[Relaxe] [TAOP]-Grenat-(28/02/1456)

Grenat, ressortissante berrichone se trouvant actuellement à Niort sans LP:

Membre d'une armée en reddition sauf-conduit vers nos frontières accordé par notre Comtesse en date du 28/02/1456. Dossier en attente de la vérification de sa présence sur le territoire de Montaigu.

A brisé l'accord en revenant en Poitou --> mis en procès ce 13 mars 1456 !

Procès ayant opposé Grenat au Comté du Poitou

Grenat était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le samedi 22 mars de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

L’armée Ad’Gloriam ayant été vaincu par une armée bretonne, sur son retour, ne nous permet pas de dire, que celle-ci n’a pas respecté sa reddition. Sachant ses guerriers en nos terres contre leur volonté.
Je prononce la relaxe !
Avec un petit bémol, Vous irez en place de Niort, jeter des légumes et fruits pourris au visage de votre chef d’armée !
Vous devrez également, vous abstenir de prendre les offres d'embauches privées et d’acheter autre chose que du pain sur nos marchés !

La séance est close !



Acte d'accusation

Moi, Maxime d’Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Grenat, citoyenne berrichone, de Trouble à l’ordre public pour avoir violé les clauses de la reddition liant les membres de l’armée de Pepe_kaly au Comté du Poitou ainsi que pour avoir passé la frontière sans laisser-passer et pour avoir tenté de prendre la mairie de Niort fin février 1456.

En effet, ce traité prévoyait le départ de tous les membres indemnes de cette armée vers la frontière bretonne dans les délais les plus rapides, en contrepartie de quoi serait oublié toute tentative de poursuite judiciaire à leur égard. Et qu’apprend-on ? Que plusieurs des membres de cette armée ont violé le traité de reddition en revenant en Poitou depuis lors. De qui se moque-t-on ?

Fait à Poitiers le 13 mars 1456,
Maxime d’Alesme, procureur du Poitou.





Acte de reddition de l’armée « Ad gloriam 19» menée par Pepe_kaly :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=270


Coutume poitevine, livre II, art 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,

je sais que je dois être partie, mais voyez vous l'armée de Pépé_Kaly c'est fait attaquer par derrière et les bretons nous fait prisionnier et livrer à vous. Croyez moi si je pouvais rentrer chez moi je le ferais immédiatement mais je suis en convalescence.
Réquisitoire de l'accusation

Bien, je vais répondre à votre "avocat" qui m'a justement tenu le même discours il y a peu ^^.

Vous avez rompu les termes de la trêve ! Que voulez-vous que j'y fasse moi ? Cette trêve disait bien que vous vous engagiez à quitter le Poitou sans quoi vous seriez mis en procès !

Et dire que la Comtesse Icie a demandé à l'armée bretonne de venir vous taper dessus, c'est mésestimer joyeusement nos rapports d'amitié avec les bretons ... ne pensez-vous pas ?

Enfin bon, tout cela pour dire que faire partie d'une armée, et tenter avec celle-ci d'attaquer un Comté pendant une trêve, ça peut faire mal, très très mal.

En raison de cela, je vais demander au Juge 3 jours de prison, 300 écus d'amende ainsi que 3 mois de bannissement du Poitou.

Fait à Poitiers ce 21 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur je conteste,

l'accusation avait 2 jours pour répondre aprés ma plaidorie et elle a dépasser le délai. Je n'ai pas attaquer un Comté pendant la trêve de plus vous ne pouvez pas mettre des soldats en procès. Je trouve que 3 jours de prison plus 300 écus d'amende c'est éxagérer.

Votre honneur, il me semble que ce proces n'est pas valable. Une annonce du roy, visible ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8268939 mentionne en toutes lettres que les soldats faisant partie d’une armée ne peuvent pas être mis en procès (IV Divers. avant derniere regle).
C'est pourquoi je vous demande de reviser votre mise en accusation, qui sera suivie d'un appel si vous refusez de repondre a cette regle.
en attendant revision du proces.

Grenat de Chambray
Fait à Niort le 21 Mars 1456

La défense a appelé Pepe_kaly à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur .Je vois que on nous demande de partir et que l'on nous accuse d'attaque de mairie.Je vous conseillerais d'aller lire l'acte de réédition de mon armée:

Ce jour vingt huit février de l’an de grâce mil quatre cent cinquante six, en la ville de Niort, est signée la reddition avec condition de l’armée « Ad Gloriam19 » dirigée par Pepe_kaly, angevin de son état.

Sa Grandeur Icie de Plantagenêt, comtesse du Poitou,

Par vertu aristotélicienne, noblesse et par l'esprit accompagnant les faits de guerre,
la défaite infligée par nos forces même si la résistance était acharnée et face à la décrépitude des soldats la composant, autorise l’armée « Ad Gloriam19 » à prendre route en direction du duché de Bretagne sous bonne escorte afin que nul ne s’échappe.
Le sort des prisonniers est scellé. Les prisonniers fait par l'armée « Ad Gloriam 19 » sont libérés tandis que les prisonniers fait par les poitevins sont retenus prisonnier pour une période de dix à quarante cinq jours.



Comme vous le voyez , Ad gloriam ne peut se faire attaqué pour ceci quand à la seconde.Ne croyez pas c'est pas qu'on aime être au Poitou mais votre comtesse à demandé à son oncle déenvoyé une armée bretonne nous empêcher de franchir la dites frontière et donc on est tous bloqué ici contre notre volontée




Sachez que le parjure de la part d'un comté est une chose vraiment mesquine après avoir apposé le sceaux ducal le bafoué est une insulte à notre institution vassalique .car ne pas respecter votre propre sceaux libère tout les autres duché et comté d'en faire de même.Sachez que si un seul de mes hommes est déclaré coupable nous irons à la cour d'appel de notre bon Roy



Voila ce que j'avais à dire