[Coupable]-lance non autorisée-Grenat-(02/11/1456)

Arrivée à Niort

Citation :

Informations sur Grenat de Chambray de Krakov

Né(e) le 14 Novembre 2007

Grenat fête son anniversaire le 14 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur

Niveau : 3
Points de réputation : 124
Argent : 176

Armée d'une épée et porte un bouclier

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Sieur Chuichian.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières, une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement
Sancie, police de Niort

Croisé en taverne, elle m'a dit être là pour une escorte
(sur la liste... y a une raison ?)

Présence d'une lance non autorisée à Niort composée de Grenat, Malficius, Kunfry, Gwerlibr, Harleme


Courrier envoyé à Grenat, meneuse de la lance :

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que vous ne respectez pas la loi poitevine.

En effet tous les groupes armés ou lances ont besoin d'une autorisation du Comte pour traverser le territoire poitevin.

Je vous prie donc de me présenter votre autorisation si vous en avez une.

Dans le cas contraire, vous devez détruire votre lance.

Si aucune autorisation n'est présentée et si vous ne détruisez pas votre lance, une procédure judiciaire pourra être ouverte à votre encontre.

Cordialement

Sancie, police de Niort

Courrier envoyé tard ce soir, ne pas attendre un résultat dans la minute

Sur la liste c'est un Krakov... en lance qui plus ai... bon procure, lui et toute sa clique...

A voir avec le dossier de présence illégale Cher Procureur aux yeux menthe à l'eau

lance détruite

Si vous pouviez patienter un peu pour les deux dossiers les concernant... du neuf à voir

psst.. c'est elle ^^

Revenue à niort, voir mot que j'ai placé dans le dossier pour la lance

En proces.

Arfff, j'allais recquerir mais ...elle est déjà en prison, on va attendre encore un peu .

Sarmite epousseta le dossier posé devant lui avant de l'ouvrir. Il prit quelques secondes avant de requerir.
Dame Grenat, est venue en Poitou, en groupe armé sans autorisation.
Ce genre de provocation en période de trève ne surprendra personne n'étonnera personne de la part d'une Saumuroise.
Mais c'est précisement ce genre de comportement qui perpétue le conflit entre Anjou et Poitou et c'est pour cela que je recommande la plus grande fermeté à l'encontre des petits malins qui joue les boute-feu sans vergogne.

Dame Grenat étant érudite elle ne peut être excusée en rien et devra assumer ses actes. Elle en a semble t'il l'habitude puisqu'elle sort de prison. Je propose de l'y renvoyer derechef pour 5 jours le tout assorti d'une amende de 100 écus..

Juge Cristof, j'en ai fini

Procès ayant opposé Grenat au Comté du Poitou

Grenat était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé Grenat s'est rendue coupable de trouble à l'ordre public en s'introduisant illégalement sur le territoire du Poitou et de plus en lance.
Ce qui est un fait aggravant.

Face au mépris de l'accusé, qui s'était déjà introduite illégalement au Poitou, je me vois dans l'obligation d'être sévère.

Je condamne donc l'accusé pour présence illégale à 25 écus d'amende.
Je condamne l'accusé à 3 jours de prison pour avoir circuler en lance sur le territoire du Poitou.
Enfin je condamne l'accusé à 1 jour de prison pour son mépris des institutions poitevines.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 8 janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons :
Grenat, sujet Angevin, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines sans Laissez passer et au mépris des avertissements des policiers Poitevins et s’y être etre déplacée en Lance sans autorisation contrevenant au texte suivant :
-décrets du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
A NOTER que l’accusé a déjà violé les frontières poitevines le 20 Aout de cette même année.
Fait à Poitiers le22 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur de Son Infinie Grandeur le Comte Faooiet.

De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Decret d’interdiction des lances et groupes armées :
Citation: -Seule l'armée du Poitou et celles autorisées par le Comte peuvent être présentes sur le sol poitevin.
-Pour qu'une armée soit autorisée sur le sol poitevin, son dirigeant devra en avoir fait la demande au Comte du Poitou et reçu réponse positive signée de la main d'icelui à sa requête.
-Une armée non autorisée pouvant porter préjudice grave au Poitou, toute personne créant, dirigeant, rejoignant ou appartenant à une telle armée sur le sol poitevin pourra être poursuivie et traduite en justice.

Edicté le dixième jour du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Sarmite epousseta le dossier posé devant lui avant de l'ouvrir. Il prit quelques secondes avant de requerir.
Dame Grenat, est venue en Poitou, en groupe armé sans autorisation.
Ce genre de provocation en période de trève ne surprendra personne n'étonnera personne de la part d'une Saumuroise.
Mais c'est précisement ce genre de comportement qui perpétue le conflit entre Anjou et Poitou et c'est pour cela que je recommande la plus grande fermeté à l'encontre des petits malins qui joue les boute-feu sans vergogne.

Dame Grenat étant érudite elle ne peut être excusée en rien et devra assumer ses actes. Elle en a semble t'il l'habitude puisqu'elle sort de prison. Je propose de l'y renvoyer derechef pour 5 jours le tout assorti d'une amende de 100 écus..

Juge Cristof, j'en ai fini

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sancie à la barre