut Aller en bas
thierryvlad
Poitevin Pure Souche
thierryvlad


Nombre de messages : 470
Age : 50
Date d'inscription : 18/08/2006

[Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456)   [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) EmptySam 22 Nov 2008 - 20:50

Requis !
Revenir en haut Aller en bas
cristof
Poitevin Pure Souche
cristof


Nombre de messages : 2295
Age : 53
Localisation : Niort
Date d'inscription : 07/08/2006

[Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456)   [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) EmptyMer 26 Nov 2008 - 12:58

Citation :
procès opposant 2008-10-26, Logne au Comté du Poitou

Logne est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Acte d'accusation
Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce vingt sixiéme jours d’Octobre, mettre sous le regard de la justice le sieur Logne, habitant de Balye en Guyennois, pour trouble à l’ordre publique et violation par manque d’informations le décret II-4 du coutumier poitevin ainsi que l’édit de novembre 1455, écrit par Sa Grandeur Baillant, interdisant à tout étranger de souiller le sol poitevin.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Nous n'allons pas perdre plus de temps encore avec cette affaire.
Violation de nos frontieres, pas de reponses à nos policiers, par de presentation au Tribunal :

je requière 75 ecus d'amende.

Fait à Poitiers par ThierryVlad, procureur du Poitou, le 22 novembre 1456.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Xavix à la barre
Voici son témoignage :
*Xavix se présenta a la barre *

Votre honneur,

C'est le 22 octobre 1456 que j'ai accueilli respectueusement cette personne au village de Saintes. Je lui ai bien entendu indiqué qu'il n'avait pas de laisser passer et devait donc quitter le Poitou immédiatement ou faire une demande au prévot sans délai.

Je n'ai depuis eu aucune nouvelle ! il est vrai que notre village est charmant, certainement la raison pour laquelle il ne souhaite plus en repartir...

Voila votre honneur je n'ai rien d'autre a rajouter.

*Xavix salua tout le monde et regagna sa place*
Revenir en haut Aller en bas
cristof
Poitevin Pure Souche
cristof


Nombre de messages : 2295
Age : 53
Localisation : Niort
Date d'inscription : 07/08/2006

[Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456)   [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) EmptySam 29 Nov 2008 - 21:09

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Le Sieur Logne a pénétré sur le territoire souverain du Poitou sans autorisation et y a séjourné plus que de droit.
Tels sont les faits et nuls n’est venu les contredire, pas même l’accusé qui n’a pas voulu témoigné devant cette cour.
Dommage, je m’étais lavé et parfumé pour l’occasion.

Je condamne donc l’accusé à 50 écus d’amende.

Cristof, Juge du Poitou
A Poitiers, le 29 Novembre 1456
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456)   [Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456) Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Coupable]-PI-Logne-(22/10/1456)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Coupable]-PI-Geronimoleguelec-(19/12/1456 )
» [Coupable]-PI-Nadou1974-(25/10/1456)
» [Coupable]-PI-Maleus-(20/09/1456)
» [Coupable]-PI-Araya-(18/09/1456)
» [coupable]loveur77(30/05/1456)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Troubles à l'ordre public divers-
Sauter vers: