[taverne illégale]Mr_anass

Citation :

-*.-°°°°CLUB- De La Rochelle°°°°-.*-
Propriétaire : Mr_anass
Tavernier(e) : Aci
Bière à 1,40 écu, menus à partir de 7,95 écus
-°°°°°°°°°°°°°*BIENVENUE*°°°°°°°°°°°°-
AU
.- °°° Taverne Club de la Rochelle °°° -.

(-La Grand taverne Au Poitou-)

BAR - RESTAURANT - Salle Des Reunion - Salle des Amis

tout ceux que vous voullez et disponible ici et la taverne Club de Saintes a votre service!

--NB / dans l'interieur de taverne il ya le bureau de Mr Anass (homme d'affaires et du comerce Au RR) il est a votre service aussi dans n'importe quelle affaire judiciaire ou comercial ou politique !

°°°(passez bien votre temp et soyez le bienvenue)°°°

.-°°°°CLUB DE La Rochelle°°°°-.

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*********CLUB DE La Rochelle*********_________.*_*

Citation :

Informations sur Mr_anass

Né(e) le 22 Novembre 2009

Mr_anass fête son anniversaire le 09 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes

Niveau : 2
Points de réputation : 60
Argent : 41

Mr_anass est meunier.
Mr_anass possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 16 Mai 2010 à 15h26

Deux taverne ouvertes à LR alors que les propriétaires ne sont pas rochelais. Merci de faire quelquechose.

L'important, me semble-t-il, est de savoir si ces tavernes ont été ouvertes du temps où les propriétaires étaient rochelais. Je pense que oui. Après, que les propriétaires aient déménagé, pas trop moyen de leur demander de les détruire (et je ne sais pas si, ingame, les propriétaires peuvent détruire les tavernes à distance).

Pour vespuci un dossier est déjà ouvert.

Vous le voulez pas sur LR Messire Annas???.......Non c'est vrai???.
Souvenez vous Rochelais, il avait eu maille a partir avec une dame Divination.

Enfin Vespuci a quand même été maire à deux reprises de La Rochelle, enfin je dis rien. D'ailleurs je devrais pas être là, je

J'ai contacter Mr_anass, voilà sa réponse.
J'ai aussi ranger le dossier au bon endroit et enlever ce qui concerne Vespuci.

Citation :

Expéditeur : Mr_anass
Date d'envoi : 2010-05-17 14:21:49
bonjour sieur xedar,

premierement je veux vous dire que çette taverne que je l'es cree c'est t'une taverne touristique ainsi que je vient de se marier et ma femme aime trop la rochelle donc jai ouvri une taverne ici, et jai le droit cher xedar dee cree des tavernes dans tout les villes, c'est t'une loi royal et je peux pas la fermer car il ma couter trés cher pour la cree, et je veux que tu me comprendre et je vous demande de ne pas me poursuivre judiciérement car ca va étre plus dificile pour moi, ainsi que tu aura le bienvenue dans ma taverne et merci!

merci de me donner les motifs qui interdisent cette installation, au regard de la loi Poitevine

quelle installation?

ben ladite taverne? existe t'il un texte de loi qui interdise a un poitevin d'ouvrir une taverne ailleurs que dans sa ville?.

si je transmet ça en l'état au procureur il va pas aimer

Oui elle existe, sa se trouve dans notre coutume

soyez sympa montrer la moi, j'ai cherché et pas trouvé? des lunettes déja???

Citation :

B: Des propriétés

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public.

vous me renvoyer ça cher ami???........merci.

ben retour au bureau du prévôt pour poursuivre

j'avais vraiment rien compris moi
Voilà qui est fait, enfin la prochaine fois, me demandez pas, prenez le sous le bras

ba non, j'avais envie comme ça servi sur un plateau d'argent.

bref plus sérieusement.......

voila une affaire d'installation illégale de taverne Monsieur le procureur.

Messire Anas citoyen Saintais, a ouvert une taverne a la Rochelle. Cela va a l'encontre de la coutume Poitevine.

et l'argument du sieur pour en justifier l'ouverture est quelque peu fantaisie

on pourrait peut etre exiger qu'il ferme sa taverne sous 72heures et que s'il ne le fait pas son cas sera transmis en jugement

mais pourquoi c'est revenus ici?
je lui ai déjà dit qu'il risquait un procès s'il ne la fermait pas, et vus que je lui ai dit deux fois il est bien au courant.
Hop je renvoie.

Taverne toujours ouverte à ce jour.
Je transmets à la procure.

Acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

Accusé : Mr_anass
Village d'origine : Saintes
Niveau et métier : artisan meunier possède deux champs de blé

Nous, Lanie en notre qualité de procureur du Poitou, ce 17 Juin 1458 accusons le sieur Mr_anas de Trouble à l'Ordre Public pour ouverture Illégale de taverne à La Rochelle

Rappel des lois

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B: Des propriétés

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public.


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Votre honneur Le sieur Mr_anass à ouvert une taverne à La Rochelle alors qu'il était Résidant de la Ville de Saintes

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Voila le dossier votre honneur :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/taverne-illegalemr_anass-t11566.htm

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur!!
premierement je veux saluter tt les present et je entre au sujet , pour ma taverne qui est ouvert a LR c ma 2 taverne touristique car moi je voyage toujours a LR pour voir mes amis et me reposer un peu alors çette taverne me aider pr la reception de mes amis et mes invité la bas ainsi que je paye une impot pour elle chaque semaine 40écus pour les 2 tavernes alors c bien pour le comté avoir plusieurs tavernes ouvert pour l'animation des villes ainsi de étre enrichisser par leur impot!! et çette loi je l'es jamais trouver dans un comté sauf le poitou!! et je vais étre trop blesser si vous me obliger de fermer ma belle taverne a LR! et merci!!

La défense a appelé Angelline à la barre

voici son témoignage

Citation :

Angelline Maire de Saines entra dans le tribunal et et salua la cours .

"Bonjour , je me présente , Dame Angelline Maire de Saintes .

Il y a de cela Messire Anass , ma parlé de son soucis avec sa seconde taverne située à la Rochelle .

Il lui a été demandé de fermer cette dernière en vertu d'une lois interdisant un non résident d'une ville d'y ouvrir une taverne , sauf autorisation express du comte .

Messire Anass , me parlant de ce problème et voyant sa motivation d'être aubergiste de profession , j'ai décidé de l'appuyer dans son projet , j'ai donc pris l'initiative d'écrire à sa majesté le comte Davor du Poitou , lui demandant d'accorder cette autorisation à Mr- anass , mettant l'accent sur le faite que cela était tout bénéfice pour le comté vu que les tavernes rapportent de l'argent au comté grâce au impôts prélevés chaque semaines .

Malheureusement je n'ai eu aucune réponse à ma requête .

Je ne pense que MR_anass attendait patiemment d'avoir son autorisation ou du moins de recevoir un courrier de comte pour détruire sa taverne ou la laisser ,en fonction de la réponse du comte .

En espèrent pouvoir aider mon ami Anass , je vous demande d'être indulgent envers lui , après tout c'est un honnête homme et travailleur qui plus es" .

Angelline quitta la barre et alla s'assoir dans la salle en attendant le verdicts