[Coupable]-PI-Manawyddan-(26/10/56)

Citation :

Né(e) le 19 Décembre 2006
Manawyddan fête son anniversaire le 19 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de
France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Millau


Niveau : 2
Points de réputation : 142
Argent : 61

Manawyddan est tisserand.
Manawyddan ne cultive ni n'élève rien.

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées
sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel
ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le
territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent m'être demandés.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Cordialement,
Chuichian,
Prévôt des Maréchaux

PS: Si vous avez été brigandé, veuillez en faire part au Sieur Xavix

Demande de la Prévôté Royale de le mettre en procès pour le pillage d'Orléans.

Citation :

I] Enoncé des parties :

accusé: Manawyddan

victimes:Sa Majesté Levan III, le Duché
d'Orléans

I] a) Nom de l'accusé: Manawyddan

Citation :

Né(e) le 19 Décembre 2006

Manawyddan fête son anniversaire le 19
Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de
France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Millau

Niveau :
2
Points de réputation : 142
Argent : 61

Manawyddan est
tisserand.

Manawyddan ne cultive ni n'élève rien.

I] b) Nom
de la ou des victimes:

Sa Majesté Levan III
le Duché d'Orléans
la Ville
d'Orléans

II] Enoncé des faits et Procédure mise en place
:

Attaque des terres du Roy
Pillage des terres du Roy
Demande de procès
et restitution d'un mandat

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

L'accusé a attaqué la Ville d'Orléans
avec deux armées félonnes à partir du 5 juin 1456, pour ensuite prendre le
contrôle de la Capitale du Duché d'Orléans mais aussi des institutions du Duché
le 17 juin 1456 en compagnie des membres de 3 armées félonnes à la couronne de france.
l'accusé est aussi poursuivi pour pillage des terres de Sa Majesté en
possède un mandat du Duché d'Orléans contenant du fer et une somme assez
importante dérobée au Duché d'Orléans.

Pour répondre à tout cela le Duché
d'Orléans a recruter de nombreux maréchaux pour assurer la défense de sa
Capitale puis a organisé des révoltes pour reprendre le pouvoir de sa
mairie.
Avec l'aide des armées de sa majesté plusieurs assauts furent lancés
afin de récupérer le controle du Duché ce qui fut fait le 15 juin
1456.
Maintenant la justice Orléanaise traque les différents félons pour leur
faire payer leurs crimes et contacte les différents services pouvant l'y
aider.

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre
chronologique) :

Le Prévôt de l'Hotellerie Royale, Althiof, a
informé le Prévôt de Normandie, Angélique. afin de procéder à la mise aux arrêts et la mise en accusation du bandit.

III] Pièces et preuves
:

Fait partie de la liste (qui fait foi) des personnes
recherchées pour la prise d'Orléans (ont été retirés de cette liste les Bretons
suite à la trêve ainsi que les personnes déjà mises en procès d'après nos
informations) :

Citation:

Algernae (Millau, Rouergue) Angedelamort (Saumur, Anjou) Apple_red (éradiqué) Aubeline (Loches, Tourraine) Booby (Blois, Orléans) Brenan (La Trémouille, Poitou) (TOP en Normandie) Centaure (Villefranche-de-Rouergue, Rouergue) Chambray (Saumur, Anjou) (éradiqué) Chiquette62 (Cambrai, Flandres) Cocotin3 (Saumur, Anjou) Damisa (Millau, Rouergue) Degaulles (Villefranche-de-Rouergue, Rouergue) (éradiqué) Fonnou (Cambrai, Artois) (Signalé en Champagne) Fraublucker (Laval, Maine) Hatred (Cambrai, Artois) Ilayna (La Rochelle, Poitou) (TOP en Normandie) Jemaal (Macon, Bourgogne) (Signalé en Champagne mais non retrouvé) Jerome1 (Saumur, Anjou) Jumarow (Cambrai, Artois) Junky07 (Cambrai, Artois) Kerra (Saumur, Anjou) Kevin450 (Loches, Tourraine) (éradiqué) Koresh (Périgueux, Périgord) Krumpf (Thouars, Poitou) Latex (Murten, Schweizerische Eidgenossenschaft) (Signalé en Alençon) Laure64 (Cambrai, Artois) Laurier (St Aignan, Berry) Lys_noir (Saint-Liziers, Armagnac) Maeva83 (Cambrai, Artois) Manawyddan (Millau, Rouergue) Mandr1 (Grandson, Schweizerische Eidgenossenschaft) Mateu (Cambrai, Artois) Md (Villefranche-de-Rouergue, Rouergue) (TOP en BA) Nexus Papesly (Cambrai, Artois) Pikkendorff (Saumur, Anjou) Pink69 (Cahors, Guyenne) (Signalé en Normandie) Pit51 (Marmande, Guyenne) Randydevil26 (Cahors, Guyenne) Respecty (Saumur, Anjou) Sablelon (Vienne, Lyonnais) Smurf (Azincourt, Artois) Soumia (Flandres, Antwerpen) Sweetdu93 (Blois, Orléanais) Tatou89(Villefranche-de-Rouergue, Rouergue) Ultorus (Gien) Van_Helsing (éradiqué) Waylander.. (Orléans puis Bretagne) (Signalé à Blois) Xael (Castelnaudary, Toulouse) Yosil (Cambrai, Artois) Zabel21 (Cambrai, Artois)

IV] Enoncé de la ou des lois
enfreintes par l'accusé :

L'accusé a attaqué les terres du
Roy de France
L'accusé a pillé les terres du Roy de France

Voici la
loi utilisée pour la mise en accusation dans le Duché d'Orléans :

Citation:

Livre VI - DU DROIT PENAL Le trouble à l'ordre public : Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant. Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes. Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l’ordre public. L’ordre public c’est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, orléanaise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l’ordre public, sous peine de sanction. Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public. [...] -Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval du conseil sera inculpée pour trouble a l'ordre public (crime sérieux). [...] -Toute incitation à commettre un crime ou un délit sera considérée comme trouble à l'ordre public (délits sérieux).

Au tribunal.

A LT

Plus a LT

a LT

Plus a LT

A Niort avec Algernae.

Parti de Niort.

Citation :

procès opposant 2008-10-28, Manawyddan au Comté du Poitou

Manawyddan est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Acte d'accusation
Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce vingt septième jours d’Octobre, mettre sous le regard de la justice le sieur Manawyddan, habitant de Millau, pour trouble à l’ordre publique et violation par manque d’informations le décret II-4 du coutumier poitevin ainsi que l’édit de novembre 1455, écrit par Sa Grandeur Baillant, interdisant à tout étranger de souiller le sol poitevin.

Il est interessant de preciser que cette personne est recherchée par la connétablie de France pour la prise du castel d’Orléan.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Etonnant parcours que celui de Manawyddan en Poitou, qui passe à LT, repasse à LT, se promène en Poitou, parfois en lance, malgré les interdictions et les avertissements répétés de nos policiers.

Ce n'est plus de la présence illégale, c'est prendre le Poitou pour un paillasson. Sans compter qu'avec un nom pareil, toute lettre, toute procédure prend plus de temps !

Messire, pour ce sinistre personnage qui se moque ouvertement du Poitou et qui a en outre participer au sac de la ville d'Orleans, je requière une peine exemplaire et dissuasive de toute recidive future : 150 ecus d'amende et 1 jour de prison.

Fait par ThierryVlad, Procureur du Prestigieux Poitou, le 26 Novembre 1456, en la belle cité de Poitiers.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Chuichian à la barre
Voici son témoignage :
Le 26 Octobre 1456, le Sieur Manawyddan est arrivé à Thouars sans laissez-passer, il a traversé le Poitou dans un sens puis dans l'autre et s'en est allé en Bretagne sans demande aucune.

Citation :

L'accusation a appelé Sancie à la barre
Voici son témoignage :
Le 16 novembre de l'année 1456, j'ai pu constater la présence du sieur Manawyddan aux remparts de la ville de Niort, à la tête d'une lance non autorisée.

Un deuxième procès à annuler

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Malgré votre verve, honoré procureur, nous ne sommes pas là pour juger le prévenu sur ses actes en Orléans et sur son imprononçable patronyme.
Toutefois son comportement méprisant pour nos institutions et nos lois se doivent d’être puni sévèrement. Mais la Charte des Juges vient encore limiter mon libre arbitre dans cette affaire.
Le prévenu n’étant apparemment pas très fortuné et vérifier sa solvabilité n’étant pas au demeurant la chose la plus aisée, j’adapterai ma peine en fonction.

Je condamne donc le prévenu pour présence illégale, circulation en lance au Poitou et mépris de nos institutions à 2 jours de prison.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers le 5 décembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.