[Coupable]-Esclavagisme-Blackben-(10/11/1456)

Lors d'un contrôle à la mairie, j'ai remarqué l'offre suivante :

Citation :

Date : 10/11/1456
Destinataire : Blackben
Titre : Embauche à 12 écus du 10/11/1456

Bonjour,

Je vous prie d'enlever votre offre d'emploi à 12 écus pour 0 points d'intelligence au plus vite.

Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 10 juillet 1455, le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles est fixé en Poitou à 15 écus..

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rapelle que vous devez aller sur Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,
Sous-Lieutenant Nonette, Police de Niort

Lors d'un contrôle à la mairie, j'ai remarqué l'offre suivante :

Citation :

Date : 10/11/1456
Destinataire : Blackben
Titre : Embauche illégale du 10/11/1456

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Bluejim pour 12 écus en demandant 0 points d'intelligence/de force.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous pouvez reconnaitre l'infraction et payer une amende de 5 écus.

Cette amende sera prélevée par moi-même.
Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.


Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Sous-Lieutenant Nonette, police de Niort

Courrier envoyé à la victime :

Citation :

Date : 10/11/1456
Destinataire : Bluejim
Titre : Esclavagisme

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Blackben le 10/11, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :

Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,
Sous-Lieutenant Nonette, police de Niort.

Malgré la présence du contrevenant dans les rues de Niort, il n'a pas répondu au courrier :



Courrier envoyé :

Citation :

Date : 13/11/1456
Destinataire : Blackben
Titre : Embauche à 12 écus du 10/11/1456
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Bluejim à 12 écus en demandant 0 points de force/d'intelligence.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 10/11 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Sous-Lieutenant Nonette, police de Niort

ERREUR

Bien que toujours présent dans les rues du village, je n'ai toujours reçu aucune réponse du contrevenant. Je lui envoie donc un courrier lui stipulant que son dossier a été transmis chez le Prévôt des maréchaux.

Citation :

Date : 16/11
Destinataire : Blackben
Titre : Embauche à 12 écus du 10/11

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail pour des caractéristiques supérieures à 10, en embauchant à 12 écus pour 0 points d'intelligence.
Vous avez reçu un premier courrier le 10/11 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.
Sans réponse de votre part, je vous ai envoyé le 13/11 un courrier de relance vous demandant une nouvelle fois de vous justifier ou d'accepter l'amende. Ce courrier vous informait également que sans réponse dans les deux jours, votre dossier serait déposé en justice.
Je constate n'avoir toujours reçu aucune explication de votre part. Je vous informe donc que votre dossier est transmis ce 16/11 au Prévôt du Poitou et que votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Sous-Lieutenant, police de Niort

Pour consulter votre dossier :https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/le-secretariat-du-prevot-de-poitou-f3/esclavagisme-10-11-1456-blackben-t6869.htm#76051

Citation :

Par la présente,

Vous êtes assigner à résidence. Tout manquement à cette ordonnance de la prévôté sera considéré comme une tentative de fuite.
La présente assignation à résidence ne peut être levé que par un magistrat du Poitou ou le Prévôt.

Fait à Thouars le 19 Novembre 1456
Chuichian,
Prévôt des Maréchaux

Citation :

Né(e) le 09 Octobre 2005

Blackben fête son anniversaire le 07 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Niveau : 3
Points de réputation : 173
Argent : 509

Blackben est boucher.

Blackben cultive du blé et élève des vaches.

Citation :

Procès ayant opposé Blackben au Comté du Poitou

Blackben était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
L'infraction a été constaté et les preuves relatives à l'infraction ont été versées au dossiers.
Le témoignage du Lieutenant Nonette est accablant.

L'accusée ne daignant pas nous faire grâce d'une quelconque explication, méprisant nos lois et nos institutions, je la condamne à 30 écus d'amende comme le demande la Procure.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 24 Janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation
Au regard de la Loi et des faits, nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons le sieur Blackben, citoyen Niortais, d’esclavagisme pour avoir embauché BleuJim le 10/11/56 contre une somme de 12 écus pour 0 points de compétence, contrevenant ainsi au décret du 10 juillet 1455 fixant la grille des salaires en Poitou.
A NOTER, que l’accusée n’a jamais répondu au courrier des policiers.

Vous êtes donc poursuivi, au titre de l’article 2 des lois pénales du Poitou :
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.


Fait à Poitiers le 22 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Sarmite brandissait un vieux dossier mangé par les souris...Monsieur le Juge, on avait oublié celui là.

Esclavagisme de la part d'une artisante : l'ennui, c'est qu'elle n'est pas venue s'expliquer. Elle a peut être oublié, faut dire.

Il n'empèche, je demande 15 écus d'amende + 15 pour ne pas être venue.
L'accusée étant devenue une érudite, on peut penser qu'elle savait qu'il fallait respecter la justice et les lois.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nonette à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
le 10 novembre,je remarquais l'offre d'emploi de Guitare49 pour 12 écus contre 0 point d'intelligence.Je lui signifiais aussitôt de la retirer.Mais malheureusement,il fit une victime en la personne de Bluejim.Ce même jour,je lui signalais qu'il avait 5 écus à payer.Le 13 novembre,je réitère ma demande mais toujours sans succès.Le 16 novembre,il est averti que son dossier est transmis à la justice.
Je vous remercie,votre Honneur,de m'avoir écoutée et je suis à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.