[Relaxe]-Lance illégale-Kafer-(15/11/56)

Présence d'une Lance non autorisée à LT, composée de Kafer et de Ulyceduel

Courrier envoyé à Kafer, meneur de la lance :

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que vous ne respectez pas la loi poitevine.

En effet tous les groupes armés ou lances ont besoin d'une autorisation du Comte pour traverser le territoire poitevin.

Je vous prie donc de me présenter votre autorisation si vous en avez une.

Dans le cas contraire, vous devez détruire votre lance.

Si aucune autorisation n'est présentée et si vous ne détruisez pas votre lance, une procédure judiciaire pourra être ouverte à votre encontre.

Cordialement

Allydou, aspirante de LT

à Niort, toujours en lance

En proces !

Des preuves de son appartenance à une lance Sancie ?

Note: A relaxer, erreur de la prévôté

Citation :

procès opposant 2008-11-20, Kafer au Comté du Poitou

Kafer est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons :
Kafer, sujet Auvergnat, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en Lance sans autorisation et au mépris des avertissements des policiers Poitevins, se heurtant aux portes closes de la cité de La Trémouille, contrevenant au texte suivant :
-décrets du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Fait à Poitiers le19 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur de Son Infinie Grandeur le Comte Faooiet.

De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Decret d’interdiction des lances et groupes armées :
Citation: -Seule l'armée du Poitou et celles autorisées par le Comte peuvent être présentes sur le sol poitevin.
-Pour qu'une armée soit autorisée sur le sol poitevin, son dirigeant devra en avoir fait la demande au Comte du Poitou et reçu réponse positive signée de la main d'icelui à sa requête.
-Une armée non autorisée pouvant porter préjudice grave au Poitou, toute personne créant, dirigeant, rejoignant ou appartenant à une telle armée sur le sol poitevin pourra être poursuivie et traduite en justice.

Edicté le dixième jour du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Messire le Procureur .
J'ai quitté Aurillac à la tête d'une lance autorisée par la COBA dont ma fiancée Ulyceduel et moi même en faisons parti. Munis d'un mandat de la mairie d'Aurillac nous avons scrupuleusement fait les demandes d'autorisations à chaque halte. Autorisation que nous avons obtenus pour traverser le Limousin en lance . Arrivés en Poitou la demande d'autorisation a été réitéré en bonne et due forme , mais là ni permission , ni interdiction formel , donc en attendant les nouvelles on a circulé en lance en croyant l'obtenir jusqu'à présent ou j'apprends que je suis accusé de l'ordre publique . J'ai aussitôt dissout la lance et j'ai reformé un groupe .

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Il y a eu confusion dans cette affaire, nous requierons donc la relaxe, et presentons nos excuses au nom de la prevoté et de la procure.

Fait à Poitiers, le 26 novembre 1456 par ThierryVlad, Procureur du un peu moins Prestigieux Poitou.

Citation :

La défense a appelé Ulyceduel à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs,

Afin de défendre mon futur époux, je vais vous faire lecture du courrier que j'ai fait parvenir à Monsieur le Procureur. Je tiens cependant à vous préciser que nous n'avons nullement trouver les portes de la ville de La Trémouille, closent comme il est évoqué dans la plédoirie de La Trémouille. Personnellement, je tiens à votre disposition les messages de bienvenue des douaniers ou lieutenant de police des villes de Poitiers et de Niort. Peut être que Kafer pourra vous fournir ceux des autres villes que nous avons traverser.
J'espère que cette affaire s'arrêtera là et sait pouvoir compter sur vos compétences pour comprendre que nous ne sommes nullement des personnes en qui on ne peut avoir confiance.

Maintenant je vous lis le courrier :

Monsieur le Procureur,

Je me permets de vous faire parvenir ce message car je souhaiterai éclaircir certains points dans l'affaire de Kafer.

Kafer est mon fiancé et il est assigné pour trouble à l'ordre publique parce que nous voyageons actuellement dans votre duché sous la forme d'une lance.

Je comprends très bien que les personnes qui dirigent ce duché soient prudents sur la venue de nouveaux voyageurs et qui plus est, sous la forme d'une lance.

Cependant, je tiens à vous préciser les points suivants :

. Nous ne voulons aucunement nuire en quoi que ce soit à la vie et au bien être des Poitevins.

. Nous voyageons en lance car dans notre duché, le Bourgonnais-Auvergne, la constitution d'une lance est autorisée. De plus, nous sommes tous les deux soldats à la COBA et fier de pouvoir servir notre Roy.

. Le voyage que nous avons entrepris est un voyage de pré-noces, puisque nous allons nous marier le 15 décembre prochain à Aurillac, notre ville natale, nous ne sommes donc que de passage dans votre belle contrée.

. J'ai fait parvenir à votre prévot, messire Chuichian, une demande d'autorisation de conserver notre lance en date du 15 novembre dernier. Demande restée sans réponse de sa part depuis. Vous trouverez, ci-après, la copie du texte que je lui ai envoyé.

. La lance dans laquelle nous étions a été dissoute par Kafer, immédiatement dès qu'il a su qu'il était traduit en justice. Il a donc créé un groupe.

J'espère de tout coeur que vous prendrez en compte notre bonne foi et que la poursuite engendrée/ à l'égard de mon fiancé ne sera plus qu'un mauvais souvenir. J'espère aussi, qu'après m'avoir lue, messire Chuichian dègnera m'envoyer enfin sa réponse, qu'elle soit positive ou négative.

Croyez, Monsieur le Procureur, en l'assurance de nos sentiments les meilleurs et les plus dévoués.

Ulyceduel

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PJ : courrier envoyé à Messire Chuichian le 15 novembre :

Bonsoir Messire,

Je me présente, je suis Ulyceduel et je viens de la ville d'Aurillac.

Nous avons entrepris un voyage, mon futur époux Kafer et moi-même et pour ce faire nous avons formé une lance autorisée par l'armée de la COBA du Bourbonnais-Auvergne dont nous sommes soldats.

Je vous sollicite pour que cette lance soit autorisée dans votre duché sachant que nous ne sommes que de passage.

Dans l'attente de votre réponse favorable, je vous prie d'agréer, mes salutations distinguées et cordiales.


Ulyceduel
Conseillère aux paysans d'Aurillac
Conseillère aux affaires religieuses d'Aurillac

Ps : vous trouverez ci-après, l’autorisation du prévot du Limousin où nous sommes passé


Expéditeur : Mic31 de Gu�ret
Date d'envoi : 2008-11-13 00:09:31
bonjour,

je vous accorde par la présente une autorisation de voyage en lance sur le territoire limousin
veuillez excuser ma brève réponse mais je suis très occupé ce soir

cordialement
Mic31, prévôt du Limousin

La défense a appelé Ulyceduel à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur Le Juge, Mesdames et Messieurs,

Je reviens vers vous en deuxième défense pour vous faire lecture de deux courriers qui me sont parvenus.

Le premier concerne la lettre d'excuses de votre Préfvot et la deuxième concerne ma demande d'autorisation de lance dans le Périgord et la réponse favorable du Prévot de ce comté.

Je vous remercie de votre attention et de votre écoute.

Ulyceduel procède à la lecture :

Expéditeur : Chuichian
Date d'envoi : 2008-11-21 00:12:55
Bonjour,

Toutes mes excuses pour les désagréments qui vous ont été occasionné. Après vérification de vos dires, ils s'avèrent qu'il y a eu erreur de notre part.

Votre conjoint va être relaxé dans les plus bref délais. J'espère que la fin de votre séjour se déroulera bien.

Respectueusement,
Chuichian,
Prévôt des maréchaux


2ème lettre :

Bonsoir Messire Sirecambronne,

Je me présente, je suis Ulyceduel et je suis de la ville d'Aurillac dans le duché du Bourbonnais- Auvergne.

Nous avons entrepris un voyage, mon futur époux Kafer et moi-même et pour ce faire nous avons formé une lance autorisée par l'armée de la COBA du Bourbonnais-Auvergne dont nous sommes soldats, et fiers de pouvoir servir notre Roy.

Je vous sollicite pour que cette lance soit autorisée dans votre duché sachant que nous ne sommes que de passage. Pour votre information, nous venons de la ville de Saintes et rentrons à Aurillac.

Dans l'attente de votre réponse favorable, je vous prie d'agréer, mes salutations distinguées et cordiales.


Ulyceduel
Conseillère aux paysans d'Aurillac
Conseillère aux affaires religieuses d'Aurillac




Expéditeur : Sirecambronne de Val Fr�mont
Date d'envoi : 2008-11-21 21:50:31
Bonsoir Dame Ulyceduel,

Je vous donne un laisser passer pour traverser notre Comté et je vous autorise la lance si c'est que du passage.
Bon voyage
Cordialement

SireCambronne
Prévôt du PA

Citation :

L'accusation a appelé Sancie à la barre
Voici son témoignage :
Messieurs, dames

J'ai effectivement constaté la présence la lance du sieur Kafer en date du 18 novembre 1456 en la ville de Niort.

Cependant, il semblerait que la demande d'autorisation ait bien été faite mais qu'elle ait mis un certain temps avant de trouver son destinataire... Les pigeons de la police, c'est plus ce que c'était... boivent trop ! M'enfin moi ce que j'en dis...

*sancie salua l'assemblée et s'en fut retrouver son occupation favorite : apprendre à boire aux pigeons.*

Citation :

L'accusation a appelé Allydou à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Je viens vous apporter mon témoignage.
Lors de ma surveillance de la ville de La Trémouille, le 15 de ce mois, j'ai noté la présence d'une lance non autorisée, ayant pour meneur, Messire Kafer.
Je lui ai donc fait parvenir une missive par pigeon, pour lui faire part de son illégalité.
Cette missive est restée sans réponse de sa part.
Et peu de temps après, j'ai pu constaté que le sire avait quitté La Trémouille.
Voila tout ce que je peux vous dire de cette affaire.

Respectueusement,

Allydou, aspirante de police

Citation :

La méprise semble être de mise dans ce dossier.
Le prévenu était en ordre de laissez-passer et avait l'autorisation de circuler en lance.
Je prononce la relaxe.